Etréchy 2007/2019 > Conseils municipaux et communautaires

ETRECHY, ENSEMBLE ET SOLIDAIRES
vous propose un extrait de ses archives :
Conseils municipaux et communautaires
pour la période du 16/03/2008 au 31/12/2019.
Allez sur la page courante : https://etrechyensembleetsolidaires.fr/.

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	Mairie, Mauchamps. . • Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. Approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 16/10/2019" : . "Ordre du jour" (ce serait bien que les collectivités arrêtent de causer par sigles ! Chaque citoyen n'est pas un spécialiste et on peut, car ça ne coûte pas cher, au moins au début de l'exposé, utiliser le vocabulaire sans abréviation : l'exclusion commence par là, arrêtons de causer entre "spécialistes". Nous, EES, on vous retape l'ordre du jour en français moyen, c'est notre côté gilet jaune... Non, c'est rien, juste un coup de gueule du Claviste d'EES.) : - 094/2019 : décision modificalive n° 1 budget de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR); - 095/2019 : décision modificative n° 1 budget eau; - 096/2019 : décision modificative n° 1 budget assainissement; - 097/2019 : décision modificative n° 1 budget Syndicat intercommunal des eaux Souzy-Mauchamps-Torfou-Chauffour (Sie SMTC; Syndicat des Eaux Ouest Essonne); - 098/2019 : intégration des excédents du budget annexe SMTC du Syndicat des Eaux Ouest Essonne dans le budget annexe eau potable SMTC-CCEJR de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR); - 099/2019 : indemnité de conseil du Percepteur; - 100/2019 : acquisition d'un terrain à Villeneuve sur Auvers; - 101/2019 : transfert de maîtrise d'oeuvre des travaux d'aménagement et gestion globale des ruissellements sur la Commune de St Sulpice de Favières; - 102/2019 : établissement du schéma directeur d'assainissement eaux pluviales et eaux usées sur le territoire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR); demande de subvention; - 103/2019 : établissement du schéma directeur de gestion des eaux pluviales; demande de subvention; - 104/2019 : adhésion à l'Association pour le développement opération et la promotion des techniques alternatives (ADOPTA); - 105/2019 : conventions pour l'accueil d'Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) et d'Unités d'enseignement en maternelle autisme (UEMA) au service de restauration, Communes de Brétigny sur Orge, Arpajon et Ste Geneviève des Bois; - 106/2019 : convention de partenariat avec le Mouvement des entreprises de France (MEDEF); - 107/2019 : convention de financement pour la mise en oeuvre du réseau d'initiative publique de communications électroniques sur le territoire de l'Essonne (Syndicat mixte ouvert Essonne Numérique, SMO); - 108/2019 : tarifs des séjours 2020 Enfance-Jeunesse; - 109/2019 : modification des tarifs de la halte-garderie; - 110/2019 : retrait du Syndicat intercommunal pour le recyclage et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM, Lisses; Centre intégré de traitement des déchets (CITD) de Vert le Grand) du Syndicat intercommunal pour le traitement et la valorisation des déchets (SITREVA, Rambouillet); - 111/2019 : adhésion de la commune de Cerny au Syndicat intercommunal d'aménagement de réseaux et de cours d'eau (SIARCE, Corbeil); - 112/2019 : arrét du projet de plan climat air énergie territorial (Pcaet); - 113/2019 : mise à jour du plan d'actions pour le plan vélo; - 114/2019 : mise à jour du tableau des effectifs; - 115/2019 : rapport d'activités 2018.	21/11/2019 à 20h.
	Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 11/10/2019"; "- 075/2019 : fixation de forfaits pour la rémunération du personnel communal dans le cadre de la gestion en régie de la patinoire éphémère; - 076/2019 : paiement des investissements avant vote du budget; - 077/2019 : admission en non-valeur des créances irrécouvrables; - 078/2019 : contrat de territoire départemental- bilan à mi-parcours; - 079/2019 : demande de subvention au titre du contrat d'aménagement régional; - 080/2019 : demande de subvention au titre du dispositif de la région ldF pour les équipements sportifs de proximité; - 081/2019 : dénomination du stand de tir; - 082/2019 : acquisition Mérici; - 083/2019 : demande de subvention ENS Mérici; - 084/2019 : acquisition trottoir sente de la folie; - 085/2019 : acquisition trottoir Guyoni". - "questions d'EES : trottinettes électriques; borne d'apport volontaire; amiante aux préfabriqués du stade".	15/11/2019 à 21h.
	Salle René Cassin, Lardy. . • Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. "Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26/09/2019". "Ordre du jour" : "093/2019 : adoption du projet de territoire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde".	16/10/2019 à 20h30.
	Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 04/07/2019"; -"058/2019 : mise à jour du tableau des effectifs; - 059/2019 : convention de mise à disposition d'un avocat du CIG; - 060/2019 : modification du règlement du cimetière; - 061/2019 : rétrocession d'une concession au cimetière; - 062/2019 : indemnité de conseil du percepteur; - 063/2019 : frais d'écolage; - 064/2019 : renouvellement de la carte d'achat au sein de la collectivité comme modalité d'exécution des marchés publics; - 065/2019 : demande d'avenant au contrat de territoire départemental; - 066/2019 : avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège d'Etréchy; - 067/2019 : adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement; - 068/2019 : règlement de la patinoire; - 069/2019 : tarifs de la patinoire; - 070/2019 : charte d'utilisation des vestiaires du stade; - 071/2019 : avenant n04 à la convention d'utilisation du stand de tir par l'administration pénitentiaire; - 072/2019 : acquisition de terrains, M. Charpentier; - 073/2019 : acquisition de terrains au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS); - 074/2019 : demande de subvention au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS)"; - "questions d'EES : activité de pêche : accès dangereux à la RN 20; protection du patrimoine arboré d'Etréchy; permission de dialogue".	11/10/2019 à 21h.
	Salle Jean Monnet. • Réunion publique sur le déploiement de la fibre optique et sur le début de commercialisation des abonnements.	02/10/2019 à 19h30 sur "Vivre à Etréchy", et... 19h sur le site de la Commune; faites le bon choix ! .
	Mairie, Mauchamps. . • Conseil communautaire de la Communauté de Cammunes Entre Juine et Renarde. "Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13/06/2019". "Ordre du jour".	26/09/2019 à 21h.
	• Etréchy. "Politique; élections municipales; Étréchy Ensemble et Solidaires, Fanny Mézaguer" (jpg), publié avec l'aimable autorisation du REPUBLICAIN DE L'ESSONNE.	04/07/2019.
	Mairie. • Conseil municipal : "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 22/05/2019"; - 048/2019, 049/2019, 050/2019, 051/2019, 052/2019, 053/2019, 054/2019, 055/2019, 056/2019, 057/2019. "Procès-verbal du Conseil municipal du 4 juillet 2019".	04/07/2019 à 21h.
	Mairie, Mauchamps. . • Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. "Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 11/04/2019". "Ordre du jour".	13/06/2019 à 21h.
	Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy: "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 29/03/2019" (pour mémoire : "compte rendu d'EES"); - 034/2019 : mise à jour du tableau des effectifs; - 035/2019 : régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Régisseurs; - 036/2019 : approbation du Compte de Gestion 2018; - 037/2019 : approbation du Compte Administratif 2018; - 038/2019 : affectation du résultat 2018; - 039/2019 : subventions aux associations sportives; - 040/2019 : convention fête de la peinture entre les communes d'Etréchy et de Linas; - 041/2019 : adhésion à la convention du CIG pour la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement à la mise en place du règlement n° 2016/679 dit RGPD au sein de la Mairie d'Etréchy; - 042/2019 : déclassement par anticipation des parcelles AE n° 573 et AE n° 171 de 3.797 m2 du domaine public communal sises 3 rue du Moulin à Vent; - 043/2019 : cession de terrains sis 3 rue du Moulin à Vent; - 044/2019 : dénomination de voie . Foncier Aménagement; - 045/2019 : bien sans maître, intégration du compte Rehm Chantereau; - 046/2019 : convention du régisseur de Jean Monnet entre la Commune d'Etréchy et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (ccejr); - 047/2019 : retrait partiel de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (ccejr) du SIREDOM. "Procès-verbal du Conseil municipal du 22/05/2019".	22/05/2019 à 21h.
	Etréchy (enfin !!!), salle Jean Monnet. . • Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. Pour info', la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) est composée de 16 Communes (et non treize !) : Auvers-St Georges, Boissy le Cutté, Boissy sous St Yon, Bouray sur Juine, Chamarande, Chauffour lès Etréchy, Etréchy, Janville sur Juine, Lardy, Mauchamps, St Sulpice de Favières, St Yon, Souzy la Briche, Torfou, Villeconin et Villeneuve sur Auvers. - Approbation du procès-verbal du Conseil du "14/03/2019". "Ordre du jour" : - n° 028/2019 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2019 - n° 029/2019 : TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR 2019 - n° 030/2019 : BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2019 - n° 031/2019 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 eau potable - n° 032/2019 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 ASSAINISSEMENT- n° 033/2019 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 SMTC – CC JUINE RENARDE- n° 034/2019 : ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2019- n° 035/2019 : CREATION DE DEUX AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - CRECHE SAINT-YON ET CRECHE LARDY- n° 036/2019 : SYNDICAT MIXTE OUVERT « ESSONNE ENERGIES » - ADOPTION DES STATUTS ET ADHESION DE LA Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) - n° 037/2019 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Essonne CCIE et la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de l'Essonne CMAE - n° 038/2019 : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE COOPERATION POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS – MISSION LOCALE SUD ESSONNE - n° 039/2019 : TARIF SEJOUR ETE 2019 (tranche d’âge des 6 – 9 ans) - n° 040/2019 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) - n° 041/2019 : DEMANDE DE SUBVENTION – CONCOURS PARTICULIER EN FAVEUR DES BIBLIOTHEQUES DE LECTURE PUBLIQUE - n° 042/2019 : AVIS SUR LE PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (PRPGD) - n° 043/2019 : SIGNATURE CONVENTION CONCOURS TECHNIQUE DE LA SAFER EN VUE DE L’ACQUISITION DE PARCELLES AGRICOLES.	11/04/2019 à 21h.
	Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 08/02/2019"; - 014/2019 : maintien ou non d'un d'Adjoint au Maire dans ses fonctions suite à un retrait de délégations; - 015/2019 : détermination du nombre d'Adjoints; - 016/2019 : indemnités des élus (annule et remplace la délibération n° 005/2019); - 017/2019 : mise à jour du tableau des effectifs; - 018/2019 : approbation du budget primitif 2019; - 019/2019 : fixation des taux d'imposition; - 020/2019 : subventions à caractère sportif et culturel; - 021/2019 : subventions à caractère scolaire; - 022/2019 : fusion du groupe scolaire Saint-Exupéry; - 023/2019 : création d'un tarif pour les accompagnateurs des exposants pour le repas du marché de Noël; - 024/2019 : tarification de location des salles communales; - 025/2019 : convention d'objectifs entre la Commune et le comité des fêtes; - 026/2019 : convention d'affranchissement avec la Commune de Chauffour lès Etréchy; - 027/2019 : acquisition de trottoir Essonne Habitat; - 028/2019 : modification du recensement des Espaces Naturels Sensibles (ens); - 029/2019 : modification de la zone de préemption des Espaces Naturels Sensibles; - 030/2019 : acquisition de terrains; - 031/2019 : échange de terrain; - 032/2019 : recours à l'article L 106 du livre des procédures fiscales; - 033/2019 : convention carte Siredom. - Les "questions d'EES". "Procès-verbal du Conseil municipal du 29/03/2019".	29/03/2019 à 20h.
	Mauchamps, en Mairie. . • Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. "Ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/01/2019"; - N° 09/2019 : INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE. - N° 10/2019 : PRESENTATION DU RAPPORT EGALITE FEMME-HOMME ET APPROBATION DU PLAN D'ACTIONS. - N° 11 : Débat d'Orientations Budgétaires 2019. - N° 12/2019 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LES DIABOLOS DE LA JUINE» A LARDY. - N° 13/2019 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A : - Les Diabolos de la Juine - Lardy - Les Diablotins - Etréchy - Les Pitchounes – Souzy-la Briche - Les P'tits Bidous – Bouray-sur-Juine - Les P'tits Loups - Etréchy. - N° 14/2019 : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE COOPERATION POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS – MISSION LOCALE DES 3 VALLEES. - N° 15/2019 : INTERET COMMUNAUTAIRE DANS LA POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET DE SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES – MODIFICATIF. - N° 16/2019 : FIXATION DE LA SURTAXE D'ETRECHY POUR LE SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT. - N° 17/2019 : AVENANT N°2 AUX CONTRATS DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE D'ETRECHY. - N° 18/2019 : FIXATION DES TARIFS POUR LE SERVICE EAU SMTC-CC JUINE RENARDE. - N° 19/2019 : QUOTIENT FAMILIAL / ANNEE SCOLAIRE 2019-2020. - N° 20/2019 : TARIFS DES SERVICES - ANNEE SCOLAIRE 2019-2020. - N° 21/2019 : MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGEES / FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE AUX COÛTS D'INTERVENTION DES AIDESMENAGERES. - N° 22/2019 : DEMANDE DE SUBVENTIONS CONTRAT DE RURALITE. - N° 23/2019 : DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2019. - N° 24/2019 : RETRAIT PARTIEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE DU SYNDICAT SIREDOM (Syndicat pour l'Innovation, le Recyclage et l'Energie par les Déchets et Ordures Ménagères). - N° 25/2019 : INSTAURATION D'UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. - N° 26/2019 : MOTION LIGNE C DU RER (rupture de charge de la ligne C concernant les branches provenant du Sud Essonne soient définitivement abandonnés). - N° 027/2019 : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATON D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAïQUE SUR LA COMMUNE D’ETRECHY, annexe.	14/03/2019 à 21h.
	Mairie. • Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" : - approbation du "procès-verbal du 12/12/2018"; "- 001/2019 : rapport d'orientation budgétaire 2019; - 002/2019 : reversement d'une part des excédents d'investissement des budgets annexes dissous à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR); - 003/2019 : mise à jour du tableau des effectifs; - 004/2019 : adhésion convention CIG prévoyance; - 005/2019 : indemnités des élus locaux; - 006/2019 : prise en charge des frais des agents communaux liés à la formation; - 007/2019 : avance de subvention au Comité des Fêtes; - 008/2019 : avance de subvention au CCAS; - 009/2019 : prescription acquisitive d'une parcelle; - 010/2019 : acquisition de trottoirs, Sci Jean Moulin; - 011/2019 : acquisition de trottoirs, Vinet; - 012/2019 : convention fibre, Essonne Numérique; - 013/2019 : acquisition de trottoirs, Cerrahoglu". "Procès-verbal du Conseil municipal du 08/02/2019".	08/02/2019 à 21h.
	Mauchamps, en Mairie. . • Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" : - approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du "29 novembre 2018"; - approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du "20 décembre 2018" ; - 001/2019 : création d'un budget eau Smtc Syndicat des Eaux Ouest Essonne/Communauté de Communes entre Juine et Renarde, - 002/2019 : convention pour l'accueil «Ulis» (unité localisée pour l'inclusion scolaire) au service de restauration de Brétigny sur Orge, - 003/2019 : attribution de subvention Petite enfance, - 004/2019 : construction de la crèche intercommunale à St Yon, - 005/2019 : signature du contrat culturel de territoire, - 006/2019 : convention «spanc» (service public d'assainissement non collectif) avec le Pnr (Parc naturel régional du Gâtinais), - 007/2019 : convention «plato» avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, - 008/2019 : mise à jour du tableau des effectifs au 01/03/2019.	31/01/2019 à 21h.

Mauchamps, en Mairie. .
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, ordre du jour :
"- 119/2018 : autorisation de mandatement préalable;
- 120/2018 : convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental «Essonne Téléassistance»;
- 121/2018 : délégation de missions complémentaires conférées au Président;
- 122/2018 : présentation du rapport d'activité de la Société Publique Locale des Territoires de l'Essonne présenté à ses collectivités actionnaires".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 20/12/2018".

20/12/2018 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 16/11/2018";
...
.

12/12/2018.

Mauchamps, en Mairie. .
• Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour".
Approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 03/10/2018".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2018".

29/11/2018 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 28/09/2018";
- 063/2018 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire;
- 064/2018 : désaffectation des serres municipales;
- 065/2018 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 066/2018 : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CIO;
- 067/2018 : convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales;
- 068/2018 : convention de mise à disposition d'un agent du CIG pour une mission de conseil informatique;
- 069/2018 : indemnités de conseil du percepteur;
- 070/2018 : avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège d'Etréchy;
- 071/2018 : acquisition de terrain espace naturel sensible (ens) PASSADELIS;
- 072/2018 : demande de subvention espace naturel sensible (ens) PASSADELIS;
- 073/2018 : déboisement au profit de EIFFAGE ENERGIE.

16/11/2018 à 21h.

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Enquête citoyenne de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) 2018-2030 : projet de territoire.
Prenons la parole !
Projet de territoire : une enquête est en ligne.
«La Communauté de Communes Entre Juine et Renarde vient de lancer son projet de territoire avec pour objectif de construire des politiques publiques qui répondent aux besoins des habitants . Celui-ci vous concerne directement : la participation de la société civile et donc des habitants est au cœur de la démarche.
L’intérêt d’élaborer un projet de territoire selon une démarche participative est réel : réponse mieux adaptée aux attentes, document plus riche, mais surtout mise en œuvre et appropriation favorisées par un travail en commun. Ce dernier passe par la mobilisation des élus (aussi bien communautaires que municipaux), des agents, des acteurs du territoire, mais aussi des habitants !
Parce que la réussite de ce projet commun ne se fera pas sans l’implication du plus grand nombre de citoyens, nous vous donnons la parole pour vous interroger sur votre quotidien, la vision que vous avez de votre territoire et vos attentes.
Vous trouverez au lien suivant une enquête qui ne prendra pas plus de 10 minutes de votre temps :
www.ccejr-2018-2030-enquete-citoyenne.fr
Nous vous remercions de bien vouloir y répondre, et d’inciter vos voisins, collègues, amis… à le faire également.
Pour ceux d’entre vous qui ne disposeraient pas d’un accès à internet, vous pouvez remplir ce questionnaire à la mairie (et /ou à l’Espace Information et Vie Intergénérationnelle à Lardy et/ou au SD2E (Service Développement Economique et Emploi) à Etréchy et/ou à la MSAP de Boissy-sous-Saint-Yon).
Réponses attendues avant le 15 octobre».

Date limite :
15/10/2018.

Mauchamps. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "076 : conditions financières et patrimoniales du retrait de la Communauté du Syndicat des eaux Ouest Essonne";
- "077 : avenant n° 5 au contrat pour l'exploitation par affermage du service d'eau potable sur la Commune de Villeconin";
- "078 : désignation d'un délégué suppléant au Siarce";
- "079 : avis sur le projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage";
- "080 : signature de la convention relative à l'extension du cadastre solaire";
- "081 : exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2019";
- "082 : tarifs séjours ski hiver 2019";
- "083 : convention de partenariat relative au renforcement des réseaux d'entreprises à l'échelle du Sud Essonne";
- "084 : convention de partenariat, Compagnie des Tambourlingueurs";
- "085 : convention pour l'accueil des "Ulis" au service de restauration des Communes d'Arpajon et de Breuillet";
- "086 : convention de mise à disposition de locaux au profit du Département de l'Essonne";
- "087 : mise à jour du tableau des effectifs au 01/09/2018";
- "088 : participation à la protection sociale complémentaire santé souscrite par les agents";
- "089 : fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (chsct)";
- "090 : expérimentation de la médiation préalable obligatoire";
- "091 : mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération Etampois Sud-Essonne (Caese) auprès de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (Ccejr)";
- "092 : recrutement d'agents vacataires pour animer des ateliers artistiques, culturels, sportifs, etc., sur les temps périscolaires durant l'année scolaire 2018/2019";
- "093 : exonération du contrôle de conformité assainissement pour les logements collectifs";
- "094 : rapport d'activité 2017".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 03/10/2018".
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03/10/2018 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 06/09/2018".
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06/09/2018 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 29/06/2018";
...
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Prochain Conseil municipal le 16/11, 14/12.

