Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/09/2025";
- "ordre du jour (original)" comme à l'accoutumée non sélectionnable" (mais comment ils travaillent à la CC ?), "ordre du jour (version EES sélectionnable !)";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr";
- n° 199/2025 : "RAPPORT AG - Répartition financière du SIARC";
- n° 200/2025 : "RAPPORT FIN - BP 2026 CCEJR"; "ANNEXE FIN - Maquette budgétaire M57 - BUDGET PRINCIPAL - BP 2026";
- n° 201/2025 : "RAPPORT FIN - BP 2026 assainissement"; "ANNEXE FIN - Maquette budgétaire M49 - BUDGET ASSAINISSEMENT - BP 2026";
- n° 202/2025 : "RAPPORT FIN - BP - n° 2026 eau potable"; "ANNEXE FIN - Maquette budgétaire M49 - BUDGET EAU POTABLE - BP 2026";
- n° 203/2025 : "RAPPORT FIN - Approbation produit GEMAPI Année 2026";
- n° 204/2025 : "RAPPORT URBA SCOT", "RAPPORT URBA - SCOT Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)" (en pptx);
- n° 205/2025 : "ANNEXE 1 ST - RPQS assainissement collectif Bassin Boissy le Cutté 2024";
- n° 205/2025 : "ANNEXE 2 ST - RAD 2024 Boissy le Cutté";
- n° 205/2025 : "RAPPORT ST - RPQS ASSAINISSEMENT 2024 BLC";
- n° 206/2025 : "ANNEXE 1 ST - RPQS eau potable Grand Hurepoix 2024";
- n° 206/2025 : "ANNEXE 2 ST - RAD n° 2024 Grand Hurepoix";
- n° 206/2025 : "RAPPORT ST - RAD EAU 2024 SIARCE";
- questions de notre Conseiller communautaire : "conseilcommunautaire_20251217-CCEJR-questions-EES.pdf".

Etréchy, en Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.
Les décisions (voir "la page spéciale consacrée aux décisions du Maire"; enfin une remise en ordre dans les décisions) :
- publiée le 12/12/2025 : "décision n° 2025/012 du 04/12/2025 : vidéosurveillance, vidéoprotection; sollicitation subvention; IdF", voir celle du 23/01/2023 : "décision n° 2023/001";
- publiée le 12/12/2025 : "décision n° 2025/011, du 07/10/2025 : régie de recettes du 1er janvier au 31 décembre (buvette municipale)";
- publiée le 19/09/2025 : "décision n° 2025/010, du 13 septembre : rétrocession de la concession Doucet-Pontonnier";
- publiée le 08/07/2025 : "décision n° 2025/009, du 4 juillet : accord-cadre de travaux d'entretien des voiries, trottoirs et espaces communaux à la société BTPG (150.000 euros)";
- publiée le 08/07/2025 : "décision n° 2025/008, du 25/06/2025", annule et remplace, pour erreur matérielle, la décision n° 006/2025 (??? ).
"Ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 06/11/2025";
- 050/2025 : "ouverture des crédits à hauteur de ¼ des investissements 2025 pour 2026";
- 051/2025 : "dotation de fonctionnement aux groupes scolaires et subventions aux associations à caractère scolaire";
- 052/2025 : "ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du centre de gestion interdépartemental de gestion";
- 053/2025 : "modification du tableau des effectifs";
- 054/2025 : "participation financière de la collectivité a l'attention des agents communaux en matière de mutuelle santé dans le cadre d'une labellisation";
- questions orales d'EES : "montant des factures qui seront payées sur l’exercice 2025 concernant la route de Vaucelas et le champ de foire; accès à la place du Clown Pipo; suite de la décision 06/2024".
"Demande de documents (du 08/12/2025)".
"Courrier du 08/12/2025 avec la Mairie : transparence des séances du Conseil municipal et cadre légal des prises de vue. Une demande pour ce Conseil".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/09/2024";
- "ordre du jour (original)" comme à l'accoutumée non sélectionnable" (mais comment ils travaillent à la CC ?), "ordre du jour (version EES sélectionnable !)";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr", "questions d'EES" et "message concernant les arrêtés";
- 163 à 198 : "rapports au Conseil" ( : 49 Mo ! 817 pages...); détails :
- n° 163/2025 : APPROBATION DU NOUVEAU PROCES-VERBAL DE RESTITUTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES UTILE A L'EXERCICE DE LA COMPETENCE EAU POTABLE PAR LE SIARCE SUR LE PERIMETRE DES COMMUNES D'AUVERS ST GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE SUR JUINE, LARDY ET VILLENEUVE SUR AUVERS;
- n° 164/2025 : DESIGNATION DU MANDATAIRE DANS LE CADRE DE LA RESTITUTION DES PARTS SOCIALES VERSEES A LA SPL ESSONNE TERRE D'ALIMENTATION;
- n° 165/2025 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMME/HOMME;
- n° 166/2025 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE PORTANT SUR LE BUDGET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE, EXERCICE 2026;
- n° 167/2025 : DEMANDE D'ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES SUR LES BUDGETS : BUDGET PRINCIPAL, ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE / CREANCES MINIMES SUR LE BUDGET PRINCIPAL, ANNEE 2025;
- n° 168/2025 : DEMANDE DE CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET PRINCIPAL, ANNEE 2025;
- n° 169/2025 : DECISION MODIFICATIVE, n° 1, BUDGET PRINCIPAL, ANNEE 2025;
- n° 170/2025 : DECISION MODIFICATIVE, n° 1, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, ANNEE 2025;
- n° 171/2025 : DECISION MODIFICATIVE, n° 1, BUDGET ANNEXE EAU POTABLE, ANNEE 2025;
- n° 172/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCUEIL D'UNE EQUIPE DE BENEVOLES DANS LE CADRE DE L'OPERATION LIRE ET FAIRE LIRE;
- n° 173/2025 : APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DU PROJET DE FONCTIONNEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE DE LA CCEJR;
- n° 174/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) POUR LA PERIODE 2026-2030;
- n° 175/2025 : APPROBATION DU PROJET EDUCATIF COMMUNAUTAIRE DES STRUCTURES D'ACCUEIL DE LOISIRS ET JEUNESSE 2026-2030;
- n° 176/2025 : DEMANDE D'HABILITATION POUR L'ACCUEIL DES TRAVAUX D'INTERET GENERAL AU SEIN DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 177/2025 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR L'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE, ANNEE SCOLAIRE 2024-2025;
- n° 178/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 179/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR RATTACHE A LA DIRECTION GENERALE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRES) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI DES ATTACHES TERRITORIAUX SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, CHARGE DE MISSIONS AUPRES DE LA DIRECTION GENERALE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRES) OUVERT SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL PRINCIPAL;
- n° 180/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR RATTACHE A LA DIRECTION GENERALE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRES) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI DES ATTACHES TERRITORIAUX SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, CHARGE DE MISSIONS AUPRES DE LA DIRECTION GENERALE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRES) OUVERT SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL;
- n° 181/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR FINANCES A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRES) OUVERT SUR LES GRADES D'ATTACHE TERRITORIAL ET D'ATTACHE PRINCIPAL TERRITORIAL SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR FINANCES A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRES) OUVERT SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL, REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE, REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 182/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR A LA DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE, RESTAURATION (PEEJR) A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRES) OUVERT SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL ET D'ATTACHE PRINCIPAL TERRITORIAL SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR A LA DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE, RESTAURATION (PEEJR) A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRES) OUVERT SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL;
- n° 183/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES, DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL ET D'ATTACHE PRINCIPAL TERRITORIAL SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES, DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL;
- n° 184/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (2H50 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H40 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 185/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (3H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 186/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (2H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 187/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (3H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 188/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 189/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (10H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS COMPLET (20H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 190/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (10H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (12H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 191/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (13H40 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (19H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 192/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (17H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS COMPLET (20H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 193/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (18H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (16H40 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 194/2025 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE ET L'AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES (AFPA) PORTANT SUR L'INTEGRATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LE DISPOSITIF « VILLAGE DES SOLUTIONS »;
- n° 195/2025 : ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D'AUVERS ST GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, VILLENEUVE SUR AUVERS, ETRECHY ET BOISSY-LE-CUTTE;
- n° 196/2025 : APPROBATION DE L'AVENANT, n° 2 AU CONTRAT DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DU DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES DE VENTE AVEC LES SOCIETES ENEDIS ET EDF;
- n° 197/2025 : FIXATION DE LA CONTRE VALEUR DE LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2026;
- n° 198/2025 : FIXATION DE LA CONTRE VALEUR DE LA REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2026;
- questions de notre Conseiller communautaire : "bilan des formations; installation de bornes de recharge électriques".

Etréchy, en Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.
Les décisions (voir "la page spéciale consacrée aux décisions du Maire") :
- publiée le ... "conseilmunicip_20251106-Maire-decision_2025-011-.pdf";
- publiée le ... "conseilmunicip_20251106-Maire-decision_2025-011-.pdf";
- .
"Ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 25/09/2025", "observations d'EES";
- 045/2025 : "instauration d’une amende administrative relative aux dépôts sauvages de déchets";
- 046/2025 : "dénomination de la bibliothèque municipale";
- 047/2025 : "acquisition de la parcelle E 36";
- 048/2025 : "intégration des parcelles ZO 811, ZO 812 et ZO 817 dans le domaine public communal";
- 049/2025 : "acquisition de la parcelle cadastrée ZO 484" .
