. 20/12/2013 à 21h.

29/11/2013 à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 29 novembre 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 27/09/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- "approbation du PV du Conseil municipal du 18/10/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 063/2013 : décision modificative n° 2 (dm) : "budget général", "eau"; "version modifiée remise en séance" [cf. "054/2013, version reçue le 15 octobre"];	"procès-verbal 063/2013";
- 064/2013 : "admission en non-valeur, créances irrécouvrables" [cf. "063/2011"];	"procès-verbal 064/2013";
- 065/2013 : "transfert de la restauration scolaire à la Communauté de Communes; modification des statuts de CCEJR" (cf. "20130614-pv030", "20120309-pv006", "20101217-pv056", "20110128-pv002", "question EES-20091127");	"procès-verbal 065/2013";
- 066/2013 : "taxe d'aménagement par secteur" [cf. "20111021-pv054"];	"procès-verbal 066/2013";
- 067/2013 : "taxe d'aménagement du périmètre de la ZAC de Gravelles et des Aunettes";	"procès-verbal 067/2013";
- 068/2013 : "rémunération exceptionnelle pour la fête de la science" [cf. délibérations "060/2012", "2011/018", "2010/045", "2009/056", "2008/088"];	"procès-verbal 068/2013";
- 069/2013 : "tarifs des clés électroniques kaba";	"procès-verbal 069/2013";
- 070/2013 : motion "découpage cantonal";	"procès-verbal 070/2013";
- 071/2013 : motion "rythmes scolaires";	"procès-verbal 071/2013";
- "communication au Conseil municipal : perception de la redevance pollution domestique et versements de l'Agence de l'Eau concernant les primes Aquex sur les deux précédents exercices et subvention pour l'interconnexion" [cf. "022/2013", "036/2012", "042/2011"];	"procès-verbal de la communication";
- les questions d'EES. "Extinction des enseignes commerciales lumineuses. Rythmes scolaires (réflexions communautaires). Transports (propositions du STIF, bus 68-09). Analyses de l'eau de Lardy. Voirie, travaux et gêne au passage des piétons." (envoyées le 27 à 14h45).	"procès-verbal des réponses".

 

18/10/2013 à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 18 octobre 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 27/09/2013" : pas prêt, reporté au 29/11/2013;
- 054/2013 : "décisions modificatives 2013 (budget général, eau, assainissement)", "version modifiée reçue le 15 octobre";	"procès-verbal 054/2013";
- 055/2013 : "avenant n° 1 au contrat d'affermage pour le service de l'assainissement", "rapport au Conseil";	"procès-verbal 055/2013";
- 056/2013 : "avenant n° 3 au contrat d'affermage pour le service de distribution publique d'eau potable", voir "pv délibération 017/2010 " du 23/04/2010;	"procès-verbal 056/2013";
- 057/2013 : "fixation de la surtaxe pour le service de l'eau et pour le service de l'assainissement", voir "délibération 55/2010" du 17/12/2010;	"procès-verbal 057/2013";
- 058/2013 : "fixation des cadences d'amortissement";	"procès-verbal 058/2013";
- 059/2013 : "engagement de principe; contrat de bassin de la Juine";	"procès-verbal 059/2013";
- 060/2013 : "vente d'un terrain communal", voir "délibération du 28/11/2008";	"procès-verbal 060/2013";
- 061/2013 : subventions exceptionnelles, "demande de subvention" 4L Trophy, voir "délibération 044/2010" du 24/09/2010, "demande de subvention" Histoire et traditions, voir "délibération 060/2010" du 17/12/2010;	"procès-verbal 061/2013";
- 062/2013 : "subventions exceptionnelles (gymnase Michel Jazy, avec un seul Z)", voir "délibération 068/2011" du 16/12/2011, voir "délibération 057/2010" du 17/12/2010; pas de document aux Conseillers pour "A10 gratuite";	"procès-verbal 062/2013";
- "les questions d'EES : dégradations, tags, dans Le Roussay; enseignes lumineuses".	"procès-verbal des réponses".

27/09/2013 à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 27 septembre 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 14/06/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 039/2013 : "rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes" et "annexe tableau enfance jeunesse"; voir "rapport d'activité 2012", "annexe tableau enfance jeunesse 2012" et "pv 043/2012"; voir rapport d'activité 2011 : "pv 045/2011";	"procès-verbal 039/2013";
- 040/2013 : "avenants à la convention de ZAC";	"procès-verbal 040/2013";
- 041/2013 : "création d’un emploi d’avenir"; voir "pv 008/2013";	"procès-verbal 041/2013";
- 042/2013 : "transformation de poste";	"procès-verbal 042/2013";
- 043/2013 : "mise à jour du tableau des effectifs"; voir "pv 51/2012";	"procès-verbal 043/2013";
- 044/2013 : "déclaration préalable division (4 rue du Moulin à vent)";	"procès-verbal 044/2013";
- 045/2013 : "déclaration préalable division (rue des Tulipiers)";	"procès-verbal 045/2013";
- 046/2013 : "acquisition de terrain "espace naturel sensible" (ens; "demande de subvention «espaces naturels sensibles» au Département de l'Essonne"; Poyelle-Mégret-Geisen, bois Bonnet)";	"procès-verbal 046/2013";
- 047/2013 : "dissolution de la Caisse des écoles"; voir "pv suite aux questions d'EES du 23 avril 2010"; voir "pv 32/2009";	"procès-verbal 047/2013";
- 048/2013 : "convention avec le Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et ses affluents (siarja)";	"procès-verbal 048/2013";
- 049/2013 : "convention pour la mise à disposition du stand de tir"; voir "pv suite à nos questions du 1er mars 2013"; voir "pv 40/2012" et "nos observations à ce Conseil du 29 juin 2012";	"procès-verbal 049/2013";
- 050/2013 : "subvention exceptionnelle à l'association André Régnault"; voir "pv 007/2013"; voir "pv 050/2011";	"procès-verbal 050/2013";
- 051/2013 : "subventions à caractère social" (cf. 035/2013); voir "pv 023/2012"; voir "pv 032/2011"; "il manque le rapport 35, mais celui-ci va être revoté vendredi 27 septembre, ce sera un annule et remplace".	"procès-verbal 051/2013";
- 052/2013 : "demande de subvention au Conseil général (actions de développement culturel)";	"procès-verbal 052/2013";
- 053/2013 : "subvention exceptionnelle à l’association «Gardon Strépigniacois»";	"procès-verbal 053/2013";
- "les questions d'EES. Epandage de pesticide début juillet. Travaux rue de la Roche-Benotte remis à plus tard".	"procès-verbal des réponses à nos questions".

14/06/2013 à 21h.

• Conseil municipal.  

13/05/2013 à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 13/05/2013 :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 12/04/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 015/2013 : "convention pour une ligne de trésorerie avec la Caisse d'épargne";	"procès-verbal 015/2013";
- 016/2013 : "carte achat avec la Caisse d'Epargne";	"procès-verbal 016/2013";
- 000/2013 : "".	;

12/04/2013 à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 12 avril 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 01/03/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 010/2013 : "taux d'imposition 2013";	"procés-verbal 010/2013";
- 011/2013 : "approbation des budgets primitifs 2013, budget général et budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement";	"procés-verbal 011/2013";
- 012/2013 : "avis sur une proposition d'accord local portant sur la composition de l'assemblée communautaire 2014 d'Entre Juine et Renarde (représentativité des Communes au sein des Communautés)";	"procés-verbal 012/2013";
- 013/2013 : "avenant n° 19 à la convention de mise à disposition de personnels avec la Communauté de Communes «Entre Juine et Renarde»)", "annexe" [cf. délibérations "2012/059"; "2011/070", "2011/057", "2011/043", "2011/006", "2010/043", "2009/048"];	"procés-verbal 013/2013";
- 014/2013 : "régime indemnitaire des élus" [cf. délibérations "2011/007", "2010/049", "2009/046"];	"procés-verbal 014/2013";
- "les questions d'EES : "«Ordures ménagères : quel retour d'expérience ? Entretien et sécurité de la voirie : le passage sous la RN20 des Basses Prasles»".	"procés-verbal des questions et des réponses".

29/03/2013 à 21h.

• Conseil municipal. Annulé, repoussé au 12 avril.

01/03/2013 à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 1er mars 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 13/02/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 004/2013 : "débat d'orientations budgétaires 2013 (dob 2013)";	"procés-verbal 004/2013";
- 005/2013 : "dérogation pour l'application de la réforme des rythmes scolaires";	"procés-verbal 005/2013";
- 006/2013 : "convention de mise à disposition de terrain à la Communauté de Communes, autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire";	"procés-verbal 006/2013";
- 007/2013 : "convention de mise à disposition de terrain à l'Association André Régnault";	"procés-verbal 007/2013";
- 008/2013 : "création de postes (emploi d'avenir)";	"procés-verbal 008/2013";
- 009/2013 : "avenant de mise à disposition d'un professeur de musique avec le Syndicat intercommunal de musique des vallées et plaines de Beauce"; "voir délibération du 20120524 pv 019".	"procés-verbal 009/2013";
- "les questions d'EES : «Protection des paysages et du cadre de vie : nouveaux panneaux publicitaires car nouvelle pratique ? pourquoi pas un règlement local de publicité (RLP) ? Travaux sur le terrain en site classé jouxtant la Ferme du Vintué, rue des Chênes rouges. Quelles suites pour la convention pour l'utilisation du stand de tir par l' "Association Etréchy Ecole de Tir et Compétitions (AEETC)" et l' "Association Etréchy Tir Sportif (AETS)" ?»" .	"procés-verbal des questions et des réponses".

