ETRECHY, ENSEMBLE ET SOLIDAIRES
vous propose un extrait de ses archives :
Conseils municipaux et communautaires
pour la période du 30/01/2014 au 07/06/2024.
Pour la période du 16/03/2008 au 20/12/2013, cliquez ici.
Allez sur la page courante : https://etrechyensembleetsolidaires.fr/.



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AGENDA :
- Conseil municipal : 27 juin, 3 octobre, 14 novembre, 12 décembre.
- Conseil communautaire :
19 juin, 25 septembre, 16 octobre, 4 décembre.
- un procès-verbal de Conseil n'est disponible sur cette partie de notre site que le lendemain du Conseil qui l'a validé.


 Au fil des jours
Nos coordonnées et autres détails au bas de cette page

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Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (grrrrrr... : le texte n'est pas sélectionnable". Pour mémoire, le format de publication devrait, je cite, «en principe être ouvert, réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé (donc pas de PDF «image»)» : c'est une recommandation de la Commission d’accès aux documents administratifs que vous trouverez en cliquant sur ce "lien".
Les points à l'ordre du jour :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 02/05/2024";
- 023/2024 : attribution du marché pour la réfection de la cantine scolaire Shuman;
- 023-2024-1 : rapport analyse des offres réfectoire Schuman;
- 024/2024 : fonds de concours pour les travaux de sécurisation des abords de l'école Schuman;
- 024-2024-1 : convention attribution fonds de concours;
- 025/2024 : convention de délégation de maitise d'ouvrage pour les travaux de sécurisation des abords de l'école Schuman;
- 025-2024-1 : convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la commune et la CCEJR;
- 026/2024 : tarification des supports publicitaires de la patinoire éphémère;
- 027/2024 : approbation de la charte des Atsem;
- 027-2024-1 : charte ASTEM 2024;
- 028/2024 : convention de mise à disposition d'un local pour la Police Intercommunale;
- 029/2024 : modification du tableau des effectifs;
- 029-2024-1 : tableau des effectifs 06 06 24;
- 030/2024 : modification de la délibération 2016-77 du 18112016 relative à la taxe d'aménagement;

-
questions orales d'EES : "affichage associatif; décisions du Maire, travaux au parc de la Juine".
06/06/2024 à 19h30.


Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (grrrrrr... : le texte n'est pas sélectionnable". Pour mémoire, le format de publication devrait, je cite, «en principe être ouvert, réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé (donc pas de PDF «image»)» : c'est une recommandation de la Commission d’accès aux documents administratifs que vous trouverez en cliquant sur ce "lien".
Les points à l'ordre du jour :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 28/03/2024";
- 016/2024 : "attribution du marché de l'aménagement du parking du groupe scolaire Schuman";
- 017/2024 : "convention d'objectifs entre la ville d'Etréchy et le Comité des fêtes";
- 018/2024 : "subvention exceptionnelle à la Confrérie St Vincent";
- 019/2024 : "convention d'objectifs avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Essonne (caue)";
- 020/2024 : "approbation du compte de gestion 2023";
- 021/2024 : "approbation du compte administratif 2023";
- 022/2024 : "affectation du résultat budgétaire définitif 2023";

- questions orales d'EES : "journée «tous résilients face aux risques»; débat annuel sur la formation des Conseillers municipaux; bulbes de fleurs abandonnés".
02/05/2024 à 19h30.


Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (grrrrrr... : le texte n'est pas sélectionnable" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 08/02/2024", "observations d'EES";
- 011/2024 : "affectation anticipée du résultat budgétaire 2023"; "état validé par le comptable";
- 012/2024 : "fixation des taux d'imposition 2024";
- 013/2024 : "attribution des subventions aux associations 2024"; "tableau subvention 2024 suite Commission";
- 014/2024 : "approbation du BP 2024"; "présentation BP 2024"; "maquette BP 2024" (pour les adhérents d'EES, voir dans votre page habituelle, il y a beaucoup, mais vraiment beaucoup, d'informations supplémentaires, chapeau ! On ne peut qu'être admiratif du travail de nos élus);
- 015/2024 : "mise à jour du tableau des effectifs"; "tableau des effectifs au 24/03/2024";

- questions orales d'EES : "exonération de la taxe foncière après l'isolation d'un logement; lutte contre le harcèlement à l’école; secrétariat de la Mairie".
28/03/2024 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/03/2024" ??? ;
- relevé des décisions du Président de la Ccejr
"016/2024 à 019/2024", "016/2024 formation BPJEPS", "017/2024 formation BPJEPS", "018/2024 ligne de trésorerie", "019/2024 spectacle «Même pas peur»", (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour";

- n° 037/2024 : AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE BUDGETAIRE 2023;
- n° 038/2024 : AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF, BUDGET EAU POTABLE, EXERCICE 2023;
- n° 039/2024 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2023;
- n° 040/2024 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE, BUDGET ANNEXE EAU POTABLE, EXERCICE 2023;
- n° 041/2024 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 042/2024 : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES, EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 043/2024 : COMMISSION ENFANCE, PETITE ENFANCE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 044/2024 : COMMISSION JEUNESSE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 045/2024 : COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX DIVERS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 046/2024 : CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE AVEC COEUR D’ESSONNE AGGLOMERATION VISANT A PERMETTRE LA REHABILITATION DU PONT DE L’ABREUVOIR SITUE ENTRE LES COMMUNES DE BREUILLET ET ST YON;
- n° 047/2024 : DELEGATION DE POUVOIRS DE L’ORGANE DELIBERANT AU PRESIDENT;
- n° 048/2024 : FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COÛTS REPRESENTES PAR LES HEURES D’INTERVENTION;
- n° 049/2024 : FIXATION DU MONTANT DU LOYER D’UN LOCAL SITUE AU REZ DE CHAUSSEE DE L’ANCIENNE HALLE SNCF SITUEE A LARDY;
- n° 050/2024 : FIXATION DU BAREME DES PARTICIPATIONS DES FAMILLES ACCUEILLIES AU SEIN DE LA MICRO CRECHE ET DE LA CRECHE OCCASIONNELLE A BOISSY SOUS ST YON;
- n° 051/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS POUR L’ANNEE 2024, MISSION LOCALE DES 3 VALLEES;
- n° 052/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR PETITE ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 053/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’AGENT SOCIAL TERRITORIAL;
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’AGENT SOCIAL;
- n° 054/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, RESPONSABLE PETITES CRECHES A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE;
D’EMPLOI DE PUERICULTRICE TERRITORIALE, D’INFIRMIER TERRITORIAL EN SOINS GENERAUX ET D’EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES ENFANTS;
- n° 055/2024 : INSTAURATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES IRREGULIERES;
- n° 056/2024 : APPROBATION DE LA REPARTITION FINANCIERE ET PATRIMONIALE DES SUITES DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CHEPTAINVILLE (SIARC);
-
questions de notre Conseiller communautaire : "suites de la réunion publique sur l'eau du 9 mars dernier; 2. subvention Lumi’Actee; communication sur le service des déchets".

27/03/2024 à 20h30.

Augmentation des factures d'eau.
Etréchy. Lien > " La Communauté de Communes organise une réunion publique sur le sujet du prix de l'eau" le 9 mars à 10h dans ses locaux, rue des Hêtres Pourpres. Voir notre "article" du 08/03/2024.

09/03/2024 à 10h.



Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/01/2024";
-
relevé des décisions du Président de la Ccejr "121/2023 (?), 002 à 015/2024", (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"); les "questions d'EES" et le "message" du 04/03/2024 et les "réponses" reçues le 05/03/2024;
- "ordre du jour" (texte non sélectionnable !);

- 362 (! ! !) pages pour le dossier entier : "
- n° 015/2024 : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2023, BUDGET PRINCIPAL;
- n° 016/2024 : REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP), EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 017/2024 : APPROBATION DU PRODUIT DE LA TAXE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- n° 018/2024 : présentation du projet de budget (communiqué au moins 12 jours avant l'ouverture de la 1ère réunion consacrée à l'examen du budget), rapport financier, budget primitif 2024, annexe; : maquette budgétaire; m57; budget principal 2024, voté par nature; (page 265 : EVALUATION CLIMAT DU BUDGET PRIMITIF 2024 METHODOLOGIE I4CE);
- n° 019/2024 : DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANÇAIS AU TITRE DE LA COMPETENCE «SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF»;
- n° 020/2024 : APPROBATION D’UNE CONVENTION PORTANT SUR L’ANIMATION DU PROGRAMME LEADER GÂTINAIS FRANÇAIS 2023-2027;
- n° 021/2024 : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGION ILE DE FRANCE ENVIRONNEMENTAL ARRETE LE 12 JUILLET 2023;
- n° 022/2024 : APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES PLACES POUR LA CRECHE A SAINT YON;
- n° 023/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – REFERENT D’OFFICE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - REFERENT D’OFFICE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 024/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – SECOND D’OFFICE A TEMPS NON COMPLET (31H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - SECOND D’OFFICE A TEMPS NON COMPLET (31H30 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 025/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – APPARITEUR A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - APPARITEUR A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 026/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – REFERENT DE STRUCTURE D’ACCUEIL DE LOISIRS A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - REFERENT DE STRUCTURE D’ACCUEIL DE LOISIRS A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 027/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 028/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 029/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU
CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 030/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 031/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’AGENT SOCIAL TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - AUXILIAIRE DE VIE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’AGENT SOCIAL;
- n° 032/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – COORDINATEUR ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ANIMATEUR TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - COORDINATEUR ENFANCE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE;
- n° 033/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 034/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 035/2024 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE – JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL;
- n° 036/2024 : APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A UNE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LES COMMUNES D’AUVERS SAINT GEORGES, BOISSY LE CUTTE, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE SUR JUINE, LARDY ET VILLENEUVE SUR AUVERS";
-
questions de notre Conseiller communautaire : "Coordonnées des astreintes de la Police municipale intercommunale. Visites de nos stations de traitement des eaux usées (steu). Questions écrites des administrés".

06/03/2024 à 20h30.


Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (le texte n'est pas sélectionnable et la numérotation est erronée !)" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 14/12/2023";
- 001/2024 : "débat d'orientations budgétaires 2024", "rapport d'orientations budgétaires";
- 002/2024 : "avance subvention Ccas";
- 003/2024 : "gestion en flux des logements sociaux", "modèle de convention";
- 004/2024 : "modification du tableau des effectifs", "tableau des effectifs au 08/02/2024";
- 005/2024 : "acquisition de la parcelle cadastrée A11";
- 006/2024 : "acquisition parcelles cadastrées A638, C22, CD45 et D58";
- 007/2024 : "intégration de parcelles dans le domaine public communal";
- 008/2024 : "dépôt d'un permis de construire et d'une autorisation de travaux dans un établissement recevant du public (erp)";
- 009/2024 : "dépôt d'un permis de démolir de la maison située sur la parcelle ZD 564";
- 010/2024 : "motion amélioration des transports sur la ligne Rer C";

- questions orales d'EES : "Le colis de Noël des anciens. Les bennes rue de l'Egalité. Patinoire et dérapage financier au Champ de foire".
08/02/2024 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023"; "observations d'EES";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/12/2023";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 10/01/2024"; "observations d'EES";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr
"121 (?), 001/2024", les "questions d'EES", et les "réponses"; (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : toujours mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;

- "003/2024 : INSTALLATION DE MONSIEUR GILLES BACH EN QUALITE DE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE;
- 004/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR L'ANNEE 2022;
- 005/2024 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMME/HOMME;
- 006/2024 : APPROBATION DE LA CHARTE D'USAGE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET LES COMMUNES;
- 007/2024 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE PORTANT SUR LE BUDGET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE – EXERCICE 2024;
- 008/2024 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION L'HARMONIE D'ETRECHY;
- 009/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR RELAIS PETITE ENFANCE ET PARENTALITE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LES GRADES DES CADRES D'EMPLOI D'ADJOINT TERRITORIAL D'ANIMATION, D'EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES ENFANTS, PUERICULTRICE TERRITORIALE, D'INFIRMIER TERRITORIAL, D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF, DE PSYCHOLOGUE TERRITORIAL ET D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE TERRITORIAL;
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR RELAIS PETITE ENFANCE ET PARENTALITE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR DES GRADES DES CADRES D'EMPLOI D'EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES
ENFANTS, PUERICULTRICE TERRITORIALE, D'INFIRMIER TERRITORIAL, D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF, DE PSYCHOLOGUE TERRITORIAL ET D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE TERRITORIAL;
- 010/2024 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4H00 HEBDOMADAIRE) SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (3H00 HEBDOMADAIRE);
- 011/2024 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PERIMETRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU (SIARCE);
- 012/2024 : AVIS SUR L'ADHESION DES COMMUNES DE BOIGNEVILLE, BOISSY LE CUTTE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, ETAMPES, MILLY LA FORET AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS);
- 013/2024 : AVIS SUR L'ADHESION DES COMMUNES DE BOISSY LE CUTTE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, MAISSE, MILLY-LA-FORET, PUSSAY, ST SULPICE DE FAVIERES, ST VRAIN, SAINTRY SUR SEINE, TIGERY, VERT LE PETIT AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS)";
- 014/2024 : MOTION POUR UNE AMELIORATION RAPIDE DES CONDITIONS DE TRANSPORT SUR LE RER C ET UN NOUVEAU SCHEMA AMBITIEUX POUR LES BRANCHES DOURDAN ET ETAMPES";
- questions de notre Conseiller communautaire : "Réunion publique sur l'eau et l'assainissement (factures d'eau); règlement intérieur (questions des administrés)"; réponses : une réunion publique mi-mars; réponse hors sujet pour les questions posées par les administrés.

31/01/2024 à 20h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 06/12/2023";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr
"121 à 146/2023", les "questions d'EES", les "«réponses» de la Ccejr" du 09/01/2024 (réponses ? vraiment ?); (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : toujours mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;

- "001/2024 : REDEVANCE EAU POTABLE – FIXATION DU MONTANT DE LA PART COLLECTIVITE– SECTEUR VALLEE DE LA JUINE;
- 002/2024 : APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE CHIRURGIE DENTAIRE NON-COUVERTS PAR LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE ET LES ORGANISMES D’ASSURANCE A LA SUITE D’UN ACCIDENT S’ETANT DEROULE DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE;"

- questions de notre Conseiller communautaire : "Récupérateurs d'eau. La gestion des déchets (suite). Achat de bornes électriques".

10/01/2024 à 20h30.




 

Etréchy. Cérémonie en hommage à la mémoire de Clarissa Jean-Philippe, jeune policière municipale, assassinée le 8 janvier 2015 dans une rue de Montrouge, victime du terrorisme islamiste.
C'est avec respect que nous nous sommes recueillis devant le Commissariat intercommunal qui porte son nom, boulevard des Lavandières.
Une plaque ridiculement minuscule, des absences hautement regrettables, peu de public. Une communication toujours aussi brouillonne (pour faire écho à notre dernière tribune) ou bien une actualité qui dépasse les bornes en sont-elles l'explication ? A vous de juger.

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08/01/2024 à 18h.
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Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" (très bien : le texte est sélectionnable !) :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 16/11/2023", "observations d'EES";
- [numérotation ? la 057 existe déjà, voir au 16/11/2023] "057 bis/2023 : modification du tableau des emplois", "annexe";
- "058/2023 : dotation de fonctionnement aux groupes scolaires et subventions aux associations à caractère scolaire";
- "059/2023 : approbation de la cession de la structure artificielle d'escalade du gymnase Lucien Lebouc à la Commune d'Etréchy";
- "060/2023 : convention d'utilisation du stand de tir de la Commune d'Etréchy par le service police intercommunale de la CCEJR", "annexe";
- "061/2023 : fixation du tarif réduit pour la saison culturelle 2024";
- "062/2023 : prêt de matériel à des utilisateurs – caution et tarification en cas de dégradation ou non-retour";
- "063/2023 : subvention exceptionnelle au Comité des fêtes";
- "064/2023 : définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (zaenr)", "carte";
- "065/2023 : convention tripartite d'occupation et d'utilisation des jardins familiaux de la prairie de Vrigneaux", "annexe";
- "066/2023 : motion de la Commune d'Etréchy sur la situation financière du Département de l'Essonne";
- questions orales;
- questions orales d'EES : "Bilan de la première année de l’extinction des lumières. Mises à jour (règlement intérieur du Conseil municipal, plan communal de sauvegarde, correspondant défense). Retranscrits des échanges qui suivent les questions orales.".
14/12/2023 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2023";
- et le plan de résistance avec du grand n'importe quoi : près de 1.200 pages pour le dossier des élus, près de 40 délibérations (qui dit mieux, car ce n'est pas la première fois, pour piétiner le rôle des élus et donc la démocratie ?) : "ordre du jour
:
- N° 191/2023 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- N° 192/2023 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE- EXERCICE BUDGETAIRE 2024;
- N° 193/2023 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2023;
- N° 194/2023 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L’EXECUTION BUDGETAIRE 2024;
- N° 195/2023 : DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET ASSAINISSEMENT;
- N° 196/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 197/2023 : COMMISSION ORDURES MENAGERES ET DECHETS ASSIMILES – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- N° 198/2023 : MODIFICATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AUX INSTANCES D’ESSONNE DEVELOPPEMENT;
- N° 199/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT «ESSONNE NUMERIQUE»;
- N° 200/2023 : APPROBATION DE LA CESSION DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE DU GYMNASE LUCIEN LEBOUC A LA COMMUNE D’ETRECHY;
- N° 201/2023 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE HALLE SNCF SITUEE A LARDY S’INSCRIVANT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «MAISON FRANCE SERVICE»;
- N° 202/2023 : RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 165/2023 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MAI 2023 PORTANT APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SPL PORTANT CREATION DE LA LEGUMERIE;
APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ESSONNE TERRE D’ALIMENTATION;
- N° 203/2023 : DESIGNATION DES MEMBRES DU COLLEGE DE REFERENTS DEONTOLOGUES POUR LES ELUS LOCAUX;
- N° 204/2023 : PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERITORIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 205/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION D’UN SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE;
- N° 206/2023 : APPROBATION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE INTERCOMMMUNAL;
- N° 207/2023 : APPROBATION DE LA CHARTE DE LA PAGE FACEBOOK «ACTUS-INFOS DES ENTREPRENEURS»;
- N° 208/2023 : FIXATION DU BAREME DES PARTICIPATIONS DES FAMILLES ACCUEILLIES AU SEIN DE LA MICRO CRECHE ET DE LA CRECHE OCCASIONNELLE A BOISSY SOUS SAINT YON;
- N° 209/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BILLARD CLUB STREPINACOIS;
- N° 210/2023 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION ILE DE FRANCE POUR L’OBTENTION DE TICKETS LOISIRS;
- N° 211/2023 : INSTAURATION DE L’INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS);
- N° 212/2023 : INSTAURATION DU REGIME DES ASTREINTES POUR DIFFERENTS EMPLOIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES;
- N° 213/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – RESPONSABLE GUICHET UNIQUE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ATTACHE TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL;
- N° 214/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – DIRECTEUR DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE CADRE D’EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX ET SUR LE GRADE D’INGENIEUR;
- N° 215/2023 : CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – MAITRE COMPOSTEUR A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DES CADRES D’EMPLOIS D’AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL ET D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- N° 216/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – RESPONSABLE DES SYSTEMES D’INFORMATION A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DES CADRES D’EMPLOIS DE TECHNICIEN TERRITORIAL, D’AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL ET D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL;
- N° 217/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE;
- N° 218/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- N° 219/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – CHARGE DE MISSIONS DECHETS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE DE TECHNICIEN TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - CHARGE DE MISSIONS DECHETS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL DU CADRE DE TECHNICIEN TERRITORIAL;
- N° 220/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AGENT DE MAINTENANCE POLYVALENT DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT – CHARGE D’OPERATION A TEMPS COMPLET (35H00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL;
- N° 221/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (11H00 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (10H00 HEBDOMADAIRE);
- N° 222/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (8H50 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (7H50 HEBDOMADAIRE);
- N° 223/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (9H00 HEBDOMADAIRE)
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT - ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (8H00 HEBDOMADAIRE);
- N° 224/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE ATSEM DE LA COMMUNE DE LARDY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- N° 225/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’ACHAT D’EAU POTABLE POUR LA COMMUNE D’ETRECHY AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ETAMPOIS SUD ESSONNE;
- N° 226/2023 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D’AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, CHAUFFOUR LES ETRECHY ET TORFOU – AVENANT N°1;
- N° 227/2023 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE – SIARCE – ANNEE 2022
RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A LA DELEGATION EN MATIERE D’EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE BOISSY SOUS SAINT YON, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SAINT YON ET AUVERS SAINT GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, VILLENEUVE SUR AUVERS – VEOLIA – ANNEE 2022;
- N° 228/2023 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT – SIARCE – ANNEE 2022
RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A LA DELEGATION EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE LARDY, BOURAY SUR JUINE ET JANVILLE SUR JUINE (VEOLIA) – ANNEE 2022;
- N° 229/2023 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL EN MATIERE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ENERGIE ELECTRIQUE – SICAE – ANNEE 2022;
- N° 230/2023 : AVIS SUR L’EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS)";

- questions de notre Conseiller communautaire : "Plan de sobriété énergétique des bâtiments. Janvier 2024, nous allons entamer une nouvelle démarche d’économies dans les collectes. Plan de formation 2023 pour les élus.".