- questions orales d'EES : "reliquats disponibles sur la section d'investissement 2025; les arrêtés sur le site de la Commune; demande de subvention au Département dans le cadre du produit des amendes de police".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : "Conseil communautaire le mercredi 17 décembre afin de procéder au vote du budget primitif".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : (1.558 pages)
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 18/06/2025";
- "ordre du jour (original)", "ordre du jour (sélectionnable)";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr" (c'est un tel bazar que je renonce à suivre la numérotation, mes excuses à notre Conseiller communautaire), "questions d'EES", "réponses reçues le 23/09/2025";
- 138 : "installation de Madame Alexandra Hémon, de Boissy sous St Yon comme nouveau Connseiller communautaire";
- 139 : "rapport d'activités 2024 de la Communauté";
( : 31 Mo) : "- 140/2025 : approbation de la résiliation du mandat conclu avec la SPL des territoires de l'Essonne concernant l'étude portant sur le Bas de Torfou;
- 141/2025 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative les Diabolos de la Juine;
- 142/2025 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative les Hirondelles de la Juine;
- 143/2025 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative les P'tits Bidous;
- 144/2025 : approbation du règlement de fonctionnement des accueils périscolaircs et extrascolaires;
- 145/2025 : convention de partenariat entre la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde et ENEDIS pour la réalisation de dessins muraux (fresques) sur des postes électriques vandalisés;
- 146/2025 : approbation de la convention de partenariat avec l'association Billard Club Strépiniacois;
- 147/2025 : approbation de la convention d'aide entre le MEDEF Essonne et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 148/2025 : approbation sans réserve de la Charte révisée du Parc Naturel Régional du Gâtinais français emportant adhésion au Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (Article L. 333-1 du Code de l'Environnement);
- 149/2025 : création d'un emploi permanent - Gestionnaire technique polyvalent à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint technique territorial, d'agent de maîtrise territorial et de technicien territorial. Suppression d'un emploi permanent - Agent de maintenance polyvalent des bâtiments à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'adjoint technique territorial;
- 150/2025 : création d'un emploi permanent - Gestionnaire administratif et financier à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint administratif
territorial. Suppression d'un emploi permanent - Gestionnaire administratif et financier â temps complet (35bOOhebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint administratif territorial;
- 151/2025 : extension du RIFSEEP aux cadres d'emplois des bibliothécaires;
- 152/2025 : exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères;
- 153/2024 : présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'assainissement (RPQS) 2024;
- 154/2025 : présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable (RPQS) 2024;
- 155/2025 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement collectif sur les Communes d' Auvers StGeorges, Chamarande, Chauffour les Etréchy et Torfou; Société Veolia; année 2024;
- 156/2025 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement collectif sur la Commune d'Etréchy; Société Suez; année 2024;
- 157/2025 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur tes Communes d'Auvers St Georges, Bouray sur Juine, Chamarande, Janville sur Juine, Lardy et
Villeneuve sur Auvers (ex SIEVJ); Société Veolia; année 2024;
- 158/2025 Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les Communes de Souzy la Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour les Etréchy et Villeconin (SMCTV); Société Veolia; année 2024;
- 159/2025 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la Commune de Boissy le Cutté; Société Suez; année 2024;
- 160/2025 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la Commune d'Etréchy; Société Suez; année 2024;
- 161/2025 : présentation du rapport annuel d'activité du Syndicat mixte pour J'Aménagement et l'entretien de la Rivière Juine et de ses Affluents (SIARJA); année 2024;
- 162/2025 : présentation du rapport annuel sur la concession relative au développement et l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs règlementés de vente; Sociétés ENEDIS et EDF; année 2024" ( : 31 Mo);
- questions de notre Conseiller communautaire : "Bilan du Bel été 2025. Détection des fuites. Formation des demandeurs d’emplois (dépendance, handicap)".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 05/03/2024";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 02/04/2024";

- relevé des décisions du Président de la Ccejr "n° 029/2025"conseilcommunautaire_20250618-CCEJR-releve-decisions.pdf, "questions d'EES"; "réponses";

- questions de notre Conseiller communautaire : "Bilan de navette desservant la CCEJR. Bilan distribution de récupérateurs d’eau de pluie. Messages de la Commune et ceux de la CCEJR concernant la distribution des nouveaux containers".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/03/2024" («faute de temps», un mois, ce n'est pas suffisant ? Donc il faut attendre le 18 juin pour avoir les réponses à nos "questions");

- "ordre du jour" : enfin bien présenté (ouf... EES a bien fait de se battre);

- relevé des décisions du Président de la Ccejr "n° 148/2024, 152/2024, 153/2024, 019 à 028/2025", "questions d'EES"; "réponses reçues le 02/04/2025 à 17h19".

- (1.029 pages : c'est le dossier des élus !) :
- 071/2025 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024, budget principal;
- 072/2025 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024, budget assainissemen;
- 073/2025 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024, budget eau potable;
- 074/2025 : autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP), exercice budgétaire 2025 - Clôture de l'APCP relative au programme de rénovation des offices de restauration;
- 075/2025 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP), exercice budgétaire 2025;
- 076/2025 : approbation du produit de la taxe Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l'exercice budgétaire 2025;
- 077/2025 : adoption du Budget Primitif, budget principal, exercice budgétaire 2025;
- 078/2025 : adoption du Budget Primitif, budget annexe Assainissement, exercice budgétaire 2025;
- 079/2025 : adoption du Budget Primitif, budget annexe Eau potable, exercice budgétaire 2025;
- 080/2025 : fixation des taux d'imposition pour l'exercice budgétaire 2025;
- 081/2025 : fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, exercice budgétaire 2025;
- 082/2025 : approbation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'agence départementale d'aide au logement de l'Essonne;
- 083/2025 : adoption des tarifs des conservatoires pour l'année scolaire 2025/2026;
- 084/2025 : approbation d'une convention de partenariat entre commune de Mennecy et la Communauté de communes entre Juine et Renarde pour la participation à un projet commun sur le conte musical Hansel & Gretel;
- 085/2025 : approbation du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires;
- 086/2025 : adoption des tarifs du périscolaire, de l'accueil de loisirs, de la restauration scolaire, de l'accueil des adolescents, année scolaire 2025-2026;
- 087/2025 : approbation de la convention d'accueil d'une équipe de bénévoles dans le cadre de l'opération lire et faire lire;
- 088/2025 : approbation de la convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2025 – Mission Locale des 3 Vallées;
- 089/2025 : création d'un emploi permanent – Responsable des bâtiments à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'agent de maitrise et tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et du grade d'ingénieur; suppression d'un emploi permanent, responsable des bâtiments à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et du grade d'ingénieur;
- 090/2025 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire) ouvert sur les grades d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 1ere classe et d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2è classe;
- 091/2025 : approbation du principe de recours à une concession pour la gestion du service public d'alimentation en eau potable sur les communes d'Auvers St Georges, Boissy le Cutté, Bouray sur Juine, Chamarande, Etréchy, Janville sur Juine, Lardy et Villeneuve sur Auvers;
- 092/2025 : avis de la Communauté de communes sur la révision du projet de schéma d'aménagement et de gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Orge et de l'Yvette;
- questions de notre Conseiller communautaire : "Bilan de la ferme photovoltaïque. Baromètre vélo de la Fédération des Usagers de la Bicyclette. Trottoirs à Etréchy.".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 18/12/2024";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "n° 137 à n° 155, et 001 à 024", "questions de notre Conseiller communautaire" (sur le site de la CCEJR les décisions sont dans leur intégralité, mais, pour la 8, il y a la décision 7...), "réponses", "décision 008", "conteneur : acte d'engagement signé", "conteneur : avenant signé", " convention Fonds d'innovation petite enfance (Fipe)", "Fipe : avenant daté signé"; voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"; complément : "réponses complétées du 12 mars".