13/02/2013 (et non le 25/01 comme prévu) à 20h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 13 février 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 14/12/2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 001/2013 : "demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (3è cimetière)";	"procés-verbal 001/2013";
- 002/2013 : "prise en charge de dépenses d'investissement avant approbation du budget";	"procés-verbal 002/2013";
- 003/2013 : "actualisation des tarifs du marché d'approvisionnement" (marché dominical) ;	"procés-verbal 003/2013";
- les questions d'EES. «Hiver, neige, trottoir (compétences), intempéries hivernales. Ecoles (réforme des rythmes scolaires, scolarité des moins de 3 ans). Date de péremption de la dérogation pour l'eau potable. Déchets.».	"procés-verbal des réponses".

. 00/01/2013.

14/12/2012 (et non le 23/11 comme prévu) à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 14/12/2012 :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 26/10/2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
.	"présents, observations";
- 061/2012 : "installation d'un Conseiller municipal (Nadine Imiolek/Christophe Voisin";	"procés-verbal 061/2012";
- 062/2012 : décision modificative n° 1, "budget général" et "budget assainissement";	"procés-verbal 062/2012";
- 063/2012 : "demande de subvention pour les travaux d'interconnexion du réseau de distribution de l'eau potable", [cf. délibération "n° 37 du 20120629" et "nos observations du même jour"; cf. aussi le "pv de nos questions et des réponses du 20120330"];	"procés-verbal 063/2012";
- 064/2012 : "acquisition de terrains «espaces naturels sensibles» (ens), (achat Cabinet Xénard; parcelles A 10 et 737)";	"procés-verbal 064/2012";
- 065/2012 : "demande de subvention «espaces naturels sensibles» au Département de l'Essonne";	"procés-verbal 065/2012";
- 066/2012 : "classement dans le domaine public voirie de la ZAC de Gravelles et des Aunettes", [cf. délibération"n° 58 du 20091127" et délibération "n° 53 du 20111021"];	"procés-verbal 066/2012";
- 067/2012 : "subvention à deux associations (Confrérie St Vincent, Tennis club)", [cf. délibération "n° 017 du 20110325"];	"procés-verbal 067/2012";
- 068/2012 : avenant aux classes décentralisées du Conservatoire de musique "n° 21 pour Auvers", "n° 14 pour Chamarande", [cf. délibération "n° 048 du 20101126" et délibération "n° 064 du 20111125"];	"procés-verbal 068/2012";
- 069/2012 : "indemnité de conseil du Percepteur", [cf. délibération "n° 39 du 20090626"et délibération "n° 51 du 20110923"];	"procés-verbal 069/2012";
- les questions d'EES. «Accessibilité : rapport annuel de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CAPH); consultation en amont des projets et travaux. Travaux "un peu longs" rue de Gravelle, rue de Vintué. Illuminations de Noël pour la Grande Rue seulement ? Ferme du Vintué, rue des Chênes rouges : quid des engagements pris par l’aménageur ? (Cf. "pv réponse à notre question du 24 mai 2012").»	"procés-verbal des réponses".

26/10/2012 à 21h.

Compilation non exhaustive pour notre alimentation en eau et son acheminement (ou son cheminement...). Pour mémoire, voir : • nos questions du "28/09/2012"; • "délibération 037/2012" du 29/06/2012 et "nos observations" (l'arrêté préfectoral précédent date du 25/11/2003); • notre tribune "d'avril 2012"; • nos questions du "30/03/2012"; • nos questions du "09/03/2012"; • "délibération 012/2011" du 25/03/2011 (avenant n° 2 à la convention actuelle d'achat d'eau avec le SIEPB); • "délibération 55/2010" du 17/12/2010 (fixation de la surtaxe communale pour le service de l'eau); • nos questions du "26/11/2010"; • "délibération 035/2010" du 25/06/2010; • nos questions du "28/05/2010"; • "arrêté préfectoral de la DDASS relative à la dérogation sur l'eau" du 15/02/2010 (dérogations précédentes accordées par arrêtés préfectoraux de 1999 et 2005); • "délibération 043/2009" du 25/09/2009; • nos questions du "29/05/2009"; • "échange avec CL Campion du 25/09/2009"; • nos questions du "28/11/2008"; • "délibération ???/2008" du 30/05/2008 et "notre demande de rectification (réunion de travail)" et "réponses écrites du Maire", cf. "pv du Conseil du 27/06/2008"; • notre tract du "03/03/2009".

 

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 26/10/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 28 septembre 2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 057/2012 : "convention d'achat d'eau en gros auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux du Plateau de Beauce (siepb)";	"procés-verbal 057/2012";
- 058/2012 : "convention de sécurisation de l'alimentation en eau potable avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de la Juine (sievj)";	"procés-verbal 058/2012";
- 059/2012 : "avenant n° 17 à la convention de mise à disposition de personnels avec la Communauté de Communes «Entre Juine et Renarde»)", "annexe", [cf. délibérations "2011/070", "2011/057", "2011/043", "2011/006", "2010/043", "2009/048"];	"procés-verbal 059/2012";
- 060/2012 : "participation à la fête de la science", [cf. délibérations "2011/018 du 25 mars 2011", "2010/045", "2009/056", "2008/088"];	"procés-verbal 060/2012";
- les questions d'EES. "«Grands excès de vitesse. Rôle de la "Commission accessibilité". Voirie : entretien des espaces publics des Zac, pavés de la Grande Rue, trous sous le pont rue de Vintué, sort du dispositif "ville-net". Absence de logements d'urgence»".	"procés-verbal des réponses".

28/09/2012 à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 28/09/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 29 juin 2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations,
- 041/2012 : "avis sur le schéma de cohérence territoriale (SCoT)";	"procés-verbal 041/2012";
- 042/2012 : "fonds de concours de la Communauté de Communes";	"procés-verbal 042/2012";
- 043/2012 : "rapport d'activités 2011 de la Communauté de Communes", "tableau enfance-jeunesse";	"procés-verbal 043/2012";
- 044/2012 : "taxe sur la consommation finale d'électricité", "voir délibération 047/2011 du 23/09/2011";	"procés-verbal 044/2012";
- 045/2012 : "convention de mise à disposition de locaux administratifs avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde";	"procés-verbal 045/2012", "convention";
- 046/2012 : "convention de mise à disposition de locaux au profit des Sapeurs-pompiers d'Etréchy";	"procés-verbal 046/2012";
- 047/2012 : "convention de mise à disposition de locaux avec le Conseil général (Maison des solidarités Etampes-Dourdan)";	"procés-verbal 047/2012";
- 048/2012 : "avenant à la convention avec le Conseil général pour la mise à disposition d'abribus";	"procés-verbal 048/2012";
- 049/2012 : "servitude de passage", "voir délibération 053/2011 du 21 octobre 2011";	"procés-verbal 049/2012";
- 050/2012 : "acquisition terrains «espaces naturels sensibles» (achat Safer; parcelles A 269-284-308-318-475, D93)", "voir délibération 059/2011 du 25 novembre 2011", "voir délibération 048/2011 du 23 septembre 2011";	"procés-verbal 050/2012";
- 051/2012 : "mise à jour tableau des effectifs";	"procés-verbal 051/2012";
- 052/2012 : "rémunération des jurys de concours du Conservatoire";	"procés-verbal 052/2012";
- 053/2012 : "annulation de la délibération concernant la rémunération des assistants et assistants spécialisés d'enseignement artistique contractuels";	"procés-verbal 053/2012";
- 054/2012 : "indemnité de gardiennage de l'église", "voir délibération 040/2009 du 26 juin 2009";	"procés-verbal 054/2012";
- 055/2012 : "subvention exceptionnelle Ecole Elémentaire Schuman";	"procés-verbal 055/2012";
- 056/2012 : "nomination d'un responsable au conseil de vie sociale du Clos d' Etréchy";	"procés-verbal 056/2012";
- les questions d'EES. "Trottoirs (état, usage). Promotion de l'expérimentation «Laisse ta voiture au garage». Panneau d'affichage (publication à la porte de la maison commune). Alimentation en eau potable (risque d'absence de financement au motif d'un linéaire plus long). Arrosage des jeunes arbres en période de sècheresse. Couloirs aériens (quid du questionnaire dans le «Vivre à Etréchy» n° 39 du mois de mai)".	"procés-verbal des réponses"; "procés-verbal de la réponse concernant les modifications des couloirs aériens".

29/06/2012 à 21h.

• Conseil municipal.  

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 29/06/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 24 mai 2012";	(voir à cette date pour les détails);
- 029/2012 : "compte administratif (budget général et budgets annexes)";	"procés-verbal 029/2012";
- 030/2012 : "compte de gestion 2011 (budget général et budgets annexes)";	"procés-verbal 030/2012";
- 031/2012 : "affectation de résultat (budget général et budgets annexes)";	"procés-verbal 031/2012";
- 032/2012 : "prise en compte des observations de l'Etat sur le dossier d’approbation du PLU";	"procés-verbal 032/2012";
- 033/2012 : "participation pour l’assainissement collectif (PAC)";	"procés-verbal 033/2012";
- 034/2012 : "avenant n° 1 à la délibération n° 038/2010, portant sur le régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non titulaires de la Mairie d'Etréchy" ("voir pv de la délibération 038/2010");	"procés-verbal 034/2012";
- 035/2012 : "rapport annuel eau et assainissement";	"procés-verbal 035/2012";
- 036/2012 : "demande d'aide à l'Agence de l'eau (demande de subvention Aquex)", ("voir pv de la délibération 042/2011");	"procés-verbal 036/2012";
- 037/2012 : "demande de subvention pour l'interconnexion en eau potable"; "nos observations";	"procés-verbal 037/2012";
- 038/2012 : "suppression de postes";	"procés-verbal 038/2012";
- 039/2012 : "adaptation du tableau des effectifs";	"procés-verbal 039/2012";
- 040/2012 : "présentation de la convention pour l'utilisation du stand de tir par les associations «Ecole de Tir et Compétitions, (AEETC)» et «Etréchy Tir Sportif (AETS) »", "convention"; "nos observations";	"procés-verbal 040/2012";
- les questions d'EES. "Utilisation des installations sportives hors cadre associatif. Urbanisme, rue Théodule Luzay, rue de la Manivelle. Activité de pêche : acès dangereux à la RN 20. Schéma de cohérence territoriale (SCOT)."	"procés-verbal des réponses".

