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ETRECHY, ENSEMBLE
ET SOLIDAIRES
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Au
fil des jours
• Nos coordonnées et autres détails
au bas de cette page •
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres
pourpres, Etréchy. |
18/12/2024 à 20h30. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour". Les décisions (voir aussi "la page spéciale consacrée aux décisions du Maire") publiées le 06/12/2024 : - "décision n° 2024/006, du 21 mai (!) : demande de subvention pour une piste en boucle; 100.000 euros"; - "décision n° 2024/007, du 23 mai (!) : demande de subvention; médiation culturelle; aide à la ruralité"; - "décision n° 2024/008, du 8 juillet (!) : demande de subvention; IdF; avenant contrat d'aménagement régional; 959.000 euros"; - "décision n° 2024/009, du 16 juillet (!) : mise à disposition à la Sncf de la parcelle ZD 595"; - "décision n° 2024/010, du 14 octobre (!) : reprise d'une concession au cimetière"; - "décision n° 2024/011, du 21 novembre : pour la patinoire, avenant" à la décision 2019/012 (non disponible); - "décision n° 2024/012, du 21 novembre : régie recettes patinoire"; - "décision n° 2024/013, du 21 novembre : regie recettes buvette". Les "questions d'EES sur ces décisions du 12/12/2024" (voir aussi notre première "question orale" ci-dessous). Les points à l'ordre du jour : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 14/11/2024"; "observations d'EES du 11 décembre"; - 049/2024 : tarification des salles municipales; - 050/2024 : fixation d’une caution pour la réservation d’un emplacement pour la fête de la musique et la fête du beaujolais nouveau - 051/2024 : ouverture des crédits à hauteur de ¼ des investissements 2024 pour 2025; - 052/2024 : adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances Cyber-Risques pour la période 2026/2029; - 053/2024 : modification du tableau des effectifs; - 054/2024 : transfert des célébrations de mariages dans la salle Schuman, pour cause de travaux; - 055/2024 : cession d’une partie de la parcelle cadastrée AE 610 sise 18 rue Serpente; - questions orales d'EES : "droit du public à l’information et mise à jour régulière du site communal, formation des élus, service en ligne de réservation/paiement des spectacles". |
13/12/2024 à 19h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour", (le texte est sélectionnable !). Les points à l'ordre du jour : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 03/10/2024"; - 040/2024 : "élection des membres de la Commission d'appel d'offres"; - 041/2024 : "élection des membres élus du CA du CCAS"; - 042/2024 : "dotations scolaires 2025"; - 043/2024 : "représentant au sein du SMOYS"; - 044/2024 : "subvention exceptionnelle au collège du Roussay"; - 045/2024 : "convention SDIS 2025/2029"; annexe "convention participation financière SDIS 2025/2029"; - 046/2024 : "convention définissant l'accueil des enfants de la maison d'enfants Antoine Vermeil avec Auvers St Georges"; annexe "convention frais d'écolage foyer Auvers St Georges"; - 047/2024 : "fixation des tarifs de la vacation des soutiens logistiques"; - 048/2024 : "fixation des tarifs de la buvette muncipale de la patinoire"; - questions orales d'EES : "Opération «tous résilients face aux risques». Les réunions de quartiers. Les emplois saisonniers/ distributeurs.". |
14/11/2024 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres
pourpres, Etréchy. |
06/11/2024 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (ouf ! Le texte est sélectionnable)". Les points à l'ordre du jour : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 06/06/2024"; "observations d'EES du 2 octobre"; - 031/2024 : "installation de Conseillers municipaux"; - 032/2024 : "mise à jour des Commissions municipales", "annexe composition des Commissions municipales"; "échange du 30/09/2024 avec le Directeur général des services sur l'actualisation nécessaire de ce tableau"; - 033/2024 : "convention de participation prévoyance 2024/2029", "annexe"; - 034/2024 : "convention CIG Conseil RH", "annexe"; - 035/2024 : "mise à jour du tableau des effectifs", "annexe (3 octobre 2024)"; - 036/2024 : "convention rétrocession voies et espaces communs domaine de Vaucelas"; - 037/2024 : "modification des tarifs du Ciné Vivant"; - 038/2024 : "acquisition des parcelles B77 et B78"; - 039/2024 : "acquisition des parcelles ZN 42, 52 et 53"; - questions orales d'EES : "Infrastructure de recharge de véhicule électrique (irve); pourquoi plus d’un trimestre sans Conseil; «Savoir nager» : cas des enfants scolarisés à Etréchy qui ne vont pas en centre aéré". |
03/10/2024 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
25/09/2024 à 20h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres
pourpres, Etréchy. |
19/06/2024 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (grrrrrr... : le texte n'est pas sélectionnable". Pour mémoire, le format de publication devrait, je cite, «en principe être ouvert, réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé (donc pas de PDF «image»)» : c'est une recommandation de la Commission d’accès aux documents administratifs que vous trouverez en cliquant sur ce "lien". Les points à l'ordre du jour : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 02/05/2024"; - 023/2024 : attribution du marché pour la réfection de la cantine scolaire Shuman; - 023-2024-1 : rapport analyse des offres réfectoire Schuman; - 024/2024 : fonds de concours pour les travaux de sécurisation des abords de l'école Schuman; - 024-2024-1 : convention attribution fonds de concours; - 025/2024 : convention de délégation de maitise d'ouvrage pour les travaux de sécurisation des abords de l'école Schuman; - 025-2024-1 : convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la commune et la CCEJR; - 026/2024 : tarification des supports publicitaires de la patinoire éphémère; - 027/2024 : approbation de la charte des Atsem; - 027-2024-1 : charte ASTEM 2024; - 028/2024 : convention de mise à disposition d'un local pour la Police Intercommunale; - 029/2024 : modification du tableau des effectifs; - 029-2024-1 : tableau des effectifs 06 06 24; - 030/2024 : modification de la délibération 2016-77 du 18112016 relative à la taxe d'aménagement; - questions orales d'EES : "affichage associatif; décisions du Maire, travaux au parc de la Juine". |
06/06/2024 à 19h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (grrrrrr... : le texte n'est pas sélectionnable". Pour mémoire, le format de publication devrait, je cite, «en principe être ouvert, réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé (donc pas de PDF «image»)» : c'est une recommandation de la Commission d’accès aux documents administratifs que vous trouverez en cliquant sur ce "lien". Les points à l'ordre du jour : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 28/03/2024"; - 016/2024 : "attribution du marché de l'aménagement du parking du groupe scolaire Schuman"; - 017/2024 : "convention d'objectifs entre la ville d'Etréchy et le Comité des fêtes"; - 018/2024 : "subvention exceptionnelle à la Confrérie St Vincent"; - 019/2024 : "convention d'objectifs avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Essonne (caue)"; - 020/2024 : "approbation du compte de gestion 2023"; - 021/2024 : "approbation du compte administratif 2023"; - 022/2024 : "affectation du résultat budgétaire définitif 2023"; - questions orales d'EES : "journée «tous résilients face aux risques»; débat annuel sur la formation des Conseillers municipaux; bulbes de fleurs abandonnés". |
02/05/2024 à 19h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (grrrrrr... : le texte n'est pas sélectionnable" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 08/02/2024", "observations d'EES"; - 011/2024 : "affectation anticipée du résultat budgétaire 2023"; "état validé par le comptable"; - 012/2024 : "fixation des taux d'imposition 2024"; - 013/2024 : "attribution des subventions aux associations 2024"; "tableau subvention 2024 suite Commission"; - 014/2024 : "approbation du BP 2024"; "présentation BP 2024"; "maquette BP 2024" (pour les adhérents d'EES, voir dans votre page habituelle, il y a beaucoup, mais vraiment beaucoup, d'informations supplémentaires, chapeau ! On ne peut qu'être admiratif du travail de nos élus); - 015/2024 : "mise à jour du tableau des effectifs"; "tableau des effectifs au 24/03/2024"; - questions orales d'EES : "exonération de la taxe foncière après l'isolation d'un logement; lutte contre le harcèlement à l’école; secrétariat de la Mairie". |
28/03/2024 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
27/03/2024 à 20h30. |
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Augmentation des factures
d'eau. |
09/03/2024 à 10h.