- "ordre du jour" : encore mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable (heureusement EES est là) :
- N° 001/2025 : INSTALLATION DE MONSIEUR FABIEN FAUCHE EN QUALITE DE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE;
- N° 002/2025 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU GATINAIS D'ILE-DE-FRANCE (SIEGIF);
- N° 003/2025 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMME-HOMME;
- N° 004/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE D'AUVERS ST GEORGES S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 005/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 006/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE BOISSY SOUS ST YON S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 007/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE BOURAY SUR JUINE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 008/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE CHAMARANDE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 009/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE CHAUFFOUR LES ETRECHY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 010/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE D'ETRECHY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 011/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE JANVILLE SUR JUINE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 012/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE LARDY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 013/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE MAUCHAMPS S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 014/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE ST SULPICE DE FAVIERES S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 015/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE ST YON S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 016/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE SOUZY LA BRICHE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 017/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE TORFOU S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 018/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE VILLECONIN S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 019/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE SUR AUVERS S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE»;
- N° 020/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE D'AUVERS ST GEORGES S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 021/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 022/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE BOISSY OUS ST YON S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 023/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE BOURAY SUR JUINE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 024/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE CHAMARANDE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 025/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE CHAUFFOUR LES ETRECHY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 026/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE D'ETRECHY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 027/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE JANVILLE SUR JUINE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 028/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE LARDY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 029/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE MAUCHAMPS S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 030/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE ST SULPICE DE FAVIERES S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 031/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE ST YON S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 032/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE SOUZY LA BRICHE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 033/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE TORFOU S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 034/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE VILLECONIN S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 035/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE SUR AUVERS S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC;
- N° 036/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNE D'AUVERS ST GEORGES S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «GESTION DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES, GESTION DES EAUX PLUVIALES»;
- N° 037/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNE DE BOURAY SUR JUINE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «GESTION DES EAUX PLUVIALES»;
- N° 038/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNE DE CHAMARANDE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES» ET «GESTION DES EAUX PLUVIALES»;
- N° 039/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFOUR LES ETRECHY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES «ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES», «GESTION DES EAUX PLUVIALES» ET «EAU»;
- N° 040/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE D'ETRECHY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES «ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES», «GESTION DES EAUX PLUVIALES» ET «EAU»;
- N° 041/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNE DE JANVILLE SUR JUINE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «GESTION DES EAUX PLUVIALES»;
- N° 042/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNE DE LARDY S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «GESTION DES EAUX PLUVIALES»;
- N° 043/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'EAUX PLUVIALES ET D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE MAUCHAMPS S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES «GESTION DES EAUX PLUVIALES» ET «EAU»;
- N° 044/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNE DE ST YON S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «GESTION DES EAUX PLUVIALES»;
- N° 045/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'EAUX PLUVIALES ET D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE SOUZY LA BRICHE S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES «GESTION DES EAUX PLUVIALES» ET «EAU»;
- N° 046/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE TORFOU S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES «ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES», «GESTION DES EAUX PLUVIALES» ET «EAU»;
- N° 047/2025 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS D'EAUX PLUVIALES ET D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE VILLECONIN S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES «EAU» ET «GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES»;
- N° 049/2025 : ADOPTION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL (voir complément ci-dessous);
- N° 050/2025 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE – EXERCICE 2025 (voir complément ci-dessous);
- N° 051/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE D'AUVERS SAINT GEORGES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 052/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE BOISSY SOUS ST YON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 053/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE BOURAY SUR JUINE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 054/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE CHAMARANDE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 055/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE D'ETRECHY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 056/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE JANVILLE SUR JUINE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 057/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE LARDY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 058/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE DE FAVIERES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 059/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT YON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 060/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE SOUZY LA BRICHE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 061/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE TORFOU ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 062/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE VILLECONIN ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 063/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA COMMUNE DE VILLENEUVE SUR AUVERS ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 064/2025 : MODIFICATION DU RIFSEEP APPLICABLE A LA FILIERE TECHNIQUE;
- N° 065/2025 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS COMPLET (20H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS COMPLET (20H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- N° 066/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE DE LA COMMUNE DE TORFOU AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE (CCEJR);
- N° 067/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE DE LA COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE (CCEJR);
- N° 068/2025 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE ENTRETIEN DE LA COMMUNE DE LARDY AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE (CCEJR);
- N° 069/2025 : DEMANDE DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LARDY POUR L'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE SITUEE ROUTE NATIONALE ET RUE JACQUES CARTIER;
- N° 070/2025 : DEMANDE DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNE DE LARDY POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE ALLEE CORNUEL;
- ajout : "N° 049/2025 : pacte financier et fiscal";
- ajout : "N° 050/2025 : rapport d'orientations budgétaires (rob)";
- "répartition des charges";
- "mise à disposition des Communes : gestion de la voirie";
- "mise à disposition des Communes : gestion de l'éclairage";
- "mise à disposition des Communes : gestion des eaux : usées, pluviales, potable";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Conteneurs (gaspillage d'argent public et enquête). Eau (colorée !). Communication (documents numériques inexploitables).".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/11/2024";
- "ordre du jour" : encore mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable (heureusement EES est là);
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "n° 121 à n° 136"; "questions de notre Conseiller communautaire"; "réponses aux questions de notre Conseiller communautaire"; voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr";
- N° 170/2024 : COMMISSION ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 171/2024 : COMMISSION ORDURES MENAGERES ET DECHETS ASSIMILES, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 172/2024 : COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX DIVERS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 173/2024 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS POUR SIEGER AU COMITE DE PROGRAMMATION LEADER DU PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANÇAIS;
- N° 174/2024 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS);
- N° 175/2024 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA RIVIERE LA JUINE ET SES AFFLUENTS (SIARJA);
- N° 176/2024 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU GATINAIS D'ILE DE FRANCE (SIEGIF);
- N° 177/2024 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM);
- N° 178/2024 : CONTRAT D'AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES JUINE ET RENARDE POUR LES COMMUNES DU
SECTEUR JUINE : AUVERS ST GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE SUR JUINE, LARDY ET VILLENEUVE-SUR-AUVERS, AVENANT N°7 (>>> déposé en sous-préfecture le 22 juin 2009 ????);
- N° 179/2024 : REGULARISATION D'UNE SERVITUDE, CANALISATION D'EAU PLUVIALE, COMMUNE DE JANVILLE SUR JUINE;
- N° 180/2024 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2025;
- N° 181/2024 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2025, BUDGET ASSAINISSEMENT;
- N° 182/2024 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2025, BUDGET EAU POTABLE;
- N° 183/2024 : DEMANDE D'ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES SUR LES BUDGETS : BUDGET PRINCIPAL, ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE, ANNEE 2024;
- N° 184/2024 : DECISION MODIFICATIVE N°2, BUDGET PRINCIPAL, ANNEE 2024;
- N° 185/2024 : MOTION D'INDIGNATION CONCERNANT LA REFORME DES REDEVANCES DES AGENCES DE L'EAU;
- N° 186/2024 : FIXATION DE LA CONTRE VALEUR DE LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2025;
- N° 187/2024 : FIXATION DE LA CONTRE VALEUR DE LA REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025;
- N° 188/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACHAT D'EAU POTABLE POUR LE SECTEUR DE LA VALLEE DE LA JUINE AVEC LE SIARCE;
- N° 189/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION FIXANT LES PARTICIPATIONS FINANCIERES RELATIVES A LA REALISATION DE LA MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA COORDINATION DU PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT DE LA RN20;
- N° 190/2024 : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITES DE LA REGION ILE DE FRANCE ENVIRONNEMENTAL ARRETE LE 27 MARS 2024;
- N° 191/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT 2025-2027;
- N° 192/2024 : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR DOMAINE PRIVE;
- N° 193/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION INITIATIVE ESSONNE;