. 07/06/2012.

. 06/06/2012.























                                                           

24/05/2012 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 24/05/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 30 mars 2012";	(voir à cette date pour les détails);
- "approbation du PV du Conseil municipal du 13 avril 2012";	(voir à cette date pour les détails);
- 014/2012 : "quotient familial";	"procés-verbal 014/2012";
- 015/2012 : "tarifs des services";	"procés-verbal 015/2012";
- 016/2012 : "tarifs saison culturelle 2012/2013";	"procés-verbal 016/2012";
- 017/2012 : "fixation des tarifs de cantine pour les enfants des agents territoriaux";	"procés-verbal 017/2012";
- 018/2012 : "fixation de la participation financière pour l'effacement de graffitis visibles de la voie publique et en limite de propriété avec le domaine public" (tags, inscriptions, murs, dégradations, façades);	"procés-verbal 018/2012";
- 019/2012 : "avenant avec le syndicat intercommunal de musique des vallées et plaines de Beauce";	"procés-verbal 019/2012";
- 020/2012 : "subvention à l'association «Dephy 91»";	"procés-verbal 020/2012";
- 021/2012 : "subventions aux associations à caractère scolaire";	"procés-verbal 021/2012";
- 022/2012 : "subventions aux associations à caractère sportif et culturel";	"procés-verbal 022/2012";
- 023/2012 : "subventions aux associations à caractère social";	"procés-verbal 023/2012";
- 024/2012 : "subventions diverses";	"procés-verbal 024/2012";
- 025/2012 : "subvention exceptionnelle «Les amis du jumelage»";	"procés-verbal 025/2012";
- 026/2012 : "dépôt déclaration préalable local vélo (groupe scolaire R. Schuman)";	"procés-verbal 026/2012";
- 027/2012 : "rémunération exceptionnelle";	"procés-verbal 027/2012";
- 028/2012 : "régularisation taux TVA acquisition logement sis 27 avenue d'Orléans";	"procés-verbal 028/2012";
- les questions d'EES : "«Thème : accès dangereux à la RN 20 (activité de pêche); cession de terrain et plantation rue des Chênes rouges»".	"procés-verbal des réponses";

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 13/04/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 30 mars 2012",	non, pas prêt;
- 012/2012 : "fixation des taux d'imposition 2012 (budget primitif; budget eau; budget assainissement)";	"procés-verbal 012/2012";
- 013/2012 : "approbation du budget primitif 2012 et des budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement".	"procés-verbal 013/2012";
- compte-rendu des décisions municipales prises par M. le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (cgct);	"procès-verbal des décisions municipales";
- la question d'EES. «Désherbant».".	"procés-verbal de la réponse à la question d'EES".

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 30/03/2012 :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 9 mars 2012",	"présents; observations pour le pv du 9 mars";
- 010/2012 : "approbation du plan local d'urbanisme" ("nos observations"); Pour info' et/ou rappel : - "pv délibération 036bis/2011 du 24/06/2011"; - "pv délibération 037/2011 du 24/06/2011"; - "pv délibération 008/2010 du 18/03/2010", "notre demande de modification" et le "pv qui acte cette modification"; - "pv délibération 013/2010 du 26/03/2010"; - "pv délibération 071/2008 du 28/11/2008".	"procés-verbal 010/2012" [ fichier pdf lourd : 1,7 Mo, mais moins que les 42Mo s'il avait été au format texte ! C'est pour ça qu'EES se décarcasse pour vous...]. ;
- 011/2012 : "subvention fête de la science; demande de subvention départementale pour l'appel à projet «Science en Essonne»" ("pour mémoire : délibération 018/2011 du 25 mars 2011").	"procés-verbal 011/2012";
- "les questions d'EES. «1. Diagnostic de performance énergétique ("DPE public"). 2. Majoration des droits à construire. 3. Interconnexion pour l'eau potable. 4. Projet d'extension de la base d'Intermarché à Mauchamps revu à la baisse.»."..	"procés-verbal des réponses aux questions d'EES".

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 09/03/2012 :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 16 décembre 2011" :	("voir à cette date les détails");
	"présents; observations au pv du 16/12/2011";
- 001/2012 : "débat d'orientation budgétaire 2012 (dob)"; 20100326-pv014".	"procés-verbal 001/2012";
- 002/2012 : "emprunt logement St Nicolas", "voir 20111216-pv066";	"procés-verbal 002/2012";
- 003/2012 : "vidéosurveillance";	"procés-verbal 003/2012";
- 004/2012 : "acquisition terrains en espaces naturels sensibles; parcelles A 384 410 776, C 282 299";	"procés-verbal 004/2012";
- 005/2012 : "acquisition terrains en espaces naturels sensibles (ens); subvention CG91";	"procés-verbal 005/2012";
- 006/2012 : "tarifs restauration scolaire", "voir 20101217-pv056", "voir 20110128-pv002";	"procés-verbal 006/2012";
- 007/2012 : "convention fourrière";	"procés-verbal 007/2012";
- 008/2012 : "tarifs fête foraine";	"procés-verbal 008/2012";
- 009/2012 : "avance subvention Comité des fêtes", "voir 20100326-pv014".	"procés-verbal 009/2012";
- "les questions d'EES. «1. Transport à la demande. Quelles raisons ont motivé la mise à l'écart d'une solution mutualisée avec le Sud-Etampois pour ce qui concerne le «transport à la demande» ? 2. Intempéries hivernales : l'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite; pourquoi 10 tonnes de sel et pas de traitement préventif ? 3. Travaux de la Mairie : dégradation des conditions de travail des employés municipaux et de la qualité du service rendu au public. 4. Eau. Dérogation et contrôle des services de l'Etat. 5. Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe de Beauce : demande d'un projet de délibération.»". .	"procés-verbal des réponses aux questions d'EES".

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 16/12/2011 :	"présents, observations au pv du 16/12/2011";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 25 novembre",	("voir à cette date les détails");
- 066/2011 : "acquisition d'un logement social" (erreur sur la numérotation des délibérations : "66" déja utilisé, voir au 25 novembre ! );	"procés-verbal 066/2011";
- 067/2011 : "modification des périmètres scolaires", "annexe";	"procés-verbal 067/2011";
- 068/2011 : "réserve parlementaire : subvention pour des jeux extérieurs des écoles", [voir "2010/057"];	"procés-verbal 068/2011";
- 069/2011 : "transformations de postes";	"procés-verbal 069/2011";
- 070/2011 : "avenant n° 16 à la convention de mise à disposition de personnels avec la Communauté de Communes «Entre Juine et Renarde»)", "annexe", [cf. délibérations "2011/057", "2011/043", "2011/006", "2010/043", "2009/048"];	"procés-verbal 070/2011";
- "demande d'«Etréchy ensemble et solidaires» d'une délibération relative aux modifications des couloirs aériens; dangerosité de la Rn 20", "projet de délibération", [vu l'ordre du jour, notre proposition est passée à la trappe !].	"procés-verbal des réponses à EES",
- infos : "dates des Conseils municipaux pour 2012" (à la salle Jean Monnet) : 27 janvier, 9 mars, 30 mars, 27 avril, 25 mai, 29 juin, 28 septembre, 26 octobre, 23 novembre, 14 décembre. - "les questions d'EES". : 1. Couloirs aériens : quelles sont les bonnes raisons qui vous ont empêché de donner une suite favorable à cette proposition d’inscription à l’ordre du jour du présent Conseil ? 2. Tour de désodorisation, station d’épuration : où en est cette étude ? Quelle est l’évolution de ce dossier ? Est-il abandonné, remis en cause ou différé ? 3. Fermeture du Centre de tri postal d'Etréchy : qu'envisagez-vous comme action pour ramener à la raison les dirigeants de La Poste ? 4. Nouvelles technologies. Depuis des années nous attendons l'ouverture du site internet de notre Commune et nos compatriotes nous réclament souvent les adresses de messagerie des services. D'après nos recherches, bien des villes d'une taille comparable à la nôtre disposent depuis très longtemps de tels outils pour les citoyens et les élus. Quand Etréchy entrera dans l'ère du numérique ?.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" du 07/12/2011 :
- 058/2011 : installation délégués Boissy le Cutté;
- 059/2011 : révision du SDRIF / Demande d'intégration des projets soutenus par la Communauté;
- 060/2011 : décision modification n° 1;
- 061/2011 : dotation de solidarité 2011;
- 062/2011 : convention Alisé;
- 063/2011 : modification des tarifs CNAV;
- 064/2011 : convention AIMD pour portage de repas;
- 065/2011 : tarifs des séjours de ski février 2012;
- 066/2011 : rémunération des animateurs, séjours de ski 2012;
- 067/2011 : convention de partenariat avec le MEDEF pour les 91 d'Or 2011;
- 068/2011 : compte épargne temps;
- 069/2011 : avenant à la convention de mise à disposition de personnel avec Commune de Bouray sur Juine;
- 070/2011 : avenant n° 15 à la convention de MAD avec la commune d'Etréchy;
- 071/2011 : subvention exceptionnelle de 3.550€ au «Forum Sud-Francilien contre les nuisances aériennes» pour le recours juridique.
"Procès-verbal entier numérisé par EES".

