Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/03/2024" ??? ;
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "016/2024 à 019/2024", "016/2024 formation BPJEPS", "017/2024 formation BPJEPS", "018/2024 ligne de trésorerie", "019/2024 spectacle «Même pas peur»", (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour";
- n° 037/2024 : AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE BUDGETAIRE 2023;
- n° 038/2024 : AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF, BUDGET EAU POTABLE, EXERCICE 2023;
- n° 039/2024 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2023;
- n° 040/2024 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE, BUDGET ANNEXE EAU POTABLE, EXERCICE 2023;
- n° 041/2024 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 042/2024 : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES, EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 043/2024 : COMMISSION ENFANCE, PETITE ENFANCE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 044/2024 : COMMISSION JEUNESSE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 045/2024 : COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX DIVERS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 046/2024 : CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE AVEC COEUR D’ESSONNE AGGLOMERATION VISANT A PERMETTRE LA REHABILITATION DU PONT DE L’ABREUVOIR SITUE ENTRE LES COMMUNES DE BREUILLET ET ST YON;
- n° 047/2024 : DELEGATION DE POUVOIRS DE L’ORGANE DELIBERANT AU PRESIDENT;
- n° 048/2024 : FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COÛTS REPRESENTES PAR LES HEURES D’INTERVENTION;
- n° 049/2024 : FIXATION DU MONTANT DU LOYER D’UN LOCAL SITUE AU REZ DE CHAUSSEE DE L’ANCIENNE HALLE SNCF SITUEE A LARDY;
- n° 050/2024 : FIXATION DU BAREME DES PARTICIPATIONS DES FAMILLES ACCUEILLIES AU SEIN DE LA MICRO CRECHE ET DE LA CRECHE OCCASIONNELLE A BOISSY SOUS ST YON;
- n° 051/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS POUR L’ANNEE 2024, MISSION LOCALE DES 3 VALLEES;
- n° 052/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR PETITE ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 053/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’AGENT SOCIAL TERRITORIAL;
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’AGENT SOCIAL;
- n° 054/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, RESPONSABLE PETITES CRECHES A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE;
D’EMPLOI DE PUERICULTRICE TERRITORIALE, D’INFIRMIER TERRITORIAL EN SOINS GENERAUX ET D’EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES ENFANTS;
- n° 055/2024 : INSTAURATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES IRREGULIERES;
- n° 056/2024 : APPROBATION DE LA REPARTITION FINANCIERE ET PATRIMONIALE DES SUITES DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CHEPTAINVILLE (SIARC);
- questions de notre Conseiller communautaire : "suites de la réunion publique sur l'eau du 9 mars dernier; 2. subvention Lumi’Actee; communication sur le service des déchets".

Augmentation des factures d'eau.
• Etréchy. Lien > " La Communauté de Communes organise une réunion publique sur le sujet du prix de l'eau" le 9 mars à 10h dans ses locaux, rue des Hêtres Pourpres. Voir notre "article" du 08/03/2024.