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
06/03/2024 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (le texte n'est pas sélectionnable et la numérotation est erronée !)" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 14/12/2023"; - 001/2024 : "débat d'orientations budgétaires 2024", "rapport d'orientations budgétaires"; - 002/2024 : "avance subvention Ccas"; - 003/2024 : "gestion en flux des logements sociaux", "modèle de convention"; - 004/2024 : "modification du tableau des effectifs", "tableau des effectifs au 08/02/2024"; - 005/2024 : "acquisition de la parcelle cadastrée A11"; - 006/2024 : "acquisition parcelles cadastrées A638, C22, CD45 et D58"; - 007/2024 : "intégration de parcelles dans le domaine public communal"; - 008/2024 : "dépôt d'un permis de construire et d'une autorisation de travaux dans un établissement recevant du public (erp)"; - 009/2024 : "dépôt d'un permis de démolir de la maison située sur la parcelle ZD 564"; - 010/2024 : "motion amélioration des transports sur la ligne Rer C"; - questions orales d'EES : "Le colis de Noël des anciens. Les bennes rue de l'Egalité. Patinoire et dérapage financier au Champ de foire". |
08/02/2024 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
31/01/2024 à 20h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
10/01/2024 à 20h30. |
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08/01/2024 à 18h. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" (très bien : le texte est sélectionnable !) : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 16/11/2023", "observations d'EES"; - [numérotation ? la 057 existe déjà, voir au 16/11/2023] "057 bis/2023 : modification du tableau des emplois", "annexe"; - "058/2023 : dotation de fonctionnement aux groupes scolaires et subventions aux associations à caractère scolaire"; - "059/2023 : approbation de la cession de la structure artificielle d'escalade du gymnase Lucien Lebouc à la Commune d'Etréchy"; - "060/2023 : convention d'utilisation du stand de tir de la Commune d'Etréchy par le service police intercommunale de la CCEJR", "annexe"; - "061/2023 : fixation du tarif réduit pour la saison culturelle 2024"; - "062/2023 : prêt de matériel à des utilisateurs – caution et tarification en cas de dégradation ou non-retour"; - "063/2023 : subvention exceptionnelle au Comité des fêtes"; - "064/2023 : définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (zaenr)", "carte"; - "065/2023 : convention tripartite d'occupation et d'utilisation des jardins familiaux de la prairie de Vrigneaux", "annexe"; - "066/2023 : motion de la Commune d'Etréchy sur la situation financière du Département de l'Essonne"; - questions orales; - questions orales d'EES : "Bilan de la première année de l’extinction des lumières. Mises à jour (règlement intérieur du Conseil municipal, plan communal de sauvegarde, correspondant défense). Retranscrits des échanges qui suivent les questions orales.". |
14/12/2023 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
06/12/2023 à 20h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
29/11/2023 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (le texte n'est pas sélectionnable !)" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 05/10/2023"; - 054/2023 : "fixation des frais d'écolage"; - 055/2023 : "convention définissant l'accueil des élèves de la maison d'enfants Antoine Vermeil d'Auvers St Georges dans les établissements de la Commune d'Etréchy", "convention"; - 056/2023 : "convention d'adhésion au service de médecine professionnelles avec le groupe Aste", "convention"; - 057/2023 : "prise en charge de dépenses d'investissement avant approbation du budget 2024"; - questions orales; - questions d'EES : "éclairage public; sécurité; affichage". |
16/11/2023 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
18/10/2023 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (ouf : le texte est sélectionnable)" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 29/06/2023", "observations d'EES sur le procès-verbal du 30/03/2023"; - dossier des élus : - "044/2023 : mise à jour du tableau des effectifs", "tableau"; - "045/2023 : décision modificative n°1 du budget général 2023"; - "046/2023 : fixation des tarifs pour les séances de cinéma"; - "047/2023 : tarifs pour la reproduction des clés et badges des équipements communaux"; - "048-2023 : avis sur la modification des statuts de la CCEJR"; - "049/2023 : convention de mise à disposition des agents de Police Municipale", "convention"; - "050/2023 : adhésion au Syndicat mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) (compétence mobilité électrique)"; - "051/2023 : intégration comptes propriétaires Biens Vacants et Sans Maître (bvsm)"; - "052/2023 : acquisition Lagadec"; - "053/2023 : rétrocession consorts Doucet"; - questions d'EES : "Pose «rapide» de caméras. Dédit pour 2023 pour la patinoire. Compétences sur les voies et trottoirs.". |
05/10/2023 à 19h30 (au lieu du 28/09/2023). |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
20/09/2023 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (texte non sélectionnable !)" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 30/03/2023 rectifié" suite aux "observations d'EES du 24/05/2023" (cf. "procès-verbal original"); "nouvelles observations d'EES du 27/06/2023"; - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 25/05/2023" (dont réponse à la question de Michel Gleyze sur «Color run» et, peut être, «la pauvreté de notre vocabulaire»; la défense de la langue française est un travail de longue haleine); - dossier des élus : - "028/2023 : révision du Plan Local d'Urbanisme (plu); débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (padd); révision du PLU". - "029/2023 : mise à jour du tableau des effectifs, transformation de poste"; - "030/2023 : approbation de la convention de mise à disposition de service de la restauration et de la surveillance sur le temps de la pause méridienne"; - "031/2023 : Société publique locale (spl) des territoires de l'Essonne; augmentation en capital et modification statutaire"; - "032/2023 : projet d'entrée de la SPL des territoires de l'Essonne dans le Groupement d’Intérêt Economique (gie) Citallios-Citallia"; - "033/2023 : extension de la vidéoprotection sur la ville d'Etréchy"; - "034/2023 : renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel entre la Commune et Grdf"; - "035/2023 : convention de mise à disposition de parcelles régionales au profit de la Commune d'Etréchy pour la pratique de l'escalade (blocs d'escalade, IDF Nature, aevif)"; - "036/2023 : fixation de tarifs annexes liés à la mise à disposition de l'Espace Jean Monnet"; - "037/2023 : modification de la grille tarifaire pour les locations de salles et prestations annexes", "version rectifiée reçue le 23/06 à 16h"; - "038/2023 : création d'un règlement intérieur pour le forum des associations"; - "039/2023 : approbation du rapport de la CLECT portant révision libre des attributions de compensation"; - "040/2023 : acquisition de terrain, rue de Vintué, AD402, rétrocession Louis-Michel"; - "041/2023 : donation de terrains, AB373, AB432, Le Scieller"; - "042/2023 : acquisition de terrains, rue du chemin Vert AB461, AB665, AB654, AB50, AB416"; - questions d'EES : "recensement des chemins ruraux; réunions de quartier, attentes dees Strépiniacois pour s’exprimer, et leur garantir un suivi régulier; rebut du fleurissement de la Commune". |
29/06/2023 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
28/06/2023 à 20h30. |
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Etréchy,
Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy : élections des délégués pour les sénatoriales. Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 24 septembre prochain, et les Conseils municipaux doivent obligatoirement se réunir le vendredi 9 juin pour désigner leurs délégués et suppléants. Pour Etréchy (Conseil municipal de 29 membres) : 15 délégués. |
09/06/2022 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (texte non sélectionnable !)" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 30/03/2023", "observations d'EES"; "- 021/2023 : convention relative à la mise à disposition d'un agent du CIG pour une mission d'assistance à l'archivage; convention d'archivage avec le Cig; convention relative à la MAD agent du CIG; - 022/2023 : compte de gestion 2022, budget général; approbation compte de gestion 2022; synthèse résultat 2022; - 023/2023 : approbation du compte administratif 2022; approbation du compte administratif 2022; compte administratif résultat 2022 définitif; situation budgétaire 2022 par article; - 024/2023 : affectation du résultat définitif 2022; affectation du résultat définitif 2022; compte administratif résultat Commune 2022 pour budget primitif 2023; - 025/2023 : dotation de fonctionnement aux groupes scolaires et subventions aux associations à caractère scolaire; dotation de fonctionnement des groupes scolaires et subventions à caractère scolaire 2023; - 026/2023 : carte scolaire d'Etréchy, modification des périmètres scolaires et création de zones tampons; carte scolaire d'Etréchy, modification des périmètres et création de zones tampons; carte scolaire d'Etréchy, modification des périmètres et création de zones tampons"; - 027/2023 : "délibération : approbation" de la "convention de mise à disposition d'un terrain pour l'Association Confrérie St Vincent"; - 
questions d'EES : "suite
du Plan local d'urbanisme (PLU); logements dits "d'urgence; plan
des transports en commun sur Etréchy et ses environs".
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25/05/2023 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
24/05/2023 à 20h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
05/04/2023 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" (le "message d'EES sur la numérotation" du 27/01/2023 était bienvenu !) : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12/07/2020" [ ? ]; - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4/06/2020" [ ? ]; - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 02/02/2023"; - 008/2023 : rapport activité de la CCEJR 2021; - 009/2023 : mise à jour du tableau des effectifs, création de poste; - 010/2023 : affectation anticipée du résultat 2022; - 011/2023 : fixation des taux d'imposition pour l'année 2023; - 012/2023 : attribution des subventions aux associations d'Anciens Combattants, de loisirs, culturelles et sportives pour 2023; - 013/2023 : approbation du Budget Primitif - Budget Général; résultat 2022; présentation par compte du budget primitif 2023; détails recettes investissements budget primitif 2023; ; détails dépenses investissements budget primitif 2023; présentation budget primitif 2023; - 014/2023 : adhésion au CEREMA; - 015/2023 : contrat d'aménagement régional (Car), avenant 1 : demande de prorogation et de substitution; - 016/2023 : fixation des frais d'écolage; - 017/2023 : convention relative à la réalisation d'un diagnostic du Plan d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics de la ville d'Etréchy; - 018/2023 : adhésion à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES); - 019/2023 : acquisitions de parcelles, sises avenue du Pont Royal; - 020/2023 : acquisition de parcelles, sises rue de Vintué; - 021/2023 : acquisition de parcelles, sises impasse de la Pierre Aigüe; -
questions d'EES : "De
l'équité de l'affichage... Dysfonctionnements de la fibre.
Rn 20 : l'accès (toujours) dangereux à Fontaineliveau".
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30/03/2023 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre
Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
22/03/2023 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" ("numérotation ?") : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 15/12/2022", "nos observations" - 084 ou plutôt 001/2023 : rapport d'orientations budgétaires 2023 : "Rapport d'Orientations Budgétaires 2023", "annexe"; - 085 ou plutôt 002/2023 : "annule et remplace la délibération N°75/2022 portant prise en charge de dépenses d'investissement avant l'approbation du budget 2023"; - 086 ou plutôt 003/2023 : "avance de subvention au Centre Communal d'Action Sociale"; - 087 ou plutôt 004/2023 : "acquisition de terrain Consorts Bouquin"; - 088 ou plutôt 005/2023 : "intégration de parcelles dans le domaine public communal"; - 089 ou plutôt 005/2023 : "approbation du contrat partenarial d'aménagement de la Route nationale 20"; "annexe PPA RN20"; - questions
d'EES :
"Relevé
irrégulier des décisions du Maire. Piste d'athlétisme
du stade dangereuse. Dysfonctionnement de l'éclairage du stade.".