. 03/12/2011.

25/11/2011 à 21h.

 

21/10/2011 à 21h.

 

23/09/2011 à 21h.

 

22/09/2011 à 21h.

24/06/2011 à 20h.

17/06/2011 à 20h30.

08/06/2011 à 20h.

27/05/2011 à 21h.

29/04/2011 .

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 29/04/2011 :	- "présents";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 25 mars" ("voir à cette date le détail"),	- "nos observations";
- 019/2011 : "fixation des taux d'imposition 2011 (budget primitif; budget eau; budget assainissement)",	- "procés-verbal 019/2011 et 020/2011";
- 020/2011 : "approbation du Budget primitif 2011 et des Budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement",	- "procés-verbal 019/2011 et 020/2011";
- 021/2011 : "autorisation de dépôt, demande de déclaration préalable (façade de l'Hôtel de ville suite installation d'un ascenseur pour mise aux normes handicap)",	- "procés-verbal 021/2011";
- 022/2011 : "subdélégation de la compétence des transports scolaires sur circuits spéciaux", "convention de subdélégation de compétences relative aux transports routiers des élèves, circuits spéciaux scolaires (projet de convention)", "règlement intérieur et consignes de sécurité des transports scolaires de l'Essonne",	- "procés-verbal 022/2011";
- 023/2011 : "fourniture de composteurs avec le SIREDOM", "convention de mise à disposition de composteurs domestiques (projet de convention)", "charte pour le lancement et le suivi du compostage de proximité",	- "procés-verbal 023/2011";
- 024/2011 : "transformation et création de postes (départ d'un agent aux affaires scolaires)",	- "procés-verbal 024/2011";
- nos questions : "Subvention à l'association l'association «A10 gratuite» (pourquoi pas la même que pour l'association «DEPHY RD191» ? Désherbage chimique : composition ? Station d'épuration, tour de désodorisation : coût cumulé des études ? Mise à disposition des composteurs : quand ? Manifestation du 14 mai à Paris : implication de notre Commune ?",	- "procés-verbal des réponses";
- questions de la famille Guégan,	- "procés-verbal des réponses";
- divers. • Informations. - Nous avons eu un exposé fort intéressant sur l' «éco-taxe». Ce projet issu du "Grenelle I" peut être effectivement un bon remède aux problèmes de la "RN20" par la présence de deux portiques dans notre secteur (à Toury et à Boissy sous St Yon); encore faut-il que les détails techniques (montant des amendes notamment) ne viennent pas vider de son efficacité ce projet en reléguant cette idée dans le grand cimetière des effets d'annonce. - Réunion publique le 8 juin à 20h30 à la salle Jean Monnet sur le PLU. - Conseil municipal du 24 juin fixé à 20h (et non 21h, pour écouter l'exposé de l'Architecte des Bâtiments de France).	- .

28/04/2011 .

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.

25/03/2011 .

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 25/03/2011 :	- "présents", voir "nos observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 28 janvier" ("voir à cette date le détail"), - "approbation du PV du Conseil municipal du 17 décembre" ("voir à cette date le détail"),	- "nos observations";
- 009/2011 : "débat d'orientations budgétaires 2011 (dob)", remis en séance : "budget d'investissement réalisé",	- "procés-verbal 009/2011";
- 010/2011 : "dotation d'équipement des territoires ruraux 2011 (detr)",	- "procés-verbal 010/2011";
- 011/2011 : "rapport CLET 2011",	- "procés-verbal 011/2011";
- 012/2011 : "avenant n°2 à la convention actuelle d'achat d'eau avec le SI des Eaux du Plateau de Beauce",	- "procés-verbal 012/2011";
- 013/2011 : "adhésion au système d'enregistrement des demandes de logement",	- "procés-verbal 013/2011";
- 014/2011 : "inscription au titre des monuments historiques d'objets appartenant à la commune",	- "procés-verbal 014/2011";
- 015/2011 : "avenant n° 13 à la convention de mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde",	- "procés-verbal 015/2011";
- 016/2011 : "subvention exceptionnelle pour l'Association de défense DEPHY-RD 191",	- "procés-verbal 016/2011";
- 017/2011 : "subvention exceptionnelle pour la Confrérie St Vincent",	- "procés-verbal 017/2011";
- 018/2011 remis en séance : "subvention exceptionnelle : fête de la science",	- "procés-verbal 018/2011";
- nos questions : "Projet de SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) de la nappe de Beauce : avis de la commune ? Système de désodorisation pour la station d’épuration. Inscription par la commune sur son monument aux morts du nom de Robert Pesant. Renouvellement des branchements en plomb : erreur de facturation de 0€2031ht/m3 par la SEE; déplacement de compteur = changement de contrat ?",	- "procés-verbal des réponses à Etréchy ensemble et solidaires";
- divers.	- "procés-verbal des réponses à Etréchy passionnément"; - "information au Conseil sur le Schéma départemental de coopération intercommunale" (voir à ce sujet notre question du 28 janvier !!!).

04/03/2011 .

Pas de Conseil municipal.

03/03/2011 .

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.

28/01/2011 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers (numérotation et découpage effectués par EES).	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 28/01/2011 :	- "présents";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 26 novembre" (bidouillage scanné, voir au 26/11/2010), - "approbation du PV du Conseil municipal du 17 décembre" : non; refrain : «pas de compte rendu du précédent Conseil, car les services n'ont pas eu le temps»,	- "nos observations";
- 001/2011 : "tarifs des restaurants scolaires et portage",	- "procés-verbal 001/2011";
- 002/2011 : "avenant n° 1 au marché de fourniture de repas",	- "procés-verbal 002/2011";
- 003/2011 : "demande de subventions auprès de la Région Ile de France et du STIF pour les travaux d'aménagement du parvis de la Gare et d'un quai pour transport en commun",	- "procés-verbal 003/2011";
- 004/2011 : "acquisition de terrain ENS",	- "procés-verbal 004/2011";
- 005/2011 : "demande de subvention pour acquisition de terrain ENS",	- "procés-verbal 005/2011";
- 006/2011 : "avenant n° 12 à la mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes" (voir "2010/043", "2009/048"),	- "procés-verbal 006/2011";
- 007/2011 : "régime indemnitaire des élus" (voir "2010/049", "2009/046"),	- "procés-verbal 007/2011";
- 008/2011 : "renouvellement de la ligne de trésorerie" (voir "2009/51", "2008/58"),	- "procés-verbal 008/2011";
- nos questions : "couloirs aériens et démobilisation; communication des études au Conseil municipal; simplification de la carte intercommunale et schéma départemental de coopération intercommunale; Tnt, information du public, camion baptisé «L'info mobile Tous au numérique»", (accusé de réception).	- "procés-verbal des réponses".

13/01/2011 à 20h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
Ordre du jour :
- 01/2011 : attribution lot n° 1 du marché de collecte des ordures ménagères,
- 02/2011 : perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, institution de la TEOM,
- 03/2011 : adhésion des Communes de la CCVE au SIREDOM,
- 04/2011 : PACTE Sud-Essonne,
- 05/2011 : transformation de poste,
- 06/2011 : avenant n° 12 à la mise à disposition de personnel avec la Commune d'Etréchy,
- 07/2011 : désignation de représentants de la Communauté de Communes au sein de syndicats mixtes,
- 08/2011 : projet de convention pour la mise en place de boucles équestres,
- 09/2011 : convention avec la Caisse d'allocations familiales.

17/12/2010.

 

Conseil municipal. (Les élus d'EES remercient vivement la revue mensuelle «Vivre à Etréchy» qui leur a permis de découvrir la programmation de ce Conseil municipal ! Sachant que nous remettons notre tribune le 24 du mois pour respecter les dates de "bouclage", cela signifie que la date de ce Conseil est fixée depuis quelques temps, non ? C'est sûr que nous ne sommes pas dans la logique du "trop d'information tue l'information", cf. notre 5è question lors du Conseil du 26 novembre.).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers (numérotation et découpage effectués par EES).	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 17/12/2010" :	- "présents";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 26 novembre" (non, pas prêt : reporté à un prochain Conseil),	- "nos observations";
- 52/2010 : "décision modificative n° 1",	- "procès-verbal 052/2010";
- 53/2010 : "contrat départemental communal",	- "procès-verbal 053/2010";
- 54/2010 : "demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau et du Département de l'Essonne pour la réalisation d'une unité de désodorisation sur la station d'épuration",	- "procès-verbal 054/2010";
- 55/2010 : "fixation de la surtaxe communale pour le service de l'eau",	- "procès-verbal 055/2010";
- 56/2010 : "attribution du marché de fourniture de repas",	- "procès-verbal 056/2010";
- 57/2010 : "aménagement de jeux extérieurs dans les écoles",	- "procès-verbal 057/2010";
- 58/2010 : "subvention exceptionnelle au comité «Les Amis du Jumelage d'Etréchy»",	- "procès-verbal 058/2010";
- 59/2010 : "demande de subvention départementale pour l'acquisition d'instruments de musique",	- "procès-verbal 059/2010";
- 60/2010 : "subvention exceptionnelle à l'association Histoire et traditions" (document absent),	- "procès-verbal 060/2010";
- "notre proposition de motion sur les modifications des couloirs aériens", ("accusé de réception"),	- ??????;
- nos questions : "1. Agenda 21 : nous avions proposé que notre commune s'implique dans l'Agenda 21 du Département : quelle est la position de la majorité à ce sujet ? 2. Aire d’accueil des gens du voyage. Peut-on espérer obtenir des subventions lorsque notre commune aura pris ses décisions dans ce domaine ? 3. Entretien des chaussées et viabilité hivernale : "nids de poule" et nouveau matériel. 4. Rue des Chênes rouges. Où en sont les procédures concernant les atteintes au site classé de la Vallée de la Juine ?".	- "procés-verbal des réponses".