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28/09/2018.

Mairie.
• Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 31/05/2018";
...

Prochain Conseil municipal le 28/09, 16/11, 14/12.

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29/06/2018.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 28/06/2018".
.

28/06/2018 à 21h.

Salle polyvalente, Chamarande. .
Lancement public de l'élaboration du Plan climat air énergie territorial (pcaet) de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "invitation", "affiche". Organisateur : Service aménagement du territoire : 06-03-81-07-35; dev.durable@ccejr.org.

11/06/2018 à 20h30.

Salle polyvalente, St Yon. .
Présentation du schéma des mobilités douces de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : "affiche". Organisateur : Service aménagement du territoire : 06-03-81-07-35; dev.durable@ccejr.org.

05/06/2018 à 20h30.

Mairie.
• Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 30/03/2018";
...

Prochain Conseil municipal le 04/05, 29/06, 28/09, 16/11, 14/12.

31/05/2018.

Salle Jean Monnet, Etréchy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour", approbation du procès-verbal du "29 mars 2018".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/05/2018".

24/05/2018 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 09/03/2018";
- "014/2018 : modification du nombre d'Adjoints au Maire;
- 015/2018 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire;
- 016/2018 : indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués;
- 017/2018 : approbation du budget primitif 2018, budget général;
- 018/2018 : fixation des taux d'imposition 2018".

30/03/2018 à 21h.

Salle Jean Monnet, Etréchy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/03/2018".

29/03/2018 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- approbation du "procès-verbal du 26/01/2018 (délibérations 1 à 8)";	"";
- : "ordre du jour" : - "009/2018 : débat d'orientations budgétaires; - 010/2018 : dotation d'équipement des territoires ruraux pour 2018 (detr); - 011/2018 : dépôt du permis de construire pour l'aménagement des locaux du stade; - 012/2018 : acquisition foncière au titre des espaces naturels sensibles (ens); - 013/2018 : demande de subvention départementale au titre des espaces naturels sensibles (ens)";	"";
- "questions d'EES".	;

09/03/2018 à 21h.

.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
Procès-verbal du "15 février 2018" (fichier cassé).
.

15/02/2018 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- approbation du "procès-verbal du 01/12/2017 (délibérations 90 à 105)";	"";
- "ordre du jour" : - 001/2018 : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs; - 002/2018 : versement d'une subvention au téléthon 2017; - 003/2018 : versement d'un acompte de subvention au CCAS; - 004/2018 : versement d'un acompte de subvention au Comité des fêtes; - 005/2018 : investissements avant vote du budget 2018; - 006/2018 : reversement à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) d'une part de la redevance de la Commune d'Auvers St Georges au titre de l'assainissement; - 007/2018 : *annulation de la délibération nO100/20 17 du 1er décembre 2017 (au sujet de la Commission d'appel d'offres)*; - 008/2018 : convention pour occupation domaniale ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelève de gaz en hauteur (antennes).	"";
- "questions d'EES".	;

26/01/2018 à 21h.

Lardy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "109 : installation de conseillers communautaires ";
- "110 : transfert de tout ou partie des excédents des budgets M49 intégré dans les budgets
communaux au budget assainissement de la communauté de de communes Entre Juine et Renarde pour les communes de :
a) Auvers-St Georges : assainissement,
b) Boissy le Cutté : eau potable,
c) Chamarande : assainissement,
d) Chauffour les Etréchy : assainissement,
e) Etréchy : eau potable et assainissement,
f) Torfou : assainissement,
g) Villeconin : eau potable,
h) Villeneuve sur Auvers : assainissement";
- "111 : décision modificative n° 1 budget annexe du service de l'Assainissement";
- "112 : décision modificative n° 1 budget annexe du service de l'Eau Potable";
- "113 : engagement financier préalable au vote du budget primitif 2018 / Autorisation de dépenses d'investissement avant vote du budget";
- "114 : retrait de la Communauté du Syndicat Intercommunal Eau Ouest Essonne";
- "115 : autorisation au Président de représenter la Communauté en justice
a) requête déposée par la commune d'Etréchy,
b) requête contre la décision préfectorale de refus de sortie des communes des syndicats SIARCE et Eaux Ouest Essonne";
- "116 : convention de partenariat relative au renforcement des réseaux d'entreprises à l'échelle du Sud-Essonne / participation financière à l'événement Réseaux du 30 novembre 2017";
- "117 : mise en place d'un système de vidéoprotection, nouveau poste de police municipale intercommunale";
- "118 : aide à l'investissement culturel, demande de subvention";
- "119 : signature du Contrat Culturel de Territoire de la CCEJR";
- "120 : désignation des délégués titulaires et suppléants au sein du syndicat issu de la fusion SIREDOM/SICTOM du Hurepoix au 1er janvier 2018";
- "121 : désignation de représentants au SIBSO";
- "122 : mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2017";
- "123 : remboursement des frais de déplacement, de repas et d'hébergement des personnels intercommunaux";
- "124 : Convention de mise à disposition de locaux par Etréchy (écoles élémentaires Lavandières et St Exupéry)".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 14/12/2017".

14/12/2017 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 01/12/2017";	"";
- "ordre du jour", notamment : - remplacement de M. Meunier et de désignation d'un nouvel adjoint au Maire délégué à la Vie Associative et à la Culture; - tableau des effectifs de la collectivité; - règlement de la patinoire; - rapport d’activité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2016; - modification de la Commission d’Appel d’Offres; - projet de convention ayant pour objet la mise à disposition de marchés de fourniture et d’acheminement de gaz naturel avec l'Union des groupements d'achats publics (Ugap); - modifications statutaires de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (distribution publique de l’eau, Gemapi; fonctions de receveur de la Com. de Com.); - aire d'accueil des gens du voyage (Communauté de Communes) : adhésion au SYMGHAV (Syndicat Mixte Gestion Habitat Voyageurs (SYMGHAV); - mise à disposition de la Communauté de Communes Entre Juine Et Renarde des écoles primaires des Lavandières et de Saint-Exupéry du 4 au 22 décembre; - convention d'utilisation du mur d’escalade situé dans le gymnase avec le Service de Soins et d’Education Spécialisée à Domicile de Morigny-Champigny (S.S.E.S.D «La Chalouette»); - ...	"";
- .	;

01/12/2017 à 19h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 12/10/2017".

12/10/2017.

30/06/2017 à 19h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains Conseils : le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/05/2017";	"";
- "ordre du jour", dont :	"";
- "dossier complet (délibérations de 63 à 77)"; "Les positions qu'EES défendra".	;
- les "questions d'EES" : .	.

"Procès-verbal du Conseil municipal du 30/06/2017" indisponible.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 22/06/2017".

22/06/2017.

.
18/05/2017 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains Conseils : le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21/04/2017" indisponible ;	"";
- "ordre du jour", dont :	"";
"Les positions qu'EES défendra".	;
- les "questions d'EES" : .	.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 04/05/2017".

04/05/2017.

.
21/04/2017 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains Conseils : le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03/03/2017";	"";
- "ordre du jour", dont :	"";
- "dossier complet (délibérations de 33 à 44)"; "Les positions qu'EES défendra".	;
- les "questions d'EES" : .	.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 30/03/2017".

30/03/2017.

.
03/03/2017 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains Conseils le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03/02/2017";	"";
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13/01/2017";	"";
- "ordre du jour", dont :	"";
- "dossier complet (délibérations de 023 à 031)"	;
- les "questions d'EES" : .	.

Mauchamps. (Prochain : en mars).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
"adoption du procès-verbal du Conseil du 17 novembre (entier)";
"adoption du procès-verbal du Conseil du 15 décembre (entier)";
- "001 : DOB 2017";
- "002 : autorisation de mandatement préalable";
- "003 : création des budgets eau et assainissement";
- "004 : mise à jour du tableau des effectifs intégrant les créations de poste du 1er trimestre 2017";
- "005 : création service commun instruction droit des sols 2";
- "006 : création service commun PM";
- "007 : retrait des SI Eau et Assainissement";
- "008 : désignation représentants SI Eau et Assainissement";
- "009 : modifications des statuts SIREDOM";
- "010 : adhésion EPT Grand Orly Seine Bièvre au SIREDOM";
- "011 : modifications statutaires SICTOM";
- "012 : modifications des statuts du SIARCE";
- "013 : modifications statutaires SIBSO";
- "014 : tarifs séjours projets de jeunes";
- "015 : mise en place contrat engagement";
- "016 : extension RAM";
- "017 : tarifs CNAV";
- "018 : tarifs CNRACL";
- "019 : convention gestion aire d accueil";
- "020 : adhésion SPL";
- "021 : convention mise à disposition Laurent Moirez".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 23/02/2017".
Pour mémoire, procès-verbal du "11 septembre 2014"; du "20 novembre 2014"; du "29 janvier 2015"; du "11 février 2016"; du "24 mars 2016"; du "14 avril 2016"; du "29 juin 2016".
.

23/02/2017 à 21h.

.
03/02/2017 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 3 mars, puis le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13/01/2017";	"";
- "ordre du jour", dont :	";
- 013/2017 : "débat d'orientation budgétaire 2017 (dob)", "budget 2016 primitif général présentation", "budget 2016 primitif général", "budget 2016 primitif eau présentation", "budget 2016 primitif eau", "budget 2016 primitif assainissement présentation", "budget 2016 primitif assainissement", "suivi des investissements 2016", "résultats 2015"; - 014/2017 : convention de mise à disposition du bus communal de 18 places aux associations sportives; - 015/2017 : paiement des investissements avant le vote du budget; - 016/2017 : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire au député Michel Pouzol; - 017/2017 : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire auprès du sénateur Vincent Delahaye; - 018/2017 : engagement de la commune dans la charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales; - 019/2017 : transfert de la compétence PLU à la Communauté de communes entre Juine et Renarde; - 020/2017 : autorisation de conclusion d'un bail emphytéotique – Résidence Valophis; - 021/2017 : autorisation de conclusion d'un bail : jardins familiaux; - 022/2017 : autorisation de dépôt de permis de construire : pose conteneurs au stade municipal.	;
- les "questions d'EES" :	.

.
13/01/2017 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 3 février, 3 mars, puis le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16/12/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- 001/2017 : attributions de compensation; - 002/2017 : reversement excédent eau; - 003/2017 : reversement excédent assainissement; - 004/2017 : décision modificative eau; - 005/2017 : décision modificative assainissement; - 006/2017 : avance de subvention au Comité des fêtes; - 007/2017 : dépôt de déclaration préalable : City Stade); - 008/2017 : dépôt de déclaration préalable : Parc des Vrigneaux); - 009/2017 : vente : propriété bâtie rue de l'Amandier; - 010/2017 : vente : propriété bâtie rue du Pont Royal; - 011/2017 : autorisation de conclusion d'un bail; - 012/2017 : transfert de propriété : rue du 8 mai 1945.	;
- les "questions d'EES" :	.

.
16/12/2016 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/11/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- 080/2016 : nouveau régime indemnitaire pour les agents des filières administrative, sportive et sociale; - 081/2016 : modification de la liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction; - 082/2016 : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre interdépartemental de gestion pour une mission de conseil en prévention des risques professionnels au sein de la Mairie d'Etréchy; - 083/2016 : modifications statutaires de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 084/2016 : avenant n"! au contrat de DSP d'assainissement collectif de la SEE; - 085/2016 : avenant n01 au contrat de DSP d'eau potable de la SEE; - 086/2016 : convention CG Gilotin; - 087/2016 : acquisition de terrain rue Jean Moulin; - 088/2016 : acquisition de terrain avenue d'Ostrach; - 089/2016 : acquisition de terrain Cocatrix; - 090/2016 : cession de parcelles boisées à l'Agence des Espaces Verts.	;
- les "questions d'EES" : 1. "Robert Pesant toujours absent de notre Monument aux Morts". 2. "Les panneaux lumineux n'affichent plus rien très régulièrement". 3. "Le nouveau cimetière".	.

Mauchamps. (Prochain : en janvier).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
"adoption du procès-verbal du Conseil du 17 novembre (entier)";
- 099/2016 : "contrat de ruralité".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/12/2016".
.

15 ou (?) 16/12/2016 à 21h.

.
18/11/2016 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochain : 16 décembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21/10/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- "070/2016" : ...	;
- les questions d'EES : "Atsem; zone inondable à la Roche-Benotte; poids d'Etréchy dans la Communauté de Communes du fait de l'absence d'Etréchy dans l'éxécutif de notre intercommunalité".	.

Mauchamps. (Prochain : en janvier).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
"adoption du procès-verbal du Conseil du 27 octobre (entier)";
- 079/2016 : "".
.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 17/11/2016".

17/11/2016 à 21h.

Salle Jean Monnet. (Prochain : 17 novembre à Mauchamps).
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- 075/2016 : "installation d’un délégué Communautaire";
- 076/2016 : "élection du Président" (suite à la démission le 19 octobre de M. Christian Ragu);
- 077/2016 : "fixation du nombre de Vice-Présidents";
- 078/2016 : "élection des Vice-Présidents".
"Compte rendu", "photo du nouvel exécutif d'Entre Juine et Renarde".
Cliquez sur la photo pour l'agrandir.
Président : M. Jean-Marc Foucher (Maire de Villeconin), 33 voix, 7 blancs, 4 nuls.
1ère Vice-présidente, déléguée au développement économique et enfance/jeunesse : Mme Christine Dubois (Maire de Mauchamps), 30 voix, 11 voix pour Philippe Meunier, 3 blancs.
2ème Vice-présidente, déléguée au maintien à domicile et aménagement numérique : Mme Dominique Bougraud (Maire de Lardy), 30 voix, 10 blancs, 4 nuls.
3ème Vice-président, délégué à l'aménagement du territoire et à la sécurité : M. Alexandre Touzet (Maire de St Yon), 34 voix, 2 voix pour François Hélie, 7 blancs, 1 nul.
4ème Vice-président, délégué à la culture et à la communication : M. Christian Gourin (Maire de Souzy la Briche), 34 voix, 6 blancs, 4 nuls.
5ème Vice-président, délégué à la gestion des collectes et traitements des déchets ménagers : M. Jacques Cabot, (Maire de Bouray sur Juine), 33 voix, 8 blancs, 3 nuls.
6ème Vice-président, délégué aux finances : M. Patrick De Luca (Adjoint au Maire de Chamarande), 37 voix, 7 blancs,
7ème Vice-président, délégué aux travaux : M. Maurice Dorizon (Maire de Boissy sous St Yon), 31 voix, 11 blancs, 2 nuls.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 27/10/2016".

27/10/2016 à 21h.

.
21/10/2016 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochain : 18 novembre, 16 décembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23/09/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- "062/2016 : mise à jour du tableau des effectifs, suppressions et créations de postes; - 063/2016 : Plan Communal de Sauvegarde; - 064/2016 : subvention exceptionnelle au CCAS; - 065/2016 : prime Aquex; - 066/2016 : rapport sur l'eau et l'assainissement; - 067/2016 : vente aux riverains des terrains sis 30 avenue du Pont Royal; - 068/2016 : acquisition pour l'euro symbolique d'une parcelle constituant une portion de la rue Jean Moulin; - 069/2016 : acquisition d'une portion de parcelle sise 9 avenue d'Ostrach;"	;
- les questions d'EES : "néant".	.

.
23/09/2016 à 21h (prévu à l'origine le 30).

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24/06/2016" indisponible;	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- délibération n° 50 : ...	;
- les questions d'EES : "".	.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/09/2016".

16/09/2016.

Mairie,Mauchamps. (Prochain : 29 septembre).
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "rapport compte administratif,
- répartition du Fond de péréquation,
- prise en charge téléassistance,
- rapport admission en non valeur,
- rapport convention MGEN,
- création d'un poste d'aide à domicile,
- compte administratif 2015,
- équilibre Compte Général".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/06/2016".

29/06/2016 à 21h.

.
24/06/2016 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20/05/2016";	"";
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 07/04/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- délibération n° 41 : "activité, accessoire culture, «Pantin pantine» d'Allain Leprest"; - délibération n° 42 : "concession logements communaux"; - délibération n° 43 et n° 44 : "043-044a compte administratif 2015 principal"; "043-44a exécuté ville 2015"; "043-44b compte administratif eau 2015"; "043-44b exécuté eau 2015"; "043-44c compte administratif 2015 assainissement"; "045a affectation résultat général"; "045a-résultat 2015 général"; "045a résultat 2015 général école"; "045b affectation résultat eau"; "045b résultat 2015 eau"; "045c affectation résultat assainissement"; "045c résultat 2015 assainissement"; - délibération n° 46 : "plan relance investissement"; plan relance financement"; - délibération n° 47 : "modification nombre d'adjoints"; - délibération n° 48 : "élection nouvel adjoint"; - délibération n° 49 : "redevance occupation domaine public".	;
- les questions d'EES : "".	.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/06/2016".

16/06/2016.

.
20/05/2016 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 07/04/2016";	"";
- "ordre du jour", dont :	;
- délibération n° 23 : "Centre interdépartemental de gestion (cig) : santé, prévoyance"; - délibération n° 24 : "avenant 25, classes décentralisées, Conservatoire avec Auvers"; - délibération n° 27 : "indemnité de gardiennage de l'église"; - délibération n° 28 : "subvention aux associations"; - délibération n° 30 : "subvention aux ssociations à caractère social"; - délibération n° 31 : "tarifs pour la saison culturelle 2016/2017"; - délibération n° 38 : "convention stand tir avec le Centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis".	;
- les questions d'EES : "".	.

Elus et citoyens.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 14/04/2016".

14/04/2016.

Mairie.
• Conseil municipal. (Prochains : 20 mai, 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).
"Ordre du jour" :
N° 19/2016 – FIXATION DU TAUX D’IMPOSITION 2016
N° 20a/2016 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET GENERAL
N° 20b/2016 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET DE L’EAU
N° 20c/2016 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
N° 21/2016 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE
N° 22/2016 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE ET DE LA REGION ILE DE FRANCE;
"procès-verbal du Conseil municipal du 07/04/2016".

07/04/2016 à 21h.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde :
- "ordre du jour";
- "adoption du procès-verbal du Conseil du 14 février";
- ...
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/03/2016".

24/03/2016.

. 24/03/2016.

.
05/02/2016.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy . (Prochains : 7 avril, 20 mai, 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 05/02/2016" indisponible;	"";
"Ordre du jour".	;
- les questions d'EES : "ouverture du stade l'été faute de plateau multisports synthétique; compteur d'eau; ramassage des déchets verts".	.

Elus et citoyens.

Salle René Cassin, Lardy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
- "ordre du jour";
- "";
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 11/02/2016".

11/02/2016.

.
05/02/2016.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 18 mars, 7 avril, 20 mai, 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11/12/2015" indisponible;	"";
"Ordre du jour".	;
- les questions d'EES : "".	.

Elus et citoyens.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
- "ordre du jour";
- "001 : installation des Conseillers communautaires de Boissy sous St Yon, Lardy, St Yon";
- "002 : nombre des vice-présidents";
- "003 : ";
- "004 : régime indemnitaire Président et Vice-présidents";
- "005 : dotation de solidarité 2015 pour Etréchy";
- "006 : tarifs services jeunesse restauration", "Boissy sous St Yon", "Lardy", "St Yon";
- "007 : tarifs Conservatoires et Ecoles de musique";
- "008 : ";
- "009 : ";
- "010 : ";
- "";
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 14/01/2016".
.

14/01/2016.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde : "ordre du jour".
Procès-verbal du "17 décembre 2015". Manque le compte rendu !.
.