09/03/2024 à 10h.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/01/2024";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "121/2023 (?), 002 à 015/2024", (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"); les "questions d'EES" et le "message" du 04/03/2024 et les "réponses" reçues le 05/03/2024;
- "ordre du jour" (texte non sélectionnable !);
- 362 (! ! !) pages pour le dossier entier : "
- n° 015/2024 : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2023, BUDGET PRINCIPAL;
- n° 016/2024 : REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP), EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 017/2024 : APPROBATION DU PRODUIT DE LA TAXE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 018/2024 : présentation du projet de budget (communiqué au moins 12 jours avant l'ouverture de la 1ère réunion consacrée à l'examen du budget), rapport financier, budget primitif 2024, annexe; : maquette budgétaire; m57; budget principal 2024, voté par nature; (page 265 : EVALUATION CLIMAT DU BUDGET PRIMITIF 2024 METHODOLOGIE I4CE);
- n° 019/2024 : DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANÇAIS AU TITRE DE LA COMPETENCE «SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF»;
- n° 020/2024 : APPROBATION D’UNE CONVENTION PORTANT SUR L’ANIMATION DU PROGRAMME LEADER GÂTINAIS FRANÇAIS 2023-2027;
- n° 021/2024 : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGION ILE DE FRANCE ENVIRONNEMENTAL ARRETE LE 12 JUILLET 2023;
- n° 022/2024 : APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES PLACES POUR LA CRECHE A SAINT YON;
- n° 023/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – REFERENT D’OFFICE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - REFERENT D’OFFICE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 024/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – SECOND D’OFFICE A TEMPS NON COMPLET (31H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - SECOND D’OFFICE A TEMPS NON COMPLET (31H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 025/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – APPARITEUR A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - APPARITEUR A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 026/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – REFERENT DE STRUCTURE D’ACCUEIL DE LOISIRS A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - REFERENT DE STRUCTURE D’ACCUEIL DE LOISIRS A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 027/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 028/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 029/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU
CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 030/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 031/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’AGENT SOCIAL TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’AGENT SOCIAL;
- n° 032/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – COORDINATEUR ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ANIMATEUR TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - COORDINATEUR ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 033/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 034/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 035/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 036/2024 : APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A UNE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LES COMMUNES D’AUVERS SAINT GEORGES, BOISSY LE CUTTE, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE SUR JUINE, LARDY ET VILLENEUVE SUR AUVERS";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Coordonnées des astreintes de la Police municipale intercommunale. Visites de nos stations de traitement des eaux usées (steu). Questions écrites des administrés".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023"; "observations d'EES";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/12/2023";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 10/01/2024"; "observations d'EES";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "121 (?), 001/2024", les "questions d'EES", et les "réponses"; (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : toujours mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- "003/2024 : INSTALLATION DE MONSIEUR GILLES BACH EN QUALITE DE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE;
- 004/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR L'ANNEE 2022;
- 005/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMME/HOMME;
- 006/2024 : APPROBATION DE LA CHARTE D'USAGE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET LES COMMUNES;
- 007/2024 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE PORTANT SUR LE BUDGET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE – EXERCICE 2024;
- 008/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION L'HARMONIE D'ETRECHY;
- 009/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR RELAIS PETITE ENFANCE ET PARENTALITE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES DES CADRES D'EMPLOI D'ADJOINT TERRITORIAL D'ANIMATION, D'EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES ENFANTS, PUERICULTRICE TERRITORIALE, D'INFIRMIER TERRITORIAL, D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF, DE PSYCHOLOGUE TERRITORIAL ET D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR RELAIS PETITE ENFANCE ET PARENTALITE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR DES GRADES DES CADRES D'EMPLOI D'EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES
ENFANTS, PUERICULTRICE TERRITORIALE, D'INFIRMIER TERRITORIAL, D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF, DE PSYCHOLOGUE TERRITORIAL ET D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE TERRITORIAL;
- 010/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H00 HEBDOMADAIRE) SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (3H00 HEBDOMADAIRE);
- 011/2024 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PERIMETRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU (SIARCE);
- 012/2024 : AVIS SUR L'ADHESION DES COMMUNES DE BOIGNEVILLE, BOISSY LE CUTTE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, ETAMPES, MILLY LA FORET AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS);
- 013/2024 : AVIS SUR L'ADHESION DES COMMUNES DE BOISSY LE CUTTE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, MAISSE, MILLY-LA-FORET, PUSSAY, ST SULPICE DE FAVIERES, ST VRAIN, SAINTRY SUR SEINE, TIGERY, VERT LE PETIT AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS)";
- 014/2024 : MOTION POUR UNE AMELIORATION RAPIDE DES CONDITIONS DE TRANSPORT SUR LE RER C ET UN NOUVEAU SCHEMA AMBITIEUX POUR LES BRANCHES DOURDAN ET ETAMPES";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Réunion publique sur l'eau et l'assainissement (factures d'eau); règlement intérieur (questions des administrés)"; réponses : une réunion publique mi-mars; réponse hors sujet pour les questions posées par les administrés.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/12/2023";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "121 à 146/2023", les "questions d'EES", les "«réponses» de la Ccejr" du 09/01/2024 (réponses ? vraiment ?); (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : toujours mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- "001/2024 : REDEVANCE EAU POTABLE – FIXATION DU MONTANT DE LA PART COLLECTIVITE– SECTEUR VALLEE DE LA JUINE;
- 002/2024 : APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE CHIRURGIE DENTAIRE NON-COUVERTS PAR LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE ET LES ORGANISMES D’ASSURANCE A LA SUITE D’UN ACCIDENT S’ETANT DEROULE DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE;"
- questions de notre Conseiller communautaire : "Récupérateurs d'eau. La gestion des déchets (suite). Achat de bornes électriques".

• Etréchy. Cérémonie en hommage à la mémoire de Clarissa Jean-Philippe, jeune policière municipale, assassinée le 8 janvier 2015 dans une rue de Montrouge, victime du terrorisme islamiste.
C'est avec respect que nous nous sommes recueillis devant le Commissariat intercommunal qui porte son nom, boulevard des Lavandières.
Une plaque ridiculement minuscule, des absences hautement regrettables, peu de public. Une communication toujours aussi brouillonne (pour faire écho à notre dernière tribune) ou bien une actualité qui dépasse les bornes en sont-elles l'explication ? A vous de juger.