08/12/2010 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes.

07/12/2010.

26/11/2010.

Conseil municipal. "Ordre du jour" :

Numéro, objet de la délibération. (Lecteur attentif, tu constateras une nouvelle fois que la numérotation et le découpage des délibérations ont été faits à la main. Version publique : pour M. le Maire l'envoi par messagerie électronique fait «double emploi». Et pour continuer dans le bizarre, tu constateras aussi qu'il y a deux délibérations n° 46.)	.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 26/11/2010" :	.	- "présents, observations";
- 046/2010 : rapport d'activité 2009 de la Communauté de Communes;	.	- "procés-verbal 046/2010" (M. le Maire refusant la communication des fichiers électroniques [voir sa réponse à notre demande sur ce sujet], ce fichier est scanné, d'où sa taille);
- 047/2010 : "rapport CLET pour la création d'un service communautaire de maintien à domicile",	.	- "procés-verbal 047/2010";
- 048/2010 : avenants classes décentralisées du Conservatoire : "Chamarande", "Auvers",	.	- "procés-verbal 048/2010" (voir les 2 documents remis aux élus : "pour Chamarande", "pour Auvers";
- 049/2010 : "régime indemnitaire des élus; Frank Berger",	.	- "procés-verbal 049/2010";
- 050/2010 : "transformation de poste",	.	- "procés-verbal 050/2010";
- 051/2010 : "acquisition de terrain : parcelle ZD587",	.	- "procés-verbal 051/2010";
- à titre d'information ("pas de délibération"), 052/2010 : "rapport au Conseil municipal 052/2010", "arrêté préfectoral", Bionerval, prescriptions techniques : "pages 01 à 08", "pages 09 à 16","pages 17 à 24","pages 25 à 32","pages 33 à 40","pages 41 à 48","pages 49 à 53",	.	- "procés-verbal 052/2010";
- question de l'Association pour la préservation de la qualité de la vie : "aire des gens du voyage",	.	- "procés-verbal de la réponse".
- nos questions : "Monument aux morts : absence du nom de Robert Pesant. Skate-park endommagé. Aire d'accueil des gens du voyage : où en est-on ? . Eau : où en est-on ? Communication avec les élus : la messagerie électronique existe aussi".	.	- "procés-verbal des réponses".

 

25/11/2010 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes.

08/11/2010 à 20h.

Réunion publique d'information sur le Schéma de cohérence territoriale (SCOT).

29/10/2010.

Pas de Conseil municipal.

30/09/2010 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes.
• "Ordre du jour".

24/09/2010 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération. Lecteur attentif, tu constateras que la numérotation et le découpage du procés verbal des délibérations ont été faits à la main. Version publique (réponse à notre 5è question) : M. le Maire trouve que «l'envoi par messagerie électronique fait double emploi». Effet pervers de cette décision disons étonnante (parce que nous sommes polis) : il y a deux délibérations n° 46....	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour du Conseil municipal du 24/09/2010" : - "approbation du PV du Conseil municipal du 25 juin"; - "approbation du PV du Conseil municipal du 9 juillet";	- "présents, observations";
- 40/2010 : "avenant numéro 1 au règlement intérieur";	"procés-verbal 040/2010";
- 41/2010 : "appel d'offres pour la fourniture de repas (scolaires + portage)"; "dossier";	"procés-verbal 041/2010";
- 42/2010 : "sortie de deux biens de l'actif de la commune";	"procés-verbal 042/2010";
- 43/2010 : "avenant n° 11 pour la mise à disposition de personnel avec la Communauté de communes Entre Juine et Renarde"; "annexe"; (voir délibération n° "48/2009");	"procés-verbal 043/2010";
- 44/2010 : "subventions à caractère exceptionnel";	"procés-verbal 044/2010";
- 45/2010 : "rémunération des intervenants scientifiques Fête de la science" (voir délibérations n° "88/2008", "56/2009");	"procés-verbal 045/2010";
- 46/2010 : "remboursement de frais au Comité Les Amis du Jumelage" (voir délibération n° "030/2010");	"procés-verbal 046/2010";
- nos questions : "Tnt, tri, affaissement rue des Vrigneaux, boulevard de la Gare".	"procés-verbal des réponses".

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 25/06/2010 : - "approbation du PV du Conseil municipal du 28 mai",	- "présents, observations";
- 31/2010 : compte administratif 2009, budget général et annexes : M14, M49 eau, M49 assainissement,	"procés-verbal 031/2010";,
- 32/2010 : compte de gestion 2009, "budget général", annexes : "eau", "assainissement",	"procés-verbal 032/2010";
- 33/2010 : affectation du résultat 2009, "budget général", annexes : "eau", "assainissement",	"procés-verbal 033/2010";
- 34/2010 : rapport annuel eau, et assainissement,	"procés-verbal 034/2010";
- 35/2010 : "convention d'achat d'eau",	"procés-verbal 035/2010";
- 36/2010 : "demande de subvention Aquex",	"procés-verbal 036/2010";
- 37/2010 : "subvention ASSE EMC",	"procés-verbal 037/2010";
- nos questions. 1. Restauration collective, 20% des produits servis devront être "bio" en 2012 : constitution d'un groupe de travail pour que notre fournisseur atteigne cet objectif d'ici deux ans ? Et comment peser sur lui pour que sa démarche reste pragmatique (utilisation de produits à faible impact environnemental, circuits courts et proximité de producteurs locaux, produits saisonniers) ? 2. Extension du parking de la gare côté Vintué : aménagements prévus pour accéder à ce parking ? Nombre de places créées, financements prévus ? 3. RN20. Evolutions récentes de ce dossier, niveau d’implication de la commune ? 4. Visite cantonale le 17 juin du Président du Conseil général : quid du projet d’extension de la base Intermarché à Mauchamps ?.	procés-verbal des réponses : - "réponses à J. Gautrelet", - "réponses à EES", - "réponses à M. et Mme Guégan".

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 09/07/2010 : - pas d'approbation du PV du Conseil municipal du 25 juin (pas prêt, reporté en septembre ),	.
- "notre déclaration liminaire : «... sans l'apport des représentants de l'opposition si souvent décriée, le Conseil municipal ne pourrait valablement avoir lieu faute de quorum. ...»",	"présents; notre déclaration; réponse de M. le Maire";
- 38/2010 : "régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non titulaires de la commune d'Etréchy", "annexes remises en séance",	"procés-verbal 038/2010";
- 39/2010 : "transformations de poste",	"procés-verbal 039/2010";
- 40/2010 : "attribution du marché des travaux d'enfouissement des réseaux et de l'éclairage du parking de la Gare (remis en séance)".	"procés-verbal 040/2010";
- "nos questions. 1. Restauration collective : intégrer une part en produits bio et en produits locaux dans les repas dans le futur marché de la restauration scolaire, rôle de la commission scolaire. 2. Travaux de voirie et trottoirs. Rôle de la Commission travaux alors que le projet des travaux d'aménagement du parking de la gare est déjà ficelé (pour preuve : réunions de la Commission d'appel d'offres les 6 et 8 juillet pour choisir l'entrepreneur et travaux en août). 3. Le plan de circulation "concerté". Pourquoi avoir annoncé le 5 mai dernier une réunion publique avant fin juin ? Quels sont les nouveaux éléments qui expliquent ce contretemps ? 4. Collège, piscine. L'acquisition du "savoir-nager" est une obligation pour obtenir en 2011 le Diplôme national du brevet (Dnb) pour les élèves de 3è. Les premiers contacts que nous avons pris avec M. le Maire d'Etampes laissent entrevoir une possibilité de coopération dans ce domaine sous réserve des disponibilités de la piscine. Allez-vous saisir cette opportunité ?".	procés-verbal des "réponses à EES".

 

 

09/07/2010 à 20h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 09/07/2010 : - pas d'approbation du PV du Conseil municipal du 25 juin (pas prêt, reporté en septembre ),	,
- "notre déclaration liminaire : «... sans l'apport des représentants de l'opposition si souvent décriée, le Conseil municipal ne pourrait valablement avoir lieu faute de quorum. ...»",	"présents; notre déclaration; réponse du Maire";
- 38/2010 : "régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non titulaires de la commune d'Etréchy", "annexes remises en séance",	"procés-verbal 038/2010";
- 39/2010 : "transformations de poste",	"procés-verbal 039/2010";
- 40/2010 : "attribution du marché des travaux d'enfouissement des réseaux et de l'éclairage du parking de la Gare (remis en séance)".	"procés-verbal 040/2010";,
- "nos questions. 1. Restauration collective : intégrer une part en produits bio et en produits locaux dans les repas dans le futur marché de la restauration scolaire, rôle de la commission scolaire. 2. Travaux de voirie et trottoirs. Rôle de la Commission travaux alors que le projet des travaux d'aménagement du parking de la gare est déjà ficelé (pour preuve : réunions de la Commission d'appel d'offres les 6 et 8 juillet pour choisir l'entrepreneur et travaux en août). 3. Le plan de circulation "concerté". Pourquoi avoir annoncé le 5 mai dernier une réunion publique avant fin juin ? Quels sont les nouveaux éléments qui expliquent ce contretemps ? 4. Collège, piscine. L'acquisition du "savoir-nager" est une obligation pour obtenir en 2011 le Diplôme national du brevet (Dnb) pour les élèves de 3è. Les premiers contacts que nous avons pris avec M. le Maire d'Etampes laissent entrevoir une possibilité de coopération dans ce domaine sous réserve des disponibilités de la piscine. Allez-vous saisir cette opportunité ?".	procés-verbal des "réponses à EES".