17/12/2015 à 21h.

.
17/12/2015 à 21h.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
.

.
11/12/2015.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30/10/2015";	"";
"Ordre du jour".	;
- les questions d'EES : "".	.

Elus et citoyens.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde : "ordre du jour" (pas disponible).
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 12/11/2015".
.

12/11/2015 à 21h.

.
30/10/2015.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23/09/2015";	"pv des délibérations";
"Ordre du jour".	;
- les questions d'EES : "Cop21; rénovation du stade".	.

Elus et citoyens.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde : "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/09/2015".
.

24/09/2015 à 21h.

.
23/09/2015.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16/07/2015";	"pv des délibérations" : ;
"Ordre du jour"	;
- les questions d'EES. "Borne électrique. Stationnement poids-lourds".	.

Elus et citoyens.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" : 042/2015 Avis sur le projet d'extension du périmètre de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/07/2015".

16/07/2015.

.
16/07/2015 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26/06/2015", "suite" ;	"pv des délibérations" : "1ère partie", "2è partie";
"Ordre du jour"	;
- les questions d'EES. "".	.

Elus et citoyens.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde. "Ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 30/06/2015".

30/06/2015.

.
28/05/2015.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/03/2015", "suite", "suite".	"pv des délibérations" : "partie 1", "partie 2", "partie 3";
"Ordre du jour";	;
- les questions d'EES. "déversement d'eaux usées route de Chauffour; rencontre Conseillers municipaux et personnel communal".	.

Elus et citoyens.

.
22 et 29/03/2015.

• Conseil général de l'Essonne. Elections départementales.
Il est possible de remplir le formulaire de procuration sur internet "en cliquant ici", mais veillez à ce que la procuration parvienne en Mairie dans les délais et informez votre mandataire car ce dernier ne reçoit aucun justificatif; il se rendra, le jour de l’élection, dans votre bureau de vote muni de sa propre pièce d’identité, c'est tout.
.

Mauchamps, Mairie.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde : "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 04/03/2015".
.

04/03/2015 à 21h.

.
13/02/2015 (et non le 30 janvier comme prévu) à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12/12/2014";	"pv des délibérations";
"Ordre du jour" : - 001/2015 : ;	;
- les questions d'EES. "Eclairage entrée Nord d'Etréchy. Route de Chauffour : rénovation pour les seuls trottoirs. Modalités de distribution des colis de Noël. Coût des colis de Noël. Commission vie associative. : attribution de lieux de réunion et subventions. Absences de réponse aux courriers ".	.

Elus et citoyens.

Mauchamps, Mairie.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde. "Ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/01/2015".

30/01/2015 à 21h.

.
13/12/2014.

• Info' pratique : "modification de sens de circulation dans le centre ville du samedi soir au dimanche 14h" pour le marché dans la Grande rue (de la rue de l’Amandier à celle de la Cité).

Etréchy.

.
12/12/2014 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du PV du Conseil municipal du 14/10/2014";	"pv des délibérations";
"Ordre du jour" : - 082/2014 : création de deux postes dans la filière culturelle; - 083/2014 : missions complémentaires conférées au Maire; - 084/2014 : classement de l'allée des Erables dans le domaine public; - 085/2014 : convention pour frais d'écolage; - 086/2014 : désignation au Conseil d'administration du collège Le Roussay; - 087/2014 : déplacement du marché dominical; - 088/2014 : décision modificative (dm); - 089/2014 : créances irrécouvrables;	;
- les 7 questions d'EES. "Coût du magazine mensuel «Vivre à Etréchy». Eclairage public. Odeurs de la station d'épuration. Bilan des travaux effectués depuis septembre (quelles planifications ?). Terrain en site classé (Chênes rouges). Bus 68.09 desservant le Roussay. Information sur les autres lignes de transport en commun.".	.

Elus et citoyens.

Chamarande.
"Ordre du jour".
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 novembre 2014". "Questions EES".

20/11/2014 à 21h.

20/11/2009.

"Composition des Commissions municipales".

.
14/10/2014 à 20h30.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
- "approbation du PV du Conseil municipal du 26/09/2014";	"pv des délibérations";
"Ordre du jour"; - 073/2014 : bilan d'activité 2013 de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde; - 074/2014 : fixation du taux de la taxe d'aménagement; - 075/2014 : création et composition d'un Comité technique paritaire (ctp) et d'un comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (chsct); - 076/2014 : Commission communale des impôts directs; - 077/2014 : convention avec la maison d'arrêt pour le stand de tir; - 078/2014 : motion pour la RN 20; - 079/2014 : sortie du groupement de commandes pour la dématérialisation; - 080/2014 : fixation des tarifs pour le week-end humour.	;
- les questions d'EES. "Les rythmes scolaires. La révision du PLU. Une borne électrique. Le marché du dimanche. Accueil des citoyens au Conseil municipal d'Etréchy.".	.

Mairie.

.
26/09/2014 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

"Ordre du jour";
- "60/2014 : installation d'un Conseiller au sein du Conseil municipal;
- 61/2014 : schéma régional de coopération intercommunale (sdci, srci) et amendement;
- 62/2014 : désignation des membres de la Commission d'appl d'offres";
- "63/2014 : fixation et désignation des melnbres du Conseil d'administration du CCAS;
- 64/2014 : désignation de représentants au Syndicat de la Gendarmerie de Lardy";
- "suite de 64/2014 : désignation de représentants au Syndicat de la Gendarmerie de Lardy;
- 65/2014 : composition des Commission intercommunales;
- 66/2014 : modification des statuts de la Communauté de Communes";
- "suite de 66/2014 : modification des statuts de la Communauté de Communes;
- 67/2014 : acquisition de terrains ENS;
- 68/2014 : demande de subvention pour rachat d'un terrain";
- "69/2014 : vente d'un terrain;
- 70/2014 : indemnités de conseil du Percepteur";
- "suite de 70/2014 : indemnités de conseil du Percepteur;
- 71/2014 : contrat de bassin de la Juine;
- 72/2014 : rétrocession d'une concession au cimetière;
- 73a/2014 : rapport portant sur la situation des agents titulaires et programnme pluriailliuel d'accès à l'emploi titulaire;
- 73b/2014 : convention avec le CIG pour les sélections professionnelles";
- "fin de 73b/2014 : convention avec le CIG pour les sélections professionnelles;
- 73c/2014 : conventions avec le CIG pour la mise à disposition d'un avocat et pour la mise à disposition d'un agent du service remplacement;
- réponses aux questions d'EES";
- "suite des réponses aux questions d'EES";
- "question d'EES : inscription du nom de Robert Pesant sur notre Monument aux Morts".

;

Mairie.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 11/09/2014".

11/09/2014.

.
27/06/2014 à 20h.

Salle Jean Monnet.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 27 juin 2014 ();	;
- "approbation du PV du Conseil municipal du 06/06/2014";	;
- 0../2014 : "...";	;
- les questions d'EES. "".	.

Mairie.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" :
32/2014 : compte administratif 2013,
33/2014 : compte de gestion 2013,
34/2014 : affectation du résultat,
35/2014 : rapport d'activité 2013,
36/2014 : décision modificative n° 1,
37/2014 : modification des statuts de la Communauté, aménagement numérique,
38/2014 : quotient familial,
39/2014 : tarifs des services,
40/2014 : convention pour la restauration scolaire avec St Yon,
41/2014 : création de postes / transfert des personnels pour la restauration scolaire,
42/2014 : conventions de mise 1 disposition des personnels,
43/2014 : création d'un poste (emploi d'avenir),
44/2014 : convention de mise à disposition d'un logement,
45/2014 : mise en place d'une carte achat,
46/2014 : convention d cuver ure d'une ligne de trésorerie,
47/2014 : renouvellement agrément du réseau assistante maternelle,
48/2014 : déclaration des accueils périscolaires.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 26/06/2014".

26/06/2014.

.
06/06/2014 à 20h.

Au lieu du 27 mai comme initialement prévu : pourquoi ? Pour pouvoir assister à la retraite aux flambeaux à 22h et aller voir le feu d'artifice à 23h (donc nous sommes prévenus : pas plus de 2 heures de Conseil !).
Suggestions :
- pour bâcler un ordre du jour difficile ?
- pour escamoter des débats sur le règlement intérieur ou sur d'autres points ?

Comme le 29 mai 2009, ou le 19 février 2010, ou encore le 24 juin 2011 [où un "opposant" (?) quittait la séance !], la majorité municipale a du savoir faire pour éviter le débat...
S'agit-il d'un "signe de défiance vis-à-vis de l’opposition municipale" ou d' "une séance d’enregistrement et non de débat".
Réponses le 6 juin prochain !

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 6 juin 2014 (dont règlement intérieur);	;
- "approbation du PV du Conseil municipal du 30/04/2014";	;
- 0../2014 : "...";	;
- les questions d'EES. "Activité de pêche : accès dangereux à la RN 20. Accessibilité. Rythmes scolaires".	.

Mairie.

.
30/04/2014 à 21h.

Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	""
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 30 avril 2014 ("recto", "verso");	;
- "approbation du PV du Conseil municipal du 06/04/2014";	;
- 023/2014 : "commissions municipales";	;
- 024/2014 : "commission d'appel d'offres";	;
- 025/2014 : "délégations du Maire";	;
- 026/2014 : "commission ccas";	;
- 027/2014 : "commissions : collège, jumelage, clet";	;
- 028/2014 : "commission : syndicat gendarmerie de Lardy";	;
- 029/2014 : "commission : impôts directs";	;
- 030/2014 : "régime indemnitaire du Maire et des Adjoints";	;
- 031/2014 : "subvention Comité des fêtes";	;
- 032/2014 : " subventions exceptionnelles;	;
- 033/2014 : "subvention réserve parlementaire";	;
- 034/2014 : "convention avec la Communauté de Communes pour un logement";	;
- 035/2014 : "représentants Conseils vie sociale";	;
- les questions d'EES. "1. Transmission des documents relatifs au Conseil municipal d'Etréchy sous format électronique. 2. Connaissances des Services de la Mairie. 3. Usage de produits phytosanitaires sur notre Commune. 4. Quelles sont les avancées des travaux du local intercommunal de recherche d'emploi ? 5. Permanence mensuelle d'EES".	.

Mairie.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
Election du Président et des Vice-présidents.
"Ordre du jour" : (numérotation ????)
01/2014 Installation des délégués
02/2014 Election du Président
03/2014 Fixation du nombre de vice-présidents
04/2014 Election des vice-présidents
05/2014 Désignation des délégués aux SI
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 12/04/2014".

12/04/2014.

.
06/04/2014 à 9h30.

Conseil municipal d'Etréchy.
Election du Maire et des adjoints.
Michel Gleyze souhaite bon vent aux élus d'«Etréchy, ensemble et solidaires».

Salle Jean Monnet.

.
21/03/2014.

• Réception rocambolesque du "procès verbal du dernier Conseil municipal d'Etréchy du 4 mars". Il est parti par courrier postal hier ! "Explications ? Lisez cet échange"... C'est pour faciliter l'information des citoyens ?
Faute de temps (nous ne pouvons plus faire de mise à jour à partir de ce soir !), la présentation qui vous est proposée ici est élémentaire. "E.E.S." ne disposant que de bénévoles, la présentation soignée (découpage par délibération) ne pourra pas être réalisée très rapidement.
• Observation. Juste avant le chapitre "Section investissement", une mention me concernant méprise le travail que j'ai effectué "les années précédentes". Si, avant, je n'intervenais pas sur le budget, c'est qu'il y avait alors dans notre groupe des personnes qui le faisaient de manière tout à fait loyale et compétente. Cette condescendance est affligeante. Michel Gleyze./.

Mairie.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 06/03/2014".

06/03/2014.

.
04/03/2014 à 21h.

• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 4 mars 2014 :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 31/01/2014";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 013/2014 : "fixation des taux d’imposition pour l’année 2014";	;
- 014/2014 : "budget Primitif 2014, budget général et budgets annexes pour les services de l’eau et de l’assainissement";	;
- 015/2014 : "rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLET) pour le transfert des restaurants scolaires";	;
- 016/2014 : "suppression de la ZAC de Gravelles et des Aunettes";	;
- 017a/2014 : "avenant n° 21 à la convention du Conservatoire de musique décentralisé à Auvers St Georges";	;
- 017b/2014 : "avenant n° 14 à la convention du Conservatoire de musique décentralise à Chamarande";	;
- 018/2014 : "groupement de commande pour la dématérialisation";	;
- 019/2014 : "demande de subvention «Sciences en Essonne»";	;
- les questions d'EES. "Travaux de rénovation de la Mairie (coût, inauguration). Travaux de suppression de branchements "plomb" d'alimentation en eau potable. Quid de la programmation de l'aménagement naturel rue des Chênes rouges. Rythmes scolaires" (cf. "notre lettre du 20 février"; "réponse reçue le... 4 mars à 18h24").	.

Mairie.

.
31/01/2014 à 21h.

• Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 31 janvier 2014 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 20/12/2013"; - démission de Mme Aïcha SAFORCADA, installation de Mme Valérie MANDON;	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 001/2014 : "débat d'orientation budgétaire (dob)";	"procés-verbal 001/2014";
- 002/2014 : "prise en charge de dépense d'investissement avant approbation du budget";	"procés-verbal 002/2014";
- 003/2014 : "rétrocession pour l'éclairage public";	"procés-verbal 003/2014";
- 004/2014 : "convention pour frais écolage (Breuillet)";	"procés-verbal 004/2014";
- 005/2014 : "subvention exceptionnelle à l'école primaire Saint-Exupéry";	"procés-verbal 005/2014";
- 006/2014 : "subvention exceptionnelle à l'association des commerçants (Ucae)";	"procés-verbal 006/2014";
- 007/2014 : "inscription au titre des monuments historiques";	"procés-verbal 007/2014";
- 008/2014 : "subvention exceptionnelle SNL";	"procés-verbal 008/2014";
- 009/2014 : "vente de terrain rue du Moulin à vent";	"procés-verbal 009/2014";
- 010/2014 : "classement dans le domaine public allée des Couperonces";	"procés-verbal 010/2014";
- 011/2014 : "dépôt de dossier autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l'accessibilité de deux locaux de rangement école primaire Robert Schuman";	"procés-verbal 011/2014";
- 012/2014 : "indemnité du Percepteur" (document remis en séance); voir "délibération 20121214-pv069"; "voir "délibération 20110923-pv051"; voir "délibération 20090626-pv39".	"procés-verbal 012/2014";
- les questions d'EES. "Retards de paiement à des entreprises. Délinquance (dégradations, vols, réactions des forces de l'ordre, rapport sur les délits)".	"procés-verbal des réponses".

Mairie.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" du 30 janvier 2014 :
- 001/2014 : débat d’orientations budgétaires pour 2014 (dob);
- 002/2014 : mandatement préalable avant adoption du budget;
- 003/2014 : subvention aux associations (Les Pitchounes, Les Diablotins, Les P’tits loups, Les P’tits Bidous);
- 004/2014 : création de postes/ suppression de poste;
- 005/2014 : avenant n °1 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre des «rendez-vous de l'emploi en Sud Essonne».
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 30/01/2014".

30/01/2014 à 21h.

------

. 20/12/2013 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 20 décembre 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 29/11/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 072/2013 : "acquisition de terrain Carcenac : parcelles AE382, AE391";	"procés-verbal 072/2013";
- 073/2013 : "inscription au titre des monuments historiques (tableau 'La Loi' d'Henri Génois)", voir "délibération 014/2011";	"procés-verbal 073/2013";
- 074/2013 : "ralliement au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre interdépartemental de gestion (CIG)".	"procés-verbal 074/2013";
- 075/2013 : "Décision modificative n° 2, assainissement" (remis en séance).	"procés-verbal 075/2013";
- les questions d'EES. "Voirie, travaux et gêne au passage des piétons (précision). Suite des motions votées lors du dernier Conseil municipal [cf. les délibérations 070/2013 ("découpage cantonal") et 071/2013 ("rythmes scolaires")]".	"procés-verbal des réponses".

Mairie.

29/11/2013 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 29 novembre 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 27/09/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- "approbation du PV du Conseil municipal du 18/10/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 063/2013 : décision modificative n° 2 (dm) : "budget général", "eau"; "version modifiée remise en séance" [cf. "054/2013, version reçue le 15 octobre"];	"procès-verbal 063/2013";
- 064/2013 : "admission en non-valeur, créances irrécouvrables" [cf. "063/2011"];	"procès-verbal 064/2013";
- 065/2013 : "transfert de la restauration scolaire à la Communauté de Communes; modification des statuts de CCEJR" (cf. "20130614-pv030", "20120309-pv006", "20101217-pv056", "20110128-pv002", "question EES-20091127");	"procès-verbal 065/2013";
- 066/2013 : "taxe d'aménagement par secteur" [cf. "20111021-pv054"];	"procès-verbal 066/2013";
- 067/2013 : "taxe d'aménagement du périmètre de la ZAC de Gravelles et des Aunettes";	"procès-verbal 067/2013";
- 068/2013 : "rémunération exceptionnelle pour la fête de la science" [cf. délibérations "060/2012", "2011/018", "2010/045", "2009/056", "2008/088"];	"procès-verbal 068/2013";
- 069/2013 : "tarifs des clés électroniques kaba";	"procès-verbal 069/2013";
- 070/2013 : motion "découpage cantonal";	"procès-verbal 070/2013";
- 071/2013 : motion "rythmes scolaires";	"procès-verbal 071/2013";
- "communication au Conseil municipal : perception de la redevance pollution domestique et versements de l'Agence de l'Eau concernant les primes Aquex sur les deux précédents exercices et subvention pour l'interconnexion" [cf. "022/2013", "036/2012", "042/2011"];	"procès-verbal de la communication";
- les questions d'EES. "Extinction des enseignes commerciales lumineuses. Rythmes scolaires (réflexions communautaires). Transports (propositions du STIF, bus 68-09). Analyses de l'eau de Lardy. Voirie, travaux et gêne au passage des piétons." (envoyées le 27 à 14h45).	"procès-verbal des réponses".

Mairie.

18/10/2013 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 18 octobre 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 27/09/2013" : pas prêt, reporté au 29/11/2013;
- 054/2013 : "décisions modificatives 2013 (budget général, eau, assainissement)", "version modifiée reçue le 15 octobre";	"procès-verbal 054/2013";
- 055/2013 : "avenant n° 1 au contrat d'affermage pour le service de l'assainissement", "rapport au Conseil";	"procès-verbal 055/2013";
- 056/2013 : "avenant n° 3 au contrat d'affermage pour le service de distribution publique d'eau potable", voir "pv délibération 017/2010 " du 23/04/2010;	"procès-verbal 056/2013";
- 057/2013 : "fixation de la surtaxe pour le service de l'eau et pour le service de l'assainissement", voir "délibération 55/2010" du 17/12/2010;	"procès-verbal 057/2013";
- 058/2013 : "fixation des cadences d'amortissement";	"procès-verbal 058/2013";
- 059/2013 : "engagement de principe; contrat de bassin de la Juine";	"procès-verbal 059/2013";
- 060/2013 : "vente d'un terrain communal", voir "délibération du 28/11/2008";	"procès-verbal 060/2013";
- 061/2013 : subventions exceptionnelles, "demande de subvention" 4L Trophy, voir "délibération 044/2010" du 24/09/2010, "demande de subvention" Histoire et traditions, voir "délibération 060/2010" du 17/12/2010;	"procès-verbal 061/2013";
- 062/2013 : "subventions exceptionnelles (gymnase Michel Jazy, avec un seul Z)", voir "délibération 068/2011" du 16/12/2011, voir "délibération 057/2010" du 17/12/2010; pas de document aux Conseillers pour "A10 gratuite";	"procès-verbal 062/2013";
- "les questions d'EES : dégradations, tags, dans Le Roussay; enseignes lumineuses".	"procès-verbal des réponses".