- N° 194/2024 : INSTAURATION DE LA PARTICIPATION OBLIGATOIRE A LA PREVOYANCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE D'UNE LABELLISATION;
- N° 195/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR L'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE, ANNEE SCOLAIRE 2023-2024;
- N° 196/2024 : INSTAURATION DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE INTERCOMMUNALE;
- N° 197/2024 : INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITE DURABLE;
- N° 198/2024 : RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES VACATAIRES, FIXATION DES TAUX DE REMUNERATION DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2025;
- N° 199/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, TECHNICIEN EAU ET ASSAINISSEMENT A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI DE TECHNICIEN TERRITORIAL, D'AGENT DE MAITRISE ET D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- N° 200/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, CHARGE D'ACCUEIL A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI
D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL;
- N° 201/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL;
- N° 202/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL;
- N° 203/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS NON COMPLET (17H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS NON COMPLET (12H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE DU D'ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR PAUSE MERIDIENNE A TEMPS NON COMPLET (5H45 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL;
- N° 204/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS NON COMPLET (24H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL;
- N° 205/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE DE FAVIERES AUPRES LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE (CCEJR)";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Animation «Entrænsition» : quel bilan ? Des récupérateurs d'eau de pluie aussi pour le lavage des véhicules de notre Communauté ? Des coupes budgétaires sur la culture ?".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 25/09/2024" (pour mémoire voir "droit de réponse de notre Conseiller communautaire (message du 26/09/2024)", "réponse de la CCEJR reçue le 17 octobre");
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "n° 076, n° 097 à n° 120"; "questions de notre Conseiller communautaire", "réponses aux questions de notre Conseiller communautaire", "messages de demande sur la 110" et "convention du 12/08/2024 de mise à disposition de salles communales entre la Commune d'Etréchy et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde [version sélectionnable d'EES]"; voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr";
- "ordre du jour" : encore mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable (heureusement EES est là) [Grrrrrr... : pour mémoire, le format de publication devrait, je cite, «en principe être ouvert, réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé (donc pas de PDF «image»)» : c'est une recommandation de la Commission d’accès aux documents administratifs que vous trouverez en cliquant sur ce "lien"];
- N° 137/2024 : MODIFICATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 138/2024 : ELECTION D'UN VICE-PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 139/2024 : DEMANDE D'ADHESION A LA COMPETENCE DEVELOPPEMENT DES USAGES ET SERVICES NUMERIQUES DU SYNDICAT MIXTE OUVERT ESSONNE NUMERIQUE;
- N° 140/2024 : COMMISSION ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 141/2024 : COMMISSION COMMUNICATION, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 142/2024 : COMMISSION CULTURE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 143/2024 : COMMISSION ENFANCE / PETITE ENFANCE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 144/2024 : COMMISSION FINANCES, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 145/2024 : COMMISSION JEUNESSE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 146/2024 : COMMISSION MAINTIEN A DOMICILE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 147/2024 : COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT), MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 148/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR L'ANNEE 2023;
- N° 149/2024 : DECISION MODIFICATIVE, N° 1, BUDGET PRINCIPAL, ANNEE 2024;
- N° 150/2024 : REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP), EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- N° 151/2024 : APPROBATION D'UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE ET L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) RELATIVE AU TRAITEMENT DES AVIS DE MISE EN FOURRIERE;
- N° 152/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTION FONCIERES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET LA SAFER;
- N° 153/2024 : ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT DE LA LUMIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 154/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE A LA GESTION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL SUD ESSONNE (PATSE) LABEL, N° 2 EMERGENCE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES; ENTRE JUINE ET RENARDE, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ETAMPOIS SUD ESSONNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DOURDANNAIS EN HUREPOIX;
- N° 155/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'AIDE ENTRE LE MEDEF ESSONNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 156/2024 : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION ILE DE FRANCE POUR L'OBTENTION DE TICKETS LOISIRS;
- N° 157/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 158/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (6H40 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H50 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- N° 159/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (16H40 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (12H50 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (6H20 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- N° 160/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H40 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE ET SUR LE GRADE D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE;
- N° 161/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H40 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- N° 162/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (12H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (5H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE ET D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (7H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE;
- N° 163/2024 : APPROBATION DE LA CHARTE QUALITE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DES PROFESSIONNELS DE L'EAU ET DES DECHETS (ASTEE);
- N° 164/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT (RPQS), 2023 [pour mémoire : rapport annuel du délégataire (RAD), rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS)];
- N° 165/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2023;
- N° 166/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE D'ETRECHY, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2023;
- N° 167/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE D'ETRECHY, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2023;
- N° 168/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE, SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE ET DE SES AFFLUENTS, ANNEE 2023;
- N° 169/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA CONCESSION RELATIVE AU DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES DE VENTE, SOCIETES ENEDIS ET EDF, ANNEE 2023";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Plan intercommunal de sauvegarde. Les commerces. Débats lors des questions orales".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 19/06/2024";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "n° 044; 046; 051 à 075; 077 à 096", "n° 20" et "question de notre Conseiller communautaire et réponse du 20 septembre"; "questions de notre Conseiller communautaire" et son "message", "réponses" reçues le 25/09/2024 à 9h50; voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr";
- "ordre du jour" (encore mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable, mais EES vous met un ordre du jour plus utilisable ci-dessous);
- 108/2024 : INSTALLATION DE MONSIEUR CHRISTOPHE VOISIN EN QUALITE DE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE;
- n° 109/2024 : COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 110/2024 : COMMISSION ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 111/2024 : COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX DIVERS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 112/2024 : COMMISSION ORDURES MENAGERES, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 113/2024 : COMMISSION BATIMENTS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 114/2024 : COMMISSION COMMUNICATION, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 115/2024 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM);
- n° 116/2024 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU (SIARCE);
- n° 117/2024 : PRESENTATION DES ACTIONS ENTREPRISES A LA SUITE DES OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES;
- n° 118/2024 : EXONERATION DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES;
- n° 119/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES HIRONDELLES DE LA JUINE;
- n° 120/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA MICRO CRECHE ASSOCIATIVE LES PITCHOUNES;
- n° 121/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES DIABOLOS DE LA JUINE;
- n° 122/2024 : RESTAURATION SCOLAIRE, DISPOSITIF DE LA CANTINE A 1€ - TARIFICATION SOCIALE DES REPAS, AVENANT EGALIM N° 1;
- n° 123/2024 : ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 124/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, AGENT DE RESTAURATION A TEMPS NON COMPLET (22H45 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, AGENT DE RESTAURATION A TEMPS NON COMPLET (28H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- n° 125/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, REFERENT D'OFFICE A TEMPS NON COMPLET (17H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, AGENT DE RESTAURATION A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 126/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, REFERENT D'OFFICE A TEMPS NON COMPLET (31H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, REFERENT D'OFFICE A TEMPS NON COMPLET (28H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- n° 127/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, RESPONSABLE MOYENS GENERAUX A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI DE REDACTEUR TERRITORIAL ET D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, AGENT D'ACCUEIL A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE;
- n° 128/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, RESPONSABLE RESSOURCES HUMAINES A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI DE REDACTEUR TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, RESPONSABLE RESSOURCES HUMAINES A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE;
- n° 129/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, TECHNICIEN DE LA VOIRIE ET DE L'ECLAIRAGE PUBLIC A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI DE TECHNICIEN TERRITORIAL, D'AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL ET D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, TECHNICIEN VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- n° 130/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, RESPONSABLE DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D'EMPLOI DE TECHNICIEN TERRITORIAL ET DU GRADE D'INGENIEUR;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, DIRECTEUR DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE CADRE D'EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX ET SUR LE GRADE D'INGENIEUR;
- n° 131/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, JURISTE COMMANDE PUBLIQUE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL;
- n° 132/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCUEIL D'UN BENEVOLE DANS LE CADRE DE LA SENSIBILISATION A L'HISTOIRE DE LA FLAMME OLYMPIQUE POUR LES ENFANTS DU CENTRE DE LOISIRS DE BOURAY SUR JUINE;
- n° 133/2024 (et pas... 132) : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU GATINAIS D'ILE DE FRANCE (SIEGIF);
- n° 134/2024 : AVIS SUR L'ADHESION DE LA COMMUNE DE BUNO-BONNEVAUX AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS);
- n° 135/2024 : AVIS SUR L'ADHESION DES COMMUNES DE BROUY, CHAMPMOTTEUX, MORSANG SUR SEINE, ORMOY LA RIVIERE ET VALPUISEAUX AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS).".
- questions de notre Conseiller communautaire : "Communication (questions des habitants). Entretien de la voirie. Teom et Reomi", "droit de réponse de notre Conseiller communautaire (message du 26/09/2024)", "réponse de la CCEJR reçue le 17 octobre".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/03/2024";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/03/2024";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "n° 121/2023 (numéro retiré et remplacé par la décision n° 34/2024), n° 008/2024, n° 020/2024 en cours, n° 021/2024 retirée, n° 022/2024 à n° 045/2024, n° 047/2024 à n° 050/2024 (où est la décision 046/2024 ?)"; "questions de notre Conseiller communautaire"; voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr";
- "ordre du jour" d'un dossier de plus de 1.000 pages !