 

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25/06/2010 à 21h.

Conseil municipal.
"Ordre du jour" :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 28 mai" : voir ci-dessous,

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 25/06/2010 : - "approbation du PV du Conseil municipal du 28 mai",	- "présents, observations JG";
- 31/2010 : compte administratif 2009, budget général et annexes : M14, M49 eau, M49 assainissement,	"procés-verbal 031/2010";
- 32/2010 : compte de gestion 2009, "budget général", annexes : "eau", "assainissement",	"procés-verbal 032/2010";
- 33/2010 : affectation du résultat 2009, "budget général", annexes : "eau", "assainissement",	"procés-verbal 033/2010";
- 34/2010 : rapport annuel eau, et assainissement,	"procés-verbal 034/2010";
- 35/2010 : "convention d'achat d'eau",	"procés-verbal 035/2010";
- 36/2010 : "demande de subvention Aquex",	"procés-verbal 036/2010";
- 37/2010 : "subvention ASSE EMC",	"procés-verbal 037/2010";
- nos questions. 1. Restauration collective, 20% des produits servis devront être "bio" en 2012 : constitution d'un groupe de travail pour que notre fournisseur atteigne cet objectif d'ici deux ans ? Et comment peser sur lui pour que sa démarche reste pragmatique (utilisation de produits à faible impact environnemental, circuits courts et proximité de producteurs locaux, produits saisonniers) ? 2. Extension du parking de la gare côté Vintué : aménagements prévus pour accéder à ce parking ? Nombre de places créées, financements prévus ? 3. RN20. Evolutions récentes de ce dossier, niveau d’implication de la commune ? 4. Visite cantonale le 17 juin du Président du Conseil général : quid du projet d’extension de la base Intermarché à Mauchamps ?.	procés-verbal des réponses: - "réponses à Gautrelet", - "réponses à EES", - "réponses à Guegan".

Numéro, objet de la délibération. (Lecteur attentif, tu constateras une nouvelle fois que la numérotation et le découpage des délibérations ont été faits à la main : la Mairie rechigne toujours à travailler intelligemment).	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 28/05/2010 : - approbation du PV du Conseil municipal du 26 mars et du 23 avril,	"liste des présents";
- 024/2010 : "quotient familial",	"procés-verbal 024/2010";
- 025/2010 : "tarifs des services année 2010/2011",	"procés-verbal 025/2010";
- 026/2010 : "tarifs saison culturelle 2010/2011",	"procés-verbal 026/2010";
- 027/2010 : "subventions aux associations à caractère scolaire",	"procés-verbal 027/2010";
- 028/2010 : "cession de véhicule",	"procés-verbal 028/2010";
- 029/2010 : "autorisation de dépôt déclaration ASE Tir à l'arc",	"procés-verbal 029/2010";
- 030/2010 : "remboursement de frais au Comité Les Amis du Jumelage",	"procés-verbal 030/2010";
- nos questions ["Couloirs aériens (Pourquoi Etréchy était absente de la mobilisation à la réunion d’Etampes le 17 mai dernier ? Sans doute une des communes parmi les plus touchées, avons-nous déjà renoncé à mener ce combat indispensable à la préservation de notre environnement et de notre cadre de vie ?). L'eau du robinet. (Ne serait-il pas judicieux d’améliorer au moins l’information de la population ?). Disparition des panneaux d'affichage. (Quand la commune rétablira cette liberté ?). Déchets verts. (Notre commune pourrait-elle mettre en oeuvre des démarches d'obtention de composteurs ?). Défibrillateurs. (La Municipalité envisage-t-elle d’acquérir ce genre d’appareil ?)."].	"procés-verbal des réponses" : "Couloirs aériens", "L'eau du robinet", "Disparition des panneaux d'affichage", "Déchets verts", "Défibrillateurs".

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17/06/2010 à ...

A l'occasion de la visite cantonale avec tous (?) les élus du Canton d'Etréchy, M. Michel Berson, Président du Conseil général de l'Essonne, et Mme Claire-Lise Campion, Sénatrice de l'Essonne, Conseillère générale du Canton d'Etréchy invitent les élus à :
- Lardy, à 19h, pour une réunion-débat sur le thème «Face à la crise, l'Essonne relève le défi»,
- Mauchamps, à 20h30, pour une réunion-débat sur le thème «L'Essonne solidaire des associations : un partenariat privilégié».
"Nos questions".

17/06/2010 à 18h30.

Conseil communautaire (et non à 21h à Etréchy, salle Jean Monnet, comme indiqué jusqu'au 11 juin sur ce site).

28/05/2010, à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération. (Lecteur attentif, tu constateras une nouvelle fois que la numérotation et le découpage des délibérations ont été faits à la main : la Mairie rechigne toujours à travailler intelligemment).	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 28/05/2010 : - approbation du PV du Conseil municipal du 26 mars et du 23 avril,	,
- 024/2010 : "quotient familial",	"procés-verbal 024/2010";
- 025/2010 : "tarifs des services année 2010/2011",	"procés-verbal 025/2010";
- 026/2010 : "tarifs saison culturelle 2010/2011",	"procés-verbal 026/2010";
- 027/2010 : "subventions aux associations à caractère scolaire",	"procés-verbal 027/2010";
- 028/2010 : "cession de véhicule",	"procés-verbal 028/2010";
- 029/2010 : "autorisation de dépôt déclaration ASE Tir à l'arc",	"procés-verbal 029/2010";
- 030/2010 : "remboursement de frais au Comité Les Amis du Jumelage",	"procés-verbal 030/2010";
- nos questions ["Couloirs aériens (Pourquoi Etréchy était absente de la mobilisation à la réunion d’Etampes le 17 mai dernier ? Sans doute une des communes parmi les plus touchées, avons-nous déjà renoncé à mener ce combat indispensable à la préservation de notre environnement et de notre cadre de vie ?). L'eau du robinet. (Ne serait-il pas judicieux d’améliorer au moins l’information de la population ?). Disparition des panneaux d'affichage. (Quand la commune rétablira cette liberté ?). Déchets verts. (Notre commune pourrait-elle mettre en oeuvre des démarches d'obtention de composteurs ?). Défibrillateurs. (La Municipalité envisage-t-elle d’acquérir ce genre d’appareil ?)."].	"procés-verbal des réponses" : "Couloirs aériens", "L'eau du robinet", "Disparition des panneaux d'affichage", "Déchets verts","Défibrillateurs".

23/04/2010, à 21h.

Conseil municipal.
Ordre du jour :
- approbation du PV du Conseil municipal du 16 mars, "nos observations" (voir à cette date le détail des procés-verbaux délibération par délibération),
- 017/2010 : avenant au contrat d'affermage du service de l'eau potable,
- 018/2010 : modifications statutaires de la Communauté de Communes,
- 019/2010 : avenant n° 2 au règlement intérieur de l'Espace Jean Monnet,
- 020/2010 : subventions aux associations à caractère sportif et culturel,
- 021/2010 : subventions aux associations à caractère social,
- 022/2010 : subventions diverses,
- "nos cinq questions. (Désherbage chimique : quel produit actif a été utilisé et pourquoi ce travail est externalisé ? Gens du voyage : ne pensez-vous pas qu'il y a urgence à agir ? Caisse des Ecoles : nature des difficultés rencontrées ? Absence de compte rendus des commissions. Horaires des transports en commun.)".

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 23/04/2010 :	"Liste des présents"
- "approbation du PV du Conseil municipal du 16 mars" (voir à la date du 16/03 le tableau avec le découpage des délibérations : découpage habituel fait main avec ciseaux et ruban adhésif, mais oui !); "nos demandes de rectifications",	"procés_verbal de nos demandes de modifications"
- "017/2010" : avenant au contrat d'affermage du service de l'eau potable, complément remis en séance (non le Claviste d'EES n'a pas abusé de substances illicites sans modération : il y a bien deux délib' n° 17),	"procés-verbal 017/2010"
- "018/2010" : modifications statutaires de la Communauté de Communes (révision partielle concernant l'article 13 pour s'adapter à une évolution statutaire de syndicats ou pour traduire la conclusion d'une réflexion : Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge, SIVSO; Syndicat intercommunal de transport du Grand étampois, SITGE; création d'un Centre intercommunal d'action sociale, CIAS; politique du logement et du cadre de vie, protection et mise en valeur de l'environnement), "statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde",	"procés-verbal 018/2010"
- "019/2010" : avenant n° 2 au règlement intérieur de l'Espace Jean Monnet (suppression de l'obligation de présence d'un agent communal lors des manifestations),	"procés-verbal 019/2010"
- "020/2010" : subventions aux associations à caractère sportif et culturel,	"procés-verbal 020/2010"
- "021/2010" : subventions aux associations à caractère social,	"procés-verbal 021/2010"
- "022/2010" : subventions diverses,	"procés-verbal 022/2010"
- "023/2010 (remis en séance)" : subvention Sécurité routière,	"procés-verbal 023/2010"
- "nos cinq questions (Désherbage chimique : quel produit actif a été utilisé et pourquoi ce travail est externalisé ? Gens du voyage : ne pensez-vous pas qu'il y a urgence à agir ? Caisse des Ecoles : nature des difficultés rencontrées ? Absence de compte rendus des commissions. Horaires des transports en commun.)" (notes perso'),	"procés-verbal des réponses"
- question des familles Guegan-Viezzoli.	"procés-verbal de la réponse".