06/12/2023 à 20h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 18/10/2023";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr "105 à 120/2023", les "questions d'EES" du 27/11 à 10h10; (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr") et les "réponses" du 28 à 12h;
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- dossier entier :
"- n° 189/2023 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE PORTANT SUR LES BUDGETS ANNEXES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE, EXERCICE 2024";

- questions de notre Conseiller communautaire : "Finances du Département de l'Essonne. Réparation candélabres de la Communauté. Tableau des effectifs.".

29/11/2023 à 20h30.


Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (le texte n'est pas sélectionnable !)" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 05/10/2023";
- 054/2023 : "fixation des frais d'écolage";
- 055/2023 : "convention définissant l'accueil des élèves de la maison d'enfants Antoine Vermeil d'Auvers St Georges dans les établissements de la Commune d'Etréchy", "convention";
- 056/2023 : "convention d'adhésion au service de médecine professionnelles avec le groupe Aste", "convention";
- 057/2023 : "prise en charge de dépenses d'investissement avant approbation du budget 2024";
- questions orales;

- questions d'EES : "éclairage public; sécurité; affichage".
16/11/2023 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 20/09/2023", "observations d'EES";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr
"088 à 104/2023", les "questions d'EES" du 15/10, les "réponses" reçues le 18 à 11h; (voir aussi "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable;
- n° 163/2023 : RETRAIT DE LA DELIBERATION n° 063/2023 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MAI 2023 PORTANT APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SPL PORTANT CREATION DE LA LEGUMERIE,
APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ESSONNE TERRE D’ALIMENTATION;
- n° 164/2023 : COMMISSION FINANCES, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 165/2023 : COMMISSION ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 166/2023 : COMMISSION CULTURE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 167/2023 : COMMISSION BATIMENTS, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 168/2023 : COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO), MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 169/2023 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT), MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 18 OCTOBRE 2023;
- n° 170/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L’EAU (SIARCE);
- n° 171/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DE LA RIVIERE LA JUINE ET SES AFFLUENTS (SIARJA);
- n° 172/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DU GATINAIS D’ILE-DE-FRANCE (SIEGIF);
- n° 173/2023 : MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT POUR L’INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L’ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM);
- n° 174/2023 : IDENTIFICATION DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 175/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC «INITIATIVE ESSONNE»;
- n° 176/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE ENTRE LE MEDEF ESSONNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 177/2023 : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 178/2023 : EXTENSION DU RIFSEEP AUX CADRES D’EMPLOIS DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES;
- n° 179/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (4h00 HEBDOMADAIRE),
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET (5h50 HEBDOMADAIRE);
- n° 180/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TERRITORIAUX D’ANIMATION,
- n° 181/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- n° 182/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE VOLANT A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION,
SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT, ANIMATEUR ENFANCE, JEUNESSE VOLANT A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION;
- n° 183/2023 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT, INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS D’URBANISME A TEMPS COMPLET (35h00 HEBDOMADAIRE) OUVERT SUR TOUS LES GRADES DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL ET REDACTEUR TERRITORIAL;
- n° 184/2023 : APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU SERVICE MSAP-LOGEMENT DE LA COMMUNE DE BOISSY-SOUS-SAINT-YON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 185/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU SERVICE PERISCOLAIRE DE LA COMMUNE DE BOISSY-SOUS-SAINT-YON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 186/2023 : MISE EN PLACE DE L’ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPES (APEH)";

- questions de notre Conseiller communautaire : "bilan des caméras piétons; absence de reconduction du dispositif «un été culturel»; formation des enfants «savoir rouler à vélo»".

18/10/2023 à 20h30.

Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (ouf : le texte est sélectionnable)" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 29/06/2023", "observations d'EES sur le procès-verbal du 30/03/2023";
- dossier des élus :
- "044/2023 : mise à jour du tableau des effectifs", "tableau";
- "045/2023 : décision modificative n°1 du budget général 2023";
- "046/2023 : fixation des tarifs pour les séances de cinéma";
- "047/2023 : tarifs pour la reproduction des clés et badges des équipements communaux";
- "048-2023 : avis sur la modification des statuts de la CCEJR";
- "049/2023 : convention de mise à disposition des agents de Police Municipale", "convention";
- "050/2023 : adhésion au Syndicat mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) (compétence mobilité électrique)";
- "051/2023 : intégration comptes propriétaires Biens Vacants et Sans Maître (bvsm)";
- "052/2023 : acquisition Lagadec";
- "053/2023 : rétrocession consorts Doucet";
- questions d'EES : "Pose «rapide» de caméras. Dédit pour 2023 pour la patinoire. Compétences sur les voies et trottoirs.".
05/10/2023 à 19h30 (au lieu du 28/09/2023).


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 28/06/2023", "observations d'EES";
- relevé des décisions du Président de la Ccejr
"061 à 087/2023", "les questions d'EES (dont absence 053 et 058)", "réponses" (voir aussi notre "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" : à nouveau mal présenté, le texte n'est pas sélectionnable, ordre du jour (texte sélectionnable) :
- 099/2023 : installation d'un Conseiller communautaire;
- 100/2023 : modification du nombre de Vice-présidents et de membres du bureau de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 101/2023 : commimsion Finances - Modification de la composition de la commission;
- 102/2023 : commission Ordures Ménagères et déchets assimilés Modification de la composition de la commission;
- 103/2023 : modification de représentants de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE);
- 104/2023 : approbation de l'entrée de la SPL des Territoires de l'Essonne au GIE CITALLIOSClTALLIA;
- 105/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune d'Auvers St Georges;
- 106/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Boissy le Cutté;
- 107/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Boissy sous St Yon;
- 108/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Bouray sur Juine;
- 109/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune Chamarande;
- 110/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune Chauffour lès Etréchy;
- 111/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune d'Etréchy;
- 112/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercomm!:llaleauprès de la Commune de Janville sur Juine;
- 113/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Mauchamps;
- 114/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune St Sulpice de Favières;
- 115/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de St Yon;
- 116/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Souzy la Briche;
- 117/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Torfou;
- 118/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Villeconin;
- 119/2023 : approbation de la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale auprès de la Commune de Villeneuve sur Auvers;
- 120/2023 : attributions de compensation - Révision livre des attributions de compensation;
- 121/2023 : décision modificative n° 1 - Budget annexe Assainissement 2023;
- 122/2023 : désignation de représentants au Comité de Programmation LEADER du PNR du Gâtinais Français;
- 123/2023 : fixation du régime des équivalences dans le cadre de l'organisation de séjours et de nuitées par les structures enfance et jeunesse de la Communauté de Communes;
- 124/2023 : extension du RlFSEEP aux cadres d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants;
- 125/2023 : autorisation de recours au contrat d'apprentissage - Rentrée scolaire 2023;
- 126/2023 : approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service périscolaire de la Commune de Chamarande à la Communauté de Communes;
- 127/2023 : suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h30 hebdomadaire);
- 128/2023 : suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire);
- 129/2023 : suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire);
- 130/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (3h00 hebdomadaire);
- 131/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (4h50 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (Sh30 hebdomadaire);
- 132/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5h00 hebdomadaire);
- 133/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h20 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (3h20 hebdomadaire);
- 134/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (7h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5hOOhebdomadaire);
- 135/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h30 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h00 hebdomadaire);
- 136/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h40 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5h30 hebdomadaire);
- 137/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (12h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (10h00 hebdomadaire);
- 138/2023 : création d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (13h20 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (10h45 hebdomadaire);
- 139/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (19h30 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (lOh00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h40 hebdomadaire);
- 140/2023 : création d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (20h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent - Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (4h00 hebdomadaire);
- 141/2023 : création d'un emploi permanent - Animateur Relais Petite Enfance et Parentalité à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur des grades des cadres d'emploi d'éducateur territorial de jeunes enfants, de puéricultrice territoriale, d'infirmier, d'assistant socioéducatif, de psychologue territorial et d'auxiliaire de puériculture territorial
Suppression d'un emploi permanent - Animateur Relais Petite Enfance à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint d'animation territorial de lère classe
- 142/2023 : création d'un emploi permanent Animateur pause méridienne à temps non complet (5h45 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles;
- 143/2023 : adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises pour l'année 2023;
- 144/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Diabolos de la Juine;
- 145/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Hirondelles de la Juine;
- 146/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la micro-crèche Les Pitchounes;
- 14712023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P'tits Bidous;
- 148/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P'tits Loups;
- 149/2023 : approbation de la convention d'habilitation informatique d'un agent de la Communauté de Communes au lieu d'Information « LINF »;
- 150/2023 : exonération ne la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères;
- 151/2023 : adhésion à la Platefonne des Métiers de l'Autonomie pour l'année 2023;
- 152/2023 : demande de versement d'un fonds de concours à la Commune de Villeneuve sur Auvers pour l'aménagement et la création de dispositifs de sécurité sur la RD148 rue de l'Orme et route des Huchepies à Villeneuve sur Auvers;
- 153/2023 : approbation du programme pluriannuel d'investissement sur les ouvrages d'assainissement des Communes d' Auvers St Georges, Chamarande, Chauffour lès Etréchy, Etréchy et Torfou sur la période 2023/2025;
- 154/2023 : rapport sur le prix et la quai ité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS), année 2022;
- 155/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la Commune d'Etréchy, société Suez, année 2022;
- 156/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la Commune de Boissy le Cutté, société Suez, année 2022;
- 157/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les Communes de Souzy la Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour lès Etréchy et Villeconin, société Véolia, année 2022;
- 158/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune d'Auvers St Georges, société Véolia, année 2022;
- 159/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune de Chamarande, société Suez, année 2022;
- 160/2023 : présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la Commune d'Etréchy, société Suez, année 2022;
- 161/2023 : présentation du rapport annuel de délégation portant sur le développement et l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs
réglementés de vente - Sociétés Enedis et Edf, année 2022;
- 162/2023 : avis sur l'extension du périmètre du SMOYS par l'adhésion des Communes d'Etiolles, Les Ulis, St Pierre du Perray et Viry-Châtillon au titre de la compétence IRVE;
- 163/2023 : présentation du rapport d'activité du SIARCE, année 2022;
- 164/2023 : présentation du rapport d'activité du SIARJA, année 2022;

- questions de notre Conseiller communautaire : "vente d’un terrain au Département pour l’installation de la légumerie (064/2023); «village des artisans»; enquête publique sur le plan climat air énergie territorial (Pcaet)".

20/09/2023 à 20h30.

Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (texte non sélectionnable !)" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 30/03/2023 rectifié" suite aux "observations d'EES du 24/05/2023" (cf. "procès-verbal original"); "nouvelles observations d'EES du 27/06/2023";
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 25/05/2023" (dont réponse à la question de Michel Gleyze sur «Color run» et, peut être, «la pauvreté de notre vocabulaire»; la défense de la langue française est un travail de longue haleine);
- dossier des élus :
- "028/2023 : révision du Plan Local d'Urbanisme (plu); débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (padd); révision du PLU".
- "029/2023 : mise à jour du tableau des effectifs, transformation de poste";
- "030/2023 : approbation de la convention de mise à disposition de service de la restauration et de la surveillance sur le temps de la pause méridienne";
- "031/2023 : Société publique locale (spl) des territoires de l'Essonne; augmentation en capital et modification statutaire";
- "032/2023 : projet d'entrée de la SPL des territoires de l'Essonne dans le Groupement d’Intérêt Economique (gie) Citallios-Citallia";
- "033/2023 : extension de la vidéoprotection sur la ville d'Etréchy";
- "034/2023 : renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel entre la Commune et Grdf";
- "035/2023 : convention de mise à disposition de parcelles régionales au profit de la Commune d'Etréchy pour la pratique de l'escalade (blocs d'escalade, IDF Nature, aevif)";
- "036/2023 : fixation de tarifs annexes liés à la mise à disposition de l'Espace Jean Monnet";
- "037/2023 : modification de la grille tarifaire pour les locations de salles et prestations annexes",
"version rectifiée reçue le 23/06 à 16h";
- "038/2023 : création d'un règlement intérieur pour le forum des associations";
- "039/2023 : approbation du rapport de la CLECT portant révision libre des attributions de compensation";
- "040/2023 : acquisition de terrain, rue de Vintué, AD402, rétrocession Louis-Michel";
- "041/2023 : donation de terrains, AB373, AB432, Le Scieller";
- "042/2023 : acquisition de terrains, rue du chemin Vert AB461, AB665, AB654, AB50, AB416";
- questions d'EES : "recensement des chemins ruraux; réunions de quartier, attentes dees Strépiniacois pour s’exprimer, et leur garantir un suivi régulier; rebut du fleurissement de la Commune".
29/06/2023 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/05/2023 (corrigé)", "observations de notre Conseiller communautaire";
-
"relevé des décisions du Président de la Ccejr 045 à 060/2023" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"), "les questions d'EES";
- "ordre du jour (original)" : enfin bien présenté, le texte est sélectionnable : un grand merci pour les élus qui doivent y travailler dessus ! Un petit effort de plus pour avoir la numérotation des délibérations avec un sommaire et ce sera parfait (cette fois le dossier ne fait que 334 pages, ce n'est pas bien raisonnable ! Si en plus il n'y a pas de répertoire... EES ne reculant devant aucun effort vous met un sommaire succinct);
"dossier des élus :
PAGE 001 - 078/2023 : modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
PAGE 009 - 079/2023 : définition des actions sociales d'intérêt communautaire;
PAGE 013 - 080/2023 : Commission Voirie et réseaux divers, modification de la composition de la commission;
PAGE 017 - 081/2023 : Société Publique des Territoires de l'Essonne, projet d'augmentation du capital social en numéraire, approbation du projet de modification statutaire;
PAGE 023 - 082/2023 : retrait de la délibération n° 054/2023 du Conseil communautaire du 5 avril 2023 portant adoption du budget primitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2023;
PAGE 082 - 083/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2023;
PAGE ?? - 0??/2023 : application du compte financier unique, budget CCEJR, exercice 2022;
PAGE 194 - 084/2023 : application du compte financier unique, budget assainissement, exercice 2022;
PAGE 228 - 085/2023 : application du compte financier unique, budget eau potable, exercice 2022;
PAGE 262 - 086/2023 : affectation du résultat définitif, budget principal CCEJR, exercice budgétaire 2022;
PAGE 264 - 087/2023 : affectation du résultat définitif, budget annexe assainissement, exercice budgétaire 2022;
PAGE 266 - 088/2023 : affectation du résultat définitif, budget annexe eau potable, exercice budgétaire 2022;
PAGE 268 - 089/2023 : application du dispositif de la cantine à 1€;
PAGE 272 - 090/2023 : adoption des tarifs du périscolaire, de l'accueil de loisirs, de la restauration scolaire, de l'accueil des adolescents, année scolaire 2023/2024;
PAGE 280 - 091/2023 : adoption des tarifs des conservatoires, année scolaire 2023/2024;
PAGE 289 - 092/2023 : approbation de la convention d'accompagnement de la CCEJR par ENEDIS sur le volet transition énergétique du contrat de relance de la transition écologique;
PAGE 301 - 093/2023 : fixation de la tarification «spéciale été» du service de location de roue à assistance électrique «Mobi roue»;
PAGE 304 - 094/2023 : présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion et de prévention des déchets ménagers et assimilés pour l'année 2022 (rpqs) sur le territoire de la Communauté de Communes;
PAGE 320 - 095/2023 : approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service restauration et pause méridienne de la Commune d'Etréchy à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
PAGE 327 - 096/2023 : fixation du régime des autorisations spéciales d'absence pour événements familiaux (texte non sélectionnable);
PAGE 331 - 097/2023 : action de formation territorialisée visant à former des demandeurs d'emplois sur le champ de la dépendance et du handicap;
PAGE 333 - 098/2023 : fixation de la tarification des repas fournis dans le cadre du service de maintien à domicile";

- questions de notre Conseiller communautaire : "Les maisons France services. Le bassin nautique. Aire d'accueil des gens du voyage.".

28/06/2023 à 20h30.

Etréchy, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy : élections des délégués pour les sénatoriales. Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 24 septembre prochain, et les Conseils municipaux doivent obligatoirement se réunir le vendredi 9 juin pour désigner leurs délégués et suppléants. Pour Etréchy (Conseil municipal de 29 membres) : 15 délégués.
09/06/2022 à 20h30.

Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour (texte non sélectionnable !)" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 30/03/2023", "observations d'EES";
"- 021/2023 : convention relative à la mise à disposition d'un agent du CIG pour une mission d'assistance à l'archivage; convention d'archivage avec le Cig; convention relative à la MAD agent du CIG;
- 022/2023 : compte de gestion 2022, budget général; approbation compte de gestion 2022; synthèse résultat 2022;
- 023/2023 : approbation du compte administratif 2022; approbation du compte administratif 2022; compte administratif résultat 2022 définitif; situation budgétaire 2022 par article;
- 024/2023 : affectation du résultat définitif 2022; affectation du résultat définitif 2022; compte administratif résultat Commune 2022 pour budget primitif 2023;
- 025/2023 : dotation de fonctionnement aux groupes scolaires et subventions aux associations à caractère scolaire; dotation de fonctionnement des groupes scolaires et subventions à caractère scolaire 2023;
- 026/2023 : carte scolaire d'Etréchy, modification des périmètres scolaires et création de zones tampons; carte scolaire d'Etréchy, modification des périmètres et création de zones tampons; carte scolaire d'Etréchy, modification des périmètres et création de zones tampons";
- 027/2023 : "délibération : approbation" de la "convention de mise à disposition d'un terrain pour l'Association Confrérie St Vincent";
- questions d'EES : "suite du Plan local d'urbanisme (PLU); logements dits "d'urgence; plan des transports en commun sur Etréchy et ses environs".
25/05/2023 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 22/03/2023", "observations de notre Conseil communautaire";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 05/04/2023";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr : de 027 à 044/2023"
(voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"), "les questions d'EES";
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour un peu plus lisible et plus commode, et... accessible en recherche !"), "note concernant la Zone d'activités économiques (zae)";
"- 059/2023 : Commission Culture, modification de la composition de la Commission;
- 060/2023 : Commission Enfance, modification de la composition de la Commission;
- 061/2023 : Commission Jeunesse, modification de la composition de la Commission;
- 062/2023 : modification des représentants au SIARJA pour la commune d'Auvers-Saint-Georges;
- 063/2023 : adhésion de principe à la société publique locale (spl) Essonne Terre d’Alimentation portant création de la légumerie [VOIR CI-DESSOUS];
- 064/2023 : approbation du principe de cession d'une parcelle au Conseil départemental de l'Essonne pour l'implantation d'une légumerie dans le Sud Essonne;
- 065/2023 : approbation de la convention portant sur le versement d'une indemnisation d'imprévision au titre du bouleversement de l'économie d'un marché;
- 066/2023 : désignation d'un référent déontologue des élus Développement économique;
- 067/2023 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Région Ile de France;
- 068/2023 : approbation du plan de sobriété énergétique 2022/2026 de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde;
- 069/2023 : approbation de la convention d'achat d'eau potable avec la Communauté d'Agglomération de l'Etampois Sud Essonne;
- 070/2023 : création d'un emploi permanent de Directeur de l'Aménagement et d'Instruction des droits du sol à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert en catégorie A, suppression d'un emploi permanent de Directeur de l'Aménagement et d'Instruction des droits du sol à temps complet (35h hebdomadaire) ouvert en catégorie C;
- 071/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire), suppression d'un emploi permanent, animateur volant à temps non complet (28h00
hebdomadaire);
- 072/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 073/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 074/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur volant à temps complet (35h hebdomadaire);
- 075/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur Handicap aux loisirs et à la vie ordinaire à temps complet (35h hebdomadaire);
- 076/2023 : création d'un emploi permanent d'Animateur Handicap aux loisirs et à. la vie ordinaire à temps complet (35h hebdomadaire);
- 077/2023 : extension du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) aux cadres d'emplois des conseillers socio-éducatifs territoriaux, des assistants socio-éducatifs territoriaux et des moniteurs éducateurs territoriaux et intervenants familiaux";
- 063/2023 : adhésion de principe à la société publique locale (spl) Essonne Terre d’Alimentation portant création de la légumerie : "question de notre Conseiller communautaire";

- questions de notre Conseiller communautaire : "Visites de nos stations de traitement des eaux usées (steu); demande d'informations sur l'augmentation du prix de l'eau; demande d'informations sur le Projet Alimentaire Territorial Sud-Essonne (PATSE)".

24/05/2023 à 20h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 22/03/2023" ??;
-
"relevé des décisions du Président de la Ccejr : de 021 à 026/2023", "les questions d'EES" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour accessible en recherche"); ordre du jour un peu plus lisible et plus commode (à savoir : le dossier des élus fait 500 pages !) :
- 043/2023 : fixation des taux d'imposition pour l'exercice budgétaire 2023;
- 044/2023 : fixation du taux de la taxe d'enlèvement d'ordures ménagères (TEOM), exercice budgétaire 2023;
- 045/2023 : approbation du produit de la taxe GEMAPI pour l'exercice budgétaire 2023;
- 046/2023 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP), exercice budgétaire 2023;
- 047/2023 : création d'une autorisation de programme et de crédits de paiement rénovation des offices de restauration;
- 048/2023 : attributions de compensation, intégration de la compétence Maisons France Services;
- 049/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget principal;
- 050/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget assainissement;
- 051/2023 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022, budget Eau potable;
- 052/2023 : adoption du budget primitif, budget principal, exercice budgétaire 2023;
- 053/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe assainissement, exercice budgétaire 2023;
- 054/2023 : adoption du budget primitif, budget annexe eau, exercice budgétaire 2023;
- 055/2023 : adoption du règlement de location des roues avec assistance électrique et fixation du tarif de location;
- 056/2023 : approbation de la convention d'accueil d'un bénévole dans le cadre de la réalisation d'activité de gym douce pour les enfants de maternelle du centre de loisirs de Bouray sur Juine;
- 057/2023 : approbation d'un protocole de médiation en vue de la résolution d'un litige avec un agent;
- 058/2023 : approbation de la convention de rétrocession des voies et espaces communs sur la Commune de Chamarande";

- questions de notre Conseiller communautaire : "local SNCF de Chamarande; application «Bougeotte» de la région Ile de de France".

05/04/2023 à 20h30.

Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" (le "message d'EES sur la numérotation" du 27/01/2023 était bienvenu !) :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12/07/2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4/06/2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 02/02/2023";
- 008/2023 : rapport activité de la CCEJR 2021;
- 009/2023 : mise à jour du tableau des effectifs, création de poste;
- 010/2023 : affectation anticipée du résultat 2022;
- 011/2023 : fixation des taux d'imposition pour l'année 2023;
- 012/2023 : attribution des subventions aux associations d'Anciens Combattants, de loisirs, culturelles et sportives pour 2023;
- 013/2023 : approbation du Budget Primitif - Budget Général; résultat 2022; présentation par compte du budget primitif 2023; détails recettes investissements budget primitif 2023; ; détails dépenses investissements budget primitif 2023; présentation budget primitif 2023;
- 014/2023 : adhésion au CEREMA;
- 015/2023 : contrat d'aménagement régional (Car), avenant 1 : demande de prorogation et de substitution;
- 016/2023 : fixation des frais d'écolage;
- 017/2023 : convention relative à la réalisation d'un diagnostic du Plan d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics de la ville d'Etréchy;
- 018/2023 : adhésion à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES);
- 019/2023 : acquisitions de parcelles, sises avenue du Pont Royal;
- 020/2023 : acquisition de parcelles, sises rue de Vintué;
- 021/2023 : acquisition de parcelles, sises impasse de la Pierre Aigüe;
- questions d'EES : "De l'équité de l'affichage... Dysfonctionnements de la fibre. Rn 20 : l'accès (toujours) dangereux à Fontaineliveau".
30/03/2023 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/01/2023";
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr : 002/2023, 05/2023 à 020/2023",
"les questions d'EES"; "réponses" (en word); (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour (original)" (toujours aussi mal présenté, et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !, "ordre du jour accessible en recherche") :
"- 027/2023 : désignation de représentants pour siéger au sein du collège «élus» du Comité Social Territorial (CST);
- 028/2023 : présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femme/homme et approbation du plan d'actions 2023/2026 ("questions sur le
rapport égalité hommes/femmes" (ajout tableau excel), "réponses" du 22/16h);
- 029/2023 : débat d'orientation budgétaire portant sur le budget de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, exercice 2023;
- 030/2023 : fixation de la durée d'amortissement des biens budgets annexes (budget assainissement et budget eau);
- 031/2013 : approbation de la convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2023, Mission locale des 3 Vallées;
- 032/2023 : création d'un emploi permanent de Responsable enfance, jeunesse et restauration à temps complet (35h hebdomadaire);
- 033/2013 : création d'un emploi permanent de Responsable petite enfance à temps complet (3Sh hebdomadaire);
- 034/2023 : création d'un emploi permanent d'Assistant administratif de la Direction PEEJR à temps complet (35h hebdomadaire) et suppression d'un emploi permanent d'Assistant de gestion administratif à temps complet (35h hebdomadaire);
- 035/2023 : création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h20 hebdomadaire);
- 036/2023 : création d'un emploi permanent de Technicien eau et assainissement à temps complet (35h hebdomadaire);
- 037/2013 : création d'un emploi permanent de Chargé de mission relations entreprises à temps complet (35h hebdomadaire);
- 038/2013 : création d'un emploi permanent d'Agent de restauration à temps non complet (28h hebdomadaire);
- 039/2013 : création d'un emploi permanent d'Agent comptable ouvert sur les différents grades du cadre d'emploi des adjoints administratifs à temps complet (35h hebdomadaire) et suppression d'un emploi permanent d'Assistant de gestion comptable ouvert sur le grade d'adjoint administratif à temps complet (35h hebdomadaire);
- 040/2023 : modification du montant du «forfait télétravail»;
- 041/2013 : approbation de l'avenant à la convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental «Essonne Téléassistance»;
- 04212013 : avis sur la modification des du périmètre et des statuts du Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP) par l'adhésion du Syndicat de l'Assainissement des Communes de Pecqueuse, Limours, Forges les Bains el Briis sous Forges (SIAL) pour les compétences transport et assainissement non collectif";

- questions de notre Conseiller communautaire : "Le Contrat Unique d'Insertion-Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE). Le budget formation des élus. Economie locale : le traiteur du buffet du nouvel an.".

22/03/2023 à 20h30.

Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" ("numérotation ?") :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 15/12/2022", "nos observations"
- 084 ou plutôt 001/2023 : rapport d'orientations budgétaires 2023 : "Rapport d'Orientations Budgétaires 2023", "annexe";
- 085 ou plutôt 002/2023 : "annule et remplace la délibération N°75/2022 portant prise en charge de dépenses d'investissement avant l'approbation du budget 2023";
- 086 ou plutôt 003/2023 : "avance de subvention au Centre Communal d'Action Sociale";
- 087 ou plutôt 004/2023 : "acquisition de terrain Consorts Bouquin";
- 088 ou plutôt 005/2023 : "intégration de parcelles dans le domaine public communal";
- 089 ou plutôt 005/2023 : "approbation du contrat partenarial d'aménagement de la Route nationale 20"; "annexe PPA RN20";
- questions d'EES : "Relevé irrégulier des décisions du Maire. Piste d'athlétisme du stade dangereuse. Dysfonctionnement de l'éclairage du stade.".
02/02/2023 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 30/11/2022";
-
"relevé des décisions du Président de la Ccejr : 081/2022, 083/2022, 096 à 103/2022, 001/2023 à 004/2023", "les questions d'EES" (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr");
- "ordre du jour" (mal présenté et le texte n'est pas sélectionnable : merci pour les élus qui doivent y travailler dessus !);
"- n° 001/2023 : PRESENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE POUR LES EXERICES 2017 ET SUIVANTS";
- "n° 002/2023 : RAPPORT D'ACTIVITES 2021";
- "n° 003/2023 : COMMISSION COMMUNICATION – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 004/2023 : COMMISSION ENFANCE – PETITE ENFANCE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 005/2023 : COMMISSION JEUNESSE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 006/2023 : COMMISSION ORDURES MENAGERES ET DECHETS ASSIMILES – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 007/2023 : COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX DIVERS – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 008/2023 : APPROBATION DE LA VENTE D'UN TERRAIN APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE POUR LA REALISATION D'UN PROJET DE LEGUMERIE;
- n° 009/2023 : ABROGATION DE LA DELIBERATION PORTANT DEFINITION DES MODALITES DE REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMENAGEMENT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE PAR LES COMMUNES MEMBRES L'AYANT INSTITUE;
- n° 010/2023 : MODIFICATION DE LA CONVENTION D'EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE, AVENANT n° 01;
- n° 011/2023 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2023 – BUDGET PRINCIPAL;
- n° 012/2023 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2023 – BUDGET EAU;
- n° 013/2023 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE ET DE LIQUIDATION DES DEPENSES ET RECETTES SUR LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT L'EXECUTION BUDGETAIRE 2023 – BUDGET ASSAINISSEMENT;
- n° 014/2023 : APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA MICRO-CRECHE DE BOISSY SOUS ST YON;
- n° 015/2023 : APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE OCCASIONNELLE DE BOISSY SOUS ST YON;
- n° 016/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EHPAD LE CLOS D'ETRECHY;
- n° 017/2023 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE AVEC LE CADETS' CIRCUS;
- n° 018/2023 : APPROBATION DU PROJET DE FORMATION AUTOUR DES METIERS DU NUMERIQUE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE REVITALISATION DE RENAULT;
- n° 019/2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ANTOINE KOENIGSWARTER;
- n° 020/2023 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE BIENS, AVENANT n° 04;
- n° 021/2023 : FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COÛTS REPRESENTES PAR LES HEURES D'INTERVENTION EFFECTUEES DANS LE CADRE DU MAINTIEN A DOMICILE, EN COMPLEMENT DE LA PRISE EN CHARGE PAR LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE;
- n° 022/2023 : ?????;
- n° 023/2023 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM);
- n° 024/2023 : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT POUR SIEGER A LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ELABORATION ET DE SUIVI (CCES) DU SYNDICAT D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA REGION D'ETAMPES (SEDRE);
- n° 025/2023 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE (SMOYS);
- n° 026/2023 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PERIMETRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU (SIARCE)";

- questions de notre Conseiller communautaire : "Transports. Indice d'augmentation des fonctionnaires. Déchets".
31/01/2023 à 20h30.


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Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 17/11/2022";
- "072/2022 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 073/2022 : mise à jour du RIFSEEP du cadre d'emploi des ingénieurs;
- 074/2022 : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023/2026 proposé par le CIG Grande Couronne;
- 075/2022 : prise en charge de dépenses d'investissement avant approbation du budget 2023;
- 076/2022 : renouvellement de la carte achat au sein de la collectivité comme modalité d'exécution des marchés publics;
- 077/2022 : adhésion au groupement de commandes du CIG de la Grande Couronne pour les assurances incendie, accident et risques divers pour la période 2024/2027;
- 078/2022 : tarifs pour la saison culturelle 2023;
- 07912022 : tarifs pour la soirée irlandaise de la saison culturelle 2023;
- 080/2022 : approbation de la convention portant création d'un service commun de Police municipale intercommunale;
- 081/2022 : autorisation de signature de convention avec l'INRAP;
- 082/2022 : autorisation de signature d'une convention avec SFR;
- 083/2022 : acquisition de terrain Simonnet
";
- questions d'EES : "Pouvez-vous nous donner des nouvelles de «Petites villes de demain», du «Plan communal de sauvegarde», et du portillon sur le quai Paris-Etampes".
15/12/2022 à 19h30.


Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "relevé des décisions du Président de la Ccejr de 084 à 095/2022" il manque la 083 (voir "page spéciale de toutes les décisions du Président de la Ccejr"),
"questions d'EES";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 19/10/2022";
- "ordre du jour",
avec une présentation beaucoup plus simple, plus lisible (et... avec reconnaissance de caractères !) :
- 184/2022 : Commission Communication, modification de la composition;
- 185/2022 : Commission Culture, modification de la composition;
- 186/2022 : Commission Finances, modification de la composition;
- 187/2022 : approbation de la convention de répartition des charges entre la Commune de Boissy sous Saint-Yon et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 188/2022 : approbation de la convention de création du service commun pour l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme;
- 189/2022 : approbation de la convention de création du service commun de Police municipale;
- 190/2022 : modification du nombre de Vice-présidents et de membres du bureau de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 191/2022 : approbation de la convention portant sur le versement d'une indemnisation d'imprévision au titre du bouleversement de l'économie d'un marché public;
- 192/2022 : demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal;
- 193/2022 : approbation des modalités de reversement de la taxe d'aménagement à la Communaute de Communes Entre Juine et Renarde par les Communes membres l'ayant instituée;
- 194/2022 : autorisation d'engagement financier préalable et de liquidation des dépenses et recettes sur la section d'investissement avant l'exécution budgétaire 2023;
- 195/2022 : décision modificative n° 2, budget principal;
- 196/2022 : création d'un emploi permanent : coordinateur référent handicap à temps complet (35h00 hebdomadaire;
- 197/2022 : création d'un emploi permanent : ludothécaire à temps complet (35h00 hebdomadaire); suppression d'un emploi permanent : ludothécaire à temps complet (35h00 hebdomadaire);
- 198/2022 : création d'un emploi permanent : instructeur des autorisations d'urbanisme à temps complet (35h00 hebdomadaire); suppression d'un emploi permanent : instructeur des autorisations d'urbanisme à temps complet (35h00 hebdomadaire);
- 199/2022 : création d'un emploi permanent : animateur de Relais Petite Enfance à temps non complet (31h30 hebdomadaire); suppression d'un emploi permanent : animateur de Relais Petite Enfance à temps complet (35h00 hebdomadaire);
- 200/2022 : approbation du renouvellement du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance de la CCEJR
- 201/2022 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Hirondelles;
- 202/2022 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la micro-crèche associative Les Pitchounes
- 203/2022 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Diabolos de la Juine;
- 204/2022 : approbation de la convention Territoriale Globale (CTG) entre la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde et la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2022/2025;
- 205/2022 : approbation d'une convention pluriannuelle de financement avec la Mission Locale Sud Essonne;
- 206/2022 : approbation de la convention de partenariat avec l'unité locale des Restos du coeur de Brétigny sur Orge;
- 207/2022 : approbation de la convention de partenariat avec le Collège Le Roussay et l'Espace Jeunes
à Etréchy, le 2.0;
- 208/2022 : approbation du Pacte de Fidélité entre le 3è Escadron d'Instruction Elémentaire de Conduite de Montlhéry et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 209/2022 : attribution d'une concession pour la gestion du service public de l'assainissement sur le territoire des Communes d'Auvers St Georges, Chamarande, Chauffour les Etréchy et Torfou;
- 210/2022 : rapports d'activité et rapports annuels sur le prix et la qualité du service public en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, SIREDOM, années 2020 et 2021;
- 211/2022 : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en matière de prévention et gestions des déchets ménagers, SEDRE, année 2021;
- 212/2022 : rapport annuel sur le prix et la qualité du service publie en matière d'eau polable, SIARCE, année 2021; rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les Communes de Boissy sous St Yon, St Sulpice de Favières et St Yon, VEOLIA, année 2021;
- 213/2022 : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en matière d'assainissement collectif, SIARCE, année 2021; rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement sur les Communes de Boissy le Cutté (SUEZ), Lardy, Bouray sur Juine et Janville sur Juine (VEOLlA), année 2021;
- 214/2022 : désignation de délégués titulaires et suppléants pour siéger au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS);
- 215/2022 : approbation du principe de mise en place d'une Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (REOMI) en lieu et place de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur les Communes des zones Hurepoix et hors Hurepoix de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCFJR);
- 216/2022 : motion sur les finances locales;

- questions de notre Conseiller communautaire : "Accueil de la petite enfance. Extinction de lumières et notion de «village étoilé» ou «territoire étoilé». Le Comité citoyen." (certains ayant la mémoire bien courte, voir, sur l'extinction de l'éclairage public, la page 10 du procès-verbal du "Conseil municipal du 18/12/2020", et, comme ça, pour le plaisir, cette citation de Jean Jaurès, au Congrès socialiste de septembre 1900 : «Quand les hommes ne peuvent changer les choses, ils changent les mots»).
30/11/2022 à 20h30.