- n° 056BIS/2024 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET CCEJR – EXERCICE 2023
- n° 057/2024 : AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT - BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2023
- n° 058/2024 : ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – EXERCICE BUDGETAIRE 2024
- n° 059/2024 : ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE - BUDGET ANNEXE EAU POTABLEEXERCICE BUDGETAIRE 2024
- n° 060/2024 : MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT,
DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L’EAU (SIARCE)
- n° 061/2024 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DU
GATINAIS D’ILE-DE-FRANCE (SIEGIF)
- n° 062/2024 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNE D’ETRECHY VISANT A PERMETTRE LA SECURISATION DES ABORDS DU
GROUPE SCOLAIRE SCHUMAN
- n° 063/2024 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE RESTITUTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES UTILE A L’EXERCICE DE LA COMPETENCE EAU POTABLE PAR LE SIARCE SUR LE PERIMETRE DES COMMUNES D’AUVERS SAINT GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY ET VILLENEUVE-SURAUVERS
- n° 064/2024 : ADOPTION DU PLAN AIR, VOLET RENFORCANT LA PARTIE « QUALIE DE L’AIR » DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
ENTRE JUINE ET RENARDE
- n° 065/2024 : APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L’ACQUISITION DE RECUPERATEURS D’EAU DE PLUIE
- n° 066/2024 : ADOPTION DU REGLEMENT DU DEFI VELO ECOLE - EDITION 2024
- n° 067/2024 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE LOCATION DES ROUES AVEC ASSISTANCE ELECTRIQUE ET FIXATION DU TARIF DE LOCATION
- n° 068/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SOCIETE CREACOM GAMES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE POUR LE DEVELOPPEMENT DU JEU PRESENTANT 36 COMMUNES DU DEPARTEMENT DE L’ESSONNE SOUS LA DENOMINATION CIRCINO, LE CHASSEUR DE TRESORS – DESTINATION ESSONNE
- n° 069/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION INITIATIVE ESSONNE
- n° 070/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION ILE DE FRANCE
- n° 071/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES P’TITS BIDOUS
- n° 072/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES P’TITS LOUPS
- n° 073/2024 : APPROBATION DU PROJET D’ETABLISSEMENT DE LA CRECHE COMMUNAUTAIRE SITUEE A SAINT YON
- n° 074/2024 : APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE COMMUNAUTAIRE LE TCHOU-TCHOU DES LOULOUS SITUEE A SAINT YON
- n° 075/2024 : APPROBATION D’UNE CONVENTION D’HABILITATION INFORMATIQUE D’UN AGENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU LIEU D’INFORMATION "LINF"
- n° 076/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR L’ORGANISATION D’UNE FORMATION « SOUTIEN A LA PARENTALITE, L’EVEIL ARTISTIQUE ET CULTUREL » A DESTINATION DU PERSONNEL DE LA PETITE ENFANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEC LE RESEAU MOM’ARTRE
- n° 077/2024 : APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
- n° 078/2024 : ADOPTION DES TARIFS DU PERISCOLAIRE, DE L’ACCUEIL DE LOISIRS, DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DE L’ACCUEIL DES ADOLESCENTS - ANNEE SCOLAIRE
2024-2025
- n° 079/2024 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT APPLICATION DU DISPOSITIF DE LA CANTINE A 1€
- n° 080/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE COLLEGE LE ROUSSAY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR L’ANIMATION D’ACTIVITES EDUCATIVES SUR LE TEMPS DE LA PAUSE MERIDIENNE
- n° 081/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE COLLEGE GERMAINE TILLION ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR L’ANIMATION D’ACTIVITES EDUCATIVES SUR LE TEMPS DE LA PAUSE MERIDIENNE
- n° 082/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BILLARD CLUB STREPINACOIS
- n° 083/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION EPNAK POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
- n° 084/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION L’HARMONIE D’ETRECHY
- n° 085/2024 : ADOPTION DES TARIFS DES CONSERVATOIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
- n° 086/2024 : AUTORISATION DE RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE : RENTREE SCOLAIRE 2024
- n° 087/2024 : MODIFICATION DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE
- n° 088/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – COORDINATEUR ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ANIMATEUR TERRITORIAL ET DE REDACTEUR TERRITORIAL SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - COORDINATEUR ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL
- n° 089/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – RESPONSABLE D’ACCUEIL DE LOISIRS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU
CADRE D’EMPLOI D’ANIMATEUR TERRITORIAL SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - RESPONSABLE D’ACCUEIL DE LOISIRS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
- n° 090/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AGENT DE SERVICES POLYVALENT A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
- n° 091/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
- n° 092/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
- n° 093/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR HANDICAP AUX LOISIRS ET A LA VIE ORDINAIRE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS
LES GFRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
- n° 094/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AGENT DE RESTAURATION VOLANT A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
- n° 095/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AGENT DE RESTAURATION VOLANT A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
- n° 096/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – RESPONSABLE DE LA VOIRIE ET DE L’ECLAIRAGE PUBLIC A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’INGENIEUR TERRITORIAL ET TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI DE TECHNICIEN TERRITORIAL
- n° 097/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – CHARGE DE PROJETS PREVENTION JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ATTACHE TERRITORIAL ET SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI DE REDACTEUR TERRITORIAL SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT – COORDINATEUR JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE DE REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE
- n° 098/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE JANVILLE-SUR-JUINE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE
- n° 099/2024 : APPROBATION DU PLAN DE FORMATION 2024-2026 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE - n° 100/2024 : APPROBATION D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA PERIODE DE PREPARATION AU RECLASSEMENT PROFESSIONNEL (PPR)
- n° 101/2024 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SAINT YON POUR LA CREATION D’UNE 4EME CLASSE ET D’UNE SALLE POLYVALENTE AU SEIN DE L’ECOLE DU RAIL PERDU SITUEE SUR LA COMMUNE DE SAINT YON
- n° 102/2024 : DEMANDE DE VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D’ETRECHY POUR LES SECURISATION DES ABORDS DU GROUPE SCOLAIRE SCHUMAN
- n° 103/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D’EAU POTABLE SUR LES COMMUNES D’AUVERS SAINT-GEORGES, DE BOURAY SUR
JUINE, DE CHAMARANDE, DE JANVILLE SUR JUINE, DE LARDY ET DE VILLENEUVE SUR AUVERS – SOCIETE VEOLIA – ANNEE 2023
- n° 104/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D’EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE SOUZY LA BRICHE, DE MAUCHAMPS, DE TORFOU, DE CHAUFFOUR LES ETRECHY ET DE VILLECONIN – SOCIETE VEOLIA – ANNEE 2023
- n° 105/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE D’AUVERS SAINT-GEORGES, DE CHAMARANDE, DE CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ET DE TORFOU – SOCIETE VEOLIA – ANNEE 2023
- n° 106/2024 : AVIS SUR L’ADHESION DES COMMUNES DE FORGES-LES-BAINS, ANGERVILLE ET BOISSY-LA-RIVIERE AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS)
- n° 107/2024 : AVIS SUR L’ADHESION DES COMMUNES DE GOMETZ-LA-VILLE, BOUVILLE ET MAROLLES EN BEAUCE AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS)
- n° 108/2024 : bilan de l'action de la Police municipale intercommunale pour l'année 2023;
- questions de notre Conseiller communautaire : "amélioration de la qualité de l'air extérieur; recrutement de Policières; nouvelle plateforme interne de communication".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/03/2024" ??? ;
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "016/2024 à 019/2024", "016/2024 formation BPJEPS", "017/2024 formation BPJEPS", "018/2024 ligne de trésorerie", "019/2024 spectacle «Même pas peur»", (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour";
- n° 037/2024 : AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE BUDGETAIRE 2023;
- n° 038/2024 : AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF, BUDGET EAU POTABLE, EXERCICE 2023;
- n° 039/2024 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2023;
- n° 040/2024 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE, BUDGET ANNEXE EAU POTABLE, EXERCICE 2023;
- n° 041/2024 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 042/2024 : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES, EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 043/2024 : COMMISSION ENFANCE, PETITE ENFANCE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 044/2024 : COMMISSION JEUNESSE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 045/2024 : COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX DIVERS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 046/2024 : CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE AVEC COEUR D’ESSONNE AGGLOMERATION VISANT A PERMETTRE LA REHABILITATION DU PONT DE L’ABREUVOIR SITUE ENTRE LES COMMUNES DE BREUILLET ET ST YON;
- n° 047/2024 : DELEGATION DE POUVOIRS DE L’ORGANE DELIBERANT AU PRESIDENT;
- n° 048/2024 : FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COÛTS REPRESENTES PAR LES HEURES D’INTERVENTION;
- n° 049/2024 : FIXATION DU MONTANT DU LOYER D’UN LOCAL SITUE AU REZ DE CHAUSSEE DE L’ANCIENNE HALLE SNCF SITUEE A LARDY;
- n° 050/2024 : FIXATION DU BAREME DES PARTICIPATIONS DES FAMILLES ACCUEILLIES AU SEIN DE LA MICRO CRECHE ET DE LA CRECHE OCCASIONNELLE A BOISSY SOUS ST YON;
- n° 051/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS POUR L’ANNEE 2024, MISSION LOCALE DES 3 VALLEES;
- n° 052/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR PETITE ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 053/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’AGENT SOCIAL TERRITORIAL;
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’AGENT SOCIAL;
- n° 054/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, RESPONSABLE PETITES CRECHES A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE;
D’EMPLOI DE PUERICULTRICE TERRITORIALE, D’INFIRMIER TERRITORIAL EN SOINS GENERAUX ET D’EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES ENFANTS;
- n° 055/2024 : INSTAURATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES IRREGULIERES;
- n° 056/2024 : APPROBATION DE LA REPARTITION FINANCIERE ET PATRIMONIALE DES SUITES DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CHEPTAINVILLE (SIARC);
- questions de notre Conseiller communautaire : "suites de la réunion publique sur l'eau du 9 mars dernier; 2. subvention Lumi’Actee; communication sur le service des déchets".

Augmentation des factures d'eau.
• Etréchy. Lien > " La Communauté de Communes organise une réunion publique sur le sujet du prix de l'eau" le 9 mars à 10h dans ses locaux, rue des Hêtres Pourpres. Voir notre "article" du 08/03/2024.