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02/02/2023 à 19h30. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 30/11/2022"; - "relevé des décisions du Président de la Ccejr : 081/2022, 083/2022, 096 à 103/2022, 001/2023 à 004/2023", "les questions d'EES" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"); - "ordre du jour" (mal présenté et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !); "- n° 001/2023 : PRESENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE POUR LES EXERICES 2017 ET SUIVANTS"; - "n° 002/2023 : RAPPORT D'ACTIVITES 2021"; - "n° 003/2023 : COMMISSION COMMUNICATION – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION; - n° 004/2023 : COMMISSION ENFANCE – PETITE ENFANCE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION; - n° 005/2023 : COMMISSION JEUNESSE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION; - n° 006/2023 : COMMISSION ORDURES MENAGERES ET DECHETS ASSIMILES – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION; - n° 007/2023 : COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX DIVERS – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION; - n° 008/2023 : APPROBATION DE LA VENTE D'UN TERRAIN APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE POUR LA REALISATION D'UN PROJET DE LEGUMERIE; - n° 009/2023 : ABROGATION DE LA DELIBERATION PORTANT DEFINITION DES MODALITES DE REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMENAGEMENT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE PAR LES COMMUNES MEMBRES L'AYANT INSTITUE; - n° 010/2023 : MODIFICATION DE LA CONVENTION D'EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE, AVENANT n° 01; - n° 011/2023 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2023 – BUDGET PRINCIPAL; - n° 012/2023 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2023 – BUDGET EAU; - n° 013/2023 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2023 – BUDGET ASSAINISSEMENT; - n° 014/2023 : APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA MICRO-CRECHE DE BOISSY SOUS ST YON; - n° 015/2023 : APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE OCCASIONNELLE DE BOISSY SOUS ST YON; - n° 016/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EHPAD LE CLOS D'ETRECHY; - n° 017/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE AVEC LE CADETS' CIRCUS; - n° 018/2023 : APPROBATION DU PROJET DE FORMATION AUTOUR DES METIERS DU NUMERIQUE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE REVITALISATION DE RENAULT; - n° 019/2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ANTOINE KOENIGSWARTER; - n° 020/2023 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE BIENS, AVENANT n° 04; - n° 021/2023 : FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COÛTS REPRESENTES PAR LES HEURES D'INTERVENTION EFFECTUEES DANS LE CADRE DU MAINTIEN A DOMICILE, EN COMPLEMENT DE LA PRISE EN CHARGE PAR LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE; - n° 022/2023 : ?????; - n° 023/2023 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM); - n° 024/2023 : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT POUR SIEGER A LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ELABORATION ET DE SUIVI (CCES) DU SYNDICAT D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA REGION D'ETAMPES (SEDRE); - n° 025/2023 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS); - n° 026/2023 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PERIMETRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU (SIARCE)"; - questions de notre Conseiller communautaire : "Transports. Indice d'augmentation des fonctionnaires. Déchets". |
31/01/2023 à 20h30. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 17/11/2022"; - "072/2022 : mise à jour du tableau des effectifs; - 073/2022 : mise à jour du RIFSEEP du cadre d'emploi des ingénieurs; - 074/2022 : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023/2026 proposé par le CIG Grande Couronne; - 075/2022 : prise en charge de dépenses d'investissement avant approbation du budget 2023; - 076/2022 : renouvellement de la carte achat au sein de la collectivité comme modalité d'exécution des marchés publics; - 077/2022 : adhésion au groupement de commandes du CIG de la Grande Couronne pour les assurances incendie, accident et risques divers pour la période 2024/2027; - 078/2022 : tarifs pour la saison culturelle 2023; - 07912022 : tarifs pour la soirée irlandaise de la saison culturelle 2023; - 080/2022 : approbation de la convention portant création d'un service commun de Police municipale intercommunale; - 081/2022 : autorisation de signature de convention avec l'INRAP; - 082/2022 : autorisation de signature d'une convention avec SFR; - 083/2022 : acquisition de terrain Simonnet"; - questions
d'EES : "Pouvez-vous
nous donner des nouvelles de «Petites villes de demain», du
«Plan communal de sauvegarde», et du portillon sur le quai
Paris-Etampes". |
15/12/2022 à 19h30. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "relevé des décisions du Président de la Ccejr de 084 à 095/2022" il manque la 083 (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"), "questions d'EES"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 19/10/2022"; - "ordre du jour", avec une présentation beaucoup plus simple, plus lisible (et... avec reconnaissance de caractères !) : - 184/2022 : Commission Communication, modification de la composition; - 185/2022 : Commission Culture, modification de la composition; - 186/2022 : Commission Finances, modification de la composition; - 187/2022 : approbation de la convention de répartition des charges entre la Commune de Boissy sous Saint-Yon et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 188/2022 : approbation de la convention de création du service commun pour l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme; - 189/2022 : approbation de la convention de création du service commun de Police municipale; - 190/2022 : modification du nombre de Vice-présidents et de membres du bureau de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 191/2022 : approbation de la convention portant sur le versement d'une indemnisation d'imprévision au titre du bouleversement de l'économie d'un marché public; - 192/2022 : demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal; - 193/2022 : approbation des modalités de reversement de la taxe d'aménagement à la Communaute de Communes Entre Juine et Renarde par les Communes membres l'ayant instituée; - 194/2022 : autorisation d'engagement financier préalable et de liquidation des dépenses et recettes sur la section d'investissement avant l'exécution budgétaire 2023; - 195/2022 : décision modificative n° 2, budget principal; - 196/2022 : création d'un emploi permanent : coordinateur référent handicap à temps complet (35h00 hebdomadaire; - 197/2022 : création d'un emploi permanent : ludothécaire à temps complet (35h00 hebdomadaire); suppression d'un emploi permanent : ludothécaire à temps complet (35h00 hebdomadaire); - 198/2022 : création d'un emploi permanent : instructeur des autorisations d'urbanisme à temps complet (35h00 hebdomadaire); suppression d'un emploi permanent : instructeur des autorisations d'urbanisme à temps complet (35h00 hebdomadaire); - 199/2022 : création d'un emploi permanent : animateur de Relais Petite Enfance à temps non complet (31h30 hebdomadaire); suppression d'un emploi permanent : animateur de Relais Petite Enfance à temps complet (35h00 hebdomadaire); - 200/2022 : approbation du renouvellement du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance de la CCEJR - 201/2022 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Hirondelles; - 202/2022 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la micro-crèche associative Les Pitchounes - 203/2022 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Diabolos de la Juine; - 204/2022 : approbation de la convention Territoriale Globale (CTG) entre la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde et la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2022/2025; - 205/2022 : approbation d'une convention pluriannuelle de financement avec la Mission Locale Sud Essonne; - 206/2022 : approbation de la convention de partenariat avec l'unité locale des Restos du coeur de Brétigny sur Orge; - 207/2022 : approbation de la convention de partenariat avec le Collège Le Roussay et l'Espace Jeunes à Etréchy, le 2.0; - 208/2022 : approbation du Pacte de Fidélité entre le 3è Escadron d'Instruction Elémentaire de Conduite de Montlhéry et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 209/2022 : attribution d'une concession pour la gestion du service public de l'assainissement sur le territoire des Communes d'Auvers St Georges, Chamarande, Chauffour les Etréchy et Torfou; - 210/2022 : rapports d'activité et rapports annuels sur le prix et la qualité du service public en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, SIREDOM, années 2020 et 2021; - 211/2022 : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en matière de prévention et gestions des déchets ménagers, SEDRE, année 2021; - 212/2022 : rapport annuel sur le prix et la qualité du service publie en matière d'eau polable, SIARCE, année 2021; rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les Communes de Boissy sous St Yon, St Sulpice de Favières et St Yon, VEOLIA, année 2021; - 213/2022 : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en matière d'assainissement collectif, SIARCE, année 2021; rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur les Communes de Boissy le Cutté (SUEZ), Lardy, Bouray sur Juine et Janville sur Juine (VEOLlA), année 2021; - 214/2022 : désignation de délégués titulaires et suppléants pour siéger au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS); - 215/2022 : approbation du principe de mise en place d'une Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (REOMI) en lieu et place de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur les Communes des zones Hurepoix et hors Hurepoix de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCFJR); - 216/2022 : motion sur les finances locales; - questions de notre Conseiller communautaire : "Accueil de la petite enfance. Extinction de lumières et notion de «village étoilé» ou «territoire étoilé». Le Comité citoyen." (certains ayant la mémoire bien courte, voir, sur l'extinction de l'éclairage public, la page 10 du procès-verbal du "Conseil municipal du 18/12/2020", et, comme ça, pour le plaisir, cette citation de Jean Jaurès, au Congrès socialiste de septembre 1900 : «Quand les hommes ne peuvent changer les choses, ils changent les mots»). |
30/11/2022 à 20h30. |
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• Marche pour la sobriété
énergétique (tract).
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26/11/2022 à 15h. |
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• Hier, 17 novembre 2022, les Conseillers
municipaux d'«Etréchy Ensemble et Solidaires» auront
utilisé la voix démocratique jusqu'au bout afin de faire
abandonner ce projet de patinoire une nouvelle fois sur Etréchy
sur fond de crise environnementale et financière (voir notre
"déclaration"
à propos de la délibération n° 064/2022 : révision
des tarifs de l'évènement "Etréchy sur glace",
patinoire éphémère). Le verdict est tombé
: 87.000 € vont partir pour fabriquer de la glace pour nous rendre
heureux, dit-on. |
18/11/2022. |
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Etréchy,
salle du Conseil, Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 29/09/2022 (version corrigée)"; - "056/2022" : motion de soutient à l'AMF (alerte des finances locales des Communes et Intercommunalités); - "057/2022" : conclusion d'une "convention" de partenariat avec l'EPNAK de Gillevoisin; - "058/2022" : désignation d'un coordinateur de l'enquête de recensement (du 19 janvier au 18 février 2022) et fixation du nombre et de la rémunération des agents recenseurs; - "059/2022" : adhésion à la "convention" n° 22-06547 du CIG pour la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion pour le suivi de la mise en place du règlement n° 2016/679 dit règlement général sur la protection des données au sein de la Mairie d'Etréchy; "protocole d'accord"; - "060/2022" : avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (compétences énergie solaire, culture, bassin nautique); "statuts"; - "061/2022" : mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023, amortissements; - "062/2022" : adoption du "règlement budgétaire et financier"; - "063/2022" : créances éteintes; - "064/2022" : révision des tarifs de l'évènement "Etréchy sur glace" (patinoire éphémère), "déclaration EES"; - "065/2022" : attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'Association Harmonie d'Etréchy; - "066/2022" : mise en place d'un "règlement intérieur des Commissions extra-municipales"; - "067/2022" : legs de terrains Buisson; - "068/2022" : composition de la Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR); - "069/2022" : acquisition du terrain Jacquemin; - "070/2022" : acquisition du terrains Charvet; - "071/2022" : acquisition du terrain Guéry-Meyer; - questions
d'EES : "Etudes.
Accès dangereux de la Rn 20. Budget et agenda culturel".