 

Conseil de la Communauté de communes.

Conseil municipal.
Ordre du jour :
- approbation du PV du Conseil municipal du 29 janvier (voir à cette date le détail des pv délibération par délibération),
- 011/2010 : fixation des taux d'imposition 2010,
- 012/2010 : approbation du budget primitif 2010 et des budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement,
- 013/2010 : demande subvention départementale pour l'élaboration du PLU,
- 014/2010 : convention avec le Comité des fêtes,
- 015/2010 : subvention aux écoles (Noël, voyages de fin d'année),
- 016/2010 : modification du régime indemnitaire du personne! technique,
- nos questions. (Dans quel délai la commune compte-t-elle résoudre ces difficultés et satisfaire à ses obligations légales concernant l'absence d’aire d’accueil des gens du voyage ? Quid des alternatives au désherbage chimique ? Pollution lumineuse et cohérence de notre éclairage public. Plan de réfection des trottoirs. Evolution du dossier du déplacement d’un couloir aérien d’accès à Orly.).

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 26/03/2010 : - "approbation du PV du Conseil municipal du 29 janvier" (voir à cette date le tableau avec le découpage des délibérations de ce PV : découpage fait main avec ciseaux et ruban adhésif, mais oui ! Impossible d'avoir la version électronique... Je rêve !),	"Liste des présents"
- "011/2010" : fixation des taux d'imposition 2010,	"procés-verbal 011/2010"
- "012/2010" : approbation du Budget Primitif 2010 et des Budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement (documents impossibles à scanner et comme ils "ne peuvent pas être sur un format de fichier traditionnel"...),	"procés-verbal 012/2010"
- "013/2010" : demande subvention départementale pour l' élaboration du PLU,	"procés-verbal 013/2010"
- "014/2010" : convention avec le Comité des fêtes,	"procés-verbal 014/2010"
- "015/2010" : subvention aux écoles (Noël, voyages de fin d'année),	"procés-verbal 015/2010"
- "016/2010" : modification du régime indemnitaire du personne! technique,	"procés-verbal 016/2010"
- "017/2010" : subvention au Comité des fêtes,	"procés-verbal 017/2010"
- "nos questions. (Dans quel délai la commune compte-t-elle résoudre ces difficultés et satisfaire à ses obligations légales concernant l'absence d’aire d’accueil des gens du voyage ? Quid des alternatives au désherbage chimique ? Pollution lumineuse et cohérence à notre éclairage public. Plan de réfection des trottoirs. Evolution du dossier du déplacement d’un couloir aérien d’accès à Orly.)".	"procés-verbal des réponses".

Conseil municipal (initialement prévu le 19 février).
• "Ordre du jour", "rectificatif à l'ordre du jour" du Conseil municipal du 16/03/2010 ("nos demandes de rectifications ou d'ajouts à ce procés-verbal") :
- "liste des présents",
- débat sur le PADD : "procés-verbal 008/2010",
- débat d'orientation budgétaire : "procés-verbal 009/2010",
- demande de subvention départementale pour la fête de la science : "procés-verbal 010/2010".
• Questions "orales" d'EES : "changement des horaires de l'antenne de la Sécurité sociale; mise en oeuvre du «Plan d'accessibilité voiries, espaces publics» (PAVE)" : "procés-verbal des réponses".

Suite au Conseil municipal du 29 janvier, et pour mémoire :
- voir la délibération 007/2010, don aux sinistrés d’Haïti : "ancienne version du projet", "nouvelle version votée" et "notre déclaration lors du Conseil";
- "lettre de remerciements de «ACTION CONTRE LA FAIM»";
- voir page 7 du "procès-verbal du Conseil municipal du 29/01/2010" (Répu' du 08/03/2012).

• "Arrêté préfectoral concernant la réglementation à Etréchy sur l'eau potable et sur les contraintes encadrant la nouvelle dérogation".

Conseil municipal (reporté au mardi 16 mars).

Conseil de la Communauté de communes.

29/01/2010, à 21h.

 

                        

Conseil municipal. "Procès-verbal du Conseil municipal du 29/01/2010".
• Approbation du PV du Conseil municipal du 27 novembre (pv entier); voir à la date du 27/11/2009 le détail par délibération.
• Ordre du jour, le découpage des procès-verbaux des délibérations est fait main par votre association préférée avec ciseaux et ruban adhésif, mais oui ! La version électronique a toujours autant de mal à arriver à Etréchy ! Ni site internet tant de fois promis, ni fichiers électroniques. Vous ne rêvez pas, nous sommes bien en l'an 2.010, en France :
- 000/2010 : "liste des présents et observations au PV du 27 novembre",
- 001/2010 : rapport de la C.L.E.T. pour le transfert de charges 2010 : "procés-verbal 001/2010";
- 002/2010 : acquisition de terrain ENS : "procés-verbal 002/2010";
- 003/2010 : demande de subvention pour acquisition de terrain ENS : "procés-verbal 003/2010";
- 004/2010 : demande de subvention pour acquisition d’instruments de musique : "procés-verbal 004/2010";
- 005/2010 : transformation de postes : "procés-verbal 005/2010";
- 006/2010 : mandatement de dépenses d’investissement avant approbation du budget : "procés-verbal 006/2010";
- 007/2010 : don aux sinistrés d’Haïti : "procés-verbal 007/2010" (une faute de frappe ou alors une erreur d'inattention doivent être la cause de l'omission de "notre déclaration" dans ce pv);
- "nos quatre questions [skate-park, voirie dégradée et dangereuse, prévention des déchets (puisque notre question de novembre était semble-t-il trop compliquée), organigramme de la Mairie]", "procés-verbal des réponses".

Conseil municipal.
• Approbation du PV du Conseil municipal du 25 septembre (les procés-verbaux sont mis en ligne le 29/11 : voir à la date du 25/09; nous avons notamment demandé une correction sur la présentation de nos questions).
• Ordre du jour :
- 50/2009 : DGE 2010 (incohérence de la numérotation ?);
- 51/2009 : (document définitif remis en séance) renouvellement de la ligne de trésorerie;
- 52/2009 : transformation de poste (Adjoint technique principal de 2è classe);
- 53/2009 : transformation de poste DST;
- 54/2009 : création poste Adjoint administratif 1ère classe;
- 55/2009 : avenants aux conventions de classes décentralisées du Conservatoire de musique pour Chamarande, et pour Auvers;
- 56/2009 : rémunération des intervenants scientifiques Fête de la science;
- 57/2009 : dépôt de dossier de déclaration préalable;
- 58/2009 : rétrocession de voirie dans le domaine communal (ZAC);
- 59/2009 : (document remis en séance) motion relative à la modification du couloir aérien d'Orly face à l'Est.
• Nos quatre questions :
- Etréchy dans une démarche de développement durable : pour notre commune quelques suggestions de réduction des déchets simples et peu coûteuses et... qui auraient valeur d'exemple;
- voirie, une question pratique (de simple bon sens, dommage de perdre une cartouche pour ça) : où est la cohérence des matériaux ?
- transfert de la restauration scolaire : pourquoi pas une convention avec le Département pour une fourniture de repas par la cantine surdimensionnée du Collège Le Roussay ?
- pourquoi pas des solutions d'éclairage public moins coûteuses et plus adaptées aux préoccupations environnementales ?.
PV du Conseil municipal du 27 novembre 2009 (pv entier) mis sur cette page le 1er février 2010 : "liste des présents et observations au PV du 25 septembre"; "procés-verbal 50/2009"; "procés-verbal 51/2009"; "procés-verbal 52/2009"; "procés-verbal 53/2009"; "procés-verbal 54/2009"; "procés-verbal 55/2009 pour Auvers" "pour Chamarande"; "procés-verbal 56/2009"; "procés-verbal 57/2009"; "procés-verbal 58/2009"; "procés-verbal 59/2009"; "procés-verbal des réponses aux questions d'EES"; "procés-verbal des réponses aux autres questions",

Pas de Conseil municipal.

Conseil municipal.
• Approbation du PV du Conseil municipal du 26 juin (accessible ci-dessous, depuis cette page le 26/09 à 0h00).
• Ordre du jour :

• "Ordre du jour du Conseil municipal du 25/09/2009".	"Observations au PV du 26 juin"
Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers :	Compte-rendu :
- 42/2009 : "décision modificative n° 1, budget général (subvention CCAS)";	"procés-verbal de la délibération n° 42/2009"
- 43/2009 : "solution retenue pour l'eau potable";	"procés-verbal 43/2009"
- 44/2009 : "avenant au contrat de concession de distribution publique de gaz";	"procés-verbal 44/2009"
- 45/2009 : "demande de subvention pour acquisition d'un instrument de musique";	"procés-verbal 45/2009"
- 46/2009 : "régime indemnitaire des élus";	"procés-verbal 46/2009"
- 47/2009 : rapport d'activité 2008 de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde ("pages 1 à 8"; "pages 9 à 16"; "pages 17 à 24"; "pages 25 à 34");	procés-verbal 47/2009 "partie 1/2", "partie 2/2".
- 48/2009 : "avenant n° 10 pour la mise à disposition de personnel avec la Communauté de communes Entre Juine et Renarde";	"procés-verbal 48/2009"
- 49/2009 : "convention avec Souzy la Briche pour la restauration scolaire";	"procés-verbal 49/2009"
- 50/2009 : "dénomination de voie, rue Lucien Sergent".	"procés-verbal 50/2009"
• Questions "orales" : "nos quatre questions : nouvelle atteinte au site classé de la Juine; Zac des Hautes Prasles; aménagement expérimental rue Salvador Allende; entretien (exemples avenue du Pont Royal, Grande rue)".	"procés-verbal des réponses",
• Question de M. Richard Durand.	"procès-verbal de la réponse".