Salle Jean Monnet.

27/09/2013 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 27 septembre 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 14/06/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 039/2013 : "rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes" et "annexe tableau enfance jeunesse"; voir "rapport d'activité 2012", "annexe tableau enfance jeunesse 2012" et "pv 043/2012"; voir rapport d'activité 2011 : "pv 045/2011";	"procès-verbal 039/2013";
- 040/2013 : "avenants à la convention de ZAC";	"procès-verbal 040/2013";
- 041/2013 : "création d’un emploi d’avenir"; voir "pv 008/2013";	"procès-verbal 041/2013";
- 042/2013 : "transformation de poste";	"procès-verbal 042/2013";
- 043/2013 : "mise à jour du tableau des effectifs"; voir "pv 51/2012";	"procès-verbal 043/2013";
- 044/2013 : "déclaration préalable division (4 rue du Moulin à vent)";	"procès-verbal 044/2013";
- 045/2013 : "déclaration préalable division (rue des Tulipiers)";	"procès-verbal 045/2013";
- 046/2013 : "acquisition de terrain "espace naturel sensible" (ens; "demande de subvention «espaces naturels sensibles» au Département de l'Essonne"; Poyelle-Mégret-Geisen, bois Bonnet)";	"procès-verbal 046/2013";
- 047/2013 : "dissolution de la Caisse des écoles"; voir "pv suite aux questions d'EES du 23 avril 2010"; voir "pv 32/2009";	"procès-verbal 047/2013";
- 048/2013 : "convention avec le Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et ses affluents (siarja)";	"procès-verbal 048/2013";
- 049/2013 : "convention pour la mise à disposition du stand de tir"; voir "pv suite à nos questions du 1er mars 2013"; voir "pv 40/2012" et "nos observations à ce Conseil du 29 juin 2012";	"procès-verbal 049/2013";
- 050/2013 : "subvention exceptionnelle à l'association André Régnault"; voir "pv 007/2013"; voir "pv 050/2011";	"procès-verbal 050/2013";
- 051/2013 : "subventions à caractère social" (cf. 035/2013); voir "pv 023/2012"; voir "pv 032/2011"; "il manque le rapport 35, mais celui-ci va être revoté vendredi 27 septembre, ce sera un annule et remplace".	"procès-verbal 051/2013";
- 052/2013 : "demande de subvention au Conseil général (actions de développement culturel)";	"procès-verbal 052/2013";
- 053/2013 : "subvention exceptionnelle à l’association «Gardon Strépigniacois»";	"procès-verbal 053/2013";
- "les questions d'EES. Epandage de pesticide début juillet. Travaux rue de la Roche-Benotte remis à plus tard".	"procès-verbal des réponses à nos questions".

Salle Jean Monnet.

26/09/2013 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.

Salle Jean Monnet.

14/06/2013 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 14 juin 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 13/05/2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 019/2013 : affectation de résultat : "tableau" ("budget général", budgets annexes : "eau", "assainissement");	"procès-verbal 019/2013";
- 020/2013 : "diagnostic partagé du territoire avec le Conseil général de l'Essonne". ["Déclaration d’engagements partagés". "Diagnostic territorial partagé du Conseil général de l’Essonne pour la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde". "Règlement concernant les subventions du Département". "Règlement des contrats avec le Département (contrat de territoire et contrat de cohésion sociale et urbaine)". "Désignation d'un référent «Appel des 100» dans une démarche d'égalité entre les femmes et les hommes (EFH)". "Désignation d'un référent pour la prise en compte du développement durable et solidaire sur le territoire"].	"procès-verbal 020/2013";
- 021/2013 : "rapport annuel eau assainissement";	"procès-verbal 021/2013";
- 022/2013 : "demande d'aide à l'Agence de l'eau (demande de subvention Aquex)", ("voir pv de la délibération 042/2011"); ("voir pv de la délibération 036/2011");	"procès-verbal 022/2013";
- 023/2013 : "convention communautaire avec le SIREDOM pour des bornes d'apport volontaire pour le verre";	"procès-verbal 023/2013";
- 024/2013 : "travaux : rampe d'accès salle Jazy au stade";	"procès-verbal 024/2013";
- 025/2013 : "travaux : local pour l'interconnexion de l'eau";	"procès-verbal 025/2013";
- 026/2013 : "suppression des produits phytosanitaires sur la Commune d'Etréchy";	"procès-verbal 026/2013";
- 027/2013 : "protection du forage d'alimentation en eau (interconnexion)";	"procès-verbal 027/2013";
- 028/2013 : "quotient familial 2013/2014";	"procès-verbal 028/2013";
- 029/2013 : "tarifs des services 2013/2014";	"procès-verbal 029/2013";
- 030/2013 : "tarifs restauration scolaire 2013/2014";	"procès-verbal 030/2013";
- 031/2013 : "tarifs saison culturelle 2013/2014";	"procès-verbal 031/2013";
- 032/2013 : "subventions associations sports culture";	"procès-verbal 032/2013";
- 033/2013 : "subventions aux associations à caractère scolaire"; ("voir pv de la délibération du 20110527 n° 030"); ("voir pv de la délibération du 20120524 n° 021");	"procès-verbal 033/2013";
- 034/2013 : "subventions diverses"; ("voir pv de la délibération du 20110527 n° 033"; ("voir pv de la délibération du 20120524 n° 024");	"procès-verbal 034/2013";
- 035/2013 : "subventions aux associations à caractère social"; ("voir pv de la délibération du 20110527 n° 032"); ("voir pv de la délibération du 20120524 n° 023");	"pas de procès-verbal 035/2013"; Explication, je cite : "il manque le rapport 35, mais celui-ci va être revoté vendredi 27 septembre, ce sera un annule et remplace". (Cf. 051/2013).
- 036/2013 : "création d'un poste d'Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives (aps)";	"procès-verbal 036/2013";
- 037/2013 : "suppression de la régie de recettes pour la perception des recettes de l'école de musique";	"procès-verbal 037/2013";
- 038/2013 : "subvention, réserve parlementaire, matériel informatique Mairie";	"procès-verbal 038/2013";
- "les questions d'EES : 1. Eoliennes du côté de Brières les Scellés et Villeconin. 2. Contributions de la municipalité aux enquêtes publiques du Schéma directeur de la région Ile de France (sdrif) et du plan de déplacements urbains de la région Ile de France (pduif). 3. Commission déchets et Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (Siredom). 4. Terrain en site classé (Chênes rouges). 5. Collecte du verre : bientôt la suppression de la collecte du verre en porte à porte ?".	"procès-verbal des réponses".

Salle Jean Monnet.

13/05/2013 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 13/05/2013 :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 12/04/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 015/2013 : "convention pour une ligne de trésorerie avec la Caisse d'épargne";	"procès-verbal 015/2013";
- 016/2013 : "carte achat avec la Caisse d'Epargne";	"procès-verbal 016/2013";
- 000/2013 : "".	;

Salle de la Juine, Cosec.

12/04/2013 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 12 avril 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 01/03/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 010/2013 : "taux d'imposition 2013";	"procés-verbal 010/2013";
- 011/2013 : "approbation des budgets primitifs 2013, budget général et budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement";	"procés-verbal 011/2013";
- 012/2013 : "avis sur une proposition d'accord local portant sur la composition de l'assemblée communautaire 2014 d'Entre Juine et Renarde (représentativité des Communes au sein des Communautés)";	"procés-verbal 012/2013";
- 013/2013 : "avenant n° 19 à la convention de mise à disposition de personnels avec la Communauté de Communes «Entre Juine et Renarde»)", "annexe" [cf. délibérations "2012/059"; "2011/070", "2011/057", "2011/043", "2011/006", "2010/043", "2009/048"];	"procés-verbal 013/2013";
- 014/2013 : "régime indemnitaire des élus" [cf. délibérations "2011/007", "2010/049", "2009/046"];	"procés-verbal 014/2013";
- "les questions d'EES : "«Ordures ménagères : quel retour d'expérience ? Entretien et sécurité de la voirie : le passage sous la RN20 des Basses Prasles»".	"procés-verbal des questions et des réponses".

Salle Jean Monnet.

29/03/2013 à 21h.

• Conseil municipal. Annulé, repoussé au 12 avril.

Salle Jean Monnet.

01/03/2013 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 1er mars 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 13/02/2013";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 004/2013 : "débat d'orientations budgétaires 2013 (dob 2013)";	"procés-verbal 004/2013";
- 005/2013 : "dérogation pour l'application de la réforme des rythmes scolaires";	"procés-verbal 005/2013";
- 006/2013 : "convention de mise à disposition de terrain à la Communauté de Communes, autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire";	"procés-verbal 006/2013";
- 007/2013 : "convention de mise à disposition de terrain à l'Association André Régnault";	"procés-verbal 007/2013";
- 008/2013 : "création de postes (emploi d'avenir)";	"procés-verbal 008/2013";
- 009/2013 : "avenant de mise à disposition d'un professeur de musique avec le Syndicat intercommunal de musique des vallées et plaines de Beauce"; "voir délibération du 20120524 pv 019".	"procés-verbal 009/2013";
- "les questions d'EES : «Protection des paysages et du cadre de vie : nouveaux panneaux publicitaires car nouvelle pratique ? pourquoi pas un règlement local de publicité (RLP) ? Travaux sur le terrain en site classé jouxtant la Ferme du Vintué, rue des Chênes rouges. Quelles suites pour la convention pour l'utilisation du stand de tir par l' "Association Etréchy Ecole de Tir et Compétitions (AEETC)" et l' "Association Etréchy Tir Sportif (AETS)" ?»" .	"procés-verbal des questions et des réponses".

Salle Mimoun, stade.

28/02/2013 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
Ordre du jour :
- 09/2013 : débat d'orientation budgétaires;
- 10/2013 : autorisation d'un dépôt de permis de construire d'un centre de loisirs à Bouray sur Juine;
- 11/2013 : dérogation pour l'application de la réforme des rythmes scolaires;
- 12/2013 : attributions de subventions;
- 13/2013 : convention de services CAFPRO.

Salle Jean Monnet.

13/02/2013 (et non le 25/01 comme prévu) à 20h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 13 février 2013 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 14/12/2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 001/2013 : "demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (3è cimetière)";	"procés-verbal 001/2013";
- 002/2013 : "prise en charge de dépenses d'investissement avant approbation du budget";	"procés-verbal 002/2013";
- 003/2013 : "actualisation des tarifs du marché d'approvisionnement" (marché dominical) ;	"procés-verbal 003/2013";
- les questions d'EES. «Hiver, neige, trottoir (compétences), intempéries hivernales. Ecoles (réforme des rythmes scolaires, scolarité des moins de 3 ans). Date de péremption de la dérogation pour l'eau potable. Déchets.».	"procés-verbal des réponses".

Salle Jean Monnet.

23/01/2013.

Salle Jean Monnet.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.

Salle Jean Monnet.

. 16/01/2013.

• Courrier départ. "Contribution d'EES à l'enquête publique d'élaboration du SCOT" (schéma de cohérence territoriale sur le territoire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde).

. 00/01/2013.

• Notre tribune (la 51è) dans "Vivre à Etréchy" n° 46 de janvier 2013.
"Thème : «Mise au point sur l'eau, après... 15 ans de tergiversations ! ». Permanence en Mairie le 26 janvier de 9h à 11h".

14/12/2012 (et non le 23/11 comme prévu) à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 14/12/2012 :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 26/10/2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
.	"présents, observations";
- 061/2012 : "installation d'un Conseiller municipal (Nadine Imiolek/Christophe Voisin";	"procés-verbal 061/2012";
- 062/2012 : décision modificative n° 1, "budget général" et "budget assainissement";	"procés-verbal 062/2012";
- 063/2012 : "demande de subvention pour les travaux d'interconnexion du réseau de distribution de l'eau potable", [cf. délibération "n° 37 du 20120629" et "nos observations du même jour"; cf. aussi le "pv de nos questions et des réponses du 20120330"];	"procés-verbal 063/2012";
- 064/2012 : "acquisition de terrains «espaces naturels sensibles» (ens), (achat Cabinet Xénard; parcelles A 10 et 737)";	"procés-verbal 064/2012";
- 065/2012 : "demande de subvention «espaces naturels sensibles» au Département de l'Essonne";	"procés-verbal 065/2012";
- 066/2012 : "classement dans le domaine public voirie de la ZAC de Gravelles et des Aunettes", [cf. délibération"n° 58 du 20091127" et délibération "n° 53 du 20111021"];	"procés-verbal 066/2012";
- 067/2012 : "subvention à deux associations (Confrérie St Vincent, Tennis club)", [cf. délibération "n° 017 du 20110325"];	"procés-verbal 067/2012";
- 068/2012 : avenant aux classes décentralisées du Conservatoire de musique "n° 21 pour Auvers", "n° 14 pour Chamarande", [cf. délibération "n° 048 du 20101126" et délibération "n° 064 du 20111125"];	"procés-verbal 068/2012";
- 069/2012 : "indemnité de conseil du Percepteur", [cf. délibération "n° 39 du 20090626"et délibération "n° 51 du 20110923"];	"procés-verbal 069/2012";
- les questions d'EES. «Accessibilité : rapport annuel de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CAPH); consultation en amont des projets et travaux. Travaux "un peu longs" rue de Gravelle, rue de Vintué. Illuminations de Noël pour la Grande Rue seulement ? Ferme du Vintué, rue des Chênes rouges : quid des engagements pris par l’aménageur ? (Cf. "pv réponse à notre question du 24 mai 2012").»	"procés-verbal des réponses".

Salle Jean Monnet.

26/10/2012 à 21h.

Compilation non exhaustive pour notre alimentation en eau et son acheminement (ou son cheminement...).
Pour mémoire, voir :
• nos questions du "28/09/2012";
• "délibération 037/2012" du 29/06/2012 et "nos observations" (l'arrêté préfectoral précédent date du 25/11/2003);
• notre tribune "d'avril 2012";
• nos questions du "30/03/2012";
• nos questions du "09/03/2012";
• "délibération 012/2011" du 25/03/2011 (avenant n° 2 à la convention actuelle d'achat d'eau avec le SIEPB);
• "délibération 55/2010" du 17/12/2010 (fixation de la surtaxe communale pour le service de l'eau);
• nos questions du "26/11/2010";
• "délibération 035/2010" du 25/06/2010;
• nos questions du "28/05/2010";
• "arrêté préfectoral de la DDASS relative à la dérogation sur l'eau" du 15/02/2010 (dérogations précédentes accordées par arrêtés préfectoraux de 1999 et 2005);
• "délibération 043/2009" du 25/09/2009;
• nos questions du "29/05/2009";
• "échange avec CL Campion du 25/09/2009";
• nos questions du "28/11/2008";
• "délibération ???/2008" du 30/05/2008 et "notre demande de rectification (réunion de travail)" et "réponses écrites du Maire", cf. "pv du Conseil du 27/06/2008";
• notre tract du "03/03/2009".

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 26/10/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 28 septembre 2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 057/2012 : "convention d'achat d'eau en gros auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux du Plateau de Beauce (siepb)";	"procés-verbal 057/2012";
- 058/2012 : "convention de sécurisation de l'alimentation en eau potable avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de la Juine (sievj)";	"procés-verbal 058/2012";
- 059/2012 : "avenant n° 17 à la convention de mise à disposition de personnels avec la Communauté de Communes «Entre Juine et Renarde»)", "annexe", [cf. délibérations "2011/070", "2011/057", "2011/043", "2011/006", "2010/043", "2009/048"];	"procés-verbal 059/2012";
- 060/2012 : "participation à la fête de la science", [cf. délibérations "2011/018 du 25 mars 2011", "2010/045", "2009/056", "2008/088"];	"procés-verbal 060/2012";
- les questions d'EES. "«Grands excès de vitesse. Rôle de la "Commission accessibilité". Voirie : entretien des espaces publics des Zac, pavés de la Grande Rue, trous sous le pont rue de Vintué, sort du dispositif "ville-net". Absence de logements d'urgence»".	"procés-verbal des réponses".

Salle Jean Monnet.

28/09/2012 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 28/09/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 29 juin 2012";	voir à cette date le détail des pv des délibérations,
- 041/2012 : "avis sur le schéma de cohérence territoriale (SCoT)";	"procés-verbal 041/2012";
- 042/2012 : "fonds de concours de la Communauté de Communes";	"procés-verbal 042/2012";
- 043/2012 : "rapport d'activités 2011 de la Communauté de Communes", "tableau enfance-jeunesse";	"procés-verbal 043/2012";
- 044/2012 : "taxe sur la consommation finale d'électricité", "voir délibération 047/2011 du 23/09/2011";	"procés-verbal 044/2012";
- 045/2012 : "convention de mise à disposition de locaux administratifs avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde";	"procés-verbal 045/2012", "convention";
- 046/2012 : "convention de mise à disposition de locaux au profit des Sapeurs-pompiers d'Etréchy";	"procés-verbal 046/2012";
- 047/2012 : "convention de mise à disposition de locaux avec le Conseil général (Maison des solidarités Etampes-Dourdan)";	"procés-verbal 047/2012";
- 048/2012 : "avenant à la convention avec le Conseil général pour la mise à disposition d'abribus";	"procés-verbal 048/2012";
- 049/2012 : "servitude de passage", "voir délibération 053/2011 du 21 octobre 2011";	"procés-verbal 049/2012";
- 050/2012 : "acquisition terrains «espaces naturels sensibles» (achat Safer; parcelles A 269-284-308-318-475, D93)", "voir délibération 059/2011 du 25 novembre 2011", "voir délibération 048/2011 du 23 septembre 2011";	"procés-verbal 050/2012";
- 051/2012 : "mise à jour tableau des effectifs";	"procés-verbal 051/2012";
- 052/2012 : "rémunération des jurys de concours du Conservatoire";	"procés-verbal 052/2012";
- 053/2012 : "annulation de la délibération concernant la rémunération des assistants et assistants spécialisés d'enseignement artistique contractuels";	"procés-verbal 053/2012";
- 054/2012 : "indemnité de gardiennage de l'église", "voir délibération 040/2009 du 26 juin 2009";	"procés-verbal 054/2012";
- 055/2012 : "subvention exceptionnelle Ecole Elémentaire Schuman";	"procés-verbal 055/2012";
- 056/2012 : "nomination d'un responsable au conseil de vie sociale du Clos d' Etréchy";	"procés-verbal 056/2012";
- les questions d'EES. "Trottoirs (état, usage). Promotion de l'expérimentation «Laisse ta voiture au garage». Panneau d'affichage (publication à la porte de la maison commune). Alimentation en eau potable (risque d'absence de financement au motif d'un linéaire plus long). Arrosage des jeunes arbres en période de sècheresse. Couloirs aériens (quid du questionnaire dans le «Vivre à Etréchy» n° 39 du mois de mai)".	"procés-verbal des réponses"; "procés-verbal de la réponse concernant les modifications des couloirs aériens".

Salle Jean Monnet.

27/09/2012.

Salle Jean Monnet.
Conseil communautaire. Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" du 27/09/2012 :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 28/06/2012 (dont avis sur le scot)";
- 0??/2012 : installation d'un Conseiller communautaire, suite à démission;
- 032/2012 : rapport d'activité 2011 de la Communauté de Communes;
- 033/2012 : "fonds de concours pour la Commune d'Etréchy";
- 034/2012 : décision modificative n° 1;
- 035/2012 : convention de mise à dispositibn de locaux administratifs;
- 036/2012 : "pacte Sud-Essonne, programme d'actions et modalités de financement";
- 037/2012 : avis sur la fusion du SIVSO avec deux syndicats;
- 038/2012 : sortie d'inventaire;
- 039/2012 : convention de mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique;
- 040/2012 : transformations de postes (Police Municipale) (ou communautaire ?);
- 041/2012 : création de 4 postes d'apprenti.

Salle Jean Monnet.