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17/11/2022 à 19h30. |
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"Page regroupant les décisions du Président de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde". |
31/03/2021 au 19/10/2022. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "relevé des décisions décisions 75 à décisions 82/2022", "questions d'EES"; "relevé des décisions 017 à 055/2021 manquantes"; "relevé des décisions 056 à 082/2021 manquantes"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 21/09/2022"; - "ordre du jour", avec le détail ci-dessous (plus aisé à lire non ?); - 155/2022 : installation de Mme Marie-Paule Berger-Chailler en qualité de Conseillère communautaire à la suite de la démission de Mme Jacqueline Dusseaux; - 156/2022 : installation de Mme Anne-Marie Villatte en qualité de Conseillère communautaire à la suite de la démission de Mme Chloé Bourdier; - 157/2022 : approbation du principe de restitution à la Communauté de Communes, par le SIREDOM, de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés sur les Communes de la zone Hurepoix (Boissy sous St Yon, St Yon, St Sulpice de Favières, Mauchamps, Souzy la Briche et Villeconin); - 158/2022 : Commission Enfance, petite enfance, modification de la composition de la Commission; - 159/2022 : Commission Culture, modification de la composition de la Commission; - 160/2022 : Commission Jeunesse, modification de la composition dc la Commission; - 161/2022 : approbation du montant de la part collectivité de la redevance d'eau potable, budget primitif 2023; - 162/2022 : approbation du montant de la part collectivité de la redevance d'assainissement; - 163/2622 : approbation d'un mandat d'étude avec la société publique locale des territoires de l'Essonne pour l'aménagement du site du Bas de Torfou à Boissy sous St Yon; - 164/2622 : approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Initiative Essonne; - 165/2022 : approbation d'une convention de partenariat avec la Région Ile de France pour l'obtention de tickets loisirs; - 166/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h00 hebdomadaire); - 167/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (4h00 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h00 hebdomadaire); - 168/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (5h30 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (4h30 hebdomadaire); - 169/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (5h50 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (4h20 hebdomadaire); - 170/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (8h00hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (10h00 hehdomadaire); - 171/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (8h00hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (8h00 hebdomadaire); - 172/2022 : suppression d'un emploi permanent, agent de restauration à temps complet (35h00 hebdomadaire); - 173/2022 : création d'un emploi permanent, aide vaisselle à temps non complet (7h00 hebdomadaire); - 174/2022 : création d'un emploi permanent, aide vaisselle à temps non complet (7h00 hebdomadaire); - 175/2022 : création d'un emploi permanent, second d'office à temps non complet (17h30 hebdomadaire); - 176/2022 : création d'un emploi permanent, agent de restauration à temps non complet (14h00 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, aide vaisselle à temps non complet (7h00 hebdomadaire); - 177/2022 :création d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (5h45 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (4h10 hebdomadaire); - 178/2022 : création d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (5h45 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (6h00 hebdomadaire); - 179/2022 : création d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (5h45 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, auxiliaire de vie sociale auprès d'enfants à temps non complet (6h 15 hebdomadaire); - 180/2022 : réation d'un emploi permanent, animateur enfance/jeunesse à temps non complet (11h33 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, animateur enfance/jeunesse à temps non complet (6h15 hebdomadaire); - 181/2022 : création d'un emploi permanent, animateur enfance/jeunesse à temps non complet (24h30 hebdomadaire); Suppression d'un emploi permanent, animateur enfance/jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire); - 182/2022 : concession de service public portant sur la gestion du service public de l'eau potable sur le territoire des communes de Souzy la Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour lès Etréchy et Villeconin, avenant n° 1; - 183/2022 : avis de la Communauté de communes sur la dissolution du Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Cheptainville"; - questions de notre Conseiller communautaire : "Difficultés budgétaires et utilisation de certains locaux. Plan intercommunal de sauvegarde. Services publics, maison «France services» et... Sncf.". |
19/10/2022 à 20h30. |
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Etréchy,
>>> salle du Conseil, Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 07/07/2022"; - 049/2022 : "installation d'un nouveau Conseiller municipal"; - 050/2022 : "élection d'un nouvel Adjoint au Maire"; - 051/2022 : transformation de poste et mise à jour du tableau des effectifs : "051 transformation de poste et mise à jour du tableau des effectifs, annexe", "051-1 explication tableau des effectifs du 01 10 22, annexe"; - 052/2022 : convention déterminant les conditions générales de mise à disposition d'installations sportives communales au bénéfice du collège Le Roussay d'Etréchy, "052 convention tripartite mise à disposition d'équipements sportifs au collège", "052-1 Convention tripartite mise à disposition d'équipements sportifs au collège"; - 053/2022 : rapport de la Commission locale d'évaluation des charges territoriales (Clect) suite à la prise de compétence en matière de création et gestion des Maisons France Services par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (ccejr), "053 rapport CLECT CCEJR, annexe", "053-1 rapport de la CLECT"; - 054/2022 : "acquisition de terrains - Les Aunettes Lubin, annexe"; - 055/2022 : "acquisition de terrain - Basses Prasles Sci Terrains Setima, annexe"; - questions
d'EES : "Cérémonie
d’accueil des nouveaux habitants, sans que les élus ne soient
tous conviés. Travaux d’entretien : où en est-on ?
Quid des «décisions» pour la Commune ?".
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29/09/2022. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "relevé des décisions décisions 54 à décisions 74/2022", "questions d'EES"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 01/06/2022", - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/06/2022", - "ordre du jour - 140/2022 : décision modificative n° 1, budget principal, - 141/2022 : décision modificative n° 1, budget assainissement, - 142/2022 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP), exercice budgétaire 2022, - 143/2022 : subvention à l'association Amicale du Personnel Intercommunal, - 144/2022 : modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, - 145/2022 : Commission finances, modification de la composition de la commission, - 146/2022 : approbation de la convention portant sur le versement d'une indemnisation d'imprévision au titre du bouleversement économique d'une marché public conclu avec Yvelines Restauration, - 147/2022 : approbation de la convention d'accueil d'un bénévole dans le cadre de l'événement «Souvenir de la Seconde Guerre», - 148/2022 : modification du règlement de mise à disposition de biens, avenant n° 3, - 149/2022 : approbation du principe tendant à la résiliation pour motif d'intérêt général de la délégation par affermage du service d'assainissement collectif conclu sur le périmètre géographique de la Commune d'Auvers St Georges, - 150/2022 : demande de versement d'un fonds de concours à la Commune de St Yon pour la réfection du Chemin de Breux à St Yon, - 151/2022 : exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, - 152/2022 : instauration taxe GEMAPI, - 153/2022 : avis sur la modification des statuts du Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP), - 154/2022 : avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)", - questions de notre Conseiller communautaire : "suite et calendrier du «Projet alimentaire territorial Sud-Essonne» (PatSE); hausses de la tarification sur l’eau et l’assainissement; suite donnée par Ile de France Mobilités concernant les gares Sncf". |
21/09/2022 à 20h30. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 02/06/2022"; - "039 : mise à jour du tableau des effectifs", "039-1 : tableau des effectifs au 7 juillet 2022"; - "040 : attribution des titres restaurant et réglement fixant les conditions d'attributions", "040-1 : règlement fixant les conditions d'attribution des titres restaurant"; - "041 : fixation d'un nouveau tarif distributeurs"; - "042 : SPL de l'Essonne, approbation du projet de modification statutaire"; - "043 : attribution marché 2022M03 «Transformation d¿un terrain stabilisé en terrain synthétique et la rénovation de la piste d'athlétisme du stade Koffi-Carenton»"; - "044 : adhésion au CAUE de l'Essonne", "44-1 Convention Etréchy-CAUE"; - "045 : transformation ZPPAUP en PVAP"; - "046 : autorisation de signature d'une convention de résiliation conditionnelle de bail rural", "046-1 résiliation conditionnelle de bail rural"; - "047 : rétrocession FONCIER AMENAGEMENT impasse de la Marnière". Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
07/07/2022 à 19h30 (au lieu du 30 juin). |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "relevé des décisions décisions 42 à décisions 53", "questions d'EES"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 01/06/2022" (???), - "ordre du jour". - "questions d'EES : compétences des Vice-présidents, magazine de la Communauté". |
29/06/2022 à 20h30. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 21/04/2022"; - dossier des élus : - "030/2022 : mise à jour du tableau des effectifs, création et transformation de poste; - 031/2022 : avenant au contrat groupe d'assurance statutaire du CIG relatif aux évolutions réglementaires modifiant les obligations statutaires des collectivités territoriales; - 032/2022 : création d'un Comité Social Territorial Commun entre la Commune et le Centre Communal d'Action sociale; - 033/2022 : fixation de la composition du Comité Social Territorial Commun et décision du recueil de l'avis des représentants de la Collectivité; - 034/2022 : modification des tarifs des emplacements du marché de Noël d'Etréchy; - 035/2022 : approbation du règlement intérieur du forum des associations de la Commune d'Etréchy; - 036/2022 : attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Union Nationale des Combattants d'Etréchy (UNC Etréchy); - 037/2022 : convention de mécénat et partenariat pour la fête du Sport 2022 d'Etréchy"; - questions
d'EES : "les
relations tumultueuses avec notre Communauté de Communes; travaux
: dangerosité des barrières du ru des Corps-Saints, risque
d'effondrement du mur et du toit à l’arrière du lavoir,
chaussée au croisement de la rue Claude Debussy et la rue du Roussay";
pour mémoire : "pv
du Conseil communautaire du 30/03/2022", "pv
du Conseil communautaire du 13/04/2022", "pv
du Conseil municipal du 21/04/2022". Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
02/06/2022 à 19h30. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "relevé des décisions 29 à décisions 41/2022", "questions d'EES"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 13/04/2022", "observations d'EES"; - "ordre du jour original" (vous n'êtes pas obligés, mais vous pouvez remercier le Claviste de ce site pour la présentation ci-dessous en texte de l'ordre du jour de ce Conseil, à la place d'une bien lourde image pdf): - 085/2022 : modification du nombre de Vice-présidents et de membres du bureau de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 086/2022 : élection d'un Vice-président de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 087/2022 : approbation de deux conventions départementales France Service; - 088/2022 : approbation de la convention de coordination entre les Communes membres de la Communauté de Communes (sauf Lardy), la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, l'Etat et le Procureur de la République d'Evry; - 089/2022 : approbation d'un bail emphytéotique sur les parcelles ZC 390 et ZC 382p/p situées sur la Commune d'Etréchy; - 090/2022 : fixation du tarif d'occupation d'un terrain à titre précaire; - 091/2022 : approbation du règlement d'attribution des places en crèche au multi-accueil de St Yon; - 092/2022 : création d'un Comité Social Territorial (CST); - 093/2022 : fixation du régime des indemnités de la filière culturelle; - 094/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (2h hebdomadaire); - 095/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h hebdomadaire); - 096/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (4h50 hebdomadaire); - 097/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (6h hebdomadaire); - 098/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (13h hebdomadaire); - 099/2022 : attribution d'une concession pour la gestion du service public de l'eau potable sur le territoire des Communes de Souzy la Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour lès Etréchy et Villeconin, approbation du choix du concessionnaire et du contrat; - 100/2022 : approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion du service public d'assainissement des Communes d'Auvers St Georges, Chamarande, Chauffour lès Etréchy et Torfou; - 101/2022 : fixation de l'indemnisation à prévoir dans la convention d'occupation temporaire de la parcelle agricole nécessaire pour le passage des engins pour la réalisation des ouvrages d'hydraulique douce sur la Commune de St Sulpice de Favières; - 102/2022 : avis sur la modification des statuts du Syndicat d'élimination des déchets de la région d'Etampes (SEDRE); - 103/2022 : avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS); - questions de notre Conseiller communautaire : "l'échange de courriels entre le "Comité de direction" de la Commune d’Etréchy et notre Communauté de Communes; les travaux planifiés pour l’année 2022; la ferme photovoltaïque". |
01/06/2022
à 20h30, (au lieu du 25 mai). |
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Etréchy,
salle Jean Monnet. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2022"; suite aux observations d'EES : "procès-verbal rectifié du Conseil municipal du 17/03/2022"; - 024/2022 : "compte de gestion 2021, budget général", "résultat 2021", "synthèse résultat"; - 025/2022 : "approbation du compte administratif 2021"; - 026/2022 : "affectation du résultat définitif 2021", "compte administratif résultat 2021 définitif", "compte administratif résultat Commune 2021 pour budget primitif 2022", "situation budgétaire 2021 par article"; - 027/2022 : "subventions aux associations à caractère scolaire 2022"; - 028/2022 : "attribution d'une subvention exceptionnelle pour la classe de découverte de l'école primaire Saint-Exupéry"; - 029/2022 : "convention entre le Comité des Fêtes et la ville d'Etréchy", "convention"; - questions
d'EES : "Conseil
municipal des enfants; ru des Corps-saints; câbles à enfouir
: avec l'arrivée de la fibre, est-ce que le problème sera
envisagé lors de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
de la Commune d'Etréchy (cf. délibération 020/2022)
et/ou de la création du Site Patrimonial Remarquable (SPR) et celle
d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) (cf.