• Marche pour la sobriété énergétique (tract).
Départ : samedi 26 novembre à 15h de la gare d'Etréchy.
Venez nombreux exprimer votre souci d'obtenir une meilleure écoute de notre Mairie sur les problématiques énergétiques et environnementales.
«Etréchy Ensemble et Solidaires», par ses élus, exprime ces besoins depuis des mois et des années (voir la dernière "déclaration" du 17 novembre) et a besoin de votre soutien pour renforcer sa parole lors des Conseils municipaux et communautaires.
Nous marcherons depuis la gare d'Etréchy jusqu'au Champ de foire en passant par la rue des Martrois, le boulevard St Vincent et le boulevard des Lavandières.
"Arrêté municipal n° 375-2022".
N'hésitez pas à nous rejoindre et à nous écrire.

26/11/2022 à 15h.


• Hier, 17 novembre 2022, les Conseillers municipaux d'«Etréchy Ensemble et Solidaires» auront utilisé la voix démocratique jusqu'au bout afin de faire abandonner ce projet de patinoire une nouvelle fois sur Etréchy sur fond de crise environnementale et financière (voir notre "déclaration" à propos de la délibération n° 064/2022 : révision des tarifs de l'évènement "Etréchy sur glace", patinoire éphémère). Le verdict est tombé : 87.000 € vont partir pour fabriquer de la glace pour nous rendre heureux, dit-on.
Il nous faut maintenant passer à la vitesse supérieure, et faire en sorte d'être mieux entendus. La patinoire n'est qu'un exemple criant de cette absence de sobriété énergétique. Le premier concerné aurait dû être le Maire, qui est Vice-président du "plan climat-air-énergie territorial" à la Communauté de Communes, rémunéré par celle-ci pour ce poste.
N'hésitez pas à vous manifester auprès de nous en nous envoyant vos commentaires, car le compte à rebours est lancé : J-15.

18/11/2022.

Etréchy, salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 29/09/2022 (version corrigée)";
- "056/2022" : motion de soutient à l'AMF (alerte des finances locales des Communes et Intercommunalités);
- "057/2022" : conclusion d'une "convention" de partenariat avec l'EPNAK de Gillevoisin;
- "058/2022" : désignation d'un coordinateur de l'enquête de recensement (du 19 janvier au 18 février 2022) et fixation du nombre et de la rémunération des agents recenseurs;
- "059/2022" : adhésion à la "convention" n° 22-06547 du CIG pour la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion pour le suivi de la mise en place du règlement n° 2016/679 dit règlement général sur la protection des données au sein de la Mairie d'Etréchy; "protocole d'accord";
- "060/2022" : avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (compétences énergie solaire, culture, bassin nautique); "statuts";
- "061/2022" : mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023, amortissements;
- "062/2022" : adoption du "règlement budgétaire et financier";
- "063/2022" : créances éteintes;
- "064/2022" : révision des tarifs de l'évènement "Etréchy sur glace" (patinoire éphémère), "déclaration EES";
- "065/2022" : attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'Association Harmonie d'Etréchy;
- "066/2022" : mise en place d'un "règlement intérieur des Commissions extra-municipales";
- "067/2022" : legs de terrains Buisson;
- "068/2022" : composition de la Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR);
- "069/2022" : acquisition du terrain Jacquemin;
- "070/2022" : acquisition du terrains Charvet;
- "071/2022" : acquisition du terrain Guéry-Meyer;

- questions d'EES : "Etudes. Accès dangereux de la Rn 20. Budget et agenda culturel".
17/11/2022 à 19h30.
.

"Page regroupant les décisions du Président de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde".

31/03/2021 au 19/10/2022.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
-
"relevé des décisions décisions 75 à décisions 82/2022", "questions d'EES"; "relevé des décisions 017 à 055/2021 manquantes"; "relevé des décisions 056 à 082/2021 manquantes";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 21/09/2022";
- "ordre du jour", avec le détail ci-dessous (plus aisé à lire non ?);

- 155/2022 : installation de Mme Marie-Paule Berger-Chailler en qualité de Conseillère communautaire à la suite de la démission de Mme Jacqueline Dusseaux;
- 156/2022 : installation de Mme Anne-Marie Villatte en qualité de Conseillère communautaire à la suite de la démission de Mme Chloé Bourdier;
- 157/2022 : approbation du principe de restitution à la Communauté de Communes, par le SIREDOM, de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés sur les Communes de la zone Hurepoix (Boissy sous St Yon, St Yon, St Sulpice de Favières, Mauchamps, Souzy la Briche et Villeconin);
- 158/2022 : Commission Enfance, petite enfance, modification de la composition de la Commission;
- 159/2022 : Commission Culture, modification de la composition de la Commission;
- 160/2022 : Commission Jeunesse, modification de la composition dc la Commission;
- 161/2022 : approbation du montant de la part collectivité de la redevance d'eau potable, budget primitif 2023;
- 162/2022 : approbation du montant de la part collectivité de la redevance d'assainissement;
- 163/2622 : approbation d'un mandat d'étude avec la société publique locale des territoires de l'Essonne pour l'aménagement du site du Bas de Torfou à Boissy sous St Yon;
- 164/2622 : approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Initiative Essonne;
- 165/2022 : approbation d'une convention de partenariat avec la Région Ile de France pour l'obtention de tickets loisirs;
- 166/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h00 hebdomadaire);
- 167/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (4h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h00 hebdomadaire);
- 168/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (5h30 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (4h30 hebdomadaire);
- 169/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (5h50 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (4h20 hebdomadaire);
- 170/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (8h00hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (10h00 hehdomadaire);
- 171/2022 : création d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (8h00hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, assistant d'enseignement artistique à temps non complet (8h00 hebdomadaire);
- 172/2022 : suppression d'un emploi permanent, agent de restauration à temps complet (35h00 hebdomadaire);
- 173/2022 : création d'un emploi permanent, aide vaisselle à temps non complet (7h00 hebdomadaire);
- 174/2022 : création d'un emploi permanent, aide vaisselle à temps non complet (7h00 hebdomadaire);
- 175/2022 : création d'un emploi permanent, second d'office à temps non complet (17h30 hebdomadaire);
- 176/2022 : création d'un emploi permanent, agent de restauration à temps non complet (14h00 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, aide vaisselle à temps non complet (7h00 hebdomadaire);
- 177/2022 :création d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (5h45 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (4h10 hebdomadaire);
- 178/2022 : création d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (5h45 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (6h00 hebdomadaire);
- 179/2022 : création d'un emploi permanent, agent de services polyvalent à temps non complet (5h45 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, auxiliaire de vie sociale auprès d'enfants à temps non complet (6h 15 hebdomadaire);
- 180/2022 : réation d'un emploi permanent, animateur enfance/jeunesse à temps non complet (11h33 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, animateur enfance/jeunesse à temps non complet (6h15 hebdomadaire);
- 181/2022 : création d'un emploi permanent, animateur enfance/jeunesse à temps non complet (24h30 hebdomadaire);
Suppression d'un emploi permanent, animateur enfance/jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire);
- 182/2022 : concession de service public portant sur la gestion du service public de l'eau potable sur le territoire des communes de Souzy la Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour lès Etréchy et Villeconin, avenant n° 1;
- 183/2022 : avis de la Communauté de communes sur la dissolution du Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Cheptainville";

- questions de notre Conseiller communautaire : "Difficultés budgétaires et utilisation de certains locaux. Plan intercommunal de sauvegarde. Services publics, maison «France services» et... Sncf.".
19/10/2022 à 20h30.

Etréchy, >>> salle du Conseil, Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 07/07/2022";
- 049/2022 : "installation d'un nouveau Conseiller municipal";
- 050/2022 : "élection d'un nouvel Adjoint au Maire";
- 051/2022 : transformation de poste et mise à jour du tableau des effectifs : "051 transformation de poste et mise à jour du tableau des effectifs, annexe", "051-1 explication tableau des effectifs du 01 10 22, annexe";
- 052/2022 : convention déterminant les conditions générales de mise à disposition d'installations sportives communales au bénéfice du collège Le Roussay d'Etréchy, "052 convention tripartite mise à disposition d'équipements sportifs au collège", "052-1 Convention tripartite mise à disposition d'équipements sportifs au collège";
- 053/2022 : rapport de la Commission locale d'évaluation des charges territoriales (Clect) suite à la prise de compétence en matière de création et gestion des Maisons France Services par la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (ccejr), "053 rapport CLECT CCEJR, annexe", "053-1 rapport de la CLECT";
- 054/2022 : "acquisition de terrains - Les Aunettes Lubin, annexe";
- 055/2022 : "acquisition de terrain - Basses Prasles Sci Terrains Setima, annexe";
- questions d'EES : "Cérémonie d’accueil des nouveaux habitants, sans que les élus ne soient tous conviés. Travaux d’entretien : où en est-on ? Quid des «décisions» pour la Commune ?".
29/09/2022.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "relevé des décisions décisions 54 à décisions 74/2022", "questions d'EES";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 01/06/2022",
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 29/06/2022",
- "ordre du jour
- 140/2022 : décision modificative n° 1, budget principal,
- 141/2022 : décision modificative n° 1, budget assainissement,
- 142/2022 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP), exercice budgétaire 2022,
- 143/2022 : subvention à l'association Amicale du Personnel Intercommunal,
- 144/2022 : modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
- 145/2022 : Commission finances, modification de la composition de la commission,
- 146/2022 : approbation de la convention portant sur le versement d'une indemnisation d'imprévision au titre du bouleversement économique d'une marché public conclu avec Yvelines Restauration,
- 147/2022 : approbation de la convention d'accueil d'un bénévole dans le cadre de l'événement «Souvenir de la Seconde Guerre»,
- 148/2022 : modification du règlement de mise à disposition de biens, avenant n° 3,
- 149/2022 : approbation du principe tendant à la résiliation pour motif d'intérêt général de la délégation par affermage du service d'assainissement collectif conclu sur le périmètre géographique de la Commune d'Auvers St Georges,
- 150/2022 : demande de versement d'un fonds de concours à la Commune de St Yon pour la réfection du Chemin de Breux à St Yon,
- 151/2022 : exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères,
- 152/2022 : instauration taxe GEMAPI,
- 153/2022 : avis sur la modification des statuts du Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP),
- 154/2022 : avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)
",

- questions de notre Conseiller communautaire : "suite et calendrier du «Projet alimentaire territorial Sud-Essonne» (PatSE); hausses de la tarification sur l’eau et l’assainissement; suite donnée par Ile de France Mobilités concernant les gares Sncf".
21/09/2022 à 20h30.

Etréchy, salle Jean Monnet.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 02/06/2022";
- "039 : mise à jour du tableau des effectifs", "039-1 : tableau des effectifs au 7 juillet 2022";
- "040 : attribution des titres restaurant et réglement fixant les conditions d'attributions", "040-1 : règlement fixant les conditions d'attribution des titres restaurant";
- "041 : fixation d'un nouveau tarif distributeurs";
- "042 : SPL de l'Essonne, approbation du projet de modification statutaire";
- "043 : attribution marché 2022M03 «Transformation d¿un terrain stabilisé en terrain synthétique et la rénovation de la piste d'athlétisme du stade Koffi-Carenton»";
- "044 : adhésion au CAUE de l'Essonne", "44-1 Convention Etréchy-CAUE";
- "045 : transformation ZPPAUP en PVAP";
- "046 : autorisation de signature d'une convention de résiliation conditionnelle de bail rural", "046-1 résiliation conditionnelle de bail rural";
- "047 : rétrocession FONCIER AMENAGEMENT impasse de la Marnière".
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
07/07/2022 à 19h30 (au lieu du 30 juin).

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "relevé des décisions décisions 42 à décisions 53",
"questions d'EES";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 01/06/2022" (???),
- "ordre du jour".
-
"questions d'EES : compétences des Vice-présidents, magazine de la Communauté".
29/06/2022 à 20h30.

Etréchy, salle Jean Monnet.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 21/04/2022";
- dossier des élus :
- "030/2022 : mise à jour du tableau des effectifs, création et transformation de poste;
- 031/2022 : avenant au contrat groupe d'assurance statutaire du CIG relatif aux évolutions réglementaires modifiant les obligations statutaires des collectivités territoriales;
- 032/2022 : création d'un Comité Social Territorial Commun entre la Commune et le Centre Communal d'Action sociale;
- 033/2022 : fixation de la composition du Comité Social Territorial Commun et décision du recueil de l'avis des représentants de la Collectivité;
- 034/2022 : modification des tarifs des emplacements du marché de Noël d'Etréchy;
- 035/2022 : approbation du règlement intérieur du forum des associations de la Commune d'Etréchy;
- 036/2022 : attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Union Nationale des Combattants d'Etréchy (UNC Etréchy);
- 037/2022 : convention de mécénat et partenariat pour la fête du Sport 2022 d'Etréchy";
- questions d'EES : "les relations tumultueuses avec notre Communauté de Communes; travaux : dangerosité des barrières du ru des Corps-Saints, risque d'effondrement du mur et du toit à l’arrière du lavoir, chaussée au croisement de la rue Claude Debussy et la rue du Roussay"; pour mémoire : "pv du Conseil communautaire du 30/03/2022", "pv du Conseil communautaire du 13/04/2022", "pv du Conseil municipal du 21/04/2022".
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
02/06/2022 à 19h30.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "relevé des décisions 29 à décisions 41/2022"
, "questions d'EES";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 13/04/2022", "observations d'EES";
- "ordre du jour original" (vous n'êtes pas obligés, mais vous pouvez remercier le Claviste de ce site pour la présentation ci-dessous en texte de l'ordre du jour de ce Conseil, à la place d'une bien lourde image pdf):
- 085/2022 : modification du nombre de Vice-présidents et de membres du bureau de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 086/2022 : élection d'un Vice-président de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 087/2022 : approbation de deux conventions départementales France Service;
- 088/2022 : approbation de la convention de coordination entre les Communes membres de la Communauté de Communes (sauf Lardy), la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, l'Etat et le Procureur de la République d'Evry;
- 089/2022 : approbation d'un bail emphytéotique sur les parcelles ZC 390 et ZC 382p/p situées sur la Commune d'Etréchy;
- 090/2022 : fixation du tarif d'occupation d'un terrain à titre précaire;
- 091/2022 : approbation du règlement d'attribution des places en crèche au multi-accueil de St Yon;
- 092/2022 : création d'un Comité Social Territorial (CST);
- 093/2022 : fixation du régime des indemnités de la filière culturelle;
- 094/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (2h hebdomadaire);
- 095/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (3h hebdomadaire);
- 096/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (4h50 hebdomadaire);
- 097/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (6h hebdomadaire);
- 098/2022 : suppression d'un emploi permanent, Assistant d'enseignement artistique à temps non complet (13h hebdomadaire);
- 099/2022 : attribution d'une concession pour la gestion du service public de l'eau potable sur le territoire des Communes de Souzy la Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour lès Etréchy et Villeconin, approbation du choix du concessionnaire et du contrat;
- 100/2022 : approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion du service public d'assainissement des Communes d'Auvers St Georges, Chamarande, Chauffour lès Etréchy et Torfou;
- 101/2022 : fixation de l'indemnisation à prévoir dans la convention d'occupation temporaire de la parcelle agricole nécessaire pour le passage des engins pour la réalisation des ouvrages d'hydraulique douce sur la Commune de St Sulpice de Favières;
- 102/2022 : avis sur la modification des statuts du Syndicat d'élimination des déchets de la région d'Etampes (SEDRE);
- 103/2022 : avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)
;
- questions de notre Conseiller communautaire : "l'échange de courriels entre le "Comité de direction" de la Commune d’Etréchy et notre Communauté de Communes; les travaux planifiés pour l’année 2022; la ferme photovoltaïque".
01/06/2022 à 20h30,
(au lieu du 25 mai).

Etréchy, salle Jean Monnet.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2022"; suite aux observations d'EES : "procès-verbal rectifié du Conseil municipal du 17/03/2022";
- 024/2022 : "compte de gestion 2021, budget général", "résultat 2021", "synthèse résultat";
- 025/2022 : "approbation du compte administratif 2021";
- 026/2022 : "affectation du résultat définitif 2021", "compte administratif résultat 2021 définitif", "compte administratif résultat Commune 2021 pour budget primitif 2022", "situation budgétaire 2021 par article";
- 027/2022 : "subventions aux associations à caractère scolaire 2022";
- 028/2022 : "attribution d'une subvention exceptionnelle pour la classe de découverte de l'école primaire Saint-Exupéry";
- 029/2022 : "convention entre le Comité des Fêtes et la ville d'Etréchy", "convention";
- questions d'EES : "Conseil municipal des enfants; ru des Corps-saints; câbles à enfouir : avec l'arrivée de la fibre, est-ce que le problème sera envisagé lors de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune d'Etréchy (cf. délibération 020/2022) et/ou de la création du Site Patrimonial Remarquable (SPR) et celle d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) (cf. délibération 022/2022)";
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
21/04/2022 à 19h30.

Rappel : notre permanence de 10h à 12h en Mairie : "lien".