29/06/2012 à 21h.

• Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 29/06/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 24 mai 2012";	(voir à cette date pour les détails);
- 029/2012 : "compte administratif (budget général et budgets annexes)";	"procés-verbal 029/2012";
- 030/2012 : "compte de gestion 2011 (budget général et budgets annexes)";	"procés-verbal 030/2012";
- 031/2012 : "affectation de résultat (budget général et budgets annexes)";	"procés-verbal 031/2012";
- 032/2012 : "prise en compte des observations de l'Etat sur le dossier d’approbation du PLU";	"procés-verbal 032/2012";
- 033/2012 : "participation pour l’assainissement collectif (PAC)";	"procés-verbal 033/2012";
- 034/2012 : "avenant n° 1 à la délibération n° 038/2010, portant sur le régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non titulaires de la Mairie d'Etréchy" ("voir pv de la délibération 038/2010");	"procés-verbal 034/2012";
- 035/2012 : "rapport annuel eau et assainissement";	"procés-verbal 035/2012";
- 036/2012 : "demande d'aide à l'Agence de l'eau (demande de subvention Aquex)", ("voir pv de la délibération 042/2011");	"procés-verbal 036/2012";
- 037/2012 : "demande de subvention pour l'interconnexion en eau potable"; "nos observations";	"procés-verbal 037/2012";
- 038/2012 : "suppression de postes";	"procés-verbal 038/2012";
- 039/2012 : "adaptation du tableau des effectifs";	"procés-verbal 039/2012";
- 040/2012 : "présentation de la convention pour l'utilisation du stand de tir par les associations «Ecole de Tir et Compétitions, (AEETC)» et «Etréchy Tir Sportif (AETS) »", "convention"; "nos observations";	"procés-verbal 040/2012";
- les questions d'EES. "Utilisation des installations sportives hors cadre associatif. Urbanisme, rue Théodule Luzay, rue de la Manivelle. Activité de pêche : acès dangereux à la RN 20. Schéma de cohérence territoriale (SCOT)."	"procés-verbal des réponses".

Salle Jean Monnet.

. 07/06/2012.

"Notre contribution en réponse à l'enquête de la Commune intitulée «Couloirs aériens : la mobilisation continue» (encart supplémentaire de «Vivre à Etréchy» n° 39 du mois de mai)".

. 06/06/2012.

•

"Lettre d'EES du 25 mai aux candidats de la 3ème circonscription de l'Essonne" : modifications des couloirs aériens, Rn20, St Escobille...
(Légende : qsl = accusé de réception; rdv = rencontre).

Nom candidat(e), suppléant(e).	étape 1	étape 2	étape 3	étape 4
1) Laurence Roëder-Gryson (NPA) Stéphane Legruel	"lettre envoyée le 25 mai"	.	.	.
2) Nadège Boissière (POI) David Sparfel (POI)	demande d'adresse mél en attente "le 25 mai", "le 31"
3) Steevy Gustave (EELV) Claude Roch (DVG)	"lettre envoyée le 25 mai"	"réponse 25 mai",	rdv le 27/16h,	"réponse (bas page 2) du 31 mai",
4) Geneviève Colot (UMP) Bernard Sprotti (PR)	"lettre envoyée le 25 et le 27"	qsl,		"réponse du 2 juin"
5) Philippe Camo (PCF) Lucile Toussaert	"lettre envoyée le 25 mai"	relance le 2 juin,
6) Françoise Andrieu (RBM) Bernard Personnier	"lettre envoyée le 25 mai"	qsl,
7) Sophie Legoff (DLR) Clémence Dohy	"lettre envoyée le 25 mai"	qsl,	rdv le 28/10h,	"réponse du 29 mai"
8) Bernadette Lamiscarre (AEI) Thierry Bernaville	demande d'adresse mél en attente "le 25 mai", "le 31"
9) Michel Pouzol (PS) Maryvonne Boquet (PS)	"lettre envoyée le 25 mai"	relance le 2 juin,	"relance le 4 juin",	"réponse du 5 juin"
10) Nicolas Méary (RA - CPF) Fabien Micou	"demande d'@", "lettre envoyée le 31 mai"			"réponse du 6 juin"
11) Joëlle Lopès-Venot (LO) Serge Schroëder (LO)	demande d'adresse mél en attente "le 25 mai", "le 31"

24/05/2012 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 24/05/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 30 mars 2012";	(voir à cette date pour les détails);
- "approbation du PV du Conseil municipal du 13 avril 2012";	(voir à cette date pour les détails);
- 014/2012 : "quotient familial";	"procés-verbal 014/2012";
- 015/2012 : "tarifs des services";	"procés-verbal 015/2012";
- 016/2012 : "tarifs saison culturelle 2012/2013";	"procés-verbal 016/2012";
- 017/2012 : "fixation des tarifs de cantine pour les enfants des agents territoriaux";	"procés-verbal 017/2012";
- 018/2012 : "fixation de la participation financière pour l'effacement de graffitis visibles de la voie publique et en limite de propriété avec le domaine public" (tags, inscriptions, murs, dégradations, façades);	"procés-verbal 018/2012";
- 019/2012 : "avenant avec le syndicat intercommunal de musique des vallées et plaines de Beauce";	"procés-verbal 019/2012";
- 020/2012 : "subvention à l'association «Dephy 91»";	"procés-verbal 020/2012";
- 021/2012 : "subventions aux associations à caractère scolaire";	"procés-verbal 021/2012";
- 022/2012 : "subventions aux associations à caractère sportif et culturel";	"procés-verbal 022/2012";
- 023/2012 : "subventions aux associations à caractère social";	"procés-verbal 023/2012";
- 024/2012 : "subventions diverses";	"procés-verbal 024/2012";
- 025/2012 : "subvention exceptionnelle «Les amis du jumelage»";	"procés-verbal 025/2012";
- 026/2012 : "dépôt déclaration préalable local vélo (groupe scolaire R. Schuman)";	"procés-verbal 026/2012";
- 027/2012 : "rémunération exceptionnelle";	"procés-verbal 027/2012";
- 028/2012 : "régularisation taux TVA acquisition logement sis 27 avenue d'Orléans";	"procés-verbal 028/2012";
- les questions d'EES : "«Thème : accès dangereux à la RN 20 (activité de pêche); cession de terrain et plantation rue des Chênes rouges»".	"procés-verbal des réponses";

Salle Jean Monnet.

13/04/2012.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 13/04/2012 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 30 mars 2012",	non, pas prêt;
- 012/2012 : "fixation des taux d'imposition 2012 (budget primitif; budget eau; budget assainissement)";	"procés-verbal 012/2012";
- 013/2012 : "approbation du budget primitif 2012 et des budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement".	"procés-verbal 013/2012";
- compte-rendu des décisions municipales prises par M. le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (cgct);	"procès-verbal des décisions municipales";
- la question d'EES. «Désherbant».".	"procés-verbal de la réponse à la question d'EES".

Salle Jean Monnet.

30/03/2012.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

"Ordre du jour " du Conseil municipal du 30/03/2012 :

- "approbation du PV du Conseil municipal du 9 mars 2012",

"présents; observations pour le pv du 9 mars";

- 010/2012 : "approbation du plan local d'urbanisme" ("nos observations");

Pour info' et/ou rappel :
- "pv délibération 036bis/2011 du 24/06/2011";
- "pv délibération 037/2011 du 24/06/2011";
- "pv délibération 008/2010 du 18/03/2010", "notre demande de modification" et le "pv qui acte cette modification";
- "pv délibération 013/2010 du 26/03/2010";
- "pv délibération 071/2008 du 28/11/2008".

"procés-verbal 010/2012" [

fichier pdf lourd : 1,7 Mo, mais moins que les 42Mo s'il avait été au format texte ! C'est pour ça qu'EES se décarcasse pour vous...]. ;

- 011/2012 : "subvention fête de la science; demande de subvention départementale pour l'appel à projet «Science en
Essonne»" ("pour mémoire : délibération 018/2011 du 25 mars 2011").

"procés-verbal 011/2012";

- "les questions d'EES. «1. Diagnostic de performance énergétique ("DPE public"). 2. Majoration des droits à construire. 3. Interconnexion pour l'eau potable. 4. Projet d'extension de la base d'Intermarché à Mauchamps revu à la baisse.»."..

"procés-verbal des réponses aux questions d'EES".

Salle Jean Monnet.

09/03/2012.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 09/03/2012 :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 16 décembre 2011" :	("voir à cette date les détails");
	"présents; observations au pv du 16/12/2011";
- 001/2012 : "débat d'orientation budgétaire 2012 (dob)"; 20100326-pv014".	"procés-verbal 001/2012";
- 002/2012 : "emprunt logement St Nicolas", "voir 20111216-pv066";	"procés-verbal 002/2012";
- 003/2012 : "vidéosurveillance";	"procés-verbal 003/2012";
- 004/2012 : "acquisition terrains en espaces naturels sensibles; parcelles A 384 410 776, C 282 299";	"procés-verbal 004/2012";
- 005/2012 : "acquisition terrains en espaces naturels sensibles (ens); subvention CG91";	"procés-verbal 005/2012";
- 006/2012 : "tarifs restauration scolaire", "voir 20101217-pv056", "voir 20110128-pv002";	"procés-verbal 006/2012";
- 007/2012 : "convention fourrière";	"procés-verbal 007/2012";
- 008/2012 : "tarifs fête foraine";	"procés-verbal 008/2012";
- 009/2012 : "avance subvention Comité des fêtes", "voir 20100326-pv014".	"procés-verbal 009/2012";
- "les questions d'EES. «1. Transport à la demande. Quelles raisons ont motivé la mise à l'écart d'une solution mutualisée avec le Sud-Etampois pour ce qui concerne le «transport à la demande» ? 2. Intempéries hivernales : l'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite; pourquoi 10 tonnes de sel et pas de traitement préventif ? 3. Travaux de la Mairie : dégradation des conditions de travail des employés municipaux et de la qualité du service rendu au public. 4. Eau. Dérogation et contrôle des services de l'Etat. 5. Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe de Beauce : demande d'un projet de délibération.»". .	"procés-verbal des réponses aux questions d'EES".

Salle Jean Monnet.

. 07/03/2012.

• La "contribution d'«Etréchy, ensemble et solidaires» à l'enquête publique sur l'eau et le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe de Beauce".

27/01/2012.

Conseil municipal. ==Annulé==.
Note du 23/01/2012/16h; désolés de mettre cette annonce tardivement, mais nous venons de l'apprendre à l'instant, tout à fait par hasard, au détour d'un couloir en Mairie... La Commune dispose d'un site internet, mais ne connaît pas trop encore la messagerie électronique. Pourquoi ignorer le mél et le téléphone (au moins par politesse) ? Mystère...
Pourquoi cette annulation ? Idem...
Quand a été prise cette décision ? Itou...
Quand le prochain Conseil ? Le 9 mars ? A l'avenant...
Quand Etréchy entrera dans l'ère du numérique ?

Salle Jean Monnet.

26/01/2012.

Conseil communautaire.

Janville sur Juine.

10/01/2012.

Inutile de nous écrire : nous n'y pouvons strictement rien ! Le site internet d'Etréchy promis samedi dernier (http://www.ville-etrechy.fr/) est toujours en construction ce mardi...

07/01/2012.

Voeux à la population et inauguration du site internet d'Etréchy (ouf ! Il arrive, enfin !) : http://www.ville-etrechy.fr/.

Salle Jean Monnet.

16/12/2011 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 16/12/2011 :	"présents, observations au pv du 16/12/2011";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 25 novembre",	("voir à cette date les détails");
- 066/2011 : "acquisition d'un logement social" (erreur sur la numérotation des délibérations : "66" déja utilisé, voir au 25 novembre ! );	"procés-verbal 066/2011";
- 067/2011 : "modification des périmètres scolaires", "annexe";	"procés-verbal 067/2011";
- 068/2011 : "réserve parlementaire : subvention pour des jeux extérieurs des écoles", [voir "2010/057"];	"procés-verbal 068/2011";
- 069/2011 : "transformations de postes";	"procés-verbal 069/2011";
- 070/2011 : "avenant n° 16 à la convention de mise à disposition de personnels avec la Communauté de Communes «Entre Juine et Renarde»)", "annexe", [cf. délibérations "2011/057", "2011/043", "2011/006", "2010/043", "2009/048"];	"procés-verbal 070/2011";
- "demande d'«Etréchy ensemble et solidaires» d'une délibération relative aux modifications des couloirs aériens; dangerosité de la Rn 20", "projet de délibération", [vu l'ordre du jour, notre proposition est passée à la trappe !].	"procés-verbal des réponses à EES",
- infos : "dates des Conseils municipaux pour 2012" (à la salle Jean Monnet) : 27 janvier, 9 mars, 30 mars, 27 avril, 25 mai, 29 juin, 28 septembre, 26 octobre, 23 novembre, 14 décembre. - "les questions d'EES". : 1. Couloirs aériens : quelles sont les bonnes raisons qui vous ont empêché de donner une suite favorable à cette proposition d’inscription à l’ordre du jour du présent Conseil ? 2. Tour de désodorisation, station d’épuration : où en est cette étude ? Quelle est l’évolution de ce dossier ? Est-il abandonné, remis en cause ou différé ? 3. Fermeture du Centre de tri postal d'Etréchy : qu'envisagez-vous comme action pour ramener à la raison les dirigeants de La Poste ? 4. Nouvelles technologies. Depuis des années nous attendons l'ouverture du site internet de notre Commune et nos compatriotes nous réclament souvent les adresses de messagerie des services. D'après nos recherches, bien des villes d'une taille comparable à la nôtre disposent depuis très longtemps de tels outils pour les citoyens et les élus. Quand Etréchy entrera dans l'ère du numérique ?.

Salle Jean Monnet.

07/12/2011 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" du 07/12/2011 :
- 058/2011 : installation délégués Boissy le Cutté;
- 059/2011 : révision du SDRIF / Demande d'intégration des projets soutenus par la Communauté;
- 060/2011 : décision modification n° 1;
- 061/2011 : dotation de solidarité 2011;
- 062/2011 : convention Alisé;
- 063/2011 : modification des tarifs CNAV;
- 064/2011 : convention AIMD pour portage de repas;
- 065/2011 : tarifs des séjours de ski février 2012;
- 066/2011 : rémunération des animateurs, séjours de ski 2012;
- 067/2011 : convention de partenariat avec le MEDEF pour les 91 d'Or 2011;
- 068/2011 : compte épargne temps;
- 069/2011 : avenant à la convention de mise à disposition de personnel avec Commune de Bouray sur Juine;
- 070/2011 : avenant n° 15 à la convention de MAD avec la commune d'Etréchy;
- 071/2011 : subvention exceptionnelle de 3.550€ au «Forum Sud-Francilien contre les nuisances aériennes» pour le recours juridique.

"Procès-verbal entier numérisé par EES".

Salle Jean Monnet.

. 03/12/2011.

Notre "contribution à l'enquête publique relative à la révision du Plan d’Occupation des Sols et élaboration du Plan Local d'Urbanisme d'Etréchy".

25/11/2011 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 25/11/2011 :	"présents, observations au pv du 21/10/2011";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 21 octobre",	("voir à cette date les détails");
- 58/2011 : "désignation du coordonnateur communal agent recenseur, fixation du nombre d’agents recenseurs et de leur rémunération";	"procés-verbal 058/2011";
- 59/2011 : "acquisition terrains «espaces naturels sensibles» (achat Safer; parcelles A 269-284-308-318-475, D93)";	"procés-verbal 059/2011";
- 60/2011 : "demande de subvention départementale «espaces naturels sensibles» (ENS; subvention du Conseil général)";	"procés-verbal 060/2011";
- 61/2011 : "décision modificative sur le budget de l’assainissement pour 2011";	"procés-verbal 061/2011";
- 62/2011 : "sortie d’un bien de l’actif de la commune";	"procés-verbal 062/2011";
- 63/2011 : "admission en non valeur (créances irrécouvrables)";	"procés-verbal 063/2011";
- 64/2011 : avenants n° 13 et n° 20 des classes décentralisées du Conservatoire, "avenant n° 13 pour Chamarande", "avenant n° 20 pour Auvers" (cf. délibération "n° 48 du 20101126");	"procés-verbal 064/2011 pour Auvers"; "procés-verbal 064/2011 pour Chamarande";
- 65/2011 : "acceptation du don d’un tableau";	"procés-verbal 065/2011";
- 66/2011 : "subvention exceptionnelle à l'association «Strépi-rando» (pas de document remis en séance);	"procés-verbal 066/2011";
- "les questions d'EES. Couloir aérien : participation financière de la Commune au recours contre l’arrêté ministériel. Révision du SDRIF (les trois «pastilles» de 25 hectares en "secteur d'urbanisation préférentielle"). Handicap et accessibilité : l'ascenseur de la salle Jean Monnet, les diagnostics sur la voirie et sur l’accessibilité des établissements recevant du public; établissement du "Plan d'accessibilité voiries, espaces publics" (P.A.V.E.)."; - "question de l'Appqv". Compte rendu partiel et partial au sujet des couloirs aériens : victoire amère pour ETRECHY ENSEMBLE ET SOLIDAIRES. Près d'un an après le dépôt d'une "demande de banderole", d'un "projet de motion" , et nos multiples questions et tribunes tout au long de l'année, la majorité prend enfin la mesure de l'ampleur des nuisances aériennes et sort des propos convenus minimisant les nuisances à venir. Sans doute pour se faire pardonner l'absence de tout représentant de sa majorité à la réunion des Hêtres pourpres le 18 novembre, M. le Maire a indiqué, en réponse à notre question, qu'il allait prendre contact avec le Collectif pour soutenir son action. Pour mémoire, notre motion de décembre 2010 était même passée "à la trappe" du compte rendu (cf. "pv des observations de l'époque").	"procés-verbal des réponses à EES", "procés-verbal des réponses à JG", "procés-verbal des réponses à l'Appqv".

Mairie.

24/11/2011.

Conseil communautaire. ==Annulé== (pourquoi ? Et depuis quand ?).

Salle Jean Monnet.

21/10/2011 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 21/10/2011 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 23 septembre",	("voir à cette date les détails");
- 52/2011 : "décision modificative n° 1";	"procés-verbal 052/2011";
- 53/2011 : "rétrocession des voies et réseaux de la ZAC de Gravelles et des Aunettes";	"procés-verbal 053/2011";
- 54/2011 : "fixation du taux de la taxe d'aménagement (TA)";	"procés-verbal 054/2011";
- 55/2011 : "tarif du marché de Noël",	"procés-verbal 055/2011";
- 56/2011 : "compte épargne temps pour le personnel communal", "annexe" ;	"procés-verbal 056/2011";
- 57/2011 : "mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Mairie/Communauté (cf. délibérations 2011/043, 2011/006, 2010/043, 2009/048, avenant n° 15", "annexe, récapitulatif";	"procés-verbal 057/2011";
- "nos questions. "Route de Vaucelas (coût de l'enfouissement des réseaux pour les riverains; détail du projet). Contrat départemental communal (où en est-on ?). Règlement de zone du parking de la gare, arborisation et pourcentage d'espaces verts (2è édition !). Taxe foncière 2011. Couloirs aériens.".	"procés-verbal des réponses à EES".

Mairie.