délibération 022/2022)"; Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
21/04/2022 à 19h30. |
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• Rappel : notre permanence de 10h à 12h en Mairie : "lien". |
16/04/2022. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "relevé des décisions 22 à décisions 28/2022", "questions d'EES"; - approbation du "procès-verbal initial du Conseil communautaire du 30/03/2022", "observations d'EES", "procès-verbal rectifié du Conseil communautaire du 30/03/2022"; - "ordre du jour" : - 060/2022 : Commission Jeunesse, modification de la composition de la commission; - 061/2022 : Commission Maintien à Domicile, modification de la composition de la commission; - 062/2022 : fixation des taux d'imposition pour l'exercice budgétaire 2022; - 063/2022 : fixation du taux de la taxe d'enlèvement d'ordures ménagères, exercice budgétaire 2022; - 064/2022 : création d'une autorisation de programme et crédits de paiement Pôle Gare de Lardy; - 065/2022 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP CP) exercice budgétaire 2022; - 066/2022 : attributions de compensation exercice budgétaire 2022; - 067/2022 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 budget principal; - 068/2022 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 budget assainissement; - 069/2022 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 budget eau potable; - 070/2022 : adoption du budget primitif budget principal exercice budgétaire 2022; - 071/2022 : adoption du budget primitif budget annexe eau exercice budgétaire 2022; - 072/2022 : adoption du budget primitif budget annexe assainissement exercice budgétaire 2022; - 073/2022 : clôture budget annexe SMTC; - 074/2022 : constitution d'une provision de dépréciation des actifs circulants budget principal exercice 2022; - 075/2022 : création d'un emploi d'Agent d'Accueil Maison France Services; - 076/2022 : création d'un emploi d'Adjoint territorial d'animation; - 077/2022 : création d'un emploi d'Adjoint territorial d'animation; - 078/2022 : création d'un emploi permanent d'Agent de services polyvalent; - 079/2022 : création d'un emploi permanent d'Agent de services polyvalent; - 080/2022 : création d'un emploi permanent d'Auxiliaire de puériculture; - 081/2022 : création d'un emploi permanent d'Auxiliaire de puériculture; - 082/2022 : création d'un emploi permanent de Directeur-adjoint du multi-accueil; - 083/2022 : création d'un emploi permanent d'Educateur de jeunes enfants; - 084/2022 : fixation de la redevance pour l'occupation de poteaux d'éclairage public situé sur les Commnnes de St Sulpice de Faviéres et Boissy sous St Yon à la société GRDF"; - question de notre Conseiller communautaire : "les recrutements de la Communauté". |
13/04/2022 à 20h30. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "relevé des décisions 06 à décisions 21/2022", "questions d'EES" - "ordre du jour"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/11/2021"; - approbation ? du "procès-verbal du Conseil communautaire du 26/01/2022"; - "031 : annexe fin, Rapport d'orientations budgétaires 2022"; - "059 : déclaration de notre Conseiller communautaire à propos de la motion gare/Sncf"; - questions de notre Conseiller communautaire : "Projet alimentaire territorial. Transports (Sncf, Ile de france mobilités)", "version 2 en .doc", "version 1, avec 3 questions, en .doc". |
30/03/2022 à 20h30. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet. • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 03/02/2022", "observations d'EES"; - dossier des élus : - 013/2022 : "affectation anticipée du résultat 2021", "ca résultat Commune 2021 budget primitif 2022"; - 014/2022 : "fixation des taux d'imposition 2022"; - 015/2022 : "apurement du compte 1069"; - 016/2022 : "attribution des subventions aux associations aux associations d'anciens combattants, de loisirs, culturelles et sportives 2022", "détail"; - 017/2022 : "approbation du budget primitif 2022, budget général", "présentation bp 2022", "résultat au 3 mars 2022", "détails dépenses investissements", "détails recettes investissements", "présentation par compte"; - 018/2022 : "mise en place du dispositif PAYFIP pour les factures émises par la collectivité"; - 019/2022 : "dénomination de voie nouvelle"; - 020/2022 : "prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune d'Etréchy, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de la concertation"; - 021/2022 : "prescription du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Commune d'Etréchy"; - 022/2022 : "Site Patrimonial Remarquable (SPR), création d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP)"; - 023/2022 : "motion contre la fermeture du guichet de la gare Sncf"; - questions
d'EES "finances
communales et Communauté de Communes; diffusion anticipée
d'informations; soutenir plus ouvertement EES sur la fermeture du guichet
de la gare" (docx).
Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
17/03/2022 à 19h30. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet (masque obligatoire). • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 16/12/2021"; - 001/2022 : mise à jour du tableau des effectifs, création et transformation de postes; - 002/2022 : débat de l'assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire; - 003/2022 : mise à disposition d'un agent par le service remplacement du CIG de la Grande Couronne; - 004/2022 : fixation d'un forfait pour le poste de soutien logistique à la Culture; - 005/2022 : rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2022 : les "observations d'EES sur le foncier bâti (rapport orientations budgétaires)"; - 006/2022 : avance de subvention au CCAS; - 007/2022 : subvention exceptionnelle pour l'Association Sportive du Collège Le Roussay d'Etréchy; - 008/2022 : rétrocession d'une concession de colombarium au cimetière; - 009/2022 : renouvellement de l'adhésion au Groupement de commandes du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne pour la dématérialisation des procédure 2023-2026; - 010/2022 : participation de la Commune d'Etréchy à l'augmentation de capital de la Société publique locale (SPL) des territoires de l'Essonne* et désignation de ses représentants (son principal actionnaire est le Conseil départemental de l'Essonne); - 011/2022 : création d'une Commission communale consultative plan local d'urbanisme (PLU), site patrimonial remarquable (SPR) et règlement local de publicité (RLP)"; - "012/2022 : acquisition d'un batiment, d'un terrain et d'un accès(nouveau centre technique municipal)"; - "question de Roger Hommet concernant
Robert Pesant";- "question
d'Etréchy ma ville";- "questions
d'EES : capteurs de CO2 et de purificateurs d'air; encore un "oubli"
d'EES; maison de retraite Orpea". Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
03/02/2022 à 19h30. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil à la salle
Jean Monnet à Etréchy.
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Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "relevé des décisions 83 à 113/2021, puis décisions 01/2022 à 05/2022", "questions EES"; - "ordre du jour"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/11/2021"; - questions de notre Conseiller communautaire : "entrepôt Terra 1 (base Itm-Intermarché de Mauchamps) et circulation des poids lourds sur la Rn20 : quid de l'implication de nos élus et de nos collectivités vis à vis de l'association «A10 gratuite»; formation des élus". . |
26/01/2022 à 20h30. |
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Mairie,
salle du Conseil. •
Cérémonie
des voeux annulée
: "format
pdf", "format
jpg". |
08/01/2022. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet (masque obligatoire). • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/11/2021 : "version définitive"; - 078/2021 : approbation du protocole relatif au temps de travail; - 079/2021 : fixation des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation (CPF); - 080/2021 : instauration du «forfait mobilités durables» au profit des agents publics de la Commune d'Etréchy; - 081/2021 : constitution de provisions pour dépréciations des comptes de tiers - annule et remplace la délibération n° 068/2021; - 082/2021 : décision modificative n" 1 sur le budget général - annule et remplace la délibération n° 069/2021; - 083/2021 : tarifs pour la saison culturelle 2022; - 084/2021 : convention de participation aux frais d'écolage avec la Commune de Pussay; - 085/2021 : acquisition de terrain (rétrocession trottoir rue Jean Moulin et impasse de la Pierre Aigüe); -
"questions d'EES :
mémoire de Robert Pesant, obstruction au droit à la formation
des élus, canisettes" (réponses, 1 : ce sera
vu avec la Coordination des Anciens combattants début 2022; 2 :
reporté ou annulé; 3 : dispositif satisfaisant). Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
16/12/2021 à 21h. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, au siège
à Etréchy.
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Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "ordre du jour; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 15/09/2021". |
24/11/2021 à 20h30. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet (masque obligatoire). • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 30/09/2021"; - 065/2021 : "mise à jour du tableau des effectifs : création de postes", "tableau des effectifs"; - 066/2021 : "ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'Assurance statutaire du CIG"; - 067/2021 : "prise en charge de dépenses d'investissement avant approbation du budget 2022"; - 068/2021 : "constitution de provisions pour dépréciations des comptes de tiers"; - 069/2021 : "décision modificative n° l sur le budget général 2021 (dm)", "annexe simplifiée"; - 070/2021 : "annulation de la délibération n° 58b/2021 portant mise à jour des membres de la Commission d'appel d'offres"; - 071/2021 : "modification de la composition de la Commission d'appel d'offres"; - 072/2021 : "attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Judo club Etréchy St Chéron (AJES)"; - 073/2021 : "attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Harmonie d'Etréchy"; - 074/2021 : "fixation des tarifs de l'événement «Etréchy sur glace» (patinoire éphémère)"; - 075/2021 : "modification du règlement de la patinoire éphémère d'Etréchy", "annexe"; - 076/2021 : "création d'un contrat-type de mise à disposition de la patinoire éphémère d'Etréchy"; - 077/2021 : "approbation de la modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public Fonds solidarité logement de l'Essonne (GIP FSL 91) ayant pour objet d'administrer le fonds de solidarité pour le logement de l'Essonne", "annexe convention"; - "questions
d'EES : filière de collecte et de traitement des masques; rareté
des panneaux dédiés aux associations; travaux rue Fontaine
et rond-point du 19 mars".
Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
18/11/2021 à 19h30. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, au siège
à Etréchy.
•
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde :
annulé. |
20/10/2021. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet (masque obligatoire). • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 20/05/2021" (plus les observations d'EES); - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 01/07/2021" (plus les observations d'EES); - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12/07/2021" (plus les observations d'EES); - 055/2021 : majoration des indemnités des élus; - 056/2021 : installation de Conseillers municipaux; - 057/2021 : modification des représentants au Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (ccas); - 058/2021 : modification des représentants à la Commission d'appel d'offres (cao); - 059/2021 : mise à jour du tableau des effectifs; - 060/2021 : adhésion au service de médecine professionnelle; - 061/2021 : limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation; - 062/2021 : acquisition de terrains (Cruciani); - 063/2021 : acquisition de terrains (Sncf); - 064/2021 : acquisition de terrains (régularisation de trottoirs Association syndicale libre du Clos du moulin); . Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
30/09/2021 à 21h. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde, au siège
à Etréchy.