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Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023";
- et le plan de résistance avec du grand n'importe quoi : près de 1.200 pages pour le dossier des élus, près de 40 délibérations (qui dit mieux, car ce n'est pas la première fois, pour piétiner le rôle des élus et donc la démocratie ?) : "ordre du jour :
- N° 191/2023 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- N° 192/2023 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE- EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- N° 193/2023 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2023;
- N° 194/2023 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L’EXECUTION BUDGETAIRE 2024;
- N° 195/2023 : DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET ASSAINISSEMENT;
- N° 196/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 197/2023 : COMMISSION ORDURES MENAGERES ET DECHETS ASSIMILES – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 198/2023 : MODIFICATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AUX INSTANCES D’ESSONNE DEVELOPPEMENT;
- N° 199/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT «ESSONNE NUMERIQUE»;
- N° 200/2023 : APPROBATION DE LA CESSION DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE DU GYMNASE LUCIEN LEBOUC A LA COMMUNE D’ETRECHY;
- N° 201/2023 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE HALLE SNCF SITUEE A LARDY S’INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «MAISON FRANCE SERVICE»;
- N° 202/2023 : RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 165/2023 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MAI 2023 PORTANT APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SPL PORTANT CREATION DE LA LEGUMERIE;
APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ESSONNE TERRE D’ALIMENTATION;
- N° 203/2023 : DESIGNATION DES MEMBRES DU COLLEGE DE REFERENTS DEONTOLOGUES POUR LES ELUS LOCAUX;
- N° 204/2023 : PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERITORIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 205/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION D’UN SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE;
- N° 206/2023 : APPROBATION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE INTERCOMMMUNAL;
- N° 207/2023 : APPROBATION DE LA CHARTE DE LA PAGE FACEBOOK «ACTUS-INFOS DES ENTREPRENEURS»;
- N° 208/2023 : FIXATION DU BAREME DES PARTICIPATIONS DES FAMILLES ACCUEILLIES AU SEIN DE LA MICRO CRECHE ET DE LA CRECHE OCCASIONNELLE A BOISSY SOUS SAINT YON;
- N° 209/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BILLARD CLUB STREPINACOIS;
- N° 210/2023 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION ILE DE FRANCE POUR L’OBTENTION DE TICKETS LOISIRS;
- N° 211/2023 : INSTAURATION DE L’INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS);
- N° 212/2023 : INSTAURATION DU REGIME DES ASTREINTES POUR DIFFERENTS EMPLOIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES;
- N° 213/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – RESPONSABLE GUICHET UNIQUE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ATTACHE TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL;
- N° 214/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – DIRECTEUR DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE CADRE D’EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX ET SUR LE GRADE D’INGENIEUR;
- N° 215/2023 : CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – MAITRE COMPOSTEUR A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DES CADRES D’EMPLOIS D’AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL ET D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- N° 216/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – RESPONSABLE DES SYSTEMES D’INFORMATION A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DES CADRES D’EMPLOIS DE TECHNICIEN TERRITORIAL, D’AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL ET D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- N° 217/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE;
- N° 218/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- N° 219/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – CHARGE DE MISSIONS DECHETS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE DE TECHNICIEN TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - CHARGE DE MISSIONS DECHETS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL DU CADRE DE TECHNICIEN TERRITORIAL;
- N° 220/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AGENT DE MAINTENANCE POLYVALENT DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT – CHARGE D’OPERATION A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL;
- N° 221/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (11H00 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (10H00 HEBDOMADAIRE);
- N° 222/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (8H50 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (7H50 HEBDOMADAIRE);
- N° 223/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (9H00 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (8H00 HEBDOMADAIRE);
- N° 224/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE ATSEM DE LA COMMUNE DE LARDY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 225/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’ACHAT D’EAU POTABLE POUR LA COMMUNE D’ETRECHY AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ETAMPOIS SUD ESSONNE;
- N° 226/2023 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D’AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, CHAUFFOUR LES ETRECHY ET TORFOU – AVENANT N°1;
- N° 227/2023 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE – SIARCE – ANNEE 2022
RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A LA DELEGATION EN MATIERE D’EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE BOISSY SOUS SAINT YON, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SAINT YON ET AUVERS SAINT GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, VILLENEUVE SUR AUVERS – VEOLIA – ANNEE 2022;
- N° 228/2023 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT – SIARCE – ANNEE 2022
RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A LA DELEGATION EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE LARDY, BOURAY SUR JUINE ET JANVILLE SUR JUINE (VEOLIA) – ANNEE 2022;
- N° 229/2023 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL EN MATIERE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ENERGIE ELECTRIQUE – SICAE – ANNEE 2022;
- N° 230/2023 : AVIS SUR L’EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS)";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Plan de sobriété énergétique des bâtiments. Janvier 2024, nous allons entamer une nouvelle démarche d’économies dans les collectes. Plan de formation 2023 pour les élus.".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 18/10/2023";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "105 à 120/2023", les "questions d'EES" du 27/11 à 10h10; (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr") et les "réponses" du 28 à 12h;
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- dossier entier :
"- n° 189/2023 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE PORTANT SUR LES BUDGETS ANNEXES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE, EXERCICE 2024";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Finances du Département de l'Essonne. Réparation candélabres de la Communauté. Tableau des effectifs.".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 20/09/2023", "observations d'EES";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "088 à 104/2023", les "questions d'EES" du 15/10, les "réponses" reçues le 18 à 11h; (voir aussi "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- n° 163/2023 : RETRAIT DE LA DELIBERATION n° 063/2023 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MAI 2023 PORTANT APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SPL PORTANT CREATION DE LA LEGUMERIE,
APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ESSONNE TERRE D’ALIMENTATION;
- n° 164/2023 : COMMISSION FINANCES, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 165/2023 : COMMISSION ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 166/2023 : COMMISSION CULTURE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 167/2023 : COMMISSION BATIMENTS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 168/2023 : COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO), MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 169/2023 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT), MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 18 OCTOBRE 2023;
- n° 170/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L’EAU (SIARCE);
- n° 171/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DE LA RIVIERE LA JUINE ET SES AFFLUENTS (SIARJA);
- n° 172/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DU GATINAIS D’ILE-DE-FRANCE (SIEGIF);
- n° 173/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT POUR L’INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L’ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM);
- n° 174/2023 : IDENTIFICATION DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 175/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC «INITIATIVE ESSONNE»;
- n° 176/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE ENTRE LE MEDEF ESSONNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 177/2023 : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 178/2023 : EXTENSION DU RIFSEEP AUX CADRES D’EMPLOIS DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES;
- n° 179/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4h00 HEBDOMADAIRE),
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (5h50 HEBDOMADAIRE);
- n° 180/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TERRITORIAUX D’ANIMATION,
- n° 181/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- n° 182/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE VOLANT A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION,
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE VOLANT A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- n° 183/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS D’URBANISME A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL;
- n° 184/2023 : APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU SERVICE MSAP-LOGEMENT DE LA COMMUNE DE BOISSY-SOUS-SAINT-YON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 185/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU SERVICE PERISCOLAIRE DE LA COMMUNE DE BOISSY-SOUS-SAINT-YON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 186/2023 : MISE EN PLACE DE L’ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPES (APEH)";
- questions de notre Conseiller communautaire : "bilan des caméras piétons; absence de reconduction du dispositif «un été culturel»; formation des enfants «savoir rouler à vélo»".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 28/06/2023", "observations d'EES";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "061 à 087/2023", "les questions d'EES (dont absence 053 et 058)", "réponses" (voir aussi notre "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable, ordre du jour (texte sélectionnable) :
- 099/2023 : installation d'un Conseiller communautaire;
- 100/2023 : modification du nombre de Vice-présidents et de membres du bureau de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 101/2023 : commimsion Finances - Modification de la composition de la commission;
- 102/2023 : commission Ordures Ménagères et déchets assimilés Modification de la composition de la commission;
- 103/2023 : modification de représentants de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE);
- 104/2023 : approbation de l'entrée de la SPL des Territoires de l'Essonne au GIE CITALLIOSClTALLIA;
- 105/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune d'Auvers St Georges;
- 106/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Boissy le Cutté;
- 107/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Boissy sous St Yon;
- 108/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Bouray sur Juine;
- 109/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune Chamarande;
- 110/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune Chauffour lès Etréchy;
- 111/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune d'Etréchy;
- 112/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercomm!:llaleauprès de la Commune de Janville sur Juine;
- 113/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Mauchamps;
- 114/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune St Sulpice de Favières;
- 115/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de St Yon;
- 116/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Souzy la Briche;
- 117/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Torfou;
- 118/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Villeconin;
- 119/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Villeneuve sur Auvers;
- 120/2023 : attributions de compensation - Révision livre des attributions de compensation;
- 121/2023 : décision modificative n° 1 - Budget annexe Assainissement 2023;
- 122/2023 : désignation de représentants au Comité de Programmation LEADER du PNR du Gâtinais Français;
- 123/2023 : fixation du régime des équivalences dans le cadre de l'organisation de séjours et de nuitées par les structures enfance et jeunesse de la Communauté de Communes;
- 124/2023 : extension du RlFSEEP aux cadres d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants;
- 125/2023 : autorisation de recours au contrat d'apprentissage - Rentrée scolaire 2023;
- 126/2023 : approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service périscolaire de la Commune de Chamarande à la Communauté de Communes;
- 127/2023 : suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h30 hebdomadaire);
- 128/2023 : suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire);
- 129/2023 : suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire);