09/03/2024 à 10h.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/01/2024";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "121/2023 (?), 002 à 015/2024", (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"); les "questions d'EES" et le "message" du 04/03/2024 et les "réponses" reçues le 05/03/2024;
- "ordre du jour" (texte non sélectionnable !);
- 362 (! ! !) pages pour le dossier entier : "
- n° 015/2024 : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2023, BUDGET PRINCIPAL;
- n° 016/2024 : REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP), EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 017/2024 : APPROBATION DU PRODUIT DE LA TAXE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 018/2024 : présentation du projet de budget (communiqué au moins 12 jours avant l'ouverture de la 1ère réunion consacrée à l'examen du budget), rapport financier, budget primitif 2024, annexe; : maquette budgétaire; m57; budget principal 2024, voté par nature; (page 265 : EVALUATION CLIMAT DU BUDGET PRIMITIF 2024 METHODOLOGIE I4CE);
- n° 019/2024 : DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANÇAIS AU TITRE DE LA COMPETENCE «SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF»;
- n° 020/2024 : APPROBATION D’UNE CONVENTION PORTANT SUR L’ANIMATION DU PROGRAMME LEADER GÂTINAIS FRANÇAIS 2023-2027;
- n° 021/2024 : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGION ILE DE FRANCE ENVIRONNEMENTAL ARRETE LE 12 JUILLET 2023;
- n° 022/2024 : APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES PLACES POUR LA CRECHE A SAINT YON;
- n° 023/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – REFERENT D’OFFICE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - REFERENT D’OFFICE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 024/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – SECOND D’OFFICE A TEMPS NON COMPLET (31H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - SECOND D’OFFICE A TEMPS NON COMPLET (31H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 025/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – APPARITEUR A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - APPARITEUR A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 026/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – REFERENT DE STRUCTURE D’ACCUEIL DE LOISIRS A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - REFERENT DE STRUCTURE D’ACCUEIL DE LOISIRS A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 027/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 028/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 029/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU
CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 030/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 031/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’AGENT SOCIAL TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’AGENT SOCIAL;
- n° 032/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – COORDINATEUR ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ANIMATEUR TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - COORDINATEUR ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 033/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 034/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 035/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 036/2024 : APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A UNE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LES COMMUNES D’AUVERS SAINT GEORGES, BOISSY LE CUTTE, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE SUR JUINE, LARDY ET VILLENEUVE SUR AUVERS";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Coordonnées des astreintes de la Police municipale intercommunale. Visites de nos stations de traitement des eaux usées (steu). Questions écrites des administrés".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023"; "observations d'EES";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/12/2023";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 10/01/2024"; "observations d'EES";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "121 (?), 001/2024", les "questions d'EES", et les "réponses"; (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : toujours mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- "003/2024 : INSTALLATION DE MONSIEUR GILLES BACH EN QUALITE DE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE;
- 004/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR L'ANNEE 2022;
- 005/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMME/HOMME;
- 006/2024 : APPROBATION DE LA CHARTE D'USAGE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET LES COMMUNES;
- 007/2024 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE PORTANT SUR LE BUDGET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE – EXERCICE 2024;
- 008/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION L'HARMONIE D'ETRECHY;
- 009/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR RELAIS PETITE ENFANCE ET PARENTALITE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES DES CADRES D'EMPLOI D'ADJOINT TERRITORIAL D'ANIMATION, D'EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES ENFANTS, PUERICULTRICE TERRITORIALE, D'INFIRMIER TERRITORIAL, D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF, DE PSYCHOLOGUE TERRITORIAL ET D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR RELAIS PETITE ENFANCE ET PARENTALITE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR DES GRADES DES CADRES D'EMPLOI D'EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES
ENFANTS, PUERICULTRICE TERRITORIALE, D'INFIRMIER TERRITORIAL, D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF, DE PSYCHOLOGUE TERRITORIAL ET D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE TERRITORIAL;
- 010/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H00 HEBDOMADAIRE) SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (3H00 HEBDOMADAIRE);
- 011/2024 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PERIMETRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU (SIARCE);
- 012/2024 : AVIS SUR L'ADHESION DES COMMUNES DE BOIGNEVILLE, BOISSY LE CUTTE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, ETAMPES, MILLY LA FORET AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS);
- 013/2024 : AVIS SUR L'ADHESION DES COMMUNES DE BOISSY LE CUTTE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, MAISSE, MILLY-LA-FORET, PUSSAY, ST SULPICE DE FAVIERES, ST VRAIN, SAINTRY SUR SEINE, TIGERY, VERT LE PETIT AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS)";
- 014/2024 : MOTION POUR UNE AMELIORATION RAPIDE DES CONDITIONS DE TRANSPORT SUR LE RER C ET UN NOUVEAU SCHEMA AMBITIEUX POUR LES BRANCHES DOURDAN ET ETAMPES";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Réunion publique sur l'eau et l'assainissement (factures d'eau); règlement intérieur (questions des administrés)"; réponses : une réunion publique mi-mars; réponse hors sujet pour les questions posées par les administrés.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/12/2023";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "121 à 146/2023", les "questions d'EES", les "«réponses» de la Ccejr" du 09/01/2024 (réponses ? vraiment ?); (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : toujours mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- "001/2024 : REDEVANCE EAU POTABLE – FIXATION DU MONTANT DE LA PART COLLECTIVITE– SECTEUR VALLEE DE LA JUINE;
- 002/2024 : APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE CHIRURGIE DENTAIRE NON-COUVERTS PAR LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE ET LES ORGANISMES D’ASSURANCE A LA SUITE D’UN ACCIDENT S’ETANT DEROULE DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE;"
- questions de notre Conseiller communautaire : "Récupérateurs d'eau. La gestion des déchets (suite). Achat de bornes électriques".

• Etréchy. Cérémonie en hommage à la mémoire de Clarissa Jean-Philippe, jeune policière municipale, assassinée le 8 janvier 2015 dans une rue de Montrouge, victime du terrorisme islamiste.
C'est avec respect que nous nous sommes recueillis devant le Commissariat intercommunal qui porte son nom, boulevard des Lavandières.
Une plaque ridiculement minuscule, des absences hautement regrettables, peu de public. Une communication toujours aussi brouillonne (pour faire écho à notre dernière tribune) ou bien une actualité qui dépasse les bornes en sont-elles l'explication ? A vous de juger.

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Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023";
- et le plan de résistance avec du grand n'importe quoi : près de 1.200 pages pour le dossier des élus, près de 40 délibérations (qui dit mieux, car ce n'est pas la première fois, pour piétiner le rôle des élus et donc la démocratie ?) : "ordre du jour :
- N° 191/2023 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- N° 192/2023 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE- EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- N° 193/2023 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2023;
- N° 194/2023 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L’EXECUTION BUDGETAIRE 2024;
- N° 195/2023 : DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET ASSAINISSEMENT;
- N° 196/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 197/2023 : COMMISSION ORDURES MENAGERES ET DECHETS ASSIMILES – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 198/2023 : MODIFICATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AUX INSTANCES D’ESSONNE DEVELOPPEMENT;
- N° 199/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT «ESSONNE NUMERIQUE»;
- N° 200/2023 : APPROBATION DE LA CESSION DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE DU GYMNASE LUCIEN LEBOUC A LA COMMUNE D’ETRECHY;
- N° 201/2023 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE HALLE SNCF SITUEE A LARDY S’INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «MAISON FRANCE SERVICE»;
- N° 202/2023 : RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 165/2023 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MAI 2023 PORTANT APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SPL PORTANT CREATION DE LA LEGUMERIE;
APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ESSONNE TERRE D’ALIMENTATION;
- N° 203/2023 : DESIGNATION DES MEMBRES DU COLLEGE DE REFERENTS DEONTOLOGUES POUR LES ELUS LOCAUX;
- N° 204/2023 : PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERITORIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 205/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION D’UN SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE;
- N° 206/2023 : APPROBATION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE INTERCOMMMUNAL;
- N° 207/2023 : APPROBATION DE LA CHARTE DE LA PAGE FACEBOOK «ACTUS-INFOS DES ENTREPRENEURS»;
- N° 208/2023 : FIXATION DU BAREME DES PARTICIPATIONS DES FAMILLES ACCUEILLIES AU SEIN DE LA MICRO CRECHE ET DE LA CRECHE OCCASIONNELLE A BOISSY SOUS SAINT YON;
- N° 209/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BILLARD CLUB STREPINACOIS;
- N° 210/2023 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION ILE DE FRANCE POUR L’OBTENTION DE TICKETS LOISIRS;
- N° 211/2023 : INSTAURATION DE L’INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS);
- N° 212/2023 : INSTAURATION DU REGIME DES ASTREINTES POUR DIFFERENTS EMPLOIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES;
- N° 213/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – RESPONSABLE GUICHET UNIQUE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ATTACHE TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL;
- N° 214/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – DIRECTEUR DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE CADRE D’EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX ET SUR LE GRADE D’INGENIEUR;
- N° 215/2023 : CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – MAITRE COMPOSTEUR A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DES CADRES D’EMPLOIS D’AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL ET D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- N° 216/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – RESPONSABLE DES SYSTEMES D’INFORMATION A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DES CADRES D’EMPLOIS DE TECHNICIEN TERRITORIAL, D’AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL ET D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- N° 217/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE;
- N° 218/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- N° 219/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – CHARGE DE MISSIONS DECHETS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE DE TECHNICIEN TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - CHARGE DE MISSIONS DECHETS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL DU CADRE DE TECHNICIEN TERRITORIAL;
- N° 220/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AGENT DE MAINTENANCE POLYVALENT DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT – CHARGE D’OPERATION A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL;