•
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde : - "ordre du jour"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 23/06/2021". |
15/09/2021 à 20h30. |
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Etréchy,
Cosec, 22 avenue Foch (port du masque obligatoire). • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ]; - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 20 mai 2021"; - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 1er juillet 2021"; - 053/2021 : attribution de marché n° 2021M01, «construction d'un vestiaire stade Koffi Carenton et aménagement des abords du complexe sportif rue de la Butte St Martin»; - 054/2021 : attribution de marché n° 2021M02, «construction d'un vestiaire stade Koffi Carenton»; - 055/2021 : modification des délégations de missions conférées au Maire "; -
"questions d'EES : ".
Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
12/07/2021 à 19h30. |
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Etréchy,
Cosec, 22 avenue Foch (port du masque obligatoire). • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ]; - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 20/05/2021"; - 043/2021 : installation d'un nouveau Conseiller municipal (démission de Mamby Keita; installation de Nathalie Moynet); - 044/2021 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire (démission de Flora Lefebvre de sa fonction de 3ème Adjointe au Maire déléguée à la Vie scolaire; élection d'un nouvel Adjoint au Maire); - 045/2021 : modification des indemnités des élus; - 046/2021 : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs; - 047/2021 : prime Covid liée à la vaccination; - 048/2021 : modification des statuts de la CCEJR; - 049/2021 : nomination d'un correspondant Défense; - 050/2021 : création d'un règlement Etréchy-Plage; - 051/2021 : acquisition de terrain, trottoir pharmacie des Lavandières (M. et Mme Duluc, gérants de la sarl foncière 2JSD); - 052/2021 : vente de deux parcelles, avenue du Pont Royal, à Gilles Simandoux"; -
"questions d'EES :
point de situation (affichage; extinction des lumières; accessibilité
à la gare pour les handicapés)". Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
01/07/2021 à 19h30. |
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Etréchy,
Cosec, 22 avenue Foch (port du masque obligatoire). • Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ]; - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 20 mai 2021"; - 043/2021 : installation d'un nouveau Conseiller municipal (démission de Mamby Keita; installation de Nathalie Moynet); - 044/2021 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire (démission de Flora Lefebvre de sa fonction de 3ème Adjointe au Maire déléguée à la Vie scolaire; élection d'un nouvel Adjoint au Maire); - 045/2021 : modification des indemnités des élus; - 046/2021 : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs; - 047/2021 : prime Covid liée à la vaccination; - 048/2021 : modification des statuts de la CCEJR; - 049/2021 : nomination d'un correspondant Défense; - 050/2021 : création d'un règlement Etréchy-Plage; - 051/2021 : acquisition de terrain, trottoir pharmacie des Lavandières (M. et Mme Duluc, gérants de la sarl foncière 2JSD); - 052/2021 : vente de deux parcelles, avenue du Pont Royal, à Gilles Simandoux; -
"questions d'EES :
point de situation (affichage; extinction des lumières; accessibilité
à la gare pour les handicapés)". . Pour mémoire, voir le "site de la Commune". |
01/07/2021 à 19h30. |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde,
Gymnase Cornuel, gymnase Cornuel, allée Cornuel, à Lardy.
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Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde. "Relevé des décisions 12 à 16". "Ordre du jour" (ordre du jour refait par EES en pdf, en .doc) : - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 26/05/2021"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?); - n° 060/2021 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION, BUDGET PRINCIPAL CCEJR, EXERCICE 2020; - n° 061/2021 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2020; - n° 062/2021 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION, BUDGET ANNEXE EAU POTABLE, EXERCICE 2020; - n° 063/2021 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION, BUDGET ANNEXE SMTC, EXERCICE 2020; - n° 064/2021 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET CCEJR, EXERCICE 2020; - n° 065/2021 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2020; - n° 066/2021 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET ANNEXE EAU POTABLE, EXERCICE 2020; - n° 067/2021 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET ANNEXE SMTC, EXERCICE 2020; - n° 068/2021 : AFFECTATION DU RESULTAT, BUDGET PRINCIPAL, EXERCICE 2020; - n° 069/2021 : AFFECTATION DU RESULTAT, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2020; - n° 070/2021 : AFFECTATION DU RESULTAT, BUDGET EAU POTABLE, EXERCICE 2020; - n° 071/2021 : AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE SMTC-CC JUINE RENARDE, EXERCICE 2020; - n° 072/2021 : DECISION MODIFICATIVE N° 1, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT; - n° 073/2021 : DECISION MODIFICATIVE N° 1, BUDGET ANNEXE SMTC; - n° 074/2021 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE; - n° 075/2021 : COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION (Fanny !); - n° 076/2021 : COMMISSION JEUNESSE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION; - n° 077/2021 : COMMISSION MAINTIEN A DOMICILE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION; - n° 078/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE; - n° 079/2021 : APPROBATION DU PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE; - n° 080/2021 : APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE SOUZY LA BRICHE, MAUCHAMPS, TORFOU, CHAUFFOUR LES ETRECHY ET VILLECONIN; - n° 081/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DU DEVELOPPEMENT ET DE L'EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES DE VENTE; - n° 082/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE CHAMARANDE, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2020; - n° 083/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE D'ETRECHY, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2020; - n° 084/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE D'ETRECHY, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2020; - n° 085/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE BOISSY-LE-CUTTE, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2020; - n° 086/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE VILLECONIN, SOCIETE VEOLIA, ANNEE 2020; - n° 087/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE D'AUVERS SAINT GEORGES, SOCIETE VEOLIA, ANNEE 2020; - n° 088/2021 : RAPPORT ANNUEL DE LA CONCESSION DE DELEGATION PORTANT SUR LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES DE VENTE, SOCIETES ENEDIS ET EDF, ANNEE 2020; - n° 089/2021 : DEMANDE DE REPRISE DE LA COMPETENCE EAU POTABLE SUR LES COMMUNES D'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE, LARDY ET VILLENEUVE SUR AUVERS AU SIARCE; - n° 090/2021 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DE L'ORGE, ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ETAMPOIS SUD ESSONNE, POUR LES COMMUNES DE BOISSY LE SEC, CHATIGNONVILLE ET AUTHON LA PLAINE, AU TITRE DE LA COMPETENCE GEMAPI, A COMPTER DU 1ER JANVIER 2022; - n° 091/2021 : APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION ADEME CONCERNANT LE FINANCEMENT D'UNE ETUDE PREALABLE A LA MISE EN PLACE OU A L'EXTENSION D'UNE TARIFICATION INCITATIVE ET D'UNE ETUDE PREALABLE AU TRI A LA SOURCE OU AU TRAITEMENT DES BIODECHETS DES MENAGES; - n° 092/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCUEIL D'UN BENEVOLE DANS LE CADRE DE LA REALISATION D'ACTIONS DE COMPOSTAGE SUR LE TERRITOIRE; - n° 093/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES DIABLOTINS; - n° 094/2021 : ADOPTION DES TARIFS DU PERISCOLAIRE, DE L'ACCUEIL DE LOISIRS, DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DE L'ACCUEIL DES ADOLESCENTS, ANNEE SCOLAIRE 2021-2022; - n° 095/2021 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FONDATION BRUNEAU POUR L'ACQUISITION D'UN VEHICULE FRIGORIFIQUE DANS LE CADRE DU PORTAGE DE REPAS; - n° 096/2021 : DEMANDE DE SUBVENTION CENTRE NATIONAL DU LIVRE - RAPPEL DU BUDGET ACQUISITION DE LIVRES ET AUTORISATION DE DEPOT DE DOSSIER; - n° 097/2021 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "UN ETE CULTUREL 2021"; - n° 098/2021 : ADHESION AU DISPOSITIF "PASS CULTURE"; - n° 099/2021 : CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR DE BASSIN A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C) ET SUPPRESSION D'UN POSTE D'ANIMATEUR DE BASSIN A TEMPS NON COMPLET A RAISON DE 17h30 HEBDOMADAIRES SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C); - n° 100/2021 : CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR DE BASSIN A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL (CATEGORIE C) ET SUPPRESSION D'UN POSTE D'ANIMATEUR DE BASSIN A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C); - n° 101/2021 : CREATION D'UN POSTE DE POLICIER INTERCOMMUNAL A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE DE BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL (CATEGORIE C) ET SUPRESSION D'UN POSTE DE POLICIER INERCOMMUNAL A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE DE GARDIEN-BRIGADIER (CATEGORIE C); - n° 102/2021 : CREATION D'UN POSTE DE JURISTE COMMANDE PUBLIQUE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL (CATEGORIE A), REDACTEUR TERRITORIAL, REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE ou REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE (CATEGORIE B) ET SUPPRESSION D'UN POSTE RESPONSABLE DE LA COMMANDE PUBLIQUE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE (CATEGORIE C); - n° 103/2021 : CREATION D'UN POSTE DE "PREPARATEUR / LIVREUR DE PLATS CUISINES" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) SOUS LA FORME DUN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION - CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CUI-CAE); - n° 104/2021 : CREATION DE 3 POSTES D'"ANIMATEURS" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) SOUS LA FORME DUN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION, CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CUI-CAE); - n° 105/2021 : RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE : RENTREE SCOLAIRE 2021; - n° 106/2021 : EXTENSION DE L'APPLICATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) AUX CADRES D'EMPLOIS TERRITORIAUX DES INGENIEURS ET DES TECHNICIENS, RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE; - n° 107/2021 : ADOPTION DES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE PERSONNEL D'ACTIVITE (CPA); - n° 108/2021 : FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE"; - "question
d'EES : ". |
23/06/2021 à 19h. |
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09/06/2021. | |
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Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde,
Gymnase Cornuel, allée Cornuel, à Lardy. •
Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Entre Juine et Renarde. "Relevé des décisions". "Ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 14/04/2021"; - n° 046/2021 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE; - n° 047/2021 : DEFINITION DES ACTIONS D'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE; - n° 048/2021 : DEFINITION DE LA POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES D'INTERET COMMUNAUTAIRE; - n° 049/2021 : DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE «CREATION, OU AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE COMMUNAUTAIRE»; - n° 050/2021 : DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE ET D'EQUIPEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D'INTERET COMMUNAUTAIRE; - n° 051/2021 : DEFINITION DES ACTIONS SOCIALES D'INTERET COMMUNAUTAIRE; - n° 052/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE (CCEJR) AUPRES DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE ET DE SES AFFLUENTS (SIARJA); - n° 053/2021 : CREATION D'UN POSTE D'"AIDE A DOMICILE / AUXILIAIRE DE VIE" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) SOUS LA FORME D'UN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION - CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CUI-CAE); - n° 054/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHESION DE LA COMMUNE D'ETRECHY AU PROGRAMME «PETITES VILLES DE DEMAIN»; - n° 055/2021 : APPROBATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION; - n° 056/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES PITCHOUNES; - n° 057/2021 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES SERVICES ENFANCE; - n° 058/2021 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE DANS LE CADRE D'UN APPEL A PROJET «UN ÉTÉ JEUNES EN ESSONNE», CONCERNANT L'ORGANISATION DE DIFFERENTES ACTIONS JEUNESSE DURANT l'ETE 2021; - n° 059/2021 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU GATINAIS D'ILE DE FRANCE (SIEGIF)"; - "question
d'EES : les suites de l'enquête publique sur la centrale photovoltaïque
(rapport du Commissaire enquêteur sur le projet de parc photovoltaïque
au sol sur la Commune d’Etréchy; panneaux solaires sur 5 ha,
5.400 Mw/an)", (voir
extrait de ses conclusions du 16 avril). |
26/05/2021 à 20h30. |
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Etréchy,
Cosec, 22 avenue Foch (port du masque et distanciation obligatoires) :
jeudi 20 mai 2021 à 19h30.
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ]; - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 04/03/2021"; - dossier de travail des élus : - 023/2021 : "installation d'un Conseiller municipal (Gery Skrzypczyk)"; - 024/2021 : "modidification du règlement intérieur du Conseil municipal" (annule et remplace la délibération n° 067/2020)"; - 025/2021 : "fixation des taux d'imposition pour l'année 2021" (annule et remplace la délibération n° 014/2021); - 026/2021 : "modidification de poste et mise à jour du tableau des effectifs", "tableau des effectifs au 1er juin"; - 027/2021 : "approbation du compte de gestion 2020", "résultat 1", "résultat 2"; - 028/2021 : "approbation du compte administratif 2020", "situation budgétaire par-article", "résultat de l'exercice"; - 029/2021 : "affectation définitive du résultat 2020", "affectation du résultat 2020 sur le budget primitif 2021"; - 030/2021 : "convention d'adhésion au programme «Petites villes de demain»", "délibération"; - 031/2021 : "demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport (rénovation du complexe sportif Yao Koffi-Roger Carenton)"; - 032/2021 : "mise à jour du Plan communal de sauvegarde", "délibération"; - 033/2021 : "fixation du régime des astreintes au sein de la Commune d'Etréchy", "délibération"; - 034/2021 : "règlement intérieur sur l'exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux", "délibération"; - 035/2021 : "modification du règlement intérieur des salles et des infrastructures de la ville d'Etréchy", "note de synthèse"; - 036/2021 : "fixation d'un tarif pour les utilisateurs occupant les salles d'Etréchy en cas de dépassement d'horaire ou en cas de nécessité d'effectuer un nettoyage complémentaire des locaux"; - 037/2021 : "convention d'occupation du Corps de garde pour la mise en place d'une antenne épicerie solidaire par l'association Jeunesse Solidaire", "note de synthèse"; - 038/2021 : "convention relative à la mise à disposition d'une dumiste (musicien intervenant en milieu scolaire) avec la CCEJR", "délibération"; - 039/2021 : "acquisition de terrain Monin/Sergent (succession 2AUh1)"; - 040/2021 : "vente d'un terrain Pierre Brou/Surin"; - 041/2021 : "vente d'un terrain Pierre Brou/Galiou"; - 042/2021 : "acquisition de parcelles au titre des espaces naturels sensibles (ENS)"; -
"questions
d'EES : compétence communale urbanisme; lieu(x) de notre marché;
fête des voisins". Pour mémoire, voir "le site de la Commune". |
20/05/2021 à 19h30. |
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00/05/2021.
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Etréchy,
un 1er mai réduit ? •
"Vente
de muguet interdite sur la Commune pour les vendeurs improvisés".
Cliquez sur l'image pour voir la capture d'écran :
. Est-ce bien dans l'esprit et la pratique du "1er mai" ? Excepté le non respect des "gestes barrière" et de la distance raisonnable d'avec un fleuriste professionnel, la réponse du Tribunal administratif serait intéressante. |
27/04/2021. |
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Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
Gymnase Cornuel, allée
Cornuel, à Lardy. • Conseil communautaire de la
Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. "Ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/03/2021"; - 032/2021 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2021; - 033/2021 : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L’ANNEE 2021; - 034/2021 : REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) – EXERCICE BUDGETAIRE 2021; - 035/2021 : ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - EXERCICE BUDGETAIRE 2021; - 036/2021 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET GENERAL 2021; - 037/2021 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – EXERCICE BUDGETAIRE 2021; - 038/2021 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE- EXERCICE BUDGETAIRE 2021; - 039/2021 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE SMTC – EXERCICE 2021; - 040/2021 : SOCIETE PUBLIQUE DES TERRITOIRES DE L’ESSONNE - PROJET D’AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL EN NUMERAIRE – APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION STATUTAIRE; - 041/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE; - 042/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION STRATEGIQUE VISANT A FIXER LES OBJECTIFS ET LES MODALITES DE TRAVAIL ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE; - 043/2021 : ADOPTION DES TARIFS DES CONSERVATOIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021/2022; - 044/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES DIABOLOS DE LA JUINE; - 045/2021 : FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COÛTS REPRESENTES PAR LES HEURES D’INTERVENTION EFFECTUES DANS LE CADRE DU MAINTIEN A DOMICILE, EN COMPLEMENT DE LA PRISE EN CHARGE PAR LA CAISSE NATIONALE D’ASSURANCE VIEILLESSE". |
14/04/2021 à 20h30. |
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Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
Gymnase Cornuel, allée
Cornuel, à Lardy (et non 2 rue des Hêtres pourpres à
Etréchy comme indiqué précédemment).
• Conseil communautaire de la
Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. "Ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?); - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 03/03/2021"; - "relevé des décisions 01 à 06 du Président du 01/01/2021 au 25/03/2021"; - 017 bis/2021 : délégation de pouvoirs de l'organe délibérant au Président; - 018/2021 : désignation du collège des élus au sein du comité technique pour la mise en oeuvre du plan égalité femme/homme; - 019/2021 : création d'un poste de responsable de gestion budgétaire et financière à temps complet sur le grade d'adjoint administratif territorial; - 020/2021 : demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2021; - 021/2021 : demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSlL); - 022/2021 : approbation de la convention PLATO «Sud Essonne» entre la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 023/2021 : approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET); - 024/2021 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association l'Harmonie d'Etréchy; - 025/2021 : approbation d'une convention de partenariat portant sur la transmission de la danse contemporaine 2020-2021; - 026/2021 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la créche associative les P'tits Loups; - 027/2021 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la créche associative les P'tits Bidous; - 028/2021 : approbation de la convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive dénommé «Saint Sulpice de Faviêres, 91 place de l'Eglise" avec l'Institut national de recherches archéologiques préventives; - 029/2021 : approbation d'un protocole transactionnel avec SNCF-Réseau; - 030/2121 : fixation de la majoration due par les contribuables en cas de non-conformité aux obligations prévues aux articles L. 1331-1 à L 1331-7-1 du code la santé publique; - 031/2021 : avis sur la modification des statuts et l'extension du périmètre du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE)"; - "question
d'EES : les suites de l'enquête publique sur la centrale photovoltaïque
(rapport du Commissaire enquêteur sur le projet de parc photovoltaïque
au sol sur la Commune d’Etréchy; panneaux solaires sur 5 ha,
5.400 Mw/an)".
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31/03/2021
à 20h30. Retransmis sur Facebook (pour les inconditionnels de ce support). |
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Communauté de Communes Entre Juine
et Renarde, 2
rue des Hêtres pourpres, Etréchy. |
15/02/2021
au 19/03/2021.
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Etréchy,
salle Jean Monnet (masque obligatoire) : jeudi
4 mars 2021 à 19h30
(grrr... merci pour les citoyens !).
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04/03/2021 à 19h30. |
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Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
2 rue des Hêtres
pourpres, Etréchy. • Conseil communautaire de la
Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. "Ordre du jour"; - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 16/12/2020"; Finances - 001/2021 : présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes et approbation du plan d'actions (rapporteur : M. TOUZET); - 002/2021 : débat d'orientation budgétaire portant sur le budget de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, exercice 2021 (rapporteur M. FOUCHER); - 003/2021 : demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux 2021 (rapporteur : M. FOUCHER); Ressources humaines - 004/1021 : fixation du (aux de vacation pour le recrutement d'un moniteur en bâtons et techniques professionnelles d'intervention (MBTPI) dans le cadre d'un acte de vacation (rapporteur : M. FOUCHER); Culture - 005/2021 : mise en place d'un tarif spécifique pour les cours en distanciel assurés par les conservatoires en cas de situations exceptionnelles (rapporteur : M. GOURIN); - 006/2021 : approbation du contrat culturel de territoire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde et d'une demande d'aide à l'investissement culturel pour l'année 2021 (rapporteur : M. GOURIN); - 007/2021 : approbation de la convention générale triennale de mise â disposition d'outils d'animation et exposition par la médiathèque départementale de l'Essonne (rapporteur : M. GOURIN); Enfance - 008/2021 : avenants aux conventions conclues pour l'accueil d'enfants du territoire scolarisés dans des unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) au service de la restauration de la Commune de Breuillet (rapporteur : Mme SECHET); - 009/2021 : approbation de la convention pour l'accueil d'un enfant scolarisé dans une unité localisée d'inclusion scolaire (ULIS) au service de la restauration de la Commune de Brétigny sur Orge (rapporteur : Mme SECHET); - 010/2021 : approbation de la convention d'occuparion temporaire portant sur la salle du Pont de l'Hêtre à Lardy (rapporteur : Mme SECHET); - 01l/2021 : demande de subvention auprès de la Caisse d'allocation familiale de l'Essonne pour la construction d'un multi accueil sur la Commune de St Yon (rapporteur : Mme SECHET); Maintien à domicile - 012/2021 : approbation de la convention portant sur le versenent d'une subvention exceptionnelle visant à soutenir les établissements et services médico-sociaux dans le cadre de la pandémie de la Covid-19 sur l'exercice 2020 (rapporteur : Mme BOUGRAUD); - 013/202l : demande de subvention auprès de la MSA Ile de France pour l'acquisition d'un véhicule frigorifique dans le cadre du portage de repas (rapporteur : Mme BOUGRAUD); - 014/2021 : approbation de la convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle de 16 à 25 ans avec la mission locale des 3 Vallées (rapporteur : Mme MOUNOURY); Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) - 015/2021 : transfert de la compètence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) sur la Commune de Villeconin, au syndicat de l'Orge (rapporteur : M. VAUDELIN); Vidéoprotection - 016/2021 : demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance (fipd) pour l'achat de caméra piéton (rapporteur : M. TOUZET)" -  "017/2021
: motion de soutien à St Hilaire; environnement; travaux; Grand
Paris; remblais; déblais"; voir
article du Parisien du 24 février 2021; - "question
d'EES : une présentation du Pcaet en catimini". |
03/03/2021 à 20h30. |
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Magazine de la Communauté de Communes
Entre Juine et Renarde. 
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Jusqu'au 24/02/2021. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet (masque obligatoire) : jeudi
4 février 2021 à 19h30
(19h30 ! grrr... merci pour les citoyens
!).
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04/02/2021 à 19h30. |
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Etréchy,
salle Jean Monnet (masque obligatoire) : vendredi
18 décembre 2020 à 19h30 (et non le 17 comme prévu).
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18/12/2020 à 19h30. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
2 rue des Hêtres
pourpres, Etréchy. |
16/12/2020 à 20h30. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Etréchy,
salle Jean Monnet (masque obligatoire). .
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05/11/2020 à 19h. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Etréchy.
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19/10/2020. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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2 rue des Hêtres
pourpres, Etréchy, . |
07/10/2020 à 20h30. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Etréchy,
salle Jean Monnet. |
01/10/2020 à 21h. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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• Notre tribune dans
«Vivre à Etréchy» n° 122 d'octobre 2020. "Commissions
? Oui, mais... la «vie scolaire» ?". Pour mémoire (délibération 041/2020), chaque Commission est composée de 4 représentants pour la liste «Unis pour Etréchy», 1 représentant pour la liste «Etréchy ma ville», 1 représentant pour la liste «Etréchy ensembles et solidaires», 1 représentant pour la liste «Etréchy bleu marine». Il y a 9 Commissions : 1) Travaux et environnement, 2) Finances, 3) Vie Solidaire, 4) Urbanisme, 5) Vie scolaire, 6) Culture, 7) Politique sportive et vie associative, 8) Communication, 9) Prévention sanitaire et sécurité. |
00/10/2020. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Etréchy, "réunion publique d'information" relative au «projet de la Résidence Intergénérationnelle rue des Vrigneaux»; "invitation". "En raison du contexte sanitaire, la réunion publique du mercredi 16 septembre à 20h30 portant sur le projet de résidence intergénérationnelle se tiendra sur le parvis de la Mairie, en extérieur. Port du masque obligatoire". |
16/09/2020 à 20h30. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Etréchy,
salle Jean Monnet. |
27/08/2020 à 21h. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Etréchy,
salle Jean Monnet. |
10/07/2020 à 21h. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Etréchy,
salle Jean Monnet.
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08/07/2020 à 21h. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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•
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06/07/2020. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Salle
Jean Monnet. |
03/07/2020 à 19h. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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"Communiqué
de Fanny Mézaguer, Présidente d'«Etréchy,
ensemble et solidaires»". |
29/06/2020. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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ELECTIONS
MUNICIPALES 28 JUIN 2020 Etréchy.
Inscrits : 4.936. Votants
: 2.297 (46,5%). Exprimés : 2.248 (45,5%). |
28/06/2020
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Lardy, gymnase
Cornuel. |
27/06/2020 à 17h. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Salle
Jean Monnet. |
04/06/2020 à 20h30, port du masque obligatoire. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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"Tableau
général" (jpg).
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15/03/2020
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Reçu le 13/03/2020/18h. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Mairie.
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06/03/2020 à 20h30. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Boissy le Cutté,
centre de loisirs, office de restauration. |
27/02/2020 à 19h45. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Mairie, Mauchamps.
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05/02/2020 à 21h. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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• Etréchy. "Administration;
politique; élections municipales; Fanny Mézaguer; Ees"
(format .jpg),
publié avec l'aimable autorisation du REPUBLICAIN
DE L'ESSONNE. "Photo
des trois mousquetaires". Pour mémoire, voir article du Républicain du "4 juillet 2019" (jpg). . |
30/01/2020. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Mairie.
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30/01/2020à 21h. |
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Mairie, Mauchamps.
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21/11/2019 à 20h. |
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Mairie.
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15/11/2019 à 21h. |
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Salle René
Cassin, Lardy. .
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16/10/2019 à 20h30. |
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Mairie.
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11/10/2019 à 21h. |
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Salle
Jean Monnet. |
02/10/2019 à  19h30 sur "Vivre à Etréchy", et... 19h sur le site de la Commune; faites le bon choix ! . |
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Mairie, Mauchamps.
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26/09/2019 à 21h. |
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•
Etréchy. "Politique;
élections municipales; Étréchy Ensemble et Solidaires,
Fanny Mézaguer" (jpg),
publié avec l'aimable autorisation du REPUBLICAIN
DE L'ESSONNE. |
04/07/2019. |
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Mairie.
|
04/07/2019 à 21h. |
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Mairie, Mauchamps.
. |
13/06/2019 à 21h. |
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Mairie. |
22/05/2019 à 21h. |
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Etréchy (enfin
!!!), salle Jean Monnet. .
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11/04/2019 à 21h. |
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Mairie.
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29/03/2019 à 20h. |
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Mauchamps,
en Mairie. .
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14/03/2019 à 21h. |
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|
Mairie.
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08/02/2019 à 21h. |
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Mauchamps,
en Mairie. .
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31/01/2019 à 21h. |
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. |
Mauchamps,
en Mairie. .
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20/12/2018 à 21h. | ||||||||
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|
Mairie.
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12/12/2018. |
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Mauchamps,
en Mairie. .
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29/11/2018 à 21h. | ||||||||
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|
Mairie.
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16/11/2018 à 21h. |
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Date limite : 15/10/2018. |
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. |
Mauchamps.
. |
03/10/2018 à 21h. | ||||||||
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. |
Conseil
communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
"ordre du jour".
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06/09/2018 à 21h. | ||||||||
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|
Mairie.
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. 28/09/2018. |
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|
Mairie.
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. 29/06/2018. |
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. |
Conseil
communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
"ordre du jour".
|
28/06/2018 à 21h. | ||||||||
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. |
Salle polyvalente,
Chamarande. .
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11/06/2018 à 20h30. | ||||||||
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. |
Salle polyvalente,
St Yon. .
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05/06/2018 à 20h30. | ||||||||
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|
Mairie.
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31/05/2018. | ||||||||
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. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. .
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24/05/2018 à 21h. | ||||||||
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|
Mairie.
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30/03/2018 à 21h. |
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. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. .
|
29/03/2018 à 21h. | ||||||||
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|
Mairie.
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09/03/2018 à 21h. |
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. |
.
|
15/02/2018 à 21h. | ||||||||
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|
Mairie.
|
26/01/2018 à 21h. |
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.
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. | ||||||||
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. |
Lardy. .
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14/12/2017 à 21h. | ||||||||
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|
Mairie.
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01/12/2017 à 19h. |
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Conseil communautaire de la Communauté
de communes Entre Juine et Renarde, "ordre
du jour". |
12/10/2017. | ||||||||||||
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Mairie.
"Procès-verbal du Conseil municipal du 30/06/2017" indisponible. |
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Conseil communautaire de la Communauté
de communes Entre Juine et Renarde, "ordre
du jour". |
22/06/2017. | ||||||||||||
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Mairie.
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. |
Conseil communautaire de la Communauté
de communes Entre Juine et Renarde, "ordre
du jour". |
04/05/2017. | ||||||||||||
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. |
Mairie.
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. | ||||||||||||
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. |
Conseil communautaire de la Communauté
de communes Entre Juine et Renarde, "ordre
du jour". |
30/03/2017. | ||||||||||||
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Mairie.
|
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Mauchamps.
(Prochain
: en mars). |
23/02/2017 à 21h. | ||||||||||||
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Mairie.
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. |
Mairie.
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|
Mairie.
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Mauchamps.
(Prochain :
en janvier). |
15 ou (?) 16/12/2016 à 21h. |
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|
Mairie.
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. | ||||||||||||
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Mauchamps.
(Prochain :
en janvier). |
17/11/2016 à 21h. | ||||||||||||
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Salle Jean Monnet.
(Prochain
: 17 novembre à Mauchamps). |
27/10/2016 à 21h. | ||||||||||||
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|
Mairie.
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|
Mairie.
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. |
Conseil
communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
"ordre
du jour". |
16/09/2016. | ||||||||||||
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. |
Mairie,Mauchamps.
(Prochain
: 29 septembre). |
29/06/2016 à 21h. | ||||||||||||
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|
Mairie.
|
. | ||||||||||||
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. |
Conseil
communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
"ordre
du jour". |
16/06/2016. | ||||||||||||
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|
Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||||||
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. |
Conseil communautaire de la
Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre
du jour". |
14/04/2016. | ||||||||||||
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Mairie.
|
07/04/2016 à 21h. | ||||||||||||
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. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. |
24/03/2016. | ||||||||||||
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.
24/03/2016. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. |
. | ||||||||||||
|
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|
Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||||||
|
. |
Salle René
Cassin, Lardy. |
11/02/2016. | ||||||||||||
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|
Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||||||
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. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. |
14/01/2016. | ||||||||||||
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.
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|
. | ||||||||
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. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. |
17/12/2015 à 21h. | ||||||||
|
. 17/12/2015 à 21h. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. |
. | ||||||||
|
.
|
Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||
|
. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. |
12/11/2015 à 21h. | ||||||||
|
.
|
Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||
|
. |
Salle Jean Monnet,
Etréchy. |
24/09/2015 à 21h. | ||||||||
|
.
|
Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||
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. |
Salle
Jean Monnet, Etréchy. |
16/07/2015. | ||||||||
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|
Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||
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. |
Salle
Jean Monnet, Etréchy. |
30/06/2015. | ||||||||
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|
Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||
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• |
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Mauchamps, Mairie.
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04/03/2015 à 21h. | ||||||||
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Mairie.
|
Elus et citoyens. | ||||||||
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. |
Mauchamps, Mairie.
|
30/01/2015 à 21h. |
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. |
Salle
Jean Monnet.
|
Mairie. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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. |
Salle
Jean Monnet, Etréchy. |
26/06/2014. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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. |
Mairie.
|
Mairie. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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. |
Mairie.
|
Mairie. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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. |
Conseil communautaire
de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
|
12/04/2014.
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Conseil municipal
d'Etréchy. |
Salle Jean Monnet. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Mairie. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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. |
Conseil communautaire
de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
|
06/03/2014. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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. |
•
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Mairie. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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. |
•
|
Mairie. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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. |
Conseil communautaire
de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
|
30/01/2014 à 21h. |
|
ETRECHY,
ENSEMBLE ET SOLIDAIRES
Notes
: |
approbation du "
. 