16/04/2022.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "relevé des décisions 22 à décisions 28/2022", "questions d'EES";
- approbation du "procès-verbal initial du Conseil communautaire du 30/03/2022",
"observations d'EES", "procès-verbal rectifié du Conseil communautaire du 30/03/2022";
- "ordre du jour" :

- 060/2022 : Commission Jeunesse, modification de la composition de la commission;
- 061/2022 : Commission Maintien à Domicile, modification de la composition de la commission;
- 062/2022 : fixation des taux d'imposition pour l'exercice budgétaire 2022;
- 063/2022 : fixation du taux de la taxe d'enlèvement d'ordures ménagères, exercice budgétaire 2022;
- 064/2022 : création d'une autorisation de programme et crédits de paiement Pôle Gare de Lardy;
- 065/2022 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP CP) exercice budgétaire 2022;
- 066/2022 : attributions de compensation exercice budgétaire 2022;
- 067/2022 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 budget principal;
- 068/2022 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 budget assainissement;
- 069/2022 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 budget eau potable;
- 070/2022 : adoption du budget primitif budget principal exercice budgétaire 2022;
- 071/2022 : adoption du budget primitif budget annexe eau exercice budgétaire 2022;
- 072/2022 : adoption du budget primitif budget annexe assainissement exercice budgétaire 2022;
- 073/2022 : clôture budget annexe SMTC;
- 074/2022 : constitution d'une provision de dépréciation des actifs circulants budget principal exercice 2022;
- 075/2022 : création d'un emploi d'Agent d'Accueil Maison France Services;
- 076/2022 : création d'un emploi d'Adjoint territorial d'animation;
- 077/2022 : création d'un emploi d'Adjoint territorial d'animation;
- 078/2022 : création d'un emploi permanent d'Agent de services polyvalent;
- 079/2022 : création d'un emploi permanent d'Agent de services polyvalent;
- 080/2022 : création d'un emploi permanent d'Auxiliaire de puériculture;
- 081/2022 : création d'un emploi permanent d'Auxiliaire de puériculture;
- 082/2022 : création d'un emploi permanent de Directeur-adjoint du multi-accueil;
- 083/2022 : création d'un emploi permanent d'Educateur de jeunes enfants;
- 084/2022 : fixation de la redevance pour l'occupation de poteaux d'éclairage public situé sur les Commnnes de St Sulpice de Faviéres et Boissy sous St Yon à la société GRDF"
;
- question de notre Conseiller communautaire :
"les recrutements de la Communauté".
13/04/2022 à 20h30.
.

.

.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "relevé des décisions 06 à décisions 21/2022", "questions d'EES"
- "ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/11/2021";
- approbation ? du "procès-verbal du Conseil communautaire du 26/01/2022";
-
"031 : annexe fin, Rapport d'orientations budgétaires 2022";
- "059 : déclaration de notre Conseiller communautaire à propos de la motion gare/Sncf";
- questions de notre Conseiller communautaire :
"Projet alimentaire territorial. Transports (Sncf, Ile de france mobilités)", "version 2 en .doc", "version 1, avec 3 questions, en .doc".
30/03/2022 à 20h30.

Etréchy, salle Jean Monnet.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 03/02/2022", "observations d'EES";
- dossier des élus :
- 013/2022 : "affectation anticipée du résultat 2021", "ca résultat Commune 2021 budget primitif 2022";
- 014/2022 : "fixation des taux d'imposition 2022";
- 015/2022 : "apurement du compte 1069";
- 016/2022 : "attribution des subventions aux associations aux associations d'anciens combattants, de loisirs, culturelles et sportives 2022", "détail";
- 017/2022 : "approbation du budget primitif 2022, budget général", "présentation bp 2022", "résultat au 3 mars 2022", "détails dépenses investissements", "détails recettes investissements", "présentation par compte";
- 018/2022 : "mise en place du dispositif PAYFIP pour les factures émises par la collectivité";
- 019/2022 : "dénomination de voie nouvelle";
- 020/2022 : "prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune d'Etréchy, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de la concertation";
- 021/2022 : "prescription du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Commune d'Etréchy";
- 022/2022 : "Site Patrimonial Remarquable (SPR), création d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP)";

- 023/2022 : "motion contre la fermeture du guichet de la gare Sncf";
- questions d'EES "finances communales et Communauté de Communes; diffusion anticipée d'informations; soutenir plus ouvertement EES sur la fermeture du guichet de la gare" (docx).
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
17/03/2022 à 19h30.
.
.
.

Etréchy, salle Jean Monnet (masque obligatoire).
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 16/12/2021";
- 001/2022 : mise à jour du tableau des effectifs, création et transformation de postes;
- 002/2022 : débat de l'assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire;
- 003/2022 : mise à disposition d'un agent par le service remplacement du CIG de la Grande Couronne;
- 004/2022 : fixation d'un forfait pour le poste de soutien logistique à la Culture;
- 005/2022 : rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2022 : les "observations d'EES sur le foncier bâti (rapport orientations budgétaires)";
- 006/2022 : avance de subvention au CCAS;
- 007/2022 : subvention exceptionnelle pour l'Association Sportive du Collège Le Roussay d'Etréchy;
- 008/2022 : rétrocession d'une concession de colombarium au cimetière;
- 009/2022 : renouvellement de l'adhésion au Groupement de commandes du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne pour la dématérialisation des procédure 2023-2026;
- 010/2022 : participation de la Commune d'Etréchy à l'augmentation de capital de la Société publique locale (SPL) des territoires de l'Essonne* et désignation de ses représentants (son principal actionnaire est le Conseil départemental de l'Essonne);
- 011/2022 : création d'une Commission communale consultative plan local d'urbanisme (PLU), site patrimonial remarquable (SPR) et règlement local de publicité (RLP)";
- "012/2022 : acquisition d'un batiment, d'un terrain et d'un accès(nouveau centre technique municipal)";
- "question de Roger Hommet concernant Robert Pesant";
-
"question d'Etréchy ma ville";
- "questions d'EES : capteurs de CO2 et de purificateurs d'air; encore un "oubli" d'EES; maison de retraite Orpea".
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
03/02/2022 à 19h30.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Conseil à la salle Jean Monnet à Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "relevé des décisions 83 à 113/2021, puis décisions 01/2022 à 05/2022", "questions EES";
- "ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 24/11/2021"
;
- questions de notre Conseiller communautaire : "entrepôt Terra 1 (base Itm-Intermarché
de Mauchamps) et circulation des poids lourds sur la Rn20 : quid de l'implication de nos élus et de nos collectivités vis à vis de l'association «A10 gratuite»; formation des élus". .
26/01/2022 à 20h30.


Mairie, salle du Conseil.
Cérémonie des voeux annulée : "format pdf", "format jpg".
08/01/2022.

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Etréchy, salle Jean Monnet (masque obligatoire).
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/11/2021 : "version définitive";
- 078/2021 : approbation du protocole relatif au temps de travail;
- 079/2021 : fixation des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation (CPF);
- 080/2021 : instauration du «forfait mobilités durables» au profit des agents publics de la Commune d'Etréchy;
- 081/2021 : constitution de provisions pour dépréciations des comptes de tiers - annule et remplace la délibération n° 068/2021;
- 082/2021 : décision modificative n" 1 sur le budget général - annule et remplace la délibération n° 069/2021;
- 083/2021 : tarifs pour la saison culturelle 2022;
- 084/2021 : convention de participation aux frais d'écolage avec la Commune de Pussay;
- 085/2021 : acquisition de terrain (rétrocession trottoir rue Jean Moulin et impasse de la Pierre Aigüe);
- "questions d'EES : mémoire de Robert Pesant, obstruction au droit à la formation des élus, canisettes" (réponses, 1 : ce sera vu avec la Coordination des Anciens combattants début 2022; 2 : reporté ou annulé; 3 : dispositif satisfaisant).
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
16/12/2021 à 21h.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, au siège à Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "ordre du jour;
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 15/09/2021"
.
24/11/2021 à 20h30.

Etréchy, salle Jean Monnet (masque obligatoire).
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 30/09/2021";
- 065/2021 : "mise à jour du tableau des effectifs : création de postes", "tableau des effectifs";
- 066/2021 : "ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'Assurance statutaire du CIG";
- 067/2021 : "prise en charge de dépenses d'investissement avant approbation du budget 2022";
- 068/2021 : "constitution de provisions pour dépréciations des comptes de tiers";
- 069/2021 : "décision modificative n° l sur le budget général 2021 (dm)", "annexe simplifiée";
- 070/2021 : "annulation de la délibération n° 58b/2021 portant mise à jour des membres de la Commission d'appel d'offres";
- 071/2021 : "modification de la composition de la Commission d'appel d'offres";
- 072/2021 : "attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Judo club Etréchy St Chéron (AJES)";
- 073/2021 : "attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Harmonie d'Etréchy";
- 074/2021 : "fixation des tarifs de l'événement «Etréchy sur glace» (patinoire éphémère)";
- 075/2021 : "modification du règlement de la patinoire éphémère d'Etréchy", "annexe";
- 076/2021 : "création d'un contrat-type de mise à disposition de la patinoire éphémère d'Etréchy";
- 077/2021 : "approbation de la modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public Fonds solidarité logement de l'Essonne (GIP FSL 91) ayant pour objet d'administrer le fonds de solidarité pour le logement de l'Essonne", "annexe convention"
;
- "questions d'EES : filière de collecte et de traitement des masques; rareté des panneaux dédiés aux associations; travaux rue Fontaine et rond-point du 19 mars".
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
18/11/2021 à 19h30.
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Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, au siège à Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : annulé.
20/10/2021.

Etréchy, salle Jean Monnet (masque obligatoire).
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12 juillet 2020" [ ? ];
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 20/05/2021" (plus les observations d'EES);
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 01/07/2021" (plus les observations d'EES);
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 12/07/2021" (plus les observations d'EES);
- 055/2021 : majoration des indemnités des élus;
- 056/2021 : installation de Conseillers municipaux;
- 057/2021 : modification des représentants au Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (ccas);
- 058/2021 : modification des représentants à la Commission d'appel d'offres (cao);
- 059/2021 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 060/2021 : adhésion au service de médecine professionnelle;
- 061/2021 : limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation;
- 062/2021 : acquisition de terrains (Cruciani);
- 063/2021 : acquisition de terrains (Sncf);
- 064/2021 : acquisition de terrains (régularisation de trottoirs Association syndicale libre du Clos du moulin); .
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
30/09/2021 à 21h.
Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, au siège à Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde :
- "ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 23/06/2021"
.
15/09/2021 à 20h30.

Etréchy, Cosec, 22 avenue Foch (port du masque obligatoire).
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 20 mai 2021";
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 1er juillet 2021";
- 053/2021 : attribution de marché n° 2021M01, «construction d'un vestiaire stade Koffi Carenton et aménagement des abords du complexe sportif rue de la Butte St Martin»;
- 054/2021 : attribution de marché n° 2021M02, «construction d'un vestiaire stade Koffi Carenton»;
- 055/2021 : modification des délégations de missions conférées au Maire ";

- "questions d'EES : ".
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
12/07/2021 à 19h30.

Etréchy, Cosec, 22 avenue Foch (port du masque obligatoire).
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 20/05/2021";
- 043/2021 : installation d'un nouveau Conseiller municipal (démission de Mamby Keita; installation de Nathalie Moynet);
- 044/2021 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire (démission de Flora Lefebvre de sa fonction de 3ème Adjointe au Maire déléguée à la Vie scolaire; élection d'un nouvel Adjoint au Maire);
- 045/2021 : modification des indemnités des élus;
- 046/2021 : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs;
- 047/2021 : prime Covid liée à la vaccination;
- 048/2021 : modification des statuts de la CCEJR;
- 049/2021 : nomination d'un correspondant Défense;
- 050/2021 : création d'un règlement Etréchy-Plage;
- 051/2021 : acquisition de terrain, trottoir pharmacie des Lavandières (M. et Mme Duluc, gérants de la sarl foncière 2JSD);
- 052/2021 : vente de deux parcelles, avenue du Pont Royal, à Gilles Simandoux";

- "questions d'EES : point de situation (affichage; extinction des lumières; accessibilité à la gare pour les handicapés)".
Pour mémoire, voir le "site de la Commune".
01/07/2021 à 19h30.

Etréchy, Cosec, 22 avenue Foch (port du masque obligatoire).
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 20 mai 2021";
- 043/2021 : installation d'un nouveau Conseiller municipal (démission de Mamby Keita; installation de Nathalie Moynet);
- 044/2021 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire (démission de Flora Lefebvre de sa fonction de 3ème Adjointe au Maire déléguée à la Vie scolaire; élection d'un nouvel Adjoint au Maire);
- 045/2021 : modification des indemnités des élus;
- 046/2021 : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs;
- 047/2021 : prime Covid liée à la vaccination;
- 048/2021 : modification des statuts de la CCEJR;
- 049/2021 : nomination d'un correspondant Défense;
- 050/2021 : création d'un règlement Etréchy-Plage;
- 051/2021 : acquisition de terrain, trottoir pharmacie des Lavandières (M. et Mme Duluc, gérants de la sarl foncière 2JSD);
- 052/2021 : vente de deux parcelles, avenue du Pont Royal, à Gilles Simandoux;

- "questions d'EES : point de situation (affichage; extinction des lumières; accessibilité à la gare pour les handicapés)".
.
Pour mémoire, voir
le "site de la Commune".
01/07/2021 à 19h30.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Gymnase Cornuel, gymnase Cornuel, allée Cornuel, à Lardy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Relevé des décisions 12 à 16". "Ordre du jour" (ordre du jour refait par EES en pdf, en .doc) :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 26/05/2021";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?);
-
n° 060/2021 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION, BUDGET PRINCIPAL CCEJR, EXERCICE 2020;
- n° 061/2021 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2020;
- n° 062/2021 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION, BUDGET ANNEXE EAU POTABLE, EXERCICE 2020;
- n° 063/2021 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION, BUDGET ANNEXE SMTC, EXERCICE 2020;
- n° 064/2021 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET CCEJR, EXERCICE 2020;
- n° 065/2021 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2020;
- n° 066/2021 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET ANNEXE EAU POTABLE, EXERCICE 2020;
- n° 067/2021 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET ANNEXE SMTC, EXERCICE 2020;
- n° 068/2021 : AFFECTATION DU RESULTAT, BUDGET PRINCIPAL, EXERCICE 2020;
- n° 069/2021 : AFFECTATION DU RESULTAT, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT, EXERCICE 2020;
- n° 070/2021 : AFFECTATION DU RESULTAT, BUDGET EAU POTABLE, EXERCICE 2020;
- n° 071/2021 : AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE SMTC-CC JUINE RENARDE, EXERCICE 2020;
- n° 072/2021 : DECISION MODIFICATIVE N° 1, BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT;
- n° 073/2021 : DECISION MODIFICATIVE N° 1, BUDGET ANNEXE SMTC;
- n° 074/2021 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE;
- n° 075/2021 : COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION (Fanny !);
- n° 076/2021 : COMMISSION JEUNESSE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 077/2021 : COMMISSION MAINTIEN A DOMICILE, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION;
- n° 078/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE;
- n° 079/2021 : APPROBATION DU PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE;
- n° 080/2021 : APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE SOUZY LA BRICHE, MAUCHAMPS, TORFOU, CHAUFFOUR LES ETRECHY ET VILLECONIN;
- n° 081/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DU DEVELOPPEMENT ET DE L'EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES DE VENTE;
- n° 082/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE CHAMARANDE, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2020;
- n° 083/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE D'ETRECHY, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2020;
- n° 084/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE D'ETRECHY, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2020;
- n° 085/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE BOISSY-LE-CUTTE, SOCIETE SUEZ, ANNEE 2020;
- n° 086/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE VILLECONIN, SOCIETE VEOLIA, ANNEE 2020;
- n° 087/2021 : RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION EN MATIERE D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE D'AUVERS SAINT GEORGES, SOCIETE VEOLIA, ANNEE 2020;
- n° 088/2021 : RAPPORT ANNUEL DE LA CONCESSION DE DELEGATION PORTANT SUR LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES DE VENTE, SOCIETES ENEDIS ET EDF, ANNEE 2020;
- n° 089/2021 : DEMANDE DE REPRISE DE LA COMPETENCE EAU POTABLE SUR LES COMMUNES D'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY SUR JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE, LARDY ET VILLENEUVE SUR AUVERS AU SIARCE;
- n° 090/2021 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DE L'ORGE, ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ETAMPOIS SUD ESSONNE, POUR LES COMMUNES DE BOISSY LE SEC, CHATIGNONVILLE ET AUTHON LA PLAINE, AU TITRE DE LA COMPETENCE GEMAPI, A COMPTER DU 1ER JANVIER 2022;
- n° 091/2021 : APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION ADEME CONCERNANT LE FINANCEMENT D'UNE ETUDE PREALABLE A LA MISE EN PLACE OU A L'EXTENSION D'UNE TARIFICATION INCITATIVE ET D'UNE ETUDE PREALABLE AU TRI A LA SOURCE OU AU TRAITEMENT DES BIODECHETS DES MENAGES;
- n° 092/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCUEIL D'UN BENEVOLE DANS LE CADRE DE LA REALISATION D'ACTIONS DE COMPOSTAGE SUR LE TERRITOIRE;
- n° 093/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES DIABLOTINS;
- n° 094/2021 : ADOPTION DES TARIFS DU PERISCOLAIRE, DE L'ACCUEIL DE LOISIRS, DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DE L'ACCUEIL DES ADOLESCENTS, ANNEE SCOLAIRE 2021-2022;
- n° 095/2021 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FONDATION BRUNEAU POUR L'ACQUISITION D'UN VEHICULE FRIGORIFIQUE DANS LE CADRE DU PORTAGE DE REPAS;
- n° 096/2021 : DEMANDE DE SUBVENTION CENTRE NATIONAL DU LIVRE - RAPPEL DU BUDGET ACQUISITION DE LIVRES ET AUTORISATION DE DEPOT DE DOSSIER;
- n° 097/2021 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "UN ETE CULTUREL 2021";
- n° 098/2021 : ADHESION AU DISPOSITIF "PASS CULTURE";
- n° 099/2021 : CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR DE BASSIN A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C) ET SUPPRESSION D'UN POSTE D'ANIMATEUR DE BASSIN A TEMPS NON COMPLET A RAISON DE 17h30 HEBDOMADAIRES SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C);
- n° 100/2021 : CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR DE BASSIN A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL (CATEGORIE C) ET SUPPRESSION D'UN POSTE D'ANIMATEUR DE BASSIN A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C);
- n° 101/2021 : CREATION D'UN POSTE DE POLICIER INTERCOMMUNAL A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE DE BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL (CATEGORIE C) ET SUPRESSION D'UN POSTE DE POLICIER INERCOMMUNAL A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE DE GARDIEN-BRIGADIER (CATEGORIE C);
- n° 102/2021 : CREATION D'UN POSTE DE JURISTE COMMANDE PUBLIQUE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ATTACHE TERRITORIAL (CATEGORIE A), REDACTEUR TERRITORIAL, REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE ou REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE (CATEGORIE B) ET SUPPRESSION D'UN POSTE RESPONSABLE DE LA COMMANDE PUBLIQUE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE (CATEGORIE C);
- n° 103/2021 : CREATION D'UN POSTE DE "PREPARATEUR / LIVREUR DE PLATS CUISINES" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) SOUS LA FORME DUN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION - CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CUI-CAE);
- n° 104/2021 : CREATION DE 3 POSTES D'"ANIMATEURS" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) SOUS LA FORME DUN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION, CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CUI-CAE);
- n° 105/2021 : RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE : RENTREE SCOLAIRE 2021;
- n° 106/2021 : EXTENSION DE L'APPLICATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) AUX CADRES D'EMPLOIS TERRITORIAUX DES INGENIEURS ET DES TECHNICIENS, RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE;
- n° 107/2021 : ADOPTION DES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE PERSONNEL D'ACTIVITE (CPA);
- n° 108/2021 : FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE";
-
"question d'EES : ".
23/06/2021 à 19h.
.  
09/06/2021.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Gymnase Cornuel, allée Cornuel, à Lardy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Relevé des décisions". "Ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 14/04/2021";

- n° 046/2021 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- n° 047/2021 : DEFINITION DES ACTIONS D'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE;
- n° 048/2021 : DEFINITION DE LA POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES D'INTERET COMMUNAUTAIRE;
- n° 049/2021 : DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE «CREATION, OU AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE COMMUNAUTAIRE»;
- n° 050/2021 : DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE ET D'EQUIPEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D'INTERET COMMUNAUTAIRE;
- n° 051/2021 : DEFINITION DES ACTIONS SOCIALES D'INTERET COMMUNAUTAIRE;
- n° 052/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE (CCEJR) AUPRES DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE ET DE SES AFFLUENTS (SIARJA);
- n° 053/2021 : CREATION D'UN POSTE D'"AIDE A DOMICILE / AUXILIAIRE DE VIE" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) SOUS LA FORME D'UN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION - CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CUI-CAE);
- n° 054/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHESION DE LA COMMUNE D'ETRECHY AU PROGRAMME «PETITES VILLES DE DEMAIN»;
- n° 055/2021 : APPROBATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION;
- n° 056/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES PITCHOUNES;
- n° 057/2021 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES SERVICES ENFANCE;
- n° 058/2021 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE DANS LE CADRE D'UN APPEL A PROJET «UN ÉTÉ JEUNES EN ESSONNE», CONCERNANT L'ORGANISATION DE DIFFERENTES ACTIONS JEUNESSE DURANT l'ETE 2021;
- n° 059/2021 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU GATINAIS D'ILE DE FRANCE (SIEGIF)";
-
"question d'EES : les suites de l'enquête publique sur la centrale photovoltaïque (rapport du Commissaire enquêteur sur le projet de parc photovoltaïque au sol sur la Commune d’Etréchy; panneaux solaires sur 5 ha, 5.400 Mw/an)", (voir extrait de ses conclusions du 16 avril).
26/05/2021 à 20h30.