- 130/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (3h00 hebdomadaire);
- 131/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (4h50 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (Sh30 hebdomadaire);
- 132/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5h00 hebdomadaire);
- 133/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h20 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (3h20 hebdomadaire);
- 134/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (7h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5hOOhebdomadaire);
- 135/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h30 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h00 hebdomadaire);
- 136/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h40 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5h30 hebdomadaire);
- 137/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (12h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (10h00 hebdomadaire);
- 138/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (13h20 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (10h45 hebdomadaire);
- 139/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (19h30 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (lOh00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h40 hebdomadaire);
- 140/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (20h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (4h00 hebdomadaire);
- 141/2023 : création d'un emploi permanent - Animateur Relais Petite Enfance et Parentalité à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur des grades des cadres d'emploi d'éducateur territorial de jeunes enfants, de puéricultrice territoriale, d'infirmier, d'assistant socioéducatif, de psychologue territorial et d'auxiliaire de puériculture territorial
Suppression d'un emploi permanent - Animateur Relais Petite Enfance à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint d'animation territorial de lère classe
- 142/2023 : création d'un emploi permanent Animateur pause méridienne à temps non complet (5h45 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles;
- 143/2023 : adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises pour l'année 2023;
- 144/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Diabolos de la Juine;
- 145/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Hirondelles de la Juine;
- 146/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la micro-crèche Les Pitchounes;
- 14712023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P'tits Bidous;
- 148/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P'tits Loups;
- 149/2023 : approbation de la convention d'habilitation informatique d'un agent de la Communauté de Communes au lieu d'Information « LINF »;
- 150/2023 : exonération ne la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères;
- 151/2023 : adhésion à la Platefonne des Métiers de l'Autonomie pour l'année 2023;
- 152/2023 : demande de versement d'un fonds de concours à la Commune de Villeneuve sur Auvers pour l'aménagement et la création de dispositifs de sécurité sur la RD148 rue de l'Orme et route des Huchepies à Villeneuve sur Auvers;
- 153/2023 : approbation du programme pluriannuel d'investissement sur les ouvrages d'assainissement des Communes d' Auvers St Georges, Chamarande, Chauffour lès Etréchy, Etréchy et Torfou sur la période 2023/2025;
- 154/2023 : rapport sur le prix et la quai ité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS), année 2022;
- 155/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la Commune d'Etréchy, société Suez, année 2022;
- 156/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la Commune de Boissy le Cutté, société Suez, année 2022;
- 157/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les Communes de Souzy la Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour lès Etréchy et Villeconin, société Véolia, année 2022;
- 158/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune d'Auvers St Georges, société Véolia, année 2022;
- 159/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune de Chamarande, société Suez, année 2022;
- 160/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune d'Etréchy, société Suez, année 2022;
- 161/2023 : présentation du rapport annuel de délégation portant sur le développement et l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs
réglementés de vente - Sociétés Enedis et Edf, année 2022;
- 162/2023 : avis sur l'extension du périmètre du SMOYS par l'adhésion des Communes d'Etiolles, Les Ulis, St Pierre du Perray et Viry-Châtillon au titre de la compétence IRVE;
- 163/2023 : présentation du rapport d'activité du SIARCE, année 2022;
- 164/2023 : présentation du rapport d'activité du SIARJA, année 2022;
- questions de notre Conseiller communautaire : "vente d’un terrain au Département pour l’installation de la légumerie (064/2023); «village des artisans»; enquête publique sur le plan climat air énergie territorial (Pcaet)".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/05/2023 (corrigé)", "observations de notre Conseiller communautaire";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr 045 à 060/2023" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"), "les questions d'EES";
- "ordre du jour (original)" : enfin bien présenté, le texte est sélectionnable : un grand merci pour les élus qui doivent y travailler dessus ! Un petit effort de plus pour avoir la numérotation des délibérations avec un sommaire et ce sera parfait (cette fois le dossier ne fait que 334 pages, ce n'est pas bien raisonnable ! Si en plus il n'y a pas de répertoire... EES ne reculant devant aucun effort vous met un sommaire succinct);
"dossier des élus :
PAGE 001 - 078/2023 : modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
PAGE 009 - 079/2023 : définition des actions sociales d'intérêt communautaire;
PAGE 013 - 080/2023 : Commission Voirie et réseaux divers, modification de la composition de la commission;
PAGE 017 - 081/2023 : Société Publique des Territoires de l'Essonne, projet d'augmentation du capital social en numéraire, approbation du projet de modification statutaire;
PAGE 023 - 082/2023 : retrait de la délibération n° 054/2023 du Conseil communautaire du 5 avril 2023 portant adoption du budget primitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2023;
PAGE 082 - 083/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2023;
PAGE ?? - 0??/2023 : application du compte financier unique, budget CCEJR, exercice 2022;
PAGE 194 - 084/2023 : application du compte financier unique, budget assainissement, exercice 2022;
PAGE 228 - 085/2023 : application du compte financier unique, budget eau potable, exercice 2022;
PAGE 262 - 086/2023 : affectation du résultat définitif, budget principal CCEJR, exercice budgétaire 2022;
PAGE 264 - 087/2023 : affectation du résultat définitif, budget annexe assainissement, exercice budgétaire 2022;
PAGE 266 - 088/2023 : affectation du résultat définitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2022;
PAGE 268 - 089/2023 : application du dispositif de la cantine à 1€;
PAGE 272 - 090/2023 : adoption des tarifs du périscolaire, de l'accueil de loisirs, de la restauration scolaire, de l'accueil des adolescents, année scolaire 2023/2024;
PAGE 280 - 091/2023 : adoption des tarifs des conservatoires, année scolaire 2023/2024;
PAGE 289 - 092/2023 : approbation de la convention d'accompagnement de la CCEJR par ENEDIS sur le volet transition énergétique du contrat de relance de la transition écologique;
PAGE 301 - 093/2023 : fixation de la tarification «spéciale été» du service de location de roue à assistance électrique «Mobi roue»;
PAGE 304 - 094/2023 : présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion et de prévention des déchets ménagers et assimilés pour l'année 2022 (rpqs) sur le territoire de la Communauté de Communes;
PAGE 320 - 095/2023 : approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service restauration et pause méridienne de la Commune d'Etréchy à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
PAGE 327 - 096/2023 : fixation du régime des autorisations spéciales d'absence pour événements familiaux (texte non sélectionnable);
PAGE 331 - 097/2023 : action de formation territorialisée visant à former des demandeurs d'emplois sur le champ de la dépendance et du handicap;
PAGE 333 - 098/2023 : fixation de la tarification des repas fournis dans le cadre du service de maintien à domicile";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Les maisons France services. Le bassin nautique. Aire d'accueil des gens du voyage.".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 22/03/2023", "observations de notre Conseil communautaire";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 05/04/2023";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr : de 027 à 044/2023" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"), "les questions d'EES";
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour un peu plus lisible et plus commode, et... accessible en recherche !"), "note concernant la Zone d'activités économiques (zae)";
"- 059/2023 : Commission Culture, modification de la composition de la Commission;
- 060/2023 : Commission Enfance, modification de la composition de la Commission;
- 061/2023 : Commission Jeunesse, modification de la composition de la Commission;
- 062/2023 : modification des représentants au SIARJA pour la commune d'Auvers-Saint-Georges;
- 063/2023 : adhésion de principe à la société publique locale (spl) Essonne Terre d’Alimentation portant création de la légumerie [VOIR CI-DESSOUS];
- 064/2023 : approbation du principe de cession d'une parcelle au Conseil départemental de l'Essonne pour l'implantation d'une légumerie dans le Sud Essonne;
- 065/2023 : approbation de la convention portant sur le versement d'une indemnisation d'imprévision au titre du bouleversement de l'économie d'un marché;
- 066/2023 : désignation d'un référent déontologue des élus Développement économique;
- 067/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Région Ile de France;
- 068/2023 : approbation du plan de sobriété énergétique 2022/2026 de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde;
- 069/2023 : approbation de la convention d'achat d'eau potable avec la Communauté d'Agglomération de l'Etampois Sud Essonne;
- 070/2023 : création d'un emploi permanent de Directeur de l'Aménagement et d'Instruction des droits du sol à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert en catégorie A, suppression d'un emploi permanent de Directeur de l'Aménagement et d'Instruction des droits du sol à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert en catégorie C;
- 071/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire), suppression d'un emploi permanent, animateur volant à temps non complet (28h00
hebdomadaire);
- 072/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 073/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 074/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 075/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur Handicap aux loisirs et à la vie ordinaire à temps complet (35h hebdomadaire);
- 076/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur Handicap aux loisirs et à. la vie ordinaire à temps complet (35h hebdomadaire);
- 077/2023 : extension du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) aux cadres d'emplois des conseillers socio-éducatifs territoriaux, des assistants socio-éducatifs territoriaux et des moniteurs éducateurs territoriaux et intervenants familiaux";
- 063/2023 : adhésion de principe à la société publique locale (spl) Essonne Terre d’Alimentation portant création de la légumerie : "question de notre Conseiller communautaire";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Visites de nos stations de traitement des eaux usées (steu); demande d'informations sur l'augmentation du prix de l'eau; demande d'informations sur le Projet Alimentaire Territorial Sud-Essonne (PATSE)".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 22/03/2023" ??;
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr : de 021 à 026/2023", "les questions d'EES" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour accessible en recherche"); ordre du jour un peu plus lisible et plus commode (à savoir : le dossier des élus fait 500 pages !) :
- 043/2023 : fixation des taux d'imposition pour l'exercice budgétaire 2023;
- 044/2023 : fixation du taux de la taxe d'enlèvement d'ordures ménagères (TEOM), exercice budgétaire 2023;
- 045/2023 : approbation du produit de la taxe GEMAPI pour l'exercice budgétaire 2023;
- 046/2023 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP), exercice budgétaire 2023;
- 047/2023 : création d'une autorisation de programme et de crédits de paiement rénovation des offices de restauration;
- 048/2023 : attributions de compensation, intégration de la compétence Maisons France Services;
- 049/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget principal;
- 050/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget assainissement;
- 051/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget Eau potable;
- 052/2023 : adoption du budget primitif, budget principal, exercice budgétaire 2023;
- 053/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe assainissement, exercice budgétaire 2023;
- 054/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe eau, exercice budgétaire 2023;
- 055/2023 : adoption du règlement de location des roues avec assistance électrique et fixation du tarif de location;
- 056/2023 : approbation de la convention d'accueil d'un bénévole dans le cadre de la réalisation d'activité de gym douce pour les enfants de maternelle du centre de loisirs de Bouray sur Juine;
- 057/2023 : approbation d'un protocole de médiation en vue de la résolution d'un litige avec un agent;
- 058/2023 : approbation de la convention de rétrocession des voies et espaces communs sur la Commune de Chamarande";
- questions de notre Conseiller communautaire : "local SNCF de Chamarande; application «Bougeotte» de la région Ile de de France".