- questions "orales" : "nos quatre questions : nouvelle atteinte au site classé de la Juine; Zac des Hautes Prasles; aménagement expérimental rue Salvador Allende; entretien (exemples avenue du Pont Royal, Grande rue)".

Conseil municipal : ordre du jour et validation du procés-verbal du Conseil du 29 mai (voir à cette date le détail des délibérations).
. Nos trois questions : voirie ("décalage" entre les promesses de «ville-net» et la réalité); désherbage chimique incomplet (début d'une prise en compte de l'environnement ?); adhésion à l'association «A10 gratuite».

Documents mis sur cette page le 25/09 à 23h50. • Ordre du jour du Conseil municipal du 26 juin 2009. "Entête du PV"; "observations au PV du 29 mai".

• 33/2009 : compte administratif 2008. M14. Budget général : exécution du budget, résultat de l'exercice 2008, comparatif budget/réalisé, détail par article, section investissement : dépenses, recettes. M49. Budget annexe "eau" : compte administratif, exécution du budget eau, comparatif budget/réalisé, détail par article, section investissement : dépenses, recettes. M49. Budget annexe "assainnissement" : compte administratif, exécution du budget assainnissement, comparatif budget/réalisé, détail par article, section investissement : dépenses, recettes. "Procés-verbal de la délibération n° 33/2009".

• 34/2009 : compte de gestion 2008. Budget général et budgets annexes. "Procés-verbal de la 34/2009".

• 35/2009 : rapport d'activités pour les services de l'eau (a, b c, d) et de l'assainissement (a, b, c, d, e). (Non le "scanneur" ne s'est pas mélangé les pédales ! Le dossier remis est en l'état .). "Procés-verbal de la 35/2009".

• 36/2009 : aide à la qualité d'exploitation des systèmes d'assainissement collectifs (AQUEX) pour l'année 2009. "Procés-verbal de la 36/2009"

• 37/2009 : acquisition de terrains (achats à la SAFER à classer Espaces Naturels et Sensibles). "Procés-verbal de la 37/2009".

• 38/2009 : demande de subvention pour acquisition de terrains classés en Espaces Naturels et Sensibles. "Procés-verbal de la 38/2009".

• 39/2009 : indemnité de conseil du Receveur municipal. "Procés-verbal de la 39/2009"

• 40/2009 : indemnité de gardiennage de l'église pour l'année 2009. "Procés-verbal de la 40/2009".

• 41/2009 : sortie d'un bien de l'actif de la commune. "Procés-verbal de la 41/2009".

• 42/2009 : tarifs de la saison culturelle 2009/2010. "Procés-verbal de la 42/2009".

• Questions "orales" : nos trois questions : voirie, désherbage, autoroute A10. "Procés-verbal des réponses".

Conseil municipal : ordre du jour.
Nos cinq questions :
- peut-on voter une motion pour que notre commune se prononce contre le Centre de stockage des déchets ultimes (csdu) de St Escobille et se prononce pour une politique communale de réduction des déchets ?
- où en est la dérogation pour la consommation de l'eau potable à Etréchy ?
- voirie : des "ptits trous, encore des p'tits trous", mais là, c'est un gros, jusqu'à quand ?
- ouverture partielle de la maison de retraite : quel rôle a joué l'annulation des élections municipales ?
- la loi sera-t-elle respectée rue des Chênes rouges ?

Attention à l'heure ! Le Conseil est avancé pour pouvoir assister à la retraite aux flambeaux à 22h et aller voir le feu d'artifice à 23h (donc nous sommes prévenus : pas plus de 2 heures de Conseil !).

Objet de la délibération (entête)	PV validé dans ses grandes lignes le 26 juin
• 23/2009 : affectation des résultats 2008,	procés-verbal de la 23/2009
• 24/2009 : quotient familial 2009/2010,	procés-verbal de la 24/2009
• 25/2009 : tarifs des services pour l'année scolaire 2009/2010,	procés-verbal de la 25/2009
• 26/2009 : modification simplifiée du POS (modif' zone de Gravelles),	procés-verbal de la 26/2009
• 27/2009 : autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire pour Intermarché,	procés-verbal de la 27/2009
• 28/2009 : rétrocession d'une concession funéraire,	procés-verbal de la 28/2009
• 29/2009 : avenant au marché d'étude pour la faisabilité d'une prise d'eau sur la Juine,	procés-verbal de la 29/2009
• 30/2009 : subventions aux associations : à caractère sportif, à caractère culturel, à caractère scolaire, à caractère social, diverses,	procés-verbal de la 30/2009
• 31/2009 : annulation de la délibération n°81/2008 portant suppression de la classe de trompette au Conservatoire de musique,	procés-verbal de la 31/2009
• 32/2009 : désignation de deux représentants du Conseil pour siéger à la Caisse des Ecoles,	procés-verbal de la 32/2009
• nos cinq questions.	procés-verbal des réponses

 

Conseil municipal, ordre du jour : - délibération n° 12 : vote des taux d'imposition, - délibération n° 13 : budget primitif 2009, budget général et budgets annexes, - délibération n° 14 : désignation du représentant au Comité national d'action sociale (cnas), - délibération n° 15 : convention pour la mise à disposition d'un Avocat avec le Centre interdépartemental de gestion de la Grande couronne (cig), - délibération n° 16 : fixation du taux unitaire des vacations funéraires, - délibération n° 17 : Commission communale des impôts directs, - délibération n° 18 : correspondant Sécurité routière, - délibération n° 19 : subvention au Comité des fêtes, - délibération n° 20 : demande de subvention départementale pour renouvellement d'instruments de musique pour le Conservatoire, - délibération n° 21 : gratuité des autoroutes A10 et A11, - délibération n° 22 : motion pour la ligne C du RER.

Procès-verbal : pages 1 à 4, pages 5 à 8, pages 9 à 12, pages 13 à 16, pages 17 à 19.

FLASH INFO du 1er avril.
Revenant sur la délibération prise lors du Conseil municipal du 30 mars relative aux 8 délégués à la Communauté de communes, M. le Maire proposera une répartition proportionnelle aux résultats électoraux du 15 mars, il y aurait donc 3 délégués EES, 2 délégués pour "Etréchy passionnément" et 3 délégués pour "Etréchy avec vous".

Conseil municipal, ordre du jour : - délibération n° 5 : débat d'orientation budgétaire (dob), - délibération n° 6 : règlement intérieur, - délibération n° 7 : délégations au Maire, - délibération n° 8 : commissions municipales, Commission d'appel d'offres (cao), - délibération n° 9 : délégués à la Communauté de communes, - délibération n° 10 : représentants au Comité technique paritaire, - délibération n° 11 : indemnités Maire et Adjoints.

Procès-verbal : pages 1 à 4, pages 5 à 8, pages 9 à 12, pages 13 à 16, pages 17 à 20, pages 21 et 22.

Conseil municipal, ordre du jour.
Election du Maire; fixation du nombre des Adjoints au Maire; élection des Adjoints.

Conseil municipal, sommaire. La réglementation ne nous permet pas, hélas, d'avoir le procès-verbal de ce dernier Conseil municipal de l'année avant longtemps, nous en sommes les premiers désolés : plusieurs sujets, dont celui concernant la "shadokisation" de notre commune, méritaient d'être portés à votre connaissance. Il n'est pas banal de vouloir construire une "usine à eau" et transformer les Strépiniacois en douceur en Shadoks sans qu'ils n'en sachent rien.
Nos quatre questions : délégations au Maire, dérogation pour l'eau, nouveaux lampadaires Pont royal, les "travaux" près de la ferme du Vintué.
Approbation du procès-verbal du Conseil du 26/09 (pages 1 à 5, pages 6 à 10, pages 11 à 16).
En réponse à notre demande auprès de la Délégation spéciale, nous avons obtenu le 17/01/2009 la copie de la délibération n° 74/2008 [relative à l' "attribution du marché pour l'étude de faisabilité d'une usine de traitement de l'eau de surface sur la Juine / demande de subventions"] où il est indiqué le résultat du vote de tous les Conseillers municipaux.
Compte-rendu du Conseil municipal du 28/11/2008, il est vraiment très instructif :
- liste des présents,
- décision modificative n° 1 du budget général (pages 1à 6),
- décision modificative n° 1 du budget eau (pages 6 à 13),
- révision POS et passage en PLU, vente de terrains (pages 13 à 17),
- contrat de la Juine (pages 17 et 18),
- étude de faisabilité de pompage des eaux de la Juine (pages 19 à 21) : analysez bien le résultat des votes,
- dotation globale d'équipement 2009, ascenseur Mairie, enfouissement de réseaux, abri bus, (pages 21 à 26),
- convention sur le personnel et les logements avec la Communauté de communes, assurance chômage (Garp), poste Trompettiste, convention Conservatoire/Auvers (pages 26 à 31),
- convention Conservatoire/Chamarande, écolages avec Morigny, subventions exceptionnelles, postes administratifs, vacation pour la distribution de "Vivre à etréchy" (pages 31 à 36),
- fête de la science, questions de notre groupe (pages 37 à 41).

10/06/2008, 10h.

. 25/10/2007.