Etréchy, Cosec, 22 avenue Foch (port du masque et distanciation obligatoires) : jeudi 20 mai 2021 à 19h30.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 04/03/2021";
- dossier de travail des élus :
- 023/2021 : "installation d'un Conseiller municipal (Gery Skrzypczyk)";
- 024/2021 : "modidification du règlement intérieur du Conseil municipal" (annule et remplace la délibération n° 067/2020)";
- 025/2021 : "fixation des taux d'imposition pour l'année 2021" (annule et remplace la délibération n° 014/2021);
- 026/2021 : "modidification de poste et mise à jour du tableau des effectifs", "tableau des effectifs au 1er juin";
- 027/2021 : "approbation du compte de gestion 2020", "résultat 1", "résultat 2";
- 028/2021 : "approbation du compte administratif 2020", "situation budgétaire par-article", "résultat de l'exercice";
- 029/2021 : "affectation définitive du résultat 2020", "affectation du résultat 2020 sur le budget primitif 2021";
- 030/2021 : "convention d'adhésion au programme «Petites villes de demain»", "délibération";
- 031/2021 : "demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport (rénovation du complexe sportif Yao Koffi-Roger Carenton)";
- 032/2021 : "mise à jour du Plan communal de sauvegarde", "délibération";
- 033/2021 : "fixation du régime des astreintes au sein de la Commune d'Etréchy", "délibération";
- 034/2021 : "règlement intérieur sur l'exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux", "délibération";
- 035/2021 : "modification du règlement intérieur des salles et des infrastructures de la ville d'Etréchy", "note de synthèse";
- 036/2021 : "fixation d'un tarif pour les utilisateurs occupant les salles d'Etréchy en cas de dépassement d'horaire ou en cas de nécessité d'effectuer un nettoyage complémentaire des locaux";
- 037/2021 : "convention d'occupation du Corps de garde pour la mise en place d'une antenne épicerie solidaire par l'association Jeunesse Solidaire", "note de synthèse";
- 038/2021 : "convention relative à la mise à disposition d'une dumiste (musicien intervenant en milieu scolaire) avec la CCEJR", "délibération";
- 039/2021 : "acquisition de terrain Monin/Sergent (succession 2AUh1)";
- 040/2021 : "vente d'un terrain Pierre Brou/Surin";
- 041/2021 : "vente d'un terrain Pierre Brou/Galiou";
- 042/2021 : "acquisition de parcelles au titre des espaces naturels sensibles (ENS)";

- "questions d'EES : compétence communale urbanisme; lieu(x) de notre marché; fête des voisins".


Pour mémoire, voir "
le site de la Commune".
20/05/2021 à 19h30.
.
.
00/05/2021.

Etréchy, un 1er mai réduit ?
"Vente de muguet interdite sur la Commune pour les vendeurs improvisés". Cliquez sur l'image pour voir la capture d'écran : .
Est-ce bien dans l'esprit et la pratique du "1er mai" ? Excepté le non respect des "gestes barrière" et de la distance raisonnable d'avec un fleuriste professionnel, la réponse du Tribunal administratif serait intéressante.
27/04/2021.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Gymnase Cornuel, allée Cornuel, à Lardy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/03/2021";
- 032/2021 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2021;
- 033/2021 : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L’ANNEE 2021;
- 034/2021 : REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) – EXERCICE BUDGETAIRE 2021;
- 035/2021 : ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - EXERCICE BUDGETAIRE 2021;
- 036/2021 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET GENERAL 2021;
- 037/2021 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – EXERCICE BUDGETAIRE 2021;
- 038/2021 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE- EXERCICE BUDGETAIRE 2021;
- 039/2021 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE SMTC – EXERCICE 2021;
- 040/2021 : SOCIETE PUBLIQUE DES TERRITOIRES DE L’ESSONNE - PROJET D’AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL EN NUMERAIRE – APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION STATUTAIRE;
- 041/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- 042/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION STRATEGIQUE VISANT A FIXER LES OBJECTIFS ET LES MODALITES DE TRAVAIL ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE;
- 043/2021 : ADOPTION DES TARIFS DES CONSERVATOIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021/2022;
- 044/2021 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE LES DIABOLOS DE LA JUINE;
- 045/2021 : FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COÛTS REPRESENTES PAR LES HEURES D’INTERVENTION EFFECTUES DANS LE CADRE DU MAINTIEN A DOMICILE, EN COMPLEMENT DE LA PRISE EN CHARGE PAR LA CAISSE NATIONALE D’ASSURANCE VIEILLESSE"
.
14/04/2021 à 20h30.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Gymnase Cornuel, allée Cornuel, à Lardy (et non 2 rue des Hêtres pourpres à Etréchy comme indiqué précédemment).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?);
- approbation du
"procès-verbal du Conseil communautaire du 03/03/2021";
-
"relevé des décisions 01 à 06 du Président du 01/01/2021 au 25/03/2021";
- 017 bis/2021 : délégation de pouvoirs de l'organe délibérant au Président;
- 018/2021 : désignation du collège des élus au sein du comité technique pour la mise en oeuvre du plan égalité femme/homme;
- 019/2021 : création d'un poste de responsable de gestion budgétaire et financière à temps complet sur le grade d'adjoint administratif territorial;
- 020/2021 : demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2021;
- 021/2021 : demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSlL);
- 022/2021 : approbation de la convention PLATO «Sud Essonne» entre la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 023/2021 : approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET);
- 024/2021 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association l'Harmonie d'Etréchy;
- 025/2021 : approbation d'une convention de partenariat portant sur la transmission de la danse contemporaine 2020-2021;
- 026/2021 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la créche associative les P'tits Loups;
- 027/2021 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la créche associative les P'tits Bidous;
- 028/2021 : approbation de la convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive dénommé «Saint Sulpice de Faviêres, 91 place de l'Eglise" avec l'Institut national de recherches archéologiques préventives;
- 029/2021 : approbation d'un protocole transactionnel avec SNCF-Réseau;
- 030/2121 : fixation de la majoration due par les contribuables en cas de non-conformité aux obligations prévues aux articles L. 1331-1 à L 1331-7-1 du code la santé publique;
- 031/2021 : avis sur la modification des statuts et l'extension du périmètre du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE)";
-
"question d'EES : les suites de l'enquête publique sur la centrale photovoltaïque (rapport du Commissaire enquêteur sur le projet de parc photovoltaïque au sol sur la Commune d’Etréchy; panneaux solaires sur 5 ha, 5.400 Mw/an)".
31/03/2021 à 20h30.
Retransmis sur Facebook (pour les inconditionnels de ce support).

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Enquête publique : centrale photovoltaïque" : projet de parc photovoltaïque au sol sur la Commune d’Etréchy; panneaux solaires sur 5 ha, 5.400 Mw/an.
Voir délibération dans le pv du Conseil communautaire du "29 novembre 2018", page 24; "lien vers l'avis d'enquête publique"; lien vers l'"avis délibéré en date du 13 août 2020 de la Mission régionale d’autorité environnementale d’Ile de France sur le projet de centrale photovoltaïque situé à Étréchy"; "lien vers l'enquête publique relative à la demande de permis de construire pour le projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol située sur le territoire de la Commune d'Etréchy".
Exprimez-vous !

15/02/2021 au 19/03/2021.


Etréchy, salle Jean Monnet (masque obligatoire) : jeudi 4 mars 2021 à 19h30 (grrr... merci pour les citoyens !).
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 04/02/2021";
- 010/2021 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 011/2021 : mise en place du télétravail;
- 012/2021 : convention avec le CIG en vue d'une assistance pour J'instruction des demandes d'allocatlon pour perte d'emploi;
- 013/2021 : approbation du budget primitif 2021;
- 014/2021 : fixation des taux d'imposition 2021;
- 015/2021 : affectation du résultat 2020;
- 016/2021 : apurement du compte 1069;
- 017/2021 : règlement d'attribution des subventions aux associations d'anciens combattants, de loisirs, culturelles et sportives;
- 018/1011 : subventions aux associations d'anciens combattants, de loisirs, culturelles et sportives 2021;
- 019/2011 : subventions à caractère scolaire 2021;
- 020/2021 : subvention exceptionnelle pour la classe de mer de l'école élémentaire Schuman;
- 021/2021 : convention d'objectif entre le Comité des Fêtes et la ville d'Etréchy
";
-
"022/2021 : motion de soutien à St Hilaire; environnement; travaux; Grand Paris; remblais; déblais" (jpg); voir article du Républicain du 4 mars 2021 avec quelques compléments;
- "questions d'EES : personnes âgées, personnes handicapées : une écoute à recalibrer; déneigement sur la Commune; saison culturelle 2021".
Pour mémoire, voir "
le site de la Commune".

04/03/2021 à 19h30.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 16/12/2020";
Finances
- 001/2021 : présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes et approbation du plan d'actions (rapporteur : M. TOUZET);
- 002/2021 : débat d'orientation budgétaire portant sur le budget de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, exercice 2021 (rapporteur M. FOUCHER);
- 003/2021 : demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux 2021 (rapporteur : M. FOUCHER);
Ressources humaines
- 004/1021 : fixation du (aux de vacation pour le recrutement d'un moniteur en bâtons et techniques professionnelles d'intervention (MBTPI) dans le cadre d'un acte de vacation (rapporteur : M. FOUCHER);
Culture
- 005/2021 : mise en place d'un tarif spécifique pour les cours en distanciel assurés par les conservatoires en cas de situations exceptionnelles (rapporteur : M. GOURIN);
- 006/2021 : approbation du contrat culturel de territoire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde et d'une demande d'aide à l'investissement culturel pour l'année 2021 (rapporteur : M. GOURIN);
- 007/2021 : approbation de la convention générale triennale de mise â disposition d'outils d'animation et exposition par la médiathèque départementale de l'Essonne (rapporteur : M. GOURIN);
Enfance
- 008/2021 : avenants aux conventions conclues pour l'accueil d'enfants du territoire scolarisés dans des unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) au service de la restauration de la Commune de Breuillet (rapporteur : Mme SECHET);
- 009/2021 : approbation de la convention pour l'accueil d'un enfant scolarisé dans une unité localisée d'inclusion scolaire (ULIS) au service de la restauration de la Commune de Brétigny sur Orge (rapporteur : Mme SECHET);
- 010/2021 : approbation de la convention d'occuparion temporaire portant sur la salle du Pont de l'Hêtre à Lardy (rapporteur : Mme SECHET);
- 01l/2021 : demande de subvention auprès de la Caisse d'allocation familiale de l'Essonne pour la construction d'un multi accueil sur la Commune de St Yon (rapporteur : Mme SECHET);
Maintien à domicile
- 012/2021 : approbation de la convention portant sur le versenent d'une subvention exceptionnelle visant à soutenir les établissements et services médico-sociaux dans le cadre de la pandémie de la Covid-19 sur l'exercice 2020 (rapporteur : Mme BOUGRAUD);
- 013/202l : demande de subvention auprès de la MSA Ile de France pour l'acquisition d'un véhicule frigorifique dans le cadre du portage de repas (rapporteur : Mme BOUGRAUD);
- 014/2021 : approbation de la convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle de 16 à 25 ans avec la mission locale des 3 Vallées (rapporteur : Mme MOUNOURY);
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi)
- 015/2021 : transfert de la compètence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) sur la Commune de Villeconin, au syndicat de l'Orge (rapporteur : M. VAUDELIN);
Vidéoprotection
- 016/2021 : demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance (fipd) pour l'achat de caméra piéton (rapporteur : M. TOUZET)"
-
"017/2021 : motion de soutien à St Hilaire; environnement; travaux; Grand Paris; remblais; déblais"; voir article du Parisien du 24 février 2021;
-
"question d'EES : une présentation du Pcaet en catimini".
03/03/2021 à 20h30.

Magazine de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
Enquête : plan climat air énergie territorial (Pcaet) de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : "Plan Climat : faisons le point !"; "lien vers l'enquête".

.
.
Jusqu'au 24/02/2021.


 

Etréchy, salle Jean Monnet (masque obligatoire) : jeudi 4 février 2021 à 19h30 (19h30 ! grrr... merci pour les citoyens !).
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 18/12/2020";
- 001/2021 : rapport d'orientation budgétaire 2021;
- 002/2021 : avance de subvention au CCAS;
- 003/2021 : actualisation des tarifs d'occupation du domaine public;
- 004/2021 : demande de subvention au titre du contrat culturel de territoire et de l'aide à l'investissement culturel;
- 0O5/2021 : demande de subvention en investissement culturel;
- 006/2021 : convention de participation aux frais d'écolage pour les enfants scolarisés en classe ULIS à Etréchy (Unités localisées pour l'inclusion scolaire);
- 007/2021 : modification des statuts de la CCEJR;
- 008/2021 : modification des statuts du SlARJA;
- 009/2021 : intégration de parcelles dans le domaine public communal;
- 010/2021 : vente d'un terrain - Pierre Brou, Servel;
-
questions d'EES : "vaccination; fibre optique". .
Pour mémoire, voir "
le site de la Commune".

04/02/2021 à 19h30.


Etréchy, salle Jean Monnet (masque obligatoire) : vendredi 18 décembre 2020 à 19h30 (et non le 17 comme prévu).
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 3 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 05/11/2020" ;
- 067/2020 : "règlement intérieur du conseil municipal";
- 068/2020 : "mise à jour du tableau des effectifs", "tableau des effectifs" ;
- 069/2020 : "mise à jour du régime indemnitaire pour la filière technique", "annexe";
- 070/2020 : "convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour une mission d'accueil en organisation et ressources humaines", "mission";
- 071/2020 : "paiement des investissements avant vote du budget prévisionnel 2021";
- 072/2020 : "convention pour les frais d'écolage avec la Commune de Breuillet", "convention";
- 073/2020 : "tarifs de la saison culturelle 2021";
- 074/2020 : "renouvellement de l'adhésion au service commun de Police municipale", "convention 2020 avec la Communauté de Communes";
- 075/2020 : "avenant n° 2 au règlement du cimetière";
- 076/2020 : "création de la réserve communale de sécurité civile";
- 077/2020 : "vente de parcelles agricoles";
-
questions d'EES : "Covid19 dans les eaux usées (stations d'épuration); nuits étoilées, éclairage nocturne".

18/12/2020 à 19h30.

Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, 2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" :
-
approbation du "procès-verbal SUCCINCT du Conseil communautaire du 07/10/2020", "procès-verbal du Conseil communautaire du 07/10/2020 ENTIER";
- "n° 181/2020 : RAPPORT D’ACTIVITES 2019
- n° 182/2020 : DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
- n° 183/2020 : ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 / AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET
- n° 184/2020 : APPROBATION DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE ET DU PLAN PLURIANNUEL DES INVESTISSEMENTS 2021-2024 SOUS CONDITION DE LA CLAUSE DE REVOYURE FIN 2022
- n° 185/2020 : DECISION MODIFICATIVE - n° 1 BUDGET CCEJR
- n° 186/2020 : SIGNATURE D’UN CONTRAT DE PRET DE 3 000 000 € AVEC LE CREDIT AGRICOLE ILE DE FRANCE
- n° 187/2020 : MODIFICATION DELEGATION DE FONCTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT
- n° 188/2020 : AVENANT A LA CONVENTION OPERATIONNELLE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ETAMPOIS SUD-ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX, COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE, CHAMBRE D’AGRICULTURE REGION ILE DE France - VOLET ANIMATION
- n° 189/2020 : AVENANT - n° 7 AU CONTRAT POUR L’EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR LA COMMUNE DE VILLECONIN
- n° 190/2020 : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA TRANSMISSION DE LA DANSE CONTEMPORAINE 2019-2020
- n° 191/2020 : EXONERATION DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - LIDL
- n° 192/2020 : CONVENTION POUR L’ACCUEIL ULIS AU SERVICE DE RESTAURATION DE LA COMMUNE DE BREUILLET
- n° 193/2020 : CONVENTION POUR L’ACCUEIL ULIS AU SERVICE DE RESTAURATION DE LA COMMUNE D’EGLY
- n° 194/2020 : CONVENTION POUR L’ACCUEIL ULIS AU SERVICE DE RESTAURATION DE LA COMMUNE DE SAINT-VRAIN
- n° 195/2020 : CONVENTION POUR L’ACCUEIL ULIS AU SERVICE DE RESTAURATION DE LA COMMUNE DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS
- n° 196/2020 : CONVENTION POUR UN GROUPEMENT DE COMMANDES LIE A LA PASSATION D’UN ACCORD CADRE POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE, COMPOSE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE, DES COMMUNES DE BOISSY-SOUS-ST-YON ET LARDY, ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LARDY
- n° 197/2020 : DESIGNATION DES REPRESANTANTS PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU GATINAIS FRANÇAIS
- n° 198/2020 : DESIGNATION D’UN REPRESANTANT A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ILE DE FRANCE
- n° 199/2020 : DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENTS HYDRAULIQUE DOUCE SUR LA COMMUNE DE ST SULPICE DE FAVIERES
- n° 200/2020 : DEMANDE DE SUBVENTION REGIONALE RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENTS HYDRAULIQUE DOUCE SUR LA COMMUNE DE ST SULPICE DE FAVIERES
- n° 201/2020 : CONVENTION DE REGULARISATION DANS LE CADRE DE LA RUPTURE DE CHARGE DU SMAD
- n° 202/2020 : MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE PAR ADHESION DE LA COMMUNE DE OLLAINVILLE
- n° 203/2020 : SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION AUTORISANT CERTAINES COLLECTIVITES INFRA REGIONALES OU LES EPCI EPT D’ILE DE FRANCE A ABONDER LE «FONDS DE RESILIANCE ILE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITES»
- n° 204/2020 : ADHESION A L’ASSOCIATION TRANSITION MAKER ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE POUR SIEGER AU SEIN DU COLLEGE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- n° 205/2020 : MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE & RENARDE (C.C.E.J.R.) AUPRES DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE ET DE SES AFFLUENTS (S.I.A.R.J.A.)
- n° 206/2020 : CREATION / SUPPRESSION DE POSTES DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE AU CHOIX AU TITRE DE L’ANNEE 2020
- n° 207/2020 : CONDITIONS D’ADHESION DES AGENTS DE LA CCEJR SUR LA LISTE DES BENEFICIAIRES DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S.)
- n° 208/2020 : CREATION D’UN POSTE DE RESPONSABLE DU SERVICE ACHATS, MARCHES PUBLICS ET JURIDIQUE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D’ATTACHE TERRITORIAL (CATEGORIE A)
- n° 209/2020 : CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAINTENANCE POLYVALENT DES BATIMENTS A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C)
SUPPRESSION D’UN POSTE D’AGENT D'EXPLOITATION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C)
- n° 210/2020 : CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR ENFANCE-JEUNESSE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL DE 1ère CLASSE (CATEGORIE C)
SUPPRESSION D’UN POSTE D’ANIMATEUR ENFANCE-JEUNESSE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION (CATEGORIE C)
- n° 211/2020 : CREATION D’UN POSTE DE RESPONSABLE DU SERVICE DE POLICE INTERCOMMUNALE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE DE CHEF DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE (CATEGORIE B) SUITE A LA PROMOTION INTERNE
SUPRESSION D’UN POSTE DE RESPONSABLE DU SERVICE DE POLICE INTERCOMMUNALE A TEMPS COMPLET SUR LE GRADE DE BRIGADIER CHEF PRINCIPAL (CATEGORIE C)
- n° 212/2020 : MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
- n° 213/2020 : MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA CCEJR";

- "questions d'EES : mise à disposition numérique du rapport d’activités de notre Communauté pour 2019; résultat de l’opération promotionnelle «Entre Juine et Renarde, ensemble avec nos commerçants»".

16/12/2020 à 20h30.


Etréchy, salle Jean Monnet (masque obligatoire). .
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" sans public : voir le site de la Commune (sauvegarde : désolé pour la présentation de cette sauvegarde...) :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 3 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 01/10/2020 (---> version rectifiée et définitive)";
- 062/2020 : décision modificative sur le budget général 2020 n° 1;
- 063/2020 : admission en non-valeur des créances irrécouvrables;
- 064/2020 : acquisition de terrains au titre des "espaces naturels sensibles";
- 065/2020 : acquisition de terrain : Villa Monplaisir;
- 066/2020 : transfert de la compétence urbanisme (plan local d'urbanisme, plu) à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (ccejr);"
- "questions d'EES : solidarité avec les sinistrés des Alpes maritimes; Conseil municipal numérique; commerces et marché de Noël; Police municipale/intercommunale".

05/11/2020 à 19h.


Etréchy.
Arrêté municipal n° 335/2020 : "établissements recevant du public (erp)".

Pour mémoire, voir l'arrêté municipal n° 263/2020 : "port du masque" du
24/08/2020.

19/10/2020.

2 rue des Hêtres pourpres, Etréchy, .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/08/2020" (?);
- 159/2020 : modification délibération délégation de fonctions du Conseil Communautaire au Président;
- 160/2020 : délégation signature autorisations d'urbanisme;
- 161/2020 : convention MEDEF 91 d'or;
- 162/2020 : convention de partenariat Réseaux d'Entreprises;
- 163/2020 : convention de partenariat avec Initiative Essonne;
- 164/2020 : convention aide au retour à domicile après hospitalisation (ARDH);
- 165/2020 : convention avec un service d'aide à domicile (SAAD) dans le cadre de la rupture de charge du service de maintien à domicile (SMAD);
- 166/2020 : signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) de service d'aide à domicile de niveau 2 (SAAD2), proposé par territoire d’action départementale (TAD Sud-Ouest), annexe;
- 167/2020 : convention de prêt à titre gracieux salle communale Janville;
- 168/2020 : convention de partenariat pour ateliers de percussions à l'école de musique de Boissy sous St Yon;
- 169/2020 : contrat masterclass Lardy;
- 170/2020 : contrat instruments médiévaux;
- 171/2020 : convention avec l'Association pour le rayonnement de l'église de St Sulpice de Favières (aresulp);
- 172/2020 : convention de partenariat avec l'association Les Concerts de Poche, annexe;
- 173/2020 : convention pour l'accueil des élèves scolarisés en classe «unité localisée pour l'inclusion scolaire» (Ulis) au service de restauration de la Commune de Dourdan;
- 174/2020 : convention pour l'accueil des élèves scolarisés en classe «unité localisée pour l'inclusion scolaire» (Ulis) au service de restauration de la Commune d'Arpajon;
- 175/2020 : convention de maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SyORP) et la Ccejr;
- 176/2020 : création d'un poste d'Assistante de gestion ressources humaines sur le grade d'Adjoint territorial principal de lère classe;
- 177/2020 : création d'un poste de Responsable du développement territorial sur le grade de Technicien territorial;
- 178/2020 : annexe à l'extension du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep);
- 179/2020 : mise à jour du tableau des effectifs au 01/09/2020;
- "questions d'EES : organisation de la CCEJR dans les nouveaux locaux; visite des nouveaux locaux; choix du lieu pour la tenue des commissions intercommunales; mise en place de la navette annoncée sur facebook; organigramme".

07/10/2020 à 20h30.


Etréchy, salle Jean Monnet.
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 3 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 10/07/2020";
- "049/2020 : mise à jour du tableau des effectifs : créations et transformations de postes;
- 050/2020 : création et composition de la commission communale d'accessibilité;
- 051/2020 : création d'un pass' sport-culture;
- 052/2020 : convention de mise à disposition de l'auditorium du collège du Roussay à la Commune d'Etréchy;
- 053/2020 : codification des tarifs du marché dominical;
- 054/2020 : création d'un règlement du marché dominical;
- 055/2020 : convention Orange/Etréchy pour la réalisation d'une opération de mise en souterrain de réseaux de communications électroniques rue Salvador Allende, allée des Gentianes, allée des Hortensias, allée des Iris et allée des Jonquilles;
- 056/2020 : convention Orange/Etréchy pour la réalisation d'une opération de mise en souterrain de réseaux de communications électroniques avenue d'Ostrach;
- 057/2020 : acquisition de terrain Sente de la Folie (Devouge);
- 058/2020 : acquisition de terrain Sente de la Folie (Gawski);
- 059/2020 : acquisition de terrain Sente de la Folie (Buisson);
- 060/2020 : acquisition de terrain Sente de la Folie (Postel; annule et remplace la délibération 012/2020);
- 061/2020 : cession de la maison Rn20";
-
"questions d'EES : affichage; questionnaire de l’Association des Maires de France sur la restauration scolaire; aide à l'achat de vélo électrique". .

01/10/2020 à 21h.
.
• Notre tribune dans «Vivre à Etréchy» n° 122 d'octobre 2020. "Commissions ? Oui, mais... la «vie scolaire» ?".
Pour mémoire (délibération 041/2020), chaque Commission est composée de 4 représentants pour la liste «Unis pour Etréchy», 1 représentant pour la liste «Etréchy ma ville», 1 représentant pour la liste «Etréchy ensembles et solidaires», 1 représentant pour la liste «Etréchy bleu marine». Il y a 9 Commissions :
1) Travaux et environnement,
2) Finances,
3) Vie Solidaire,
4) Urbanisme,
5) Vie scolaire,
6) Culture,
7) Politique sportive et vie associative,
8) Communication,
9) Prévention sanitaire et sécurité.
00/10/2020.


Etréchy, "réunion publique d'information" relative au «projet de la Résidence Intergénérationnelle rue des Vrigneaux»; "invitation". "En raison du contexte sanitaire, la réunion publique du mercredi 16 septembre à 20h30 portant sur le projet de résidence intergénérationnelle se tiendra sur le parvis de la Mairie, en extérieur. Port du masque obligatoire".

16/09/2020 à 20h30.

Etréchy, salle Jean Monnet.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?);
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 08/07/2020" (?);
"- N° 90/2020 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
- N° 91/2020 : DEBAT SUR L’ELABORATION D’UN PACTE DE GOUVERNANCE
- N° 92/2020 : REGIME INDEMNITAIRE DES ELUS 2.625€35 961€85 si 8 VP, et 699€52 pour 8VP
- N° 93/2020 : CREATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES
- N° 94/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L’EAU (SIARCE)
- N° 95/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DE LA RIVIERE LA JUINE ET SES AFFLUENTS (SIARJA)
- N° 96/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PREDECELLE (SYORP)
- N° 97/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT POUR L’INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L’ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)
- N° 98/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’ELECTRICITE ET DE GAZ DE LA REGION D’ARPAJON (SIEGRA)
- N° 99/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GATINAIS D’ILE-DE-FRANCE (SIEGIF)
- N° 100/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT D’ELIMINATION DES DECHETS DE LA REGION D’ETAMPES (SEDRE)
- N° 101/2020 : DESIGNATION D’UN MEMBRE APPELER A SIEGER AU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L’HABITAT VOYAGEUR (SYMGHAV)
- N° 102/2020 : DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CCEJR AU SEIN DE LA MISSION LOCALE DES 3 VALLEES
- N° 103/2020 : DESIGNATION DE 2 REPRESENTANTS - TITULAIRE ET SUPPLEANT – POUR SIEGER A LA COMMISSION CONSULTATIVE D’ELABORATION ET DE SUIVI (CCES) DU PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS D’ILE-DE-FRANCE
- N° 104/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SPL DES TERRITOIRES DE L’ESSONNE
- N° 105/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT « ESSONNE NUMERIQUE » SMO « Essonne Numérique ».
- N° 106/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS POUR LES COLLEGES DE LARDY ET ETRECHY
- N° 107/2020 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)
- N° 108/2020 : CREATION DU COMITE TECHNIQUE
- N° 109/2020 : CREATION DU CHSCT
- N° 110/2020 : CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) important
- N° 111/2020 : CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- N° 112/2020 : CREATION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- N° 113/2020 : CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
- N° 114/2020 : REPARTITION DU FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES POUR 2020
- N° 115/2020 : SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE ANNUELLE DE MISE A DISPOSITION D’OUTILS D’ANIMATION ET EXPOSITIONS PAR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DE L’ESSONNE
- N° 116/2020 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE L’ESSONNE POUR L’ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE FACTURATION A LA HALTE-GARDERIE DE BOISSY-SOUS-SAINT-YON AVEC L’ACQUISITION DU MODULE FILOUE
- N° 117/2020 : CONVENTION POUR L’ACCUEIL ULIS AU SERVICE DE RESTAURATION DE LA COMMUNE DE BREUILLET
- N° 118/2020 : MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE PAR ADHESION DE LA COMMUNE DE BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
- N° 119/2020 : CONDITIONS D’ADHESION DES AGENTS DE LA CCEJR SUR LA LISTE DES BENEFICIAIRES DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S.)
- N° 120/2020 : DROIT A LA FORMATION DES ELUS
- N° 121/2020 : RECRUTEMENT DE PERSONNELS ENSEIGNANTS DANS LE CADRE DE LA REGLEMENTATION APPLICABLE AUX ACTIVITES ACCESSOIRES".

27/08/2020 à 21h.


Etréchy, salle Jean Monnet.
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 3 juin 2020" [ ? ];
-
approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 03/07/2020";
- 038/2020 : "délégations du Maire";
- 039/2020 : "indemnités des élus";
- 040/2020 : "majoration des indemnités des élus";
- 041/2020 : "création des commissions municipales et désignation des représentants";
- 042a/2020 : "Ccas : fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'administation";
- 042b/2020 : "Ccas : élection des représentants au Conseil d'administration";
- 043/2020 : "désignation des représentants à la Commission communale des impôts directs";
- 044/2020 : "désignation des représentants à la Commission d'appel d'offres";
- 045/2020 : "désignation des représentants au syndicat intercommunal pour lagestion et l'entretien de la Gendarmerie de Lardy";
- 046/2020 : "désignation des représentants au Conseil de vie sociale";
- 047/2020 : "désignation des représentants au CNAS47";
- 048a/2020 : "désignation des représentants au Conseil d'administration du Collège le Roussay";
- 048b/2020 : "désignation des représentants au Comité de Jumelage";
- 048c/2020 : "désignation des représentants à la Commission locale d'évaluation des transfert (clet)".
-
"question d'EES sur les coupes d'arbres en forêt" à la Butte St Martin; EES pose la question sur la communication et la prévention, mais souhaite surtout une action, "photo 1", "photo 2" illustrant notre question.
"Communiqué de Fanny Mézaguer, Présidente d'«Etréchy, ensemble et solidaires»".
«
"Les promesses n'engagent que ceux qui y croient !"
Le Conseil municipal de ce vendredi 10 juillet était le dernier avant les vacances. C'était aussi le Conseil où l'ensemble des élus devaient voter pour élire des membres pour les divers Conseils d'administration dans lesquels notre Commune est impliquée. EES a proposé des candidats et ce, dans quasiment tous les CA où elle pouvait prétendre avoir un rôle à jouer.
AUCUN n'a été retenu. "Travailler en bonne intelligence" nous avait-on dit au soir du 28 juin. Que faut il comprendre ? Qu'il ne fait pas bon être dans la minorité à Etréchy. Hier comme aujourd'hui.
PS : pour ce qui est de notre question sur les abattages d'arbres, le Maire a bien voulu nous répondre : "ces coupes sont prévues depuis deux ans", mais rien sur l'absence de signalement des travaux. Alors le conseil d'EES : soyez prudents si vous vous promenez dans le secteur.
»
.

10/07/2020 à 21h.

Etréchy, salle Jean Monnet.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/06/2020" (?);
- 084/2020 : élection du Président de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR);
- 085/2020 : détermination du nombre de Vice-présidents et de membres du buureau de la Communauté;
- 086/2020 : élection des Vice-présidents de la Communauté;
- 087/2020 : élection des membres du bureau de la Communauté;
- 088/2020 : lecture de la charte de l'élu local;
- 089/2020 : délégation de fonction du Conseil communautaire au Président.

.
.
Résultats pour 45 votants (n = nuls, b = blancs).
Président : Villeconin, Jean-Marc Foucher (41, 2n, 2b).
Vice-présidents.
1. Maintien à domicile : Lardy, Dominique Bougraud (36, 3n, 6b).
2. Aménagement du territoire : Etréchy, Julien Garcia (35, 0n, 10b).
3. Sécurité : St Yon, Alexandre Touzet (35, 2n, 8b).
4. Jeunesse intergénérationnel : Boissy sous St Yon, Aurélie Mounoury (38, 0n, 7b).
5. Petite enfance : Boissy le Cutté, Sylvie Séché (39, 1n, 5b).
6. Développement économique : Janville sur Juine, Christophe Gardahaut (42, 0n, 3b).
7. Traitement des déchets ménagers et assimilés : Bouray sur Juine, Stéphane Galiné (43, 0n, 2b).
8. Culture : Souzy la Briche, Christian Gourin (40, 2n, 3b).
9. Travaux : Etréchy, Cédric Martin (37, 1n, 7b).
10. Eau, finances, : Lardy, Lionel Vaudelin (29, 4n, 12b).
11. Communication : Chamarande, Olivier Lejeune (38, 1n, 4b; Fanny Mezaguer : 2).
.

08/07/2020 à 21h.
.

"Communiqué de Fanny Mézaguer, Présidente d'«Etréchy, ensemble et solidaires»".
«
Enquête publique portant sur le projet d'implantation d'un bâtiment à usage d'entrepôt logistique situé rue St Eloi sur le territoire de la Commune de Mauchamps.
Comme par le passé en 2009 et en 2013, «Etréchy, ensemble et solidaires» vient d'apporter sa contribution à une enquête publique concernant un projet d'aménagement dans la région. En conclusion, nous demandons instamment la gratuité de l'autoroute A10 afin de diminuer drastiquement la circulation des poids lourds sur la RN20 si ce projet devait voir le jour.
» (lettre en "pdf", en jpg : "page 1", "page 2", "page 3").

Pour mémoire, site de l'A10 gratuite : "http://a10gratuite.free.fr/".

06/07/2020.


Salle Jean Monnet.
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil du 3 juin 2020" [?];
- 035/2020 : élection du Maire,
- 036/2020 : fixation du nombre des Adjoints au Maire,
- 037/2020 : élection des Adjoints au Maire.
Prochain Conseil : 10 juillet (délégations du Maire, indemnités des élus, désignations dans les organismes extérieurs, ...).

03/07/2020 à 19h.

"Communiqué de Fanny Mézaguer, Présidente d'«Etréchy, ensemble et solidaires»".
«
Nous n'avons pas été entendus.
Chers Strépiniacoises, chères Strépiniacois,
l'issue de ce scrutin situe «Etréchy, ensemble et solidaires» en 3ème position, nous plaçant ainsi que deux autres listes dans le rang de l'opposition.
Nous (mes deux colistiers et moi au sein du Conseil municipal, moi toute seule malheureusement à la Communauté de Communes) ferons de notre mieux pendant ces 6 années pour porter la parole du groupe.
Je remercie sincèrement toutes les personnes qui ont voté pour notre liste et qui ont cru en elle pour ouvrir une ère nouvelle.
Merci également à toutes mes colistières et tous mes colistiers qui ont tant œuvré pour décliner les points importants de notre programme.
Si ce résultat est amer pour nous, il doit être bien présent à l'esprit de tous, y compris à la liste majoritaire, que l'arithmétique impose l'humilité et le respect des 61,6% des électeurs «minoritaires».
Bonne chance au vainqueur
».

29/06/2020.