23/09/2011 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 23/09/2011 :	"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 27 mai";	("voir à cette date les détails");
- "approbation du PV du Conseil municipal du 17 juin";	(il n'y en a pas !);
- "approbation du PV du Conseil municipal du 24 juin";	("voir à cette date les détails");
- 044/2011 : "avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale";	"procés-verbal 044/2011";
- 045/2011 : "rapport d'activités 2010 de la Communauté de Communes";	"procés-verbal 045/2011";
- 46/2011 : "convention avec le Conseil général relative à la gestion et à l'entretien des sections de routes classées dans le réseau départemental situées en agglomération";	"procés-verbal 046/2011";
- 47/2011 : "taxe sur la consommation finale d'électricité";	"procés-verbal 047/2011";
- 48/2011 : "acquisition de terrains";	"procés-verbal 048/2011";
- 49/2011 : "transformation de poste";	"procés-verbal 049/2011";
- 50/2011 : "subvention exceptionnelle à l'association «André Régnault»";	"procés-verbal 050/2011";
- 51/2011 : "indemnité de conseil du Percepteur;	"procés-verbal 051/2011";
- "nos questions. "Communication. (Nous demandons qu'une réponse rapide soit donnée à toute question d'un Conseiller). Règlement de zone du parking de la gare, arborisation et pourcentage d'espaces verts. Club de tir (médiation entre "loisir" et "compétition"). Travaux avenue du Pont royal et état du dossier de l'aire d'accueil des gens du voyage)".	"procés-verbal des réponses à EES".

Mairie.

22/09/2011 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.

"Procès-verbal entier numérisé par EES".

Salle Jean Monnet.

24/06/2011 à 20h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 24/06/2011 :	- "présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 27 mai", pas de PV à approuver, pas prêt !
- "approbation du PV du Conseil municipal du 17 juin", pas de PV à approuver, pas prêt !
- 036bis/2011 : "modification des périmètres de protection autour de monuments historiques", (bis ?)	- "procés-verbal 036bis/2011";
- 037 : "bilan de la concertation et arrêt du plan local d'urbanisme (PLU)",	- "procés-verbal 037/2011";
- 038 : "compte administratif (budget général et budgets annexes)",	- "procés-verbal 038/2011";
- 039 : "compte de gestion 2010 (budget général et budget; annexes)",	- "procés-verbal 039/2011";
- 040 : affectation du résultat 2010 : "budget général", "budget eau", "budget assainissement",	- "procés-verbal 040/2011";
- 041 : "rapport annuel eau et assainissement",	- "procés-verbal 041/2011";
- 042 : "demande d'aide à l'Agence de l'eau (aquex)".	- "procés-verbal 042/2011";
- 043 : "mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Mairie/Communauté (cf. délibérations 2011/006, 2010/043, 2009/048), avenant n° 14", "annexe, récapitulatif".	- "procés-verbal 043/2011";
- "nos questions : restauration scolaire (tous les légumes de la restauration scolaire ne sont pas tous "bios"; conformité de la prestation de Sogepare); Robert Pesant (date de l'inauguration et texte de la plaque commémorative de Robert Pesant livré par les autorités de Vichy à l'occupant nazi et fusillé le 16 décembre 1941 au Mont Valérien)".	- "procés-verbal des réponses";
- "questions de Mme Sylvie DIE".	- "procés-verbal des réponses";

Mairie.

17/06/2011 à 20h30.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

"Ordre du jour" du Conseil municipal du 17/06/2011 :

- 036/2011 : "désignation des délégués et suppléants pour la désignation du collège électoral en vue de l'élection des Sénateurs",

Résultats.
Pour "Etréchy avec vous" : 12 délégués titulaires; 4 délégués suppléants.
Pour "Etréchy, ensemble et solidaires" : 3 délégués titulaires (Michel GLEYZE, Sylvie RICHARD, Jean-Claude BERNARD); 1 délégué suppléant (Guy BALDI).

Mairie.

08/06/2011 à 20h.

Réunion publique sur le plan local d'urbanisme (plu).

Salle Jean Monnet.

27/05/2011 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 27/05/2011 :	- "présents";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 29 avril" ("voir à cette date le détail"),	- "observations";
- 025/2011 : "quotient familial",	- "procés-verbal 025/2011";
- 026/2011 : "tarifs des services année 2011/2012",	- "procés-verbal 026/2011";
- 027/2011 : "tarifs saison culturelle 2011/2012",	- "procés-verbal 027/2011";
- 028/2011 : "acquisition de terrain, parcelle AH100; acquisition Sellier",	- "procés-verbal 028/2011";
- 029/2011 : "accord de location de logements communaux avec la Gendarmerie",	- "procés-verbal 029/2011";
- 030/2011 : "subventions à caractère scolaire",	- "procés-verbal 030/2011";
- 031/2011 : "subventions aux associations (sport, culture)",	- "procés-verbal 031/2011";
- 032/2011 : "subventions à caractère social",	- "procés-verbal 032/2011";
- 033/2011 : "subventions diverses",	- "procés-verbal 033/2011";
- 034/2011 : "transformation de poste AG",	- "procés-verbal 034/2011";
- 035/2011 : "subvention exceptionnelle à l'Amicale bouliste" (communiqué en séance),	- "procés-verbal 035/2011";
- "nos questions : couloirs aériens (implication de la commune d’Etréchy dans la bataille juridique); base Intermarché de Mauchamps (demande d'informations sur la réunion du 20 mai au Conseil régional d'Ile de France); sècheresse (quelles initiatives concrètes pour la commune d’Etréchy afin de limiter voire diminuer les prélèvements de ses propres services sur la ressource ?); ouverture des boulangeries à Etréchy en période estivale",	- "procés-verbal des réponses";
- "information sur le projet d'extension de la base logistique ITM (Intermarché Netto) : rencontre au Conseil régional d'Ile de France, à Paris, le 20 mai.	- "procés-verbal".

Mairie.

29/04/2011 .

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 29/04/2011 :	- "présents";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 25 mars" ("voir à cette date le détail"),	- "nos observations";
- 019/2011 : "fixation des taux d'imposition 2011 (budget primitif; budget eau; budget assainissement)",	- "procés-verbal 019/2011 et 020/2011";
- 020/2011 : "approbation du Budget primitif 2011 et des Budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement",	- "procés-verbal 019/2011 et 020/2011";
- 021/2011 : "autorisation de dépôt, demande de déclaration préalable (façade de l'Hôtel de ville suite installation d'un ascenseur pour mise aux normes handicap)",	- "procés-verbal 021/2011";
- 022/2011 : "subdélégation de la compétence des transports scolaires sur circuits spéciaux", "convention de subdélégation de compétences relative aux transports routiers des élèves, circuits spéciaux scolaires (projet de convention)", "règlement intérieur et consignes de sécurité des transports scolaires de l'Essonne",	- "procés-verbal 022/2011";
- 023/2011 : "fourniture de composteurs avec le SIREDOM", "convention de mise à disposition de composteurs domestiques (projet de convention)", "charte pour le lancement et le suivi du compostage de proximité",	- "procés-verbal 023/2011";
- 024/2011 : "transformation et création de postes (départ d'un agent aux affaires scolaires)",	- "procés-verbal 024/2011";
- nos questions : "Subvention à l'association l'association «A10 gratuite» (pourquoi pas la même que pour l'association «DEPHY RD191» ? Désherbage chimique : composition ? Station d'épuration, tour de désodorisation : coût cumulé des études ? Mise à disposition des composteurs : quand ? Manifestation du 14 mai à Paris : implication de notre Commune ?",	- "procés-verbal des réponses";
- questions de la famille Guégan,	- "procés-verbal des réponses";
- divers. • Informations. - Nous avons eu un exposé fort intéressant sur l' «éco-taxe». Ce projet issu du "Grenelle I" peut être effectivement un bon remède aux problèmes de la "RN20" par la présence de deux portiques dans notre secteur (à Toury et à Boissy sous St Yon); encore faut-il que les détails techniques (montant des amendes notamment) ne viennent pas vider de son efficacité ce projet en reléguant cette idée dans le grand cimetière des effets d'annonce. - Réunion publique le 8 juin à 20h30 à la salle Jean Monnet sur le PLU. - Conseil municipal du 24 juin fixé à 20h (et non 21h, pour écouter l'exposé de l'Architecte des Bâtiments de France).	- .

Mairie.

28/04/2011 .

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.

Salle Jean Monnet.

25/03/2011 .

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 25/03/2011 :	- "présents", voir "nos observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 28 janvier" ("voir à cette date le détail"), - "approbation du PV du Conseil municipal du 17 décembre" ("voir à cette date le détail"),	- "nos observations";
- 009/2011 : "débat d'orientations budgétaires 2011 (dob)", remis en séance : "budget d'investissement réalisé",	- "procés-verbal 009/2011";
- 010/2011 : "dotation d'équipement des territoires ruraux 2011 (detr)",	- "procés-verbal 010/2011";
- 011/2011 : "rapport CLET 2011",	- "procés-verbal 011/2011";
- 012/2011 : "avenant n°2 à la convention actuelle d'achat d'eau avec le SI des Eaux du Plateau de Beauce",	- "procés-verbal 012/2011";
- 013/2011 : "adhésion au système d'enregistrement des demandes de logement",	- "procés-verbal 013/2011";
- 014/2011 : "inscription au titre des monuments historiques d'objets appartenant à la commune",	- "procés-verbal 014/2011";
- 015/2011 : "avenant n° 13 à la convention de mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde",	- "procés-verbal 015/2011";
- 016/2011 : "subvention exceptionnelle pour l'Association de défense DEPHY-RD 191",	- "procés-verbal 016/2011";
- 017/2011 : "subvention exceptionnelle pour la Confrérie St Vincent",	- "procés-verbal 017/2011";
- 018/2011 remis en séance : "subvention exceptionnelle : fête de la science",	- "procés-verbal 018/2011";
- nos questions : "Projet de SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) de la nappe de Beauce : avis de la commune ? Système de désodorisation pour la station d’épuration. Inscription par la commune sur son monument aux morts du nom de Robert Pesant. Renouvellement des branchements en plomb : erreur de facturation de 0€2031ht/m3 par la SEE; déplacement de compteur = changement de contrat ?",	- "procés-verbal des réponses à Etréchy ensemble et solidaires";
- divers.	- "procés-verbal des réponses à Etréchy passionnément"; - "information au Conseil sur le Schéma départemental de coopération intercommunale" (voir à ce sujet notre question du 28 janvier !!!).

Mairie.

04/03/2011 .

Pas de Conseil municipal.

03/03/2011 .

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.

Salle Jean Monnet.

28/01/2011 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers (numérotation et découpage effectués par EES).	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 28/01/2011 :	- "présents";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 26 novembre" (bidouillage scanné, voir au 26/11/2010), - "approbation du PV du Conseil municipal du 17 décembre" : non; refrain : «pas de compte rendu du précédent Conseil, car les services n'ont pas eu le temps»,	- "nos observations";
- 001/2011 : "tarifs des restaurants scolaires et portage",	- "procés-verbal 001/2011";
- 002/2011 : "avenant n° 1 au marché de fourniture de repas",	- "procés-verbal 002/2011";
- 003/2011 : "demande de subventions auprès de la Région Ile de France et du STIF pour les travaux d'aménagement du parvis de la Gare et d'un quai pour transport en commun",	- "procés-verbal 003/2011";
- 004/2011 : "acquisition de terrain ENS",	- "procés-verbal 004/2011";
- 005/2011 : "demande de subvention pour acquisition de terrain ENS",	- "procés-verbal 005/2011";
- 006/2011 : "avenant n° 12 à la mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes" (voir "2010/043", "2009/048"),	- "procés-verbal 006/2011";
- 007/2011 : "régime indemnitaire des élus" (voir "2010/049", "2009/046"),	- "procés-verbal 007/2011";
- 008/2011 : "renouvellement de la ligne de trésorerie" (voir "2009/51", "2008/58"),	- "procés-verbal 008/2011";
- nos questions : "couloirs aériens et démobilisation; communication des études au Conseil municipal; simplification de la carte intercommunale et schéma départemental de coopération intercommunale; Tnt, information du public, camion baptisé «L'info mobile Tous au numérique»", (accusé de réception).	- "procés-verbal des réponses".

Mairie.

13/01/2011 à 20h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
Ordre du jour :
- 01/2011 : attribution lot n° 1 du marché de collecte des ordures ménagères,
- 02/2011 : perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, institution de la TEOM,
- 03/2011 : adhésion des Communes de la CCVE au SIREDOM,
- 04/2011 : PACTE Sud-Essonne,
- 05/2011 : transformation de poste,
- 06/2011 : avenant n° 12 à la mise à disposition de personnel avec la Commune d'Etréchy,
- 07/2011 : désignation de représentants de la Communauté de Communes au sein de syndicats mixtes,
- 08/2011 : projet de convention pour la mise en place de boucles équestres,
- 09/2011 : convention avec la Caisse d'allocations familiales.

Salle Jean Monnet.

17/12/2010.

Conseil municipal. (Les élus d'EES remercient vivement la revue mensuelle «Vivre à Etréchy» qui leur a permis de découvrir la programmation de ce Conseil municipal ! Sachant que nous remettons notre tribune le 24 du mois pour respecter les dates de "bouclage", cela signifie que la date de ce Conseil est fixée depuis quelques temps, non ? C'est sûr que nous ne sommes pas dans la logique du "trop d'information tue l'information", cf. notre 5è question lors du Conseil du 26 novembre.).

Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers (numérotation et découpage effectués par EES).	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 17/12/2010" :	- "présents";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 26 novembre" (non, pas prêt : reporté à un prochain Conseil),	- "nos observations";
- 52/2010 : "décision modificative n° 1",	- "procès-verbal 052/2010";
- 53/2010 : "contrat départemental communal",	- "procès-verbal 053/2010";
- 54/2010 : "demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau et du Département de l'Essonne pour la réalisation d'une unité de désodorisation sur la station d'épuration",	- "procès-verbal 054/2010";
- 55/2010 : "fixation de la surtaxe communale pour le service de l'eau",	- "procès-verbal 055/2010";
- 56/2010 : "attribution du marché de fourniture de repas",	- "procès-verbal 056/2010";
- 57/2010 : "aménagement de jeux extérieurs dans les écoles",	- "procès-verbal 057/2010";
- 58/2010 : "subvention exceptionnelle au comité «Les Amis du Jumelage d'Etréchy»",	- "procès-verbal 058/2010";
- 59/2010 : "demande de subvention départementale pour l'acquisition d'instruments de musique",	- "procès-verbal 059/2010";
- 60/2010 : "subvention exceptionnelle à l'association Histoire et traditions" (document absent),	- "procès-verbal 060/2010";
- "notre proposition de motion sur les modifications des couloirs aériens", ("accusé de réception"),	- ??????;
- nos questions : "1. Agenda 21 : nous avions proposé que notre commune s'implique dans l'Agenda 21 du Département : quelle est la position de la majorité à ce sujet ? 2. Aire d’accueil des gens du voyage. Peut-on espérer obtenir des subventions lorsque notre commune aura pris ses décisions dans ce domaine ? 3. Entretien des chaussées et viabilité hivernale : "nids de poule" et nouveau matériel. 4. Rue des Chênes rouges. Où en sont les procédures concernant les atteintes au site classé de la Vallée de la Juine ?".	- "procés-verbal des réponses".

Mairie.

08/12/2010 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes.

Salle Jean Monnet.

07/12/2010.

"Lettre à M. le Maire renouvelant notre demande (formulée lors du Conseil municipal du 26 novembre) concernant la pose de banderole aux entrées d'Etréchy pour exprimer le refus de notre Commune du projet de modification des couloirs aériens, et suggérant le slogan «150 avions de plus par jour au-dessus de nos têtes : c'est NON, d'autres solutions existent»".

26/11/2010.

Conseil municipal. "Ordre du jour" :

Numéro, objet de la délibération. (Lecteur attentif, tu constateras une nouvelle fois que la numérotation et le découpage des délibérations ont été faits à la main. Version publique : pour M. le Maire l'envoi par messagerie électronique fait «double emploi». Et pour continuer dans le bizarre, tu constateras aussi qu'il y a deux délibérations n° 46.)	.	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 26/11/2010" :	.	- "présents, observations";
- 046/2010 : rapport d'activité 2009 de la Communauté de Communes;	.	- "procés-verbal 046/2010" (M. le Maire refusant la communication des fichiers électroniques [voir sa réponse à notre demande sur ce sujet], ce fichier est scanné, d'où sa taille);
- 047/2010 : "rapport CLET pour la création d'un service communautaire de maintien à domicile",	.	- "procés-verbal 047/2010";
- 048/2010 : avenants classes décentralisées du Conservatoire : "Chamarande", "Auvers",	.	- "procés-verbal 048/2010" (voir les 2 documents remis aux élus : "pour Chamarande", "pour Auvers";
- 049/2010 : "régime indemnitaire des élus; Frank Berger",	.	- "procés-verbal 049/2010";
- 050/2010 : "transformation de poste",	.	- "procés-verbal 050/2010";
- 051/2010 : "acquisition de terrain : parcelle ZD587",	.	- "procés-verbal 051/2010";
- à titre d'information ("pas de délibération"), 052/2010 : "rapport au Conseil municipal 052/2010", "arrêté préfectoral", Bionerval, prescriptions techniques : "pages 01 à 08", "pages 09 à 16","pages 17 à 24","pages 25 à 32","pages 33 à 40","pages 41 à 48","pages 49 à 53",	.	- "procés-verbal 052/2010";
- question de l'Association pour la préservation de la qualité de la vie : "aire des gens du voyage",	.	- "procés-verbal de la réponse".
- nos questions : "Monument aux morts : absence du nom de Robert Pesant. Skate-park endommagé. Aire d'accueil des gens du voyage : où en est-on ? . Eau : où en est-on ? Communication avec les élus : la messagerie électronique existe aussi".	.	- "procés-verbal des réponses".

Mairie.

25/11/2010 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes.

Salle Jean Monnet.

08/11/2010 à 20h.

Réunion publique d'information sur le Schéma de cohérence territoriale (SCOT).

Salle Jean Monnet.

29/10/2010.

Pas de Conseil municipal.

30/09/2010 à 21h.

Conseil communautaire de la Communauté de communes.
• "Ordre du jour".

Salle Jean Monnet.

24/09/2010 à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération. Lecteur attentif, tu constateras que la numérotation et le découpage du procés verbal des délibérations ont été faits à la main. Version publique (réponse à notre 5è question) : M. le Maire trouve que «l'envoi par messagerie électronique fait double emploi». Effet pervers de cette décision disons étonnante (parce que nous sommes polis) : il y a deux délibérations n° 46....	Compte-rendu de la délibération
"Ordre du jour du Conseil municipal du 24/09/2010" : - "approbation du PV du Conseil municipal du 25 juin"; - "approbation du PV du Conseil municipal du 9 juillet";	- "présents, observations";
- 40/2010 : "avenant numéro 1 au règlement intérieur";	"procés-verbal 040/2010";
- 41/2010 : "appel d'offres pour la fourniture de repas (scolaires + portage)"; "dossier";	"procés-verbal 041/2010";
- 42/2010 : "sortie de deux biens de l'actif de la commune";	"procés-verbal 042/2010";
- 43/2010 : "avenant n° 11 pour la mise à disposition de personnel avec la Communauté de communes Entre Juine et Renarde"; "annexe"; (voir délibération n° "48/2009");	"procés-verbal 043/2010";
- 44/2010 : "subventions à caractère exceptionnel";	"procés-verbal 044/2010";
- 45/2010 : "rémunération des intervenants scientifiques Fête de la science" (voir délibérations n° "88/2008", "56/2009");	"procés-verbal 045/2010";
- 46/2010 : "remboursement de frais au Comité Les Amis du Jumelage" (voir délibération n° "030/2010");	"procés-verbal 046/2010";
- nos questions : "Tnt, tri, affaissement rue des Vrigneaux, boulevard de la Gare".	"procés-verbal des réponses".

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 25/06/2010 : - "approbation du PV du Conseil municipal du 28 mai",	- "présents, observations";
- 31/2010 : compte administratif 2009, budget général et annexes : M14, M49 eau, M49 assainissement,	"procés-verbal 031/2010";,
- 32/2010 : compte de gestion 2009, "budget général", annexes : "eau", "assainissement",	"procés-verbal 032/2010";
- 33/2010 : affectation du résultat 2009, "budget général", annexes : "eau", "assainissement",	"procés-verbal 033/2010";
- 34/2010 : rapport annuel eau, et assainissement,	"procés-verbal 034/2010";
- 35/2010 : "convention d'achat d'eau",	"procés-verbal 035/2010";
- 36/2010 : "demande de subvention Aquex",	"procés-verbal 036/2010";
- 37/2010 : "subvention ASSE EMC",	"procés-verbal 037/2010";
- nos questions. 1. Restauration collective, 20% des produits servis devront être "bio" en 2012 : constitution d'un groupe de travail pour que notre fournisseur atteigne cet objectif d'ici deux ans ? Et comment peser sur lui pour que sa démarche reste pragmatique (utilisation de produits à faible impact environnemental, circuits courts et proximité de producteurs locaux, produits saisonniers) ? 2. Extension du parking de la gare côté Vintué : aménagements prévus pour accéder à ce parking ? Nombre de places créées, financements prévus ? 3. RN20. Evolutions récentes de ce dossier, niveau d’implication de la commune ? 4. Visite cantonale le 17 juin du Président du Conseil général : quid du projet d’extension de la base Intermarché à Mauchamps ?.	procés-verbal des réponses : - "réponses à J. Gautrelet", - "réponses à EES", - "réponses à M. et Mme Guégan".

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 09/07/2010 : - pas d'approbation du PV du Conseil municipal du 25 juin (pas prêt, reporté en septembre ),	.
- "notre déclaration liminaire : «... sans l'apport des représentants de l'opposition si souvent décriée, le Conseil municipal ne pourrait valablement avoir lieu faute de quorum. ...»",	"présents; notre déclaration; réponse de M. le Maire";
- 38/2010 : "régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non titulaires de la commune d'Etréchy", "annexes remises en séance",	"procés-verbal 038/2010";
- 39/2010 : "transformations de poste",	"procés-verbal 039/2010";
- 40/2010 : "attribution du marché des travaux d'enfouissement des réseaux et de l'éclairage du parking de la Gare (remis en séance)".	"procés-verbal 040/2010";
- "nos questions. 1. Restauration collective : intégrer une part en produits bio et en produits locaux dans les repas dans le futur marché de la restauration scolaire, rôle de la commission scolaire. 2. Travaux de voirie et trottoirs. Rôle de la Commission travaux alors que le projet des travaux d'aménagement du parking de la gare est déjà ficelé (pour preuve : réunions de la Commission d'appel d'offres les 6 et 8 juillet pour choisir l'entrepreneur et travaux en août). 3. Le plan de circulation "concerté". Pourquoi avoir annoncé le 5 mai dernier une réunion publique avant fin juin ? Quels sont les nouveaux éléments qui expliquent ce contretemps ? 4. Collège, piscine. L'acquisition du "savoir-nager" est une obligation pour obtenir en 2011 le Diplôme national du brevet (Dnb) pour les élèves de 3è. Les premiers contacts que nous avons pris avec M. le Maire d'Etampes laissent entrevoir une possibilité de coopération dans ce domaine sous réserve des disponibilités de la piscine. Allez-vous saisir cette opportunité ?".	procés-verbal des "réponses à EES".

Mairie.

09/07/2010 à 20h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 09/07/2010 : - pas d'approbation du PV du Conseil municipal du 25 juin (pas prêt, reporté en septembre ),	,
- "notre déclaration liminaire : «... sans l'apport des représentants de l'opposition si souvent décriée, le Conseil municipal ne pourrait valablement avoir lieu faute de quorum. ...»",	"présents; notre déclaration; réponse du Maire";
- 38/2010 : "régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non titulaires de la commune d'Etréchy", "annexes remises en séance",	"procés-verbal 038/2010";
- 39/2010 : "transformations de poste",	"procés-verbal 039/2010";
- 40/2010 : "attribution du marché des travaux d'enfouissement des réseaux et de l'éclairage du parking de la Gare (remis en séance)".	"procés-verbal 040/2010";,
- "nos questions. 1. Restauration collective : intégrer une part en produits bio et en produits locaux dans les repas dans le futur marché de la restauration scolaire, rôle de la commission scolaire. 2. Travaux de voirie et trottoirs. Rôle de la Commission travaux alors que le projet des travaux d'aménagement du parking de la gare est déjà ficelé (pour preuve : réunions de la Commission d'appel d'offres les 6 et 8 juillet pour choisir l'entrepreneur et travaux en août). 3. Le plan de circulation "concerté". Pourquoi avoir annoncé le 5 mai dernier une réunion publique avant fin juin ? Quels sont les nouveaux éléments qui expliquent ce contretemps ? 4. Collège, piscine. L'acquisition du "savoir-nager" est une obligation pour obtenir en 2011 le Diplôme national du brevet (Dnb) pour les élèves de 3è. Les premiers contacts que nous avons pris avec M. le Maire d'Etampes laissent entrevoir une possibilité de coopération dans ce domaine sous réserve des disponibilités de la piscine. Allez-vous saisir cette opportunité ?".	procés-verbal des "réponses à EES".

Mairie.

25/06/2010 à 21h.

Conseil municipal.
"Ordre du jour" :
- "approbation du PV du Conseil municipal du 28 mai" : voir ci-dessous,

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 25/06/2010 : - "approbation du PV du Conseil municipal du 28 mai",	- "présents, observations JG";
- 31/2010 : compte administratif 2009, budget général et annexes : M14, M49 eau, M49 assainissement,	"procés-verbal 031/2010";
- 32/2010 : compte de gestion 2009, "budget général", annexes : "eau", "assainissement",	"procés-verbal 032/2010";
- 33/2010 : affectation du résultat 2009, "budget général", annexes : "eau", "assainissement",	"procés-verbal 033/2010";
- 34/2010 : rapport annuel eau, et assainissement,	"procés-verbal 034/2010";
- 35/2010 : "convention d'achat d'eau",	"procés-verbal 035/2010";
- 36/2010 : "demande de subvention Aquex",	"procés-verbal 036/2010";
- 37/2010 : "subvention ASSE EMC",	"procés-verbal 037/2010";
- nos questions. 1. Restauration collective, 20% des produits servis devront être "bio" en 2012 : constitution d'un groupe de travail pour que notre fournisseur atteigne cet objectif d'ici deux ans ? Et comment peser sur lui pour que sa démarche reste pragmatique (utilisation de produits à faible impact environnemental, circuits courts et proximité de producteurs locaux, produits saisonniers) ? 2. Extension du parking de la gare côté Vintué : aménagements prévus pour accéder à ce parking ? Nombre de places créées, financements prévus ? 3. RN20. Evolutions récentes de ce dossier, niveau d’implication de la commune ? 4. Visite cantonale le 17 juin du Président du Conseil général : quid du projet d’extension de la base Intermarché à Mauchamps ?.	procés-verbal des réponses: - "réponses à Gautrelet", - "réponses à EES", - "réponses à Guegan".

Numéro, objet de la délibération. (Lecteur attentif, tu constateras une nouvelle fois que la numérotation et le découpage des délibérations ont été faits à la main : la Mairie rechigne toujours à travailler intelligemment).	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 28/05/2010 : - approbation du PV du Conseil municipal du 26 mars et du 23 avril,	"liste des présents";
- 024/2010 : "quotient familial",	"procés-verbal 024/2010";
- 025/2010 : "tarifs des services année 2010/2011",	"procés-verbal 025/2010";
- 026/2010 : "tarifs saison culturelle 2010/2011",	"procés-verbal 026/2010";
- 027/2010 : "subventions aux associations à caractère scolaire",	"procés-verbal 027/2010";
- 028/2010 : "cession de véhicule",	"procés-verbal 028/2010";
- 029/2010 : "autorisation de dépôt déclaration ASE Tir à l'arc",	"procés-verbal 029/2010";
- 030/2010 : "remboursement de frais au Comité Les Amis du Jumelage",	"procés-verbal 030/2010";
- nos questions ["Couloirs aériens (Pourquoi Etréchy était absente de la mobilisation à la réunion d’Etampes le 17 mai dernier ? Sans doute une des communes parmi les plus touchées, avons-nous déjà renoncé à mener ce combat indispensable à la préservation de notre environnement et de notre cadre de vie ?). L'eau du robinet. (Ne serait-il pas judicieux d’améliorer au moins l’information de la population ?). Disparition des panneaux d'affichage. (Quand la commune rétablira cette liberté ?). Déchets verts. (Notre commune pourrait-elle mettre en oeuvre des démarches d'obtention de composteurs ?). Défibrillateurs. (La Municipalité envisage-t-elle d’acquérir ce genre d’appareil ?)."].	"procés-verbal des réponses" : "Couloirs aériens", "L'eau du robinet", "Disparition des panneaux d'affichage", "Déchets verts", "Défibrillateurs".

Mairie.

17/06/2010 à ...

A l'occasion de la visite cantonale avec tous (?) les élus du Canton d'Etréchy, M. Michel Berson, Président du Conseil général de l'Essonne, et Mme Claire-Lise Campion, Sénatrice de l'Essonne, Conseillère générale du Canton d'Etréchy invitent les élus à :
- Lardy, à 19h, pour une réunion-débat sur le thème «Face à la crise, l'Essonne relève le défi»,
- Mauchamps, à 20h30, pour une réunion-débat sur le thème «L'Essonne solidaire des associations : un partenariat privilégié».
"Nos questions".

Lardy, Mauchamps.

17/06/2010 à 18h30.

Conseil communautaire (et non à 21h à Etréchy, salle Jean Monnet, comme indiqué jusqu'au 11 juin sur ce site).

Auvers St Georges.

28/05/2010, à 21h.

Conseil municipal.

Numéro, objet de la délibération. (Lecteur attentif, tu constateras une nouvelle fois que la numérotation et le découpage des délibérations ont été faits à la main : la Mairie rechigne toujours à travailler intelligemment).	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 28/05/2010 : - approbation du PV du Conseil municipal du 26 mars et du 23 avril,	,
- 024/2010 : "quotient familial",	"procés-verbal 024/2010";
- 025/2010 : "tarifs des services année 2010/2011",	"procés-verbal 025/2010";
- 026/2010 : "tarifs saison culturelle 2010/2011",	"procés-verbal 026/2010";
- 027/2010 : "subventions aux associations à caractère scolaire",	"procés-verbal 027/2010";
- 028/2010 : "cession de véhicule",	"procés-verbal 028/2010";
- 029/2010 : "autorisation de dépôt déclaration ASE Tir à l'arc",	"procés-verbal 029/2010";
- 030/2010 : "remboursement de frais au Comité Les Amis du Jumelage",	"procés-verbal 030/2010";
- nos questions ["Couloirs aériens (Pourquoi Etréchy était absente de la mobilisation à la réunion d’Etampes le 17 mai dernier ? Sans doute une des communes parmi les plus touchées, avons-nous déjà renoncé à mener ce combat indispensable à la préservation de notre environnement et de notre cadre de vie ?). L'eau du robinet. (Ne serait-il pas judicieux d’améliorer au moins l’information de la population ?). Disparition des panneaux d'affichage. (Quand la commune rétablira cette liberté ?). Déchets verts. (Notre commune pourrait-elle mettre en oeuvre des démarches d'obtention de composteurs ?). Défibrillateurs. (La Municipalité envisage-t-elle d’acquérir ce genre d’appareil ?)."].	"procés-verbal des réponses" : "Couloirs aériens", "L'eau du robinet", "Disparition des panneaux d'affichage", "Déchets verts","Défibrillateurs".

Mairie.

25/05/2010, de 16h à 18h.

"Les rencontres publiques 'Bien veillir en Essonne' sur le site du Conseil général". [Voir sur ce sujet aussi : "Le Comité départemental des retraités et des personnes âgées (CODERPA) du Cg91".] .

Salle Jean Monnet.

05/05/2010, à 20h30.

Réunion publique : "un plan de circulation concerté".

Salle Jean Monnet.

23/04/2010, à 21h.

Conseil municipal.
Ordre du jour :
- approbation du PV du Conseil municipal du 16 mars, "nos observations" (voir à cette date le détail des procés-verbaux délibération par délibération),
- 017/2010 : avenant au contrat d'affermage du service de l'eau potable,
- 018/2010 : modifications statutaires de la Communauté de Communes,
- 019/2010 : avenant n° 2 au règlement intérieur de l'Espace Jean Monnet,
- 020/2010 : subventions aux associations à caractère sportif et culturel,
- 021/2010 : subventions aux associations à caractère social,
- 022/2010 : subventions diverses,
- "nos cinq questions. (Désherbage chimique : quel produit actif a été utilisé et pourquoi ce travail est externalisé ? Gens du voyage : ne pensez-vous pas qu'il y a urgence à agir ? Caisse des Ecoles : nature des difficultés rencontrées ? Absence de compte rendus des commissions. Horaires des transports en commun.)".

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 23/04/2010 :	"Liste des présents"
- "approbation du PV du Conseil municipal du 16 mars" (voir à la date du 16/03 le tableau avec le découpage des délibérations : découpage habituel fait main avec ciseaux et ruban adhésif, mais oui !); "nos demandes de rectifications",	"procés_verbal de nos demandes de modifications"
- "017/2010" : avenant au contrat d'affermage du service de l'eau potable, complément remis en séance (non le Claviste d'EES n'a pas abusé de substances illicites sans modération : il y a bien deux délib' n° 17),	"procés-verbal 017/2010"
- "018/2010" : modifications statutaires de la Communauté de Communes (révision partielle concernant l'article 13 pour s'adapter à une évolution statutaire de syndicats ou pour traduire la conclusion d'une réflexion : Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge, SIVSO; Syndicat intercommunal de transport du Grand étampois, SITGE; création d'un Centre intercommunal d'action sociale, CIAS; politique du logement et du cadre de vie, protection et mise en valeur de l'environnement), "statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde",	"procés-verbal 018/2010"
- "019/2010" : avenant n° 2 au règlement intérieur de l'Espace Jean Monnet (suppression de l'obligation de présence d'un agent communal lors des manifestations),	"procés-verbal 019/2010"
- "020/2010" : subventions aux associations à caractère sportif et culturel,	"procés-verbal 020/2010"
- "021/2010" : subventions aux associations à caractère social,	"procés-verbal 021/2010"
- "022/2010" : subventions diverses,	"procés-verbal 022/2010"
- "023/2010 (remis en séance)" : subvention Sécurité routière,	"procés-verbal 023/2010"
- "nos cinq questions (Désherbage chimique : quel produit actif a été utilisé et pourquoi ce travail est externalisé ? Gens du voyage : ne pensez-vous pas qu'il y a urgence à agir ? Caisse des Ecoles : nature des difficultés rencontrées ? Absence de compte rendus des commissions. Horaires des transports en commun.)" (notes perso'),	"procés-verbal des réponses"
- question des familles Guegan-Viezzoli.	"procés-verbal de la réponse".

Mairie.

01/04/2010, à 21h.

Conseil de la Communauté de communes.

Salle Jean Monnet.

26/03/2010, à 21h.

Conseil municipal.
Ordre du jour :
- approbation du PV du Conseil municipal du 29 janvier (voir à cette date le détail des pv délibération par délibération),
- 011/2010 : fixation des taux d'imposition 2010,
- 012/2010 : approbation du budget primitif 2010 et des budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement,
- 013/2010 : demande subvention départementale pour l'élaboration du PLU,
- 014/2010 : convention avec le Comité des fêtes,
- 015/2010 : subvention aux écoles (Noël, voyages de fin d'année),
- 016/2010 : modification du régime indemnitaire du personne! technique,
- nos questions. (Dans quel délai la commune compte-t-elle résoudre ces difficultés et satisfaire à ses obligations légales concernant l'absence d’aire d’accueil des gens du voyage ? Quid des alternatives au désherbage chimique ? Pollution lumineuse et cohérence de notre éclairage public. Plan de réfection des trottoirs. Evolution du dossier du déplacement d’un couloir aérien d’accès à Orly.).

Numéro, objet de la délibération.	Compte-rendu de la délibération
• "Ordre du jour" du Conseil municipal du 26/03/2010 : - "approbation du PV du Conseil municipal du 29 janvier" (voir à cette date le tableau avec le découpage des délibérations de ce PV : découpage fait main avec ciseaux et ruban adhésif, mais oui ! Impossible d'avoir la version électronique... Je rêve !),	"Liste des présents"
- "011/2010" : fixation des taux d'imposition 2010,	"procés-verbal 011/2010"
- "012/2010" : approbation du Budget Primitif 2010 et des Budgets annexes pour les services de l'eau et de l'assainissement (documents impossibles à scanner et comme ils "ne peuvent pas être sur un format de fichier traditionnel"...),	"procés-verbal 012/2010"
- "013/2010" : demande subvention départementale pour l' élaboration du PLU,	"procés-verbal 013/2010"
- "014/2010" : convention avec le Comité des fêtes,	"procés-verbal 014/2010"
- "015/2010" : subvention aux écoles (Noël, voyages de fin d'année),	"procés-verbal 015/2010"
- "016/2010" : modification du régime indemnitaire du personne! technique,	"procés-verbal 016/2010"
- "017/2010" : subvention au Comité des fêtes,	"procés-verbal 017/2010"
- "nos questions. (Dans quel délai la commune compte-t-elle résoudre ces difficultés et satisfaire à ses obligations légales concernant l'absence d’aire d’accueil des gens du voyage ? Quid des alternatives au désherbage chimique ? Pollution lumineuse et cohérence à notre éclairage public. Plan de réfection des trottoirs. Evolution du dossier du déplacement d’un couloir aérien d’accès à Orly.)".	"procés-verbal des réponses".

Mairie.

16/03/2010, à 21h.

Conseil municipal (initialement prévu le 19 février).
• "Ordre du jour", "rectificatif à l'ordre du jour" du Conseil municipal du 16/03/2010 ("nos demandes de rectifications ou d'ajouts à ce procés-verbal") :
- "liste des présents",
- débat sur le PADD : "procés-verbal 008/2010",
- débat d'orientation budgétaire : "procés-verbal 009/2010",
- demande de subvention départementale pour la fête de la science : "procés-verbal 010/2010".
• Questions "orales" d'EES : "changement des horaires de l'antenne de la Sécurité sociale; mise en oeuvre du «Plan d'accessibilité voiries, espaces publics» (PAVE)" : "procés-verbal des réponses".

Mairie.

03/03/2010.

Suite au Conseil municipal du 29 janvier, et pour mémoire :
- voir la délibération 007/2010, don aux sinistrés d’Haïti : "ancienne version du projet", "nouvelle version votée" et "notre déclaration lors du Conseil";
- "lettre de remerciements de «ACTION CONTRE LA FAIM»";
- voir page 7 du "procès-verbal du Conseil municipal du 29/01/2010" (Répu' du 08/03/2012).

Mairie.

25/02/2010.

• "Arrêté préfectoral concernant la réglementation à Etréchy sur l'eau potable et sur les contraintes encadrant la nouvelle dérogation".

Affichage en Mairie.

19/02/2010, à 21h.

Conseil municipal (reporté au mardi 16 mars).

Mairie.

11/02/2010, à 21h.

Conseil de la Communauté de communes.

Salle Jean Monnet.

29/01/2010, à 21h.

Conseil municipal. "Procès-verbal du Conseil municipal du 29/01/2010".
• Approbation du PV du Conseil municipal du 27 novembre (pv entier); voir à la date du 27/11/2009 le détail par délibération.
• Ordre du jour, le découpage des procès-verbaux des délibérations est fait main par votre association préférée avec ciseaux et ruban adhésif, mais oui ! La version électronique a toujours autant de mal à arriver à Etréchy ! Ni site internet tant de fois promis, ni fichiers électroniques. Vous ne rêvez pas, nous sommes bien en l'an 2.010, en France :
- 000/2010 : "liste des présents et observations au PV du 27 novembre",
- 001/2010 : rapport de la C.L.E.T. pour le transfert de charges 2010 : "procés-verbal 001/2010";
- 002/2010 : acquisition de terrain ENS : "procés-verbal 002/2010";
- 003/2010 : demande de subvention pour acquisition de terrain ENS : "procés-verbal 003/2010";
- 004/2010 : demande de subvention pour acquisition d’instruments de musique : "procés-verbal 004/2010";
- 005/2010 : transformation de postes : "procés-verbal 005/2010";
- 006/2010 : mandatement de dépenses d’investissement avant approbation du budget : "procés-verbal 006/2010";
- 007/2010 : don aux sinistrés d’Haïti : "procés-verbal 007/2010" (une faute de frappe ou alors une erreur d'inattention doivent être la cause de l'omission de "notre déclaration" dans ce pv);
- "nos quatre questions [skate-park, voirie dégradée et dangereuse, prévention des déchets (puisque notre question de novembre était semble-t-il trop compliquée), organigramme de la Mairie]", "procés-verbal des réponses".

Mairie.

27/11/2009 à 21h.

Conseil municipal.
• Approbation du PV du Conseil municipal du 25 septembre (les procés-verbaux sont mis en ligne le 29/11 : voir à la date du 25/09; nous avons notamment demandé une correction sur la présentation de nos questions).
• Ordre du jour :
- 50/2009 : DGE 2010 (incohérence de la numérotation ?);
- 51/2009 : (document définitif remis en séance) renouvellement de la ligne de trésorerie;
- 52/2009 : transformation de poste (Adjoint technique principal de 2è classe);
- 53/2009 : transformation de poste DST;
- 54/2009 : création poste Adjoint administratif 1ère classe;
- 55/2009 : avenants aux conventions de classes décentralisées du Conservatoire de musique pour Chamarande, et pour Auvers;
- 56/2009 : rémunération des intervenants scientifiques Fête de la science;
- 57/2009 : dépôt de dossier de déclaration préalable;
- 58/2009 : rétrocession de voirie dans le domaine communal (ZAC);
- 59/2009 : (document remis en séance) motion relative à la modification du couloir aérien d'Orly face à l'Est.
• Nos quatre questions :
- Etréchy dans une démarche de développement durable : pour notre commune quelques suggestions de réduction des déchets simples et peu coûteuses et... qui auraient valeur d'exemple;
- voirie, une question pratique (de simple bon sens, dommage de perdre une cartouche pour ça) : où est la cohérence des matériaux ?
- transfert de la restauration scolaire : pourquoi pas une convention avec le Département pour une fourniture de repas par la cantine surdimensionnée du Collège Le Roussay ?
- pourquoi pas des solutions d'éclairage public moins coûteuses et plus adaptées aux préoccupations environnementales ?.

Mairie.

19/11/2009 à 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde".

Salle Jean Monnet.

23/10/2009.

Pas de Conseil municipal.

25/09/2009 à 21h.

Conseil municipal.
• Approbation du PV du Conseil municipal du 26 juin (accessible ci-dessous, depuis cette page le 26/09 à 0h00).
• Ordre du jour :

• "Ordre du jour du Conseil municipal du 25/09/2009".	"Observations au PV du 26 juin"
Numéro, objet de la délibération, document de travail présenté aux Conseillers :	Compte-rendu :
- 42/2009 : "décision modificative n° 1, budget général (subvention CCAS)";	"procés-verbal de la délibération n° 42/2009"
- 43/2009 : "solution retenue pour l'eau potable";	"procés-verbal 43/2009"
- 44/2009 : "avenant au contrat de concession de distribution publique de gaz";	"procés-verbal 44/2009"
- 45/2009 : "demande de subvention pour acquisition d'un instrument de musique";	"procés-verbal 45/2009"
- 46/2009 : "régime indemnitaire des élus";	"procés-verbal 46/2009"
- 47/2009 : rapport d'activité 2008 de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde ("pages 1 à 8"; "pages 9 à 16"; "pages 17 à 24"; "pages 25 à 34");	procés-verbal 47/2009 "partie 1/2", "partie 2/2".
- 48/2009 : "avenant n° 10 pour la mise à disposition de personnel avec la Communauté de communes Entre Juine et Renarde";	"procés-verbal 48/2009"
- 49/2009 : "convention avec Souzy la Briche pour la restauration scolaire";	"procés-verbal 49/2009"
- 50/2009 : "dénomination de voie, rue Lucien Sergent".	"procés-verbal 50/2009"
• Questions "orales" : "nos quatre questions : nouvelle atteinte au site classé de la Juine; Zac des Hautes Prasles; aménagement expérimental rue Salvador Allende; entretien (exemples avenue du Pont Royal, Grande rue)".	"procés-verbal des réponses",
• Question de M. Richard Durand.	"procès-verbal de la réponse".

questions "orales" : "nos quatre questions : nouvelle atteinte au site classé de la Juine; Zac des Hautes Prasles; aménagement expérimental rue Salvador Allende; entretien (exemples avenue du Pont Royal, Grande rue)".

Mairie.

17/09/2009 à 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde".

Salle J. Monnet.

26/06/2009 à 21h.

Conseil municipal : ordre du jour et validation du procés-verbal du Conseil du 29 mai (voir à cette date le détail des délibérations).
. Nos trois questions : voirie ("décalage" entre les promesses de «ville-net» et la réalité); désherbage chimique incomplet (début d'une prise en compte de l'environnement ?); adhésion à l'association «A10 gratuite».

Documents mis sur cette page le 25/09 à 23h50. • Ordre du jour du Conseil municipal du 26 juin 2009. "Entête du PV"; "observations au PV du 29 mai".
• 33/2009 : compte administratif 2008. M14. Budget général : exécution du budget, résultat de l'exercice 2008, comparatif budget/réalisé, détail par article, section investissement : dépenses, recettes. M49. Budget annexe "eau" : compte administratif, exécution du budget eau, comparatif budget/réalisé, détail par article, section investissement : dépenses, recettes. M49. Budget annexe "assainnissement" : compte administratif, exécution du budget assainnissement, comparatif budget/réalisé, détail par article, section investissement : dépenses, recettes. "Procés-verbal de la délibération n° 33/2009".
• 34/2009 : compte de gestion 2008. Budget général et budgets annexes. "Procés-verbal de la 34/2009".
• 35/2009 : rapport d'activités pour les services de l'eau (a, b c, d) et de l'assainissement (a, b, c, d, e). (Non le "scanneur" ne s'est pas mélangé les pédales ! Le dossier remis est en l'état .). "Procés-verbal de la 35/2009".
• 36/2009 : aide à la qualité d'exploitation des systèmes d'assainissement collectifs (AQUEX) pour l'année 2009. "Procés-verbal de la 36/2009"
• 37/2009 : acquisition de terrains (achats à la SAFER à classer Espaces Naturels et Sensibles). "Procés-verbal de la 37/2009".
• 38/2009 : demande de subvention pour acquisition de terrains classés en Espaces Naturels et Sensibles. "Procés-verbal de la 38/2009".
• 39/2009 : indemnité de conseil du Receveur municipal. "Procés-verbal de la 39/2009"
• 40/2009 : indemnité de gardiennage de l'église pour l'année 2009. "Procés-verbal de la 40/2009".
• 41/2009 : sortie d'un bien de l'actif de la commune. "Procés-verbal de la 41/2009".
• 42/2009 : tarifs de la saison culturelle 2009/2010. "Procés-verbal de la 42/2009".
• Questions "orales" : nos trois questions : voirie, désherbage, autoroute A10. "Procés-verbal des réponses".

Mairie.

11/06/2009 à 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde".

Salle J. Monnet.

29/05/2009 à 20h, au lieu de 21h.

Conseil municipal : ordre du jour.
Nos cinq questions :
- peut-on voter une motion pour que notre commune se prononce contre le Centre de stockage des déchets ultimes (csdu) de St Escobille et se prononce pour une politique communale de réduction des déchets ?
- où en est la dérogation pour la consommation de l'eau potable à Etréchy ?
- voirie : des "ptits trous, encore des p'tits trous", mais là, c'est un gros, jusqu'à quand ?
- ouverture partielle de la maison de retraite : quel rôle a joué l'annulation des élections municipales ?
- la loi sera-t-elle respectée rue des Chênes rouges ?

Attention à l'heure ! Le Conseil est avancé pour pouvoir assister à la retraite aux flambeaux à 22h et aller voir le feu d'artifice à 23h (donc nous sommes prévenus : pas plus de 2 heures de Conseil !).

Objet de la délibération (entête)	PV validé dans ses grandes lignes le 26 juin
• 23/2009 : affectation des résultats 2008,	procés-verbal de la 23/2009
• 24/2009 : quotient familial 2009/2010,	procés-verbal de la 24/2009
• 25/2009 : tarifs des services pour l'année scolaire 2009/2010,	procés-verbal de la 25/2009
• 26/2009 : modification simplifiée du POS (modif' zone de Gravelles),	procés-verbal de la 26/2009
• 27/2009 : autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire pour Intermarché,	procés-verbal de la 27/2009
• 28/2009 : rétrocession d'une concession funéraire,	procés-verbal de la 28/2009
• 29/2009 : avenant au marché d'étude pour la faisabilité d'une prise d'eau sur la Juine,	procés-verbal de la 29/2009
• 30/2009 : subventions aux associations : à caractère sportif, à caractère culturel, à caractère scolaire, à caractère social, diverses,	procés-verbal de la 30/2009
• 31/2009 : annulation de la délibération n°81/2008 portant suppression de la classe de trompette au Conservatoire de musique,	procés-verbal de la 31/2009
• 32/2009 : désignation de deux représentants du Conseil pour siéger à la Caisse des Ecoles,	procés-verbal de la 32/2009
• nos cinq questions.	procés-verbal des réponses

Mairie.

17/04/2009.

"Composition des Commissions municipales".

10/04/2009 à 21h.

Conseil municipal, ordre du jour :
- délibération n° 12 : vote des taux d'imposition,
- délibération n° 13 : budget primitif 2009, budget général et budgets annexes,
- délibération n° 14 : désignation du représentant au Comité national d'action sociale (cnas),
- délibération n° 15 : convention pour la mise à disposition d'un Avocat avec le Centre interdépartemental de gestion de la Grande couronne (cig),
- délibération n° 16 : fixation du taux unitaire des vacations funéraires,
- délibération n° 17 : Commission communale des impôts directs,
- délibération n° 18 : correspondant Sécurité routière,
- délibération n° 19 : subvention au Comité des fêtes,
- délibération n° 20 : demande de subvention départementale pour renouvellement d'instruments de musique pour le Conservatoire,
- délibération n° 21 : gratuité des autoroutes A10 et A11,
- délibération n° 22 : motion pour la ligne C du RER.

Procès-verbal :
pages 1 à 4,

pages 5 à 8,

pages 9 à 12,

pages 13 à 16,

pages 17 à 19.

Mairie.

09/04/2009 à 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde", dont : élection du Président et des Vice-présidents.

Salle J. Monnet.

1er avril 2009.

FLASH INFO du 1er avril.
Revenant sur la délibération prise lors du Conseil municipal du 30 mars relative aux 8 délégués à la Communauté de communes, M. le Maire proposera une répartition proportionnelle aux résultats électoraux du 15 mars, il y aurait donc 3 délégués EES, 2 délégués pour "Etréchy passionnément" et 3 délégués pour "Etréchy avec vous".

L'aquarium de nos rêves est bien grand pour ce petit poisson.

30/03/2009 à 21h.

Conseil municipal, ordre du jour :
- délibération n° 5 : débat d'orientation budgétaire (dob),
- délibération n° 6 : règlement intérieur,
- délibération n° 7 : délégations au Maire,
- délibération n° 8 : commissions municipales, Commission d'appel d'offres (cao),
- délibération n° 9 : délégués à la Communauté de communes,
- délibération n° 10 : représentants au Comité technique paritaire,
- délibération n° 11 : indemnités Maire et Adjoints.

Procès-verbal :
pages 1 à 4,
pages 5 à 8,
pages 9 à 12,

pages 13 à 16,

pages 17 à 20,

pages 21 et 22.

Mairie.

21/03/2009 à 11h.

Conseil municipal, ordre du jour.
Election du Maire; fixation du nombre des Adjoints au Maire; élection des Adjoints.

Salle Jean Monnet.

08/01/2009.

Réception de la décision du Conseil d'Etat rejetant la requête présentée par M. Julien BOURGEOIS demandant d'annuler la décision du Tribunal administratif de Versailles en date du 13 juin relative aux élections municipales du 9 mars. (Annonce mise sur le site le 08/01/2009/10h).

Courrier.

03/12/2008 à 14h.

Examen par le Conseil d'Etat du recours (présenté par M. Julien BOURGEOIS) contre la décision du Tribunal administratif de Versailles en date du 13 juin relative aux élections municipales du 9 mars. (Annonce mise sur le site le 24/11/2008/18h).

Lors de l'audience (au cours de laquelle ni les requérants, ni les Avocats à la Cour ne s'expriment) le Commissaire du gouvernement, Mlle Anne COURREGES, s'est prononcée en appuyant notre argumentation, elle a conclu au rejet de la requête de M. Julien BOURGEOIS.
Attention, il ne faut pas préjuger de la décision finale du Conseil d'Etat, décision qui devrait intervenir dans le courant du mois de décembre.
(Annonce mise sur le site le 03/12/2008/16h).

Conseil d'Etat, 75001 PARIS.

28/11/2008, 21h.

Conseil municipal, sommaire. La réglementation ne nous permet pas, hélas, d'avoir le procès-verbal de ce dernier Conseil municipal de l'année avant longtemps, nous en sommes les premiers désolés : plusieurs sujets, dont celui concernant la "shadokisation" de notre commune, méritaient d'être portés à votre connaissance. Il n'est pas banal de vouloir construire une "usine à eau" et transformer les Strépiniacois en douceur en Shadoks sans qu'ils n'en sachent rien.
Nos quatre questions : délégations au Maire, dérogation pour l'eau, nouveaux lampadaires Pont royal, les "travaux" près de la ferme du Vintué.
Approbation du procès-verbal du Conseil du 26/09 (pages 1 à 5, pages 6 à 10, pages 11 à 16).
En réponse à notre demande auprès de la Délégation spéciale, nous avons obtenu le 17/01/2009 la copie de la délibération n° 74/2008 [relative à l' "attribution du marché pour l'étude de faisabilité d'une usine de traitement de l'eau de surface sur la Juine / demande de subventions"] où il est indiqué le résultat du vote de tous les Conseillers municipaux.
Compte-rendu du Conseil municipal du 28/11/2008, il est vraiment très instructif :
- liste des présents,
- décision modificative n° 1 du budget général (pages 1à 6),
- décision modificative n° 1 du budget eau (pages 6 à 13),
- révision POS et passage en PLU, vente de terrains (pages 13 à 17),
- contrat de la Juine (pages 17 et 18),
- étude de faisabilité de pompage des eaux de la Juine (pages 19 à 21) : analysez bien le résultat des votes,
- dotation globale d'équipement 2009, ascenseur Mairie, enfouissement de réseaux, abri bus, (pages 21 à 26),
- convention sur le personnel et les logements avec la Communauté de communes, assurance chômage (Garp), poste Trompettiste, convention Conservatoire/Auvers (pages 26 à 31),
- convention Conservatoire/Chamarande, écolages avec Morigny, subventions exceptionnelles, postes administratifs, vacation pour la distribution de "Vivre à etréchy" (pages 31 à 36),
- fête de la science, questions de notre groupe (pages 37 à 41).

Mairie.

20/11/2008, 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde".

Salle J. Monnet.

ni le 24, ni le 31/10/2008, 21h.

Pas de Conseil municipal.

Mairie.

23/10/2008.

Notre assemblée générale pour, notamment, adopter un nouveau logo et faire évoluer notre nom : "Etréchy 2008, ensemble et solidaires" devient "Etréchy, ensemble et solidaires".

Etréchy.

16/10/2008, 21h.

Pas de Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde".

Salle J. Monnet.

26/09/2008, 21h.

Conseil municipal.
Nos questions.
Procès-verbal du Conseil du 26/09 (pages 1 à 5, pages 6 à 10, pages 11 à 16).

Mairie.

20/08/2008.

Courrier indiquant que le Conseil d'Etat a été saisi d'un pourvoi, présenté par M. Julien BOURGEOIS, contre la décision du Tribunal administratif de Versailles en date du 13 juin.

Préfecture de l'Essonne.

± 14/07/2008.

Fin du délai pour faire appel de la décision du Tribunal administratif de Versailles relative à sa décision d'annuler les élections municipales du 9 mars à Etréchy (décision notifiée le 13 juin).

27/06/2008, 21h.

Conseil municipal.
Notre question.
[Procés verbal provisoire de ce Conseil qui a été validé le 26 septembre avec des modifications; il s'agit donc ici d'une version non définitive. Nous l'avons scindé en cinq parties (hélas "lourdes" : plus de 1.500 ko chacune) :
- pages 1 à 5,
- pages 6 à 10,
- pages 11 à 15,
- pages 16 et 20,
- pages 21 à 25.]

Mairie.

19/06/2008, 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde".

Salle J. Monnet.

13/06/2008.

Jugement concernant notre recours relatif aux élections municipales du 9 mars (faisant suite à l'audience du 10 juin, audience où le Commissaire du Gouvernement a demandé l'annulation des élections).
Nous l'avons scindé en deux parties pour faciliter votre téléchargement :
- partie a,
- partie b.

Tribunal administratif, VERSAILLES (78).

10/06/2008, 10h.

Audience concernant notre recours relatif aux élections municipales du 9 mars.

Tribunal administratif, VERSAILLES (78).

30/05/2008, 21h.

Conseil municipal.
Nos trois questions : personnes en difficulté, hameau de Vaucelas, suppression du Tribunal des Prud'hommes d'Etampes.
[Procés verbal de ce Conseil validé le 27 juin, il se décompose ainsi :
- pages 1 à 4,
- pages 5 à 8,
- pages 9 à 12,
- pages 13 et 14,
- nos demandes de rectifications sur le seul problème de la ressource en eau, et les réponses de M. le Maire telles qu'annexées au registre des délibérations .]
.

Mairie.

22/05/2008, 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde". ==Annulé==.

Salle J. Monnet.

25/04/2008, 21h.

Conseil municipal.
[Procés verbal de ce Conseil validé le 30 mai, scindé en deux parties pour faciliter votre téléchargement : 1ère partie, 2è partie].

Mairie.

10/04/2008, 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde".

Salle J. Monnet.

04/04/2008, 21h.

Conseil communautaire "Entre Juine et Renarde".

Salle J. Monnet.

28/03/2008, 21h.

Conseil municipal. [Notre déclaration.]
[Procés verbal de ce Conseil validé le 25 avril, scindé en trois parties pour faciliter votre téléchargement : 1ère partie, 2è partie, 3è partie].

Mairie.

16/03/2008.

Conseil municipal. [Notre déclaration lors de ce 1er Conseil municipal.]
[Procés verbal de ce Conseil validé le 28 mars].

Mairie.

09/03/2008.

Résultats des élections municipales à Etréchy du 9 mars 2008 :
- Etréchy 2008, ensemble et solidaires : 1474 voix, soit 49,8%
- Etréchy avec vous : 1485, soit 50,2%.
Soit une différence de 11 voix (130 blancs ou nuls) sur près de 3.000 suffrages exprimés.
Détails par bureau en cliquant ici.
Nos élus étaient : MICHEL GLEYZE, ANNE-SOPHIE GAUTRELET, LAURENT GUIGNARD, CHRISTINE RUSTIGNOLI, JEAN-CLAUDE BERNARD, SYLVIE RICHARD, OLIVIER HERVOIR. En cliquant ici, vous avez leur photo.
.Détails des résultats électoraux.
Discours de Michel après la proclamation des résultats.

. 25/10/2007.

Création du site internet d'«Etréchy, ensemble et solidaires».

http://etrechy2008.free.fr/.

mglz