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/01/2023";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr : 002/2023, 05/2023 à 020/2023", "les questions d'EES"; "réponses" (en word); (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour accessible en recherche") :
"- 027/2023 : désignation de représentants pour siéger au sein du collège «élus» du Comité Social Territorial (CST);
- 028/2023 : présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femme/homme et approbation du plan d'actions 2023/2026 ("questions sur le rapport égalité hommes/femmes" (ajout tableau excel), "réponses" du 22/16h);
- 029/2023 : débat d'orientation budgétaire portant sur le budget de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, exercice 2023;
- 030/2023 : fixation de la durée d'amortissement des biens budgets annexes (budget assainissement et budget eau);
- 031/2013 : approbation de la convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2023, Mission locale des 3 Vallées;
- 032/2023 : création d'un emploi permanent de Responsable enfance, jeunesse et restauration à temps complet (35h hebdomadaire);
- 033/2013 : création d'un emploi permanent de Responsable petite enfance à temps complet (3Sh hebdomadaire);
- 034/2023 : création d'un emploi permanent d'Assistant administratif de la Direction PEEJR à temps complet (35h hebdomadaire) et suppression d'un emploi permanent d'Assistant de gestion administratif à temps complet (35h hebdomadaire);
- 035/2023 : création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h20 hebdomadaire);
- 036/2023 : création d'un emploi permanent de Technicien eau et assainissement à temps complet (35h hebdomadaire);
- 037/2013 : création d'un emploi permanent de Chargé de mission relations entreprises à temps complet (35h hebdomadaire);
- 038/2013 : création d'un emploi permanent d'Agent de restauration à temps non complet (28h hebdomadaire);
- 039/2013 : création d'un emploi permanent d'Agent comptable ouvert sur les différents grades du cadre d'emploi des adjoints administratifs à temps complet (35h hebdomadaire) et suppression d'un emploi permanent d'Assistant de gestion comptable ouvert sur le grade d'adjoint administratif à temps complet (35h hebdomadaire);
- 040/2023 : modification du montant du «forfait télétravail»;
- 041/2013 : approbation de l'avenant à la convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental «Essonne Téléassistance»;
- 04212013 : avis sur la modification des du périmètre et des statuts du Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP) par l'adhésion du Syndicat de l'Assainissement des Communes de Pecqueuse, Limours, Forges les Bains el Briis sous Forges (SIAL) pour les compétences transport et assainissement non collectif";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Le Contrat Unique d'Insertion-Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE). Le budget formation des élus. Economie locale : le traiteur du buffet du nouvel an.".