ELECTIONS MUNICIPALES 28 JUIN 2020
Résultats

"Tableau général" (jpg).

Etréchy. Inscrits : 4.936. Votants : 2.297 (46,5%). Exprimés : 2.248 (45,5%).
Etréchy, ensemble et solidaires (EES), tête de liste : Fanny Mézaguer, 495 bulletins (22%); 3 sièges au Conseil municipal (Fanny Mezaguer, Roger Lecocq, Julie Boulanger Di Loreto) et 1 siège à la Communauté de Communes Entre juine et Renarde (Fanny Mezaguer).
• Unis pour Etréchy (UPE), tête de liste :
Julien Garcia, 863 bulletins (38,4%); 21 sièges au Conseil municipal (et 7 sièges à la Com. de Com.).
• Etréchy ma ville (EMV), tête de liste :
Dominique Echaroux, 656 bulletins (29,2%); 4 sièges au Conseil municipal (et 1 siège à la Com. de Com.).
• Etréchy bleu marine (EBM), tête de liste :
François Hélie, 234 bulletins (10,4%); 1 siège au Conseil municipal (et 0 siège à la Com. de Com.).

28/06/2020
..

Lardy, gymnase Cornuel.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 27/02/2020" (la réglementation électorale n'a permis l'accessibilité à ce pv, sur ce site, que le 29 juin);
- 053/2020 : ;
- ...
- 074/2020 : ".

27/06/2020 à 17h.


Salle Jean Monnet.
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil du 6 mars 2020";
- "028/2020 : approbation du compte de gestion 2019,
29/2020 : approbation du compte administratif 2019,
30/2020 : affectation définitif du résultat 2019,
31/2020 : convention d’objectif entre la ville d’Etréchy et le Comité des fêtes 2020,
32/2020 : tarifs de la saison culturelle 2020-2021,
33/2020 : acquisition de terrain : Les Gardes-neiges,
34/2020 : demande de subvention au titre des ENS : Les Gardes-neiges".
-
"questions d'EES : masques (bilan); orchidées du Champ de foire; communications informatiques et téléphoniques".

04/06/2020 à 20h30, port du masque obligatoire.


Etréchy.
• Etréchy ma ville (EMV), tête de liste :
Dominique Echaroux.
• Etréchy bleu marine (EBM), tête de liste :
François Hélie.
• Union pour Etréchy (UPE), tête de liste :
Julien

.
Etréchy, ensemble et solidaires (EES), tête de liste : Fanny Mézaguer.

ELECTIONS MUNICIPALES 15 MARS 2020
Résultats

"Tableau général" (jpg).

 
Jean Monnet 1
Jean Monnet 2
Mairie 3
Schuman 4
Schuman 5
Saint-Exupéry 6
 
Inscrits.
827.
840
830
880
772
788
4937.
Votants.
373.
359.
402.
395.
401.
365.
2295 soit 46,5%.
Exprimés.
362.
352.
396.
377.
386.
352.
2225 soit 45,1%.
EMV
118 > 32,6%
97 > 27,6%
95 >24,0%
122>32,4%
129>33,4%
97>27,6%
658 soit 29,6%
EBM
51>14,1%
60>17,0%
66>16,7%
63>16,7%
37>9,6%
63>17,9%
340 soit 15,3%
UPE
97>26,8%
102>29,0%
156>39,4%
115>30,5%
14>32,1%
110>31,3%
704 soit 31,6%
EES
96>26,5%
93>26,4%
79>19,9%
77>20,4%
96>24,9%
82>23,3%
523 soit 23,5%

 

15/03/2020
..


Mairie.
"A compter de lundi 16 mars 2020 et jusqu'à nouvel ordre, en application des mesures gouvernementales de prévention, toutes les infrastructures et bâtiments communaux accueillant du public sont fermés.
Toutes les manifestations et événements publics ou associatifs sont suspendus.
Les crèches, écoles, collège, centres de loisirs, cantines sont fermés.
Aucun service d'accueil n'est assuré.
La Mairie est fermée mais les services restent joignables aux horaires habituels par mail (secretariat@ville-etrechy.fr) ou par téléphone (01-60-80-33-77).
Les administrés seront reçus sur rendez-vous uniquement.
Les parcs et cimetières ferment à 17h.
Le marché dominical est suspendu.
En vous remerciant de votre compréhension, nous comptons sur l'implication de chacun pour respecter ces consignes dans l'intérêt de la Nation toute entière.
La Maire, Elisabeth Dailly
".

Reçu le 13/03/2020/18h.


Mairie.
• Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil du 30 janvier 2020", "les observations d'EES sur ce pv au sujet de la réponse du Maire à notre question concernant le nombre de praticiens envisagé pour la maison médicale";
- 014/2020 : rapport d'activité de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR);
- 015/2020 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 016/2020 : approbation du budget primitif 2020;
- 017/2020 : fixation des taux d'imposition 2020;
- 018/2020 : affectation anticipée du résultat 2019;
- 019/2020 : subventions aux associations d'anciens combattants, de loisirs, culturelles et sportives pour 2020;
- 020/2020 : subvention exceptionnelle au club dujudo pour 2020;
- 021/2020 : subventions à caractère scolaire pour 2020;
- 022/2020 : demande de subvention au titre du contrat de ruralité;
- 023/2020 : convention Surveillance générale (Suge) et Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR);
- 024/2020 : rétrocession d'une concession du cimetière;
- 025/2020 : convention de partenariat avec KEOPSE;
- 026/2020 : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Salvador Allende - Moulin à vent;
- 027/2020 : modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR)".
- "questions d'EES : zone le long de la rue des Chênes Rouges".

06/03/2020 à 20h30.

Boissy le Cutté, centre de loisirs, office de restauration.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour";
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 05/02/2020" (Siredom voir page 7 et page 24);
- 034/2020 : vote du budget primitif 2020, budget général;
- 035/2020 : vote du budget primitif 2020, budget eau potable;
- 036/2020 : vote du budget primitif 2020, budget assainissement;
- 037/2020 : vote du budget primitif 2020, budget SMTC;
- 038/2020 : attributions de compensation 2020;
- 039/2020 : création d'autorisation de programme et de crédits de paiement, cantine de Souzy la Briche;
- 040/2020 : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AC/CP);
- 041/2020 : prise de participation dans la future société de projet SAS Entre Juine et Renarde;
- 042/2020 : conclusion promesse de bail emphytéotique sur le site du projet de centrale photovoltaïque;
- 043/2020 : acquisition de terrain;
- 044/2020 : acquisition de terrain;
- 045/2020 : demande de subvention DETR 2020;
- 046/2020 : création d'un poste de Chargé de Mission auprès de la Direction Générale;
- 047/2020 : création d'un poste d'Auxiliaire de Vie Sociale (auprès des enfants);
- 048/2020 : convention de coopération avec la Mission Locale 3 Vallées;
- 049/2020 : subvention Petite Enfance, Crèche Les Diablotins;
- 050/2020 : subvention Petite Enfance, Crèche Les Pitchounes;
- 051/2020 : subvention Petite Enfance, Crèche Les Diabolos de la Juine;
- 052/2020 : demande de dissolution du Syndicat Mixte pour la Gestion de l'Habitat Voyageur.

27/02/2020 à 19h45.

Mairie, Mauchamps. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 21/11/2019";
- 001/2020 : rapport égalité femme/homme;
- 002/2020 : rapport d'orientations budgétaires 2020 (dob);
- 003/2020 : fonds de concours Boissy le Cutté;
- 004/2020 : tarifs 2020 maintien à domicile;
- 005/2020 : participation financière des usagers aux activites de l'Espace Info Vie Intergénérationnelle (EIVI);
- 006/2020 : modification statutaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR);
- 007/2020 : définition de l'intéret communautaire (équipements sportifs);
- 008/2020 : contrat territorial Juine, Eau, Climat et Trame verte & bleue 2020-2024;
- 009/2020 : adhésion de la Commune de Courdimanche sur Essonne au SIARCE;
- 010/2020 : adhésion de la Commune de Gironville sur Essonne au SIARCE;
- 011/2020 : adhésion de la Commune de Maisse au SIARCE;
- 012/2020 : adhésion de la Commune de Moigny sur Ecole au SIARCE;
- 013/2020 : comblement du puits communal de Boissy le Cutté;
- 014/2020 : convention tripartite téléassistance;
- 015/2020 : adhésion à Essonne Tourisme (collège des territoires);
- 016/2020 : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune d'Etréchy;
- 017/2020 : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage SYORP réseau pluvial de Boissy sous St Yon;
- 018/2020 : convention avec le Département pour l'assistance technique dans le domaine de l'assainissement;
- 019/2020 : convention de mise à disposition de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) d'un terrain sur la Commune de Boissy sous St Yon;
- 020/2020 : convention d'accompagnement à la mise en place du RGPD par le CIG et protocole d'accord;
- 021/2020 : convention SUGE/CCEJR [traduction Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR)];
- 022/2020 : convention-cadre SMART REGION Partenariat de données;
- 023/2020 : convention d'accueil ULIS avec Dourdan;
- 024/2020 : demande de subvention pour l'aménagement paysager et la déconnexion des eaux pluviales pour les nouveaux locaux de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR);
- 025/2020 : demande de subvention contrat de ruralité;
- 026/2020 : subvention Diabolos de la Juine;
- 027/2020 : subvention Les P'tits Bidous;
- 028/2020 : subvention Les P'tits Loups;
- 029/2020 : subvention à l'Amicale du personnel;
- 030/2020 : adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs;
- 031/2020 : convention de mise à disposition d'un agent de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) auprès de ses Communes membres;
- 032/2020 : mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2020;
- 033/2020 : motion Carte de voeux de la société Sanisphère.

05/02/2020 à 21h.

.

Etréchy. "Administration; politique; élections municipales; Fanny Mézaguer; Ees" (format .jpg)
, publié avec l'aimable autorisation du REPUBLICAIN DE L'ESSONNE. "Photo des trois mousquetaires".
Pour mémoire, voir article du Républicain du "4 juillet 2019" (jpg).
.
30/01/2020.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy, "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 15/11/2019";
- "001/2020 : rapport d'orientation budgétaire 2020 (rob)";
- "002/2020 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 003/2020 : avance de subvention au Comité d'es fêtes;
- 004/2020 : avance de subvention au CCAS;
- 005/2020 : convention d'archivage avec le CIG;
- 006/2020 : avenant à la convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité;
- 007/2020 : convention de déneigement avec la Commune de Mauchamps;
- 008/2020 : convention de mise à disposition d'équipements sportifs avec le collège;
- 009/2020 : acquisition consorts Chamballu;
- 010/2020 : acquisition consorts Richard;
- 011/2020 : intégration de parcelles dans le domaine public communal;
- 012/2020 : rétrocession consorts Postel;
- 012/2020 : rétrocession ASL du Clos du Roussay".
- "questions d'EES : rue du Chemin vert, maison médicale, cimetière".

30/01/2020à 21h.

Mairie, Mauchamps. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
Approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 16/10/2019" :
.
"Ordre du jour" (ce serait bien que les collectivités arrêtent de causer par sigles ! Chaque citoyen n'est pas un spécialiste et on peut, car ça ne coûte pas cher, au moins au début de l'exposé, utiliser le vocabulaire sans abréviation : l'exclusion commence par là, arrêtons de causer entre "spécialistes". Nous, EES, on vous retape l'ordre du jour en français moyen, c'est notre côté gilet jaune... Non, c'est rien, juste un coup de gueule du Claviste d'EES.) :
- 094/2019 : décision modificalive n° 1 budget de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR);
- 095/2019 : décision modificative n° 1 budget eau;
- 096/2019 : décision modificative n° 1 budget assainissement;
- 097/2019 : décision modificative n° 1 budget Syndicat intercommunal des eaux Souzy-Mauchamps-Torfou-Chauffour (Sie SMTC; Syndicat des Eaux Ouest Essonne);
- 098/2019 : intégration des excédents du budget annexe SMTC du Syndicat des Eaux Ouest Essonne dans le budget annexe eau potable SMTC-CCEJR de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR);
- 099/2019 : indemnité de conseil du Percepteur;
- 100/2019 : acquisition d'un terrain à Villeneuve sur Auvers;
- 101/2019 : transfert de maîtrise d'oeuvre des travaux d'aménagement et gestion globale des ruissellements sur la Commune de St Sulpice de Favières;
- 102/2019 : établissement du schéma directeur d'assainissement eaux pluviales et eaux usées sur le territoire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR); demande de subvention;
- 103/2019 : établissement du schéma directeur de gestion des eaux pluviales; demande de subvention;
- 104/2019 : adhésion à l'Association pour le développement opération et la promotion des techniques alternatives (ADOPTA);
- 105/2019 : conventions pour l'accueil d'Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) et d'Unités d'enseignement en maternelle autisme (UEMA) au service de restauration, Communes de Brétigny sur Orge, Arpajon et Ste Geneviève des Bois;
- 106/2019 : convention de partenariat avec le Mouvement des entreprises de France (MEDEF);
- 107/2019 : convention de financement pour la mise en oeuvre du réseau d'initiative publique de communications électroniques sur le territoire de l'Essonne (Syndicat mixte ouvert Essonne Numérique, SMO);
- 108/2019 : tarifs des séjours 2020 Enfance-Jeunesse;
- 109/2019 : modification des tarifs de la halte-garderie;
- 110/2019 : retrait du Syndicat intercommunal pour le recyclage et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM, Lisses; Centre intégré de traitement des déchets (CITD) de Vert le Grand) du Syndicat intercommunal pour le traitement et la valorisation des déchets (SITREVA, Rambouillet);
- 111/2019 : adhésion de la commune de Cerny au Syndicat intercommunal d'aménagement de réseaux et de cours d'eau (SIARCE, Corbeil);
- 112/2019 : arrét du projet de plan climat air énergie territorial (Pcaet);
- 113/2019 : mise à jour du plan d'actions pour le plan vélo;
- 114/2019 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 115/2019 : rapport d'activités 2018.

21/11/2019 à 20h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 11/10/2019";
"
- 075/2019 : fixation de forfaits pour la rémunération du personnel communal dans le cadre de la gestion en régie de la patinoire éphémère;
- 076/2019 : paiement des investissements avant vote du budget;
- 077/2019 : admission en non-valeur des créances irrécouvrables;
- 078/2019 : contrat de territoire départemental- bilan à mi-parcours;
- 079/2019 : demande de subvention au titre du contrat d'aménagement régional;
- 080/2019 : demande de subvention au titre du dispositif de la région ldF pour les équipements sportifs de proximité;
- 081/2019 : dénomination du stand de tir;
- 082/2019 : acquisition Mérici;
- 083/2019 : demande de subvention ENS Mérici;
- 084/2019 : acquisition trottoir sente de la folie;
- 085/2019 : acquisition trottoir Guyoni".
- "questions d'EES : trottinettes électriques; borne d'apport volontaire; amiante aux préfabriqués du stade".

15/11/2019 à 21h.

Salle René Cassin, Lardy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26/09/2019".

"Ordre du jour" : "093/2019 : adoption du projet de territoire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde".

16/10/2019 à 20h30.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 04/07/2019";
-"
058/2019 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 059/2019 : convention de mise à disposition d'un avocat du CIG;
- 060/2019 : modification du règlement du cimetière;
- 061/2019 : rétrocession d'une concession au cimetière;
- 062/2019 : indemnité de conseil du percepteur;
- 063/2019 : frais d'écolage;
- 064/2019 : renouvellement de la carte d'achat au sein de la collectivité comme modalité d'exécution des marchés publics;
- 065/2019 : demande d'avenant au contrat de territoire départemental;
- 066/2019 : avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège d'Etréchy;
- 067/2019 : adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement;
- 068/2019 : règlement de la patinoire;
- 069/2019 : tarifs de la patinoire;
- 070/2019 : charte d'utilisation des vestiaires du stade;
- 071/2019 : avenant n04 à la convention d'utilisation du stand de tir par l'administration pénitentiaire;
- 072/2019 : acquisition de terrains, M. Charpentier;
- 073/2019 : acquisition de terrains au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS);
- 074/2019 : demande de subvention au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS)";
- "questions d'EES : activité de pêche : accès dangereux à la RN 20; protection du patrimoine arboré d'Etréchy; permission de dialogue".


11/10/2019 à 21h.


Salle Jean Monnet.
Réunion publique sur le déploiement de la fibre optique et sur le début de commercialisation des abonnements.


02/10/2019 à
       
19h30 sur "Vivre à Etréchy", et...
19h sur le site de la Commune; faites le bon choix !
.

Mairie, Mauchamps. .
Conseil communautaire de la Communauté de Cammunes Entre Juine et Renarde.
"Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13/06/2019".

"Ordre du jour".

26/09/2019 à 21h.
Etréchy. "Politique; élections municipales; Étréchy Ensemble et Solidaires, Fanny Mézaguer" (jpg), publié avec l'aimable autorisation du REPUBLICAIN DE L'ESSONNE. 04/07/2019.

Mairie.
Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 22/05/2019";
- 048/2019, 049/2019, 050/2019, 051/2019, 052/2019, 053/2019, 054/2019, 055/2019, 056/2019, 057/2019.
"Procès-verbal du Conseil municipal du 4 juillet 2019"
.


04/07/2019 à 21h.

Mairie, Mauchamps. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 11/04/2019".

"Ordre du jour".

13/06/2019 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy: "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 29/03/2019" (pour mémoire : "compte rendu d'EES");
- 034/2019 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 035/2019 : régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Régisseurs;
- 036/2019 : approbation du Compte de Gestion 2018;
- 037/2019 : approbation du Compte Administratif 2018;
- 038/2019 : affectation du résultat 2018;
- 039/2019 : subventions aux associations sportives;
- 040/2019 : convention fête de la peinture entre les communes d'Etréchy et de Linas;
- 041/2019 : adhésion à la convention du CIG pour la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement à la mise en place du règlement n° 2016/679 dit RGPD au sein de la Mairie d'Etréchy;
- 042/2019 : déclassement par anticipation des parcelles AE n° 573 et AE n° 171 de 3.797 m2 du domaine public communal sises 3 rue du Moulin à Vent;
- 043/2019 : cession de terrains sis 3 rue du Moulin à Vent;
- 044/2019 : dénomination de voie . Foncier Aménagement;
- 045/2019 : bien sans maître, intégration du compte Rehm Chantereau;
- 046/2019 : convention du régisseur de Jean Monnet entre la Commune d'Etréchy et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (ccejr);
- 047/2019 : retrait partiel de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (ccejr) du SIREDOM.

"Procès-verbal du Conseil municipal du 22/05/2019".


22/05/2019 à 21h.

Etréchy (enfin !!!), salle Jean Monnet. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. Pour info', la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) est composée de 16 Communes (et non treize !) : Auvers-St Georges, Boissy le Cutté, Boissy sous St Yon, Bouray sur Juine, Chamarande, Chauffour lès Etréchy, Etréchy, Janville sur Juine, Lardy, