2024
• 
Publiées
le 06/12/2024 :
- "décision
n° 2024/006, du 21 mai (!) : demande de subvention pour une piste
en boucle; 100.000 euros";
- "décision
n° 2024/007, du 23 mai (!) : demande de subvention; médiation
culturelle; aide à la ruralité";
- "décision
n° 2024/008, du 8 juillet (!) : demande de subvention; IdF; avenant
contrat d'aménagement régional; 959.000 euros";
- "décision
n° 2024/009, du 16 juillet (!) : mise à disposition à
la Sncf de la parcelle ZD 595";
- "décision
n° 2024/010, du 14 octobre (!) : reprise d'une concession au cimetière";
- "décision
n° 2024/011, du 21 novembre : pour la patinoire, avenant"
à la décision 2019/012 (non disponible);
- "décision
n° 2024/012, du 21 novembre : régie recettes patinoire";
- "décision
n° 2024/013, du 21 novembre : régie recettes buvette".
Nos
"questions"
sur ces décisions (envoyées le 12/12/2024), voir aussi
notre première "question
orale" du Conseil municipal du 13/12/2024.
• Le 16/04/2024 :
- "décision
n° 2024/005, patinoire, marché, Slvco Finance à
Vire; 50.000 euros".
• Le 02/04/2024 :
- "décision
n° 2024/004, demandes subvention, IdF, Conseil départemental;
aménagement sécurité école Schuman; 637.000
euros".
• Le 27/02/2024 :
- "décision
n° 2024/003, contrat aménagement régional IdF; avenant,
annulation travaux place de Gaulle, affectation accès réfectoire
école Schuman; 435.000 euros".
• Le 05/02/2024 :
- "décision
n° 2024/002, bibliothèque, sollicitation subvention dotation
équipement territoires ruraux (detr); 24.000 euros".
• Le 05/02/2024 :
- "décision
n° 2024/001, pompes à chaleur, sollicitation subvention
dotation soutien investissement local (dsil); 83.000 euros".
• Les décisions de 2023 sont enfin arrivées le
30/05/2024 (après notre nouvelle demande du... 30 mai : voir
ce lien !). Détails ci-dessous.
• Le
21/12/2023 : "décision
n° 2023/016, comptabilité, intérêts courus
non échus (icne); 11.000 euros".
• Le
00/12/2023 : "décision
n° 2023/015 -------> absente <-------" (voir ce
lien).
.
• Le
06/12/2023 : "décision
n° 2023/014, rétrocession concession funéraire,
cimetière, remboursement".
• Le
07/07/2023 : "décision
n° 2023/013, emprunt, Caisse d'épargne, 950.000 euros".
• Le
22/06/2023 : "décision
n° 2023/012, éclairage, bâtiments publics, marché,
Sege, 142.000 euros".
• Le
22/06/2023 : "décision
n° 2023/011, fontaines, parc de l'Europe, Villa Monplaisir, sollicitation
subvention, IdF 5.000 euros".
• Le
16/06/2023 : "décision
n° 2023/010, rénovation éergetique bâtiments
publics, sollicitation subvention, IdF 18.000 euros".
• Le
19/05/2023 : "décision
n° 2023/009, désimperméabilisation parking rue Victor
Hugo, sollicitation subvention, IdF 26.000 euros, Agence eau Seine
Normandie 62.000 euros, Conseil départemental 18.000 euros".
• Le
03/05/2023 : "décision
n° 2023/008, droit de préemption", voir délibération
n° 52 dans le procès-verbal du Conseil municipal du "05/10/2023".
• Le
14/04/2023 : "décision
n° 2023/007, matériel sono, sollicitation subvention, aide
investissement culturel 2.000 euros".
• Le
00/04/2023 : "décision
n° 2023/006 -------> absente <-------" (voir ce
lien).
• Le 21/03/2023 : "décision
n° 2023/005, marché, balayage mécanique, Semaer".
• Le 13/02/2023 : "décision
n° 2023/004, éclairage, bâtiments publics, sollicitation
subvention, dotation soutien investissement local (dsil) 62.000 euros",
voir du 08/03/2022 : "décision
n° 2022/002".
• Le
13/02/2023 : "décision
n° 2023/003, stade, sollicitation, subvention dotation équipement
territoires ruraux (detr), 150.000 euros", voir du 14/03/2022
: "décision
n° 2022/003".
• Le
30/01/2023 : "décision
n° 2023/002, actions culturelles, renouvellement médiations
jeune public, sollicitation, pcc, subvention, Conseil départemental".
• Le
23/01/2023 : "décision
n° 2023/001, vidéosurveillance, vidéoprotection,
sollicitation subvention, IdF".
• Le 24/11/2022 : "décision
n° 2022/013, stade, sollicitation subvention pour la rénovation
de l'éclairage des terrains de tennis auprès de la Région".
• Le 16/08/2022 : "décision
n° 2022/012, attribution logement communal".
• Le 02/08/2022 : "décision
n° 2022/011, stade, sollicitation subvention, Fédération
de foot; 292.000 euros".
• Le 13/07/2022 : "décision
n° 2022/010, emprunt, Crédit agricole; 568.000 euros".
• Le 28/06/2022 : "décision
n° 2022/009, annulation marché travaux rénovation
chauffage Cosec".
• Le 28/06/2022 : "décision
n° 2022/008, annulation marché maintenance informatique".
• Le 28/06/2022 : "décision
n° 2022/007, attribution logement communal".
• Le 21/06/2022 : "décision
n° 2022/006, modification régie recettes manifestations
culturelle".
• Le 21/06/2022
: "décision
n° 2022/005, contrat gestion divagation carnivores, fourrière
animale".
• Le 25/03/2022 : "décision
n° 2022/004, marché entretien espaces verts; Arbres et
paysages; Terideal".
• Le 14/03/2022 : "décision
n° 2022/003, stade, sollicitation subvention, dotation équipement
territoires ruraux (detr); 150.000 euros".
• Le 08/03/2022 : "décision
n° 2022/002, stade, sollicitation subvention, dotation soutien
investissement-local (dsil); 487.000 euros; 123.000 euros".
• Le 03/03/2022
: "décision
n° 2022/001, attribution logement communal".