Mauchamps, en Mairie. .
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, ordre du jour :
"- 119/2018 : autorisation de mandatement préalable;
- 120/2018 : convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental «Essonne Téléassistance»;
- 121/2018 : délégation de missions complémentaires conférées au Président;
- 122/2018 : présentation du rapport d'activité de la Société Publique Locale des Territoires de l'Essonne présenté à ses collectivités actionnaires".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 20/12/2018".

Mairie.
• Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 16/11/2018";
...
.

Mauchamps, en Mairie. .
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour".
Approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 03/10/2018".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2018".

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 28/09/2018";
- 063/2018 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire;
- 064/2018 : désaffectation des serres municipales;
- 065/2018 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 066/2018 : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CIO;
- 067/2018 : convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales;
- 068/2018 : convention de mise à disposition d'un agent du CIG pour une mission de conseil informatique;
- 069/2018 : indemnités de conseil du percepteur;
- 070/2018 : avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège d'Etréchy;
- 071/2018 : acquisition de terrain espace naturel sensible (ens) PASSADELIS;
- 072/2018 : demande de subvention espace naturel sensible (ens) PASSADELIS;
- 073/2018 : déboisement au profit de EIFFAGE ENERGIE.

.
Enquête citoyenne de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) 2018-2030 : projet de territoire.
Prenons la parole !
Projet de territoire : une enquête est en ligne.
«La Communauté de Communes Entre Juine et Renarde vient de lancer son projet de territoire avec pour objectif de construire des politiques publiques qui répondent aux besoins des habitants . Celui-ci vous concerne directement : la participation de la société civile et donc des habitants est au cœur de la démarche.
L’intérêt d’élaborer un projet de territoire selon une démarche participative est réel : réponse mieux adaptée aux attentes, document plus riche, mais surtout mise en œuvre et appropriation favorisées par un travail en commun. Ce dernier passe par la mobilisation des élus (aussi bien communautaires que municipaux), des agents, des acteurs du territoire, mais aussi des habitants !
Parce que la réussite de ce projet commun ne se fera pas sans l’implication du plus grand nombre de citoyens, nous vous donnons la parole pour vous interroger sur votre quotidien, la vision que vous avez de votre territoire et vos attentes.
Vous trouverez au lien suivant une enquête qui ne prendra pas plus de 10 minutes de votre temps :
www.ccejr-2018-2030-enquete-citoyenne.fr
Nous vous remercions de bien vouloir y répondre, et d’inciter vos voisins, collègues, amis… à le faire également.
Pour ceux d’entre vous qui ne disposeraient pas d’un accès à internet, vous pouvez remplir ce questionnaire à la mairie (et /ou à l’Espace Information et Vie Intergénérationnelle à Lardy et/ou au SD2E (Service Développement Economique et Emploi) à Etréchy et/ou à la MSAP de Boissy-sous-Saint-Yon).
Réponses attendues avant le 15 octobre».

Mauchamps. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "076 : conditions financières et patrimoniales du retrait de la Communauté du Syndicat des eaux Ouest Essonne";
- "077 : avenant n° 5 au contrat pour l'exploitation par affermage du service d'eau potable sur la Commune de Villeconin";
- "078 : désignation d'un délégué suppléant au Siarce";
- "079 : avis sur le projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage";
- "080 : signature de la convention relative à l'extension du cadastre solaire";
- "081 : exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2019";
- "082 : tarifs séjours ski hiver 2019";
- "083 : convention de partenariat relative au renforcement des réseaux d'entreprises à l'échelle du Sud Essonne";
- "084 : convention de partenariat, Compagnie des Tambourlingueurs";
- "085 : convention pour l'accueil des "Ulis" au service de restauration des Communes d'Arpajon et de Breuillet";
- "086 : convention de mise à disposition de locaux au profit du Département de l'Essonne";
- "087 : mise à jour du tableau des effectifs au 01/09/2018";
- "088 : participation à la protection sociale complémentaire santé souscrite par les agents";
- "089 : fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (chsct)";
- "090 : expérimentation de la médiation préalable obligatoire";
- "091 : mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération Etampois Sud-Essonne (Caese) auprès de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (Ccejr)";
- "092 : recrutement d'agents vacataires pour animer des ateliers artistiques, culturels, sportifs, etc., sur les temps périscolaires durant l'année scolaire 2018/2019";
- "093 : exonération du contrôle de conformité assainissement pour les logements collectifs";
- "094 : rapport d'activité 2017".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 03/10/2018".
.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 06/09/2018".
.

Mairie.
• Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 29/06/2018";
...
.

Prochain Conseil municipal le 16/11, 14/12.

Mairie.
• Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 31/05/2018";
...

Prochain Conseil municipal le 28/09, 16/11, 14/12.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 28/06/2018".
.

Salle polyvalente, Chamarande. .
Lancement public de l'élaboration du Plan climat air énergie territorial (pcaet) de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "invitation", "affiche". Organisateur : Service aménagement du territoire : 06-03-81-07-35; dev.durable@ccejr.org.

Salle polyvalente, St Yon. .
Présentation du schéma des mobilités douces de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : "affiche". Organisateur : Service aménagement du territoire : 06-03-81-07-35; dev.durable@ccejr.org.

Mairie.
• Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 30/03/2018";
...

Prochain Conseil municipal le 04/05, 29/06, 28/09, 16/11, 14/12.

Salle Jean Monnet, Etréchy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour", approbation du procès-verbal du "29 mars 2018".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/05/2018".

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 09/03/2018";
- "014/2018 : modification du nombre d'Adjoints au Maire;
- 015/2018 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire;
- 016/2018 : indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués;
- 017/2018 : approbation du budget primitif 2018, budget général;
- 018/2018 : fixation des taux d'imposition 2018".

Salle Jean Monnet, Etréchy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/03/2018".

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
Procès-verbal du "15 février 2018" (fichier cassé).
.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Lardy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "109 : installation de conseillers communautaires ";
- "110 : transfert de tout ou partie des excédents des budgets M49 intégré dans les budgets
communaux au budget assainissement de la communauté de de communes Entre Juine et Renarde pour les communes de :
a) Auvers-St Georges : assainissement,
b) Boissy le Cutté : eau potable,
c) Chamarande : assainissement,
d) Chauffour les Etréchy : assainissement,
e) Etréchy : eau potable et assainissement,
f) Torfou : assainissement,
g) Villeconin : eau potable,
h) Villeneuve sur Auvers : assainissement";
- "111 : décision modificative n° 1 budget annexe du service de l'Assainissement";
- "112 : décision modificative n° 1 budget annexe du service de l'Eau Potable";
- "113 : engagement financier préalable au vote du budget primitif 2018 / Autorisation de dépenses d'investissement avant vote du budget";
- "114 : retrait de la Communauté du Syndicat Intercommunal Eau Ouest Essonne";
- "115 : autorisation au Président de représenter la Communauté en justice
a) requête déposée par la commune d'Etréchy,
b) requête contre la décision préfectorale de refus de sortie des communes des syndicats SIARCE et Eaux Ouest Essonne";
- "116 : convention de partenariat relative au renforcement des réseaux d'entreprises à l'échelle du Sud-Essonne / participation financière à l'événement Réseaux du 30 novembre 2017";
- "117 : mise en place d'un système de vidéoprotection, nouveau poste de police municipale intercommunale";
- "118 : aide à l'investissement culturel, demande de subvention";
- "119 : signature du Contrat Culturel de Territoire de la CCEJR";
- "120 : désignation des délégués titulaires et suppléants au sein du syndicat issu de la fusion SIREDOM/SICTOM du Hurepoix au 1er janvier 2018";
- "121 : désignation de représentants au SIBSO";
- "122 : mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2017";
- "123 : remboursement des frais de déplacement, de repas et d'hébergement des personnels intercommunaux";
- "124 : Convention de mise à disposition de locaux par Etréchy (écoles élémentaires Lavandières et St Exupéry)".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 14/12/2017".