- N° 221/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (11H00 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (10H00 HEBDOMADAIRE);
- N° 222/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (8H50 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (7H50 HEBDOMADAIRE);
- N° 223/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (9H00 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (8H00 HEBDOMADAIRE);
- N° 224/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE ATSEM DE LA COMMUNE DE LARDY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 225/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’ACHAT D’EAU POTABLE POUR LA COMMUNE D’ETRECHY AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ETAMPOIS SUD ESSONNE;
- N° 226/2023 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D’AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, CHAUFFOUR LES ETRECHY ET TORFOU – AVENANT N°1;
- N° 227/2023 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE – SIARCE – ANNEE 2022
RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A LA DELEGATION EN MATIERE D’EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE BOISSY SOUS SAINT YON, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SAINT YON ET AUVERS SAINT GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, VILLENEUVE SUR AUVERS – VEOLIA – ANNEE 2022;
- N° 228/2023 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT – SIARCE – ANNEE 2022
RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A LA DELEGATION EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE LARDY, BOURAY SUR JUINE ET JANVILLE SUR JUINE (VEOLIA) – ANNEE 2022;
- N° 229/2023 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL EN MATIERE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ENERGIE ELECTRIQUE – SICAE – ANNEE 2022;
- N° 230/2023 : AVIS SUR L’EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS)";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Plan de sobriété énergétique des bâtiments. Janvier 2024, nous allons entamer une nouvelle démarche d’économies dans les collectes. Plan de formation 2023 pour les élus.".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 18/10/2023";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "105 à 120/2023", les "questions d'EES" du 27/11 à 10h10; (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr") et les "réponses" du 28 à 12h;
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- dossier entier :
"- n° 189/2023 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE PORTANT SUR LES BUDGETS ANNEXES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE, EXERCICE 2024";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Finances du Département de l'Essonne. Réparation candélabres de la Communauté. Tableau des effectifs.".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 20/09/2023", "observations d'EES", "réponses";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "088 à 104/2023", les "questions d'EES" du 15/10, les "réponses" reçues le 18 à 11h;
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- n° 163/2023 : RETRAIT DE LA DELIBERATION n° 063/2023 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MAI 2023 PORTANT APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SPL PORTANT CREATION DE LA LEGUMERIE,
APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ESSONNE TERRE D’ALIMENTATION;
- n° 164/2023 : COMMISSION FINANCES, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 165/2023 : COMMISSION ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 166/2023 : COMMISSION CULTURE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 167/2023 : COMMISSION BATIMENTS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 168/2023 : COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO), MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 169/2023 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT), MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 18 OCTOBRE 2023;
- n° 170/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L’EAU (SIARCE);
- n° 171/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DE LA RIVIERE LA JUINE ET SES AFFLUENTS (SIARJA);
- n° 172/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DU GATINAIS D’ILE-DE-FRANCE (SIEGIF);
- n° 173/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT POUR L’INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L’ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM);
- n° 174/2023 : IDENTIFICATION DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 175/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC «INITIATIVE ESSONNE»;
- n° 176/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE ENTRE LE MEDEF ESSONNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 177/2023 : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 178/2023 : EXTENSION DU RIFSEEP AUX CADRES D’EMPLOIS DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES;
- n° 179/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4h00 HEBDOMADAIRE),
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (5h50 HEBDOMADAIRE);
- n° 180/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TERRITORIAUX D’ANIMATION,
- n° 181/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- n° 182/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE VOLANT A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION,
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE VOLANT A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- n° 183/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS D’URBANISME A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL;
- n° 184/2023 : APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU SERVICE MSAP-LOGEMENT DE LA COMMUNE DE BOISSY-SOUS-SAINT-YON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 185/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU SERVICE PERISCOLAIRE DE LA COMMUNE DE BOISSY-SOUS-SAINT-YON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 186/2023 : MISE EN PLACE DE L’ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPES (APEH)";
- questions de notre Conseiller communautaire : "bilan des caméras piétons; absence de reconduction du dispositif «un été culturel»; formation des enfants «savoir rouler à vélo»".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 28/06/2023", "observations d'EES";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "061 à 087/2023", "les questions d'EES (dont absence 053 et 058)", "réponses" (voir aussi notre "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable, ordre du jour (texte sélectionnable) :
- 099/2023 : installation d'un Conseiller communautaire;
- 100/2023 : modification du nombre de Vice-présidents et de membres du bureau de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 101/2023 : commimsion Finances - Modification de la composition de la commission;
- 102/2023 : commission Ordures Ménagères et déchets assimilés Modification de la composition de la commission;
- 103/2023 : modification de représentants de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE);
- 104/2023 : approbation de l'entrée de la SPL des Territoires de l'Essonne au GIE CITALLIOSClTALLIA;
- 105/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune d'Auvers St Georges;
- 106/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Boissy le Cutté;
- 107/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Boissy sous St Yon;
- 108/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Bouray sur Juine;
- 109/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune Chamarande;
- 110/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune Chauffour lès Etréchy;
- 111/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune d'Etréchy;
- 112/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercomm!:llaleauprès de la Commune de Janville sur Juine;
- 113/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Mauchamps;
- 114/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune St Sulpice de Favières;
- 115/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de St Yon;
- 116/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Souzy la Briche;
- 117/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Torfou;
- 118/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Villeconin;
- 119/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Villeneuve sur Auvers;
- 120/2023 : attributions de compensation - Révision livre des attributions de compensation;
- 121/2023 : décision modificative n° 1 - Budget annexe Assainissement 2023;
- 122/2023 : désignation de représentants au Comité de Programmation LEADER du PNR du Gâtinais Français;
- 123/2023 : fixation du régime des équivalences dans le cadre de l'organisation de séjours et de nuitées par les structures enfance et jeunesse de la Communauté de Communes;
- 124/2023 : extension du RlFSEEP aux cadres d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants;
- 125/2023 : autorisation de recours au contrat d'apprentissage - Rentrée scolaire 2023;
- 126/2023 : approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service périscolaire de la Commune de Chamarande à la Communauté de Communes;
- 127/2023 : suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h30 hebdomadaire);
- 128/2023 : suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire);
- 129/2023 : suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire);
- 130/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (3h00 hebdomadaire);
- 131/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (4h50 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (Sh30 hebdomadaire);
- 132/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5h00 hebdomadaire);
- 133/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h20 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (3h20 hebdomadaire);
- 134/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (7h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5hOOhebdomadaire);
- 135/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h30 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h00 hebdomadaire);
- 136/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h40 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5h30 hebdomadaire);
- 137/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (12h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (10h00 hebdomadaire);
- 138/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (13h20 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (10h45 hebdomadaire);
- 139/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (19h30 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (lOh00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h40 hebdomadaire);
- 140/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (20h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (4h00 hebdomadaire);
- 141/2023 : création d'un emploi permanent - Animateur Relais Petite Enfance et Parentalité à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur des grades des cadres d'emploi d'éducateur territorial de jeunes enfants, de puéricultrice territoriale, d'infirmier, d'assistant socioéducatif, de psychologue territorial et d'auxiliaire de puériculture territorial
Suppression d'un emploi permanent - Animateur Relais Petite Enfance à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint d'animation territorial de lère classe
- 142/2023 : création d'un emploi permanent Animateur pause méridienne à temps non complet (5h45 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles;
- 143/2023 : adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises pour l'année 2023;
- 144/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Diabolos de la Juine;
- 145/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Hirondelles de la Juine;
- 146/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la micro-crèche Les Pitchounes;
- 14712023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P'tits Bidous;
- 148/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P'tits Loups;
- 149/2023 : approbation de la convention d'habilitation informatique d'un agent de la Communauté de Communes au lieu d'Information « LINF »;
- 150/2023 : exonération ne la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères;
- 151/2023 : adhésion à la Platefonne des Métiers de l'Autonomie pour l'année 2023;
- 152/2023 : demande de versement d'un fonds de concours à la Commune de Villeneuve sur Auvers pour l'aménagement et la création de dispositifs de sécurité sur la RD148 rue de l'Orme et route des Huchepies à Villeneuve sur Auvers;
- 153/2023 : approbation du programme pluriannuel d'investissement sur les ouvrages d'assainissement des Communes d' Auvers St Georges, Chamarande, Chauffour lès Etréchy, Etréchy et Torfou sur la période 2023/2025;
- 154/2023 : rapport sur le prix et la quai ité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS), année 2022;
- 155/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la Commune d'Etréchy, société Suez, année 2022;
- 156/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la Commune de Boissy le Cutté, société Suez, année 2022;
- 157/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les Communes de Souzy la Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour lès Etréchy et Villeconin, société Véolia, année 2022;