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/11/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- 080/2016 : nouveau régime indemnitaire pour les agents des filières administrative, sportive et sociale; - 081/2016 : modification de la liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction; - 082/2016 : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre interdépartemental de gestion pour une mission de conseil en prévention des risques professionnels au sein de la Mairie d'Etréchy; - 083/2016 : modifications statutaires de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 084/2016 : avenant n"! au contrat de DSP d'assainissement collectif de la SEE; - 085/2016 : avenant n01 au contrat de DSP d'eau potable de la SEE; - 086/2016 : convention CG Gilotin; - 087/2016 : acquisition de terrain rue Jean Moulin; - 088/2016 : acquisition de terrain avenue d'Ostrach; - 089/2016 : acquisition de terrain Cocatrix; - 090/2016 : cession de parcelles boisées à l'Agence des Espaces Verts.	;
- les "questions d'EES" : 1. "Robert Pesant toujours absent de notre Monument aux Morts". 2. "Les panneaux lumineux n'affichent plus rien très régulièrement". 3. "Le nouveau cimetière".	.

Mauchamps. (Prochain : en janvier).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
"adoption du procès-verbal du Conseil du 17 novembre (entier)";
- 099/2016 : "contrat de ruralité".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/12/2016".
.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochain : 16 décembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21/10/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- "070/2016" : ...	;
- les questions d'EES : "Atsem; zone inondable à la Roche-Benotte; poids d'Etréchy dans la Communauté de Communes du fait de l'absence d'Etréchy dans l'éxécutif de notre intercommunalité".	.

Mauchamps. (Prochain : en janvier).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
"adoption du procès-verbal du Conseil du 27 octobre (entier)";
- 079/2016 : "".
.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 17/11/2016".

Salle Jean Monnet. (Prochain : 17 novembre à Mauchamps).
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- 075/2016 : "installation d’un délégué Communautaire";
- 076/2016 : "élection du Président" (suite à la démission le 19 octobre de M. Christian Ragu);
- 077/2016 : "fixation du nombre de Vice-Présidents";
- 078/2016 : "élection des Vice-Présidents".
"Compte rendu", "photo du nouvel exécutif d'Entre Juine et Renarde".
Cliquez sur la photo pour l'agrandir.
Président : M. Jean-Marc Foucher (Maire de Villeconin), 33 voix, 7 blancs, 4 nuls.
1ère Vice-présidente, déléguée au développement économique et enfance/jeunesse : Mme Christine Dubois (Maire de Mauchamps), 30 voix, 11 voix pour Philippe Meunier, 3 blancs.
2ème Vice-présidente, déléguée au maintien à domicile et aménagement numérique : Mme Dominique Bougraud (Maire de Lardy), 30 voix, 10 blancs, 4 nuls.
3ème Vice-président, délégué à l'aménagement du territoire et à la sécurité : M. Alexandre Touzet (Maire de St Yon), 34 voix, 2 voix pour François Hélie, 7 blancs, 1 nul.
4ème Vice-président, délégué à la culture et à la communication : M. Christian Gourin (Maire de Souzy la Briche), 34 voix, 6 blancs, 4 nuls.
5ème Vice-président, délégué à la gestion des collectes et traitements des déchets ménagers : M. Jacques Cabot, (Maire de Bouray sur Juine), 33 voix, 8 blancs, 3 nuls.
6ème Vice-président, délégué aux finances : M. Patrick De Luca (Adjoint au Maire de Chamarande), 37 voix, 7 blancs,
7ème Vice-président, délégué aux travaux : M. Maurice Dorizon (Maire de Boissy sous St Yon), 31 voix, 11 blancs, 2 nuls.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 27/10/2016".

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochain : 18 novembre, 16 décembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23/09/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- "062/2016 : mise à jour du tableau des effectifs, suppressions et créations de postes; - 063/2016 : Plan Communal de Sauvegarde; - 064/2016 : subvention exceptionnelle au CCAS; - 065/2016 : prime Aquex; - 066/2016 : rapport sur l'eau et l'assainissement; - 067/2016 : vente aux riverains des terrains sis 30 avenue du Pont Royal; - 068/2016 : acquisition pour l'euro symbolique d'une parcelle constituant une portion de la rue Jean Moulin; - 069/2016 : acquisition d'une portion de parcelle sise 9 avenue d'Ostrach;"	;
- les questions d'EES : "néant".	.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24/06/2016" indisponible;	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- délibération n° 50 : ...	;
- les questions d'EES : "".	.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/09/2016".

Mairie,Mauchamps. (Prochain : 29 septembre).
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "rapport compte administratif,
- répartition du Fond de péréquation,
- prise en charge téléassistance,
- rapport admission en non valeur,
- rapport convention MGEN,
- création d'un poste d'aide à domicile,
- compte administratif 2015,
- équilibre Compte Général".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/06/2016".

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20/05/2016";	"";
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 07/04/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- délibération n° 41 : "activité, accessoire culture, «Pantin pantine» d'Allain Leprest"; - délibération n° 42 : "concession logements communaux"; - délibération n° 43 et n° 44 : "043-044a compte administratif 2015 principal"; "043-44a exécuté ville 2015"; "043-44b compte administratif eau 2015"; "043-44b exécuté eau 2015"; "043-44c compte administratif 2015 assainissement"; "045a affectation résultat général"; "045a-résultat 2015 général"; "045a résultat 2015 général école"; "045b affectation résultat eau"; "045b résultat 2015 eau"; "045c affectation résultat assainissement"; "045c résultat 2015 assainissement"; - délibération n° 46 : "plan relance investissement"; plan relance financement"; - délibération n° 47 : "modification nombre d'adjoints"; - délibération n° 48 : "élection nouvel adjoint"; - délibération n° 49 : "redevance occupation domaine public".	;
- les questions d'EES : "".	.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/06/2016".

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).