- 158/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune d'Auvers St Georges, société Véolia, année 2022;
- 159/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune de Chamarande, société Suez, année 2022;
- 160/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune d'Etréchy, société Suez, année 2022;
- 161/2023 : présentation du rapport annuel de délégation portant sur le développement et l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs
réglementés de vente - Sociétés Enedis et Edf, année 2022;
- 162/2023 : avis sur l'extension du périmètre du SMOYS par l'adhésion des Communes d'Etiolles, Les Ulis, St Pierre du Perray et Viry-Châtillon au titre de la compétence IRVE;
- 163/2023 : présentation du rapport d'activité du SIARCE, année 2022;
- 164/2023 : présentation du rapport d'activité du SIARJA, année 2022;
- questions de notre Conseiller communautaire : "vente d’un terrain au Département pour l’installation de la légumerie (064/2023); «village des artisans»; enquête publique sur le plan climat air énergie territorial (Pcaet)".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/05/2023 (corrigé)", "observations de notre Conseiller communautaire";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr 045 à 060/2023" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"), "les questions d'EES";
- "ordre du jour (original)" : enfin bien présenté, le texte est sélectionnable : un grand merci pour les élus qui doivent y travailler dessus ! Un petit effort de plus pour avoir la numérotation des délibérations avec un sommaire et ce sera parfait (cette fois le dossier ne fait que 334 pages, ce n'est pas bien raisonnable ! Si en plus il n'y a pas de répertoire... EES ne reculant devant aucun effort vous met un sommaire succinct);
"dossier des élus :
PAGE 001 - 078/2023 : modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
PAGE 009 - 079/2023 : définition des actions sociales d'intérêt communautaire;
PAGE 013 - 080/2023 : Commission Voirie et réseaux divers, modification de la composition de la commission;
PAGE 017 - 081/2023 : Société Publique des Territoires de l'Essonne, projet d'augmentation du capital social en numéraire, approbation du projet de modification statutaire;
PAGE 023 - 082/2023 : retrait de la délibération n° 054/2023 du Conseil communautaire du 5 avril 2023 portant adoption du budget primitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2023;
PAGE 082 - 083/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2023;
PAGE ?? - 0??/2023 : application du compte financier unique, budget CCEJR, exercice 2022;
PAGE 194 - 084/2023 : application du compte financier unique, budget assainissement, exercice 2022;
PAGE 228 - 085/2023 : application du compte financier unique, budget eau potable, exercice 2022;
PAGE 262 - 086/2023 : affectation du résultat définitif, budget principal CCEJR, exercice budgétaire 2022;
PAGE 264 - 087/2023 : affectation du résultat définitif, budget annexe assainissement, exercice budgétaire 2022;
PAGE 266 - 088/2023 : affectation du résultat définitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2022;
PAGE 268 - 089/2023 : application du dispositif de la cantine à 1€;
PAGE 272 - 090/2023 : adoption des tarifs du périscolaire, de l'accueil de loisirs, de la restauration scolaire, de l'accueil des adolescents, année scolaire 2023/2024;
PAGE 280 - 091/2023 : adoption des tarifs des conservatoires, année scolaire 2023/2024;
PAGE 289 - 092/2023 : approbation de la convention d'accompagnement de la CCEJR par ENEDIS sur le volet transition énergétique du contrat de relance de la transition écologique;
PAGE 301 - 093/2023 : fixation de la tarification «spéciale été» du service de location de roue à assistance électrique «Mobi roue»;
PAGE 304 - 094/2023 : présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion et de prévention des déchets ménagers et assimilés pour l'année 2022 (rpqs) sur le territoire de la Communauté de Communes;
PAGE 320 - 095/2023 : approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service restauration et pause méridienne de la Commune d'Etréchy à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
PAGE 327 - 096/2023 : fixation du régime des autorisations spéciales d'absence pour événements familiaux (texte non sélectionnable);
PAGE 331 - 097/2023 : action de formation territorialisée visant à former des demandeurs d'emplois sur le champ de la dépendance et du handicap;
PAGE 333 - 098/2023 : fixation de la tarification des repas fournis dans le cadre du service de maintien à domicile";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Les maisons France services. Le bassin nautique. Aire d'accueil des gens du voyage.".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 22/03/2023", "observations de notre Conseil communautaire";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 05/04/2023";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr : de 027 à 044/2023" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"), "les questions d'EES";
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour un peu plus lisible et plus commode, et... accessible en recherche !"), "note concernant la Zone d'activités économiques (zae)";
"- 059/2023 : Commission Culture, modification de la composition de la Commission;
- 060/2023 : Commission Enfance, modification de la composition de la Commission;
- 061/2023 : Commission Jeunesse, modification de la composition de la Commission;
- 062/2023 : modification des représentants au SIARJA pour la commune d'Auvers-Saint-Georges;
- 063/2023 : adhésion de principe à la société publique locale (spl) Essonne Terre d’Alimentation portant création de la légumerie [VOIR CI-DESSOUS];
- 064/2023 : approbation du principe de cession d'une parcelle au Conseil départemental de l'Essonne pour l'implantation d'une légumerie dans le Sud Essonne;
- 065/2023 : approbation de la convention portant sur le versement d'une indemnisation d'imprévision au titre du bouleversement de l'économie d'un marché;
- 066/2023 : désignation d'un référent déontologue des élus Développement économique;
- 067/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Région Ile de France;
- 068/2023 : approbation du plan de sobriété énergétique 2022/2026 de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde;
- 069/2023 : approbation de la convention d'achat d'eau potable avec la Communauté d'Agglomération de l'Etampois Sud Essonne;
- 070/2023 : création d'un emploi permanent de Directeur de l'Aménagement et d'Instruction des droits du sol à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert en catégorie A, suppression d'un emploi permanent de Directeur de l'Aménagement et d'Instruction des droits du sol à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert en catégorie C;
- 071/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire), suppression d'un emploi permanent, animateur volant à temps non complet (28h00
hebdomadaire);
- 072/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 073/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 074/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 075/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur Handicap aux loisirs et à la vie ordinaire à temps complet (35h hebdomadaire);
- 076/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur Handicap aux loisirs et à. la vie ordinaire à temps complet (35h hebdomadaire);
- 077/2023 : extension du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) aux cadres d'emplois des conseillers socio-éducatifs territoriaux, des assistants socio-éducatifs territoriaux et des moniteurs éducateurs territoriaux et intervenants familiaux";
- 063/2023 : adhésion de principe à la société publique locale (spl) Essonne Terre d’Alimentation portant création de la légumerie : "question de notre Conseiller communautaire";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Visites de nos stations de traitement des eaux usées (steu); demande d'informations sur l'augmentation du prix de l'eau; demande d'informations sur le Projet Alimentaire Territorial Sud-Essonne (PATSE)".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 22/03/2023" ??;
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr : de 021 à 026/2023", "les questions d'EES" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour accessible en recherche"); ordre du jour un peu plus lisible et plus commode (à savoir : le dossier des élus fait 500 pages !) :
- 043/2023 : fixation des taux d'imposition pour l'exercice budgétaire 2023;
- 044/2023 : fixation du taux de la taxe d'enlèvement d'ordures ménagères (TEOM), exercice budgétaire 2023;
- 045/2023 : approbation du produit de la taxe GEMAPI pour l'exercice budgétaire 2023;
- 046/2023 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP), exercice budgétaire 2023;
- 047/2023 : création d'une autorisation de programme et de crédits de paiement rénovation des offices de restauration;
- 048/2023 : attributions de compensation, intégration de la compétence Maisons France Services;
- 049/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget principal;
- 050/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget assainissement;
- 051/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget Eau potable;
- 052/2023 : adoption du budget primitif, budget principal, exercice budgétaire 2023;
- 053/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe assainissement, exercice budgétaire 2023;
- 054/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe eau, exercice budgétaire 2023;
- 055/2023 : adoption du règlement de location des roues avec assistance électrique et fixation du tarif de location;
- 056/2023 : approbation de la convention d'accueil d'un bénévole dans le cadre de la réalisation d'activité de gym douce pour les enfants de maternelle du centre de loisirs de Bouray sur Juine;
- 057/2023 : approbation d'un protocole de médiation en vue de la résolution d'un litige avec un agent;
- 058/2023 : approbation de la convention de rétrocession des voies et espaces communs sur la Commune de Chamarande";
- questions de notre Conseiller communautaire : "local SNCF de Chamarande; application «Bougeotte» de la région Ile de de France".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/01/2023";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr : 002/2023, 05/2023 à 020/2023", "les questions d'EES"; "réponses" (en word); (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour accessible en recherche") :
"- 027/2023 : désignation de représentants pour siéger au sein du collège «élus» du Comité Social Territorial (CST);
- 028/2023 : présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femme/homme et approbation du plan d'actions 2023/2026 ("questions sur le rapport égalité hommes/femmes" (ajout tableau excel), "réponses" du 22/16h);
- 029/2023 : débat d'orientation budgétaire portant sur le budget de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, exercice 2023;
- 030/2023 : fixation de la durée d'amortissement des biens budgets annexes (budget assainissement et budget eau);
- 031/2013 : approbation de la convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2023, Mission locale des 3 Vallées;
- 032/2023 : création d'un emploi permanent de Responsable enfance, jeunesse et restauration à temps complet (35h hebdomadaire);
- 033/2013 : création d'un emploi permanent de Responsable petite enfance à temps complet (3Sh hebdomadaire);
- 034/2023 : création d'un emploi permanent d'Assistant administratif de la Direction PEEJR à temps complet (35h hebdomadaire) et suppression d'un emploi permanent d'Assistant de gestion administratif à temps complet (35h hebdomadaire);
- 035/2023 : création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h20 hebdomadaire);
- 036/2023 : création d'un emploi permanent de Technicien eau et assainissement à temps complet (35h hebdomadaire);
- 037/2013 : création d'un emploi permanent de Chargé de mission relations entreprises à temps complet (35h hebdomadaire);
- 038/2013 : création d'un emploi permanent d'Agent de restauration à temps non complet (28h hebdomadaire);
- 039/2013 : création d'un emploi permanent d'Agent comptable ouvert sur les différents grades du cadre d'emploi des adjoints administratifs à temps complet (35h hebdomadaire) et suppression d'un emploi permanent d'Assistant de gestion comptable ouvert sur le grade d'adjoint administratif à temps complet (35h hebdomadaire);
- 040/2023 : modification du montant du «forfait télétravail»;
- 041/2013 : approbation de l'avenant à la convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental «Essonne Téléassistance»;
- 04212013 : avis sur la modification des du périmètre et des statuts du Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP) par l'adhésion du Syndicat de l'Assainissement des Communes de Pecqueuse, Limours, Forges les Bains el Briis sous Forges (SIAL) pour les compétences transport et assainissement non collectif";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Le Contrat Unique d'Insertion-Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE). Le budget formation des élus. Economie locale : le traiteur du buffet du nouvel an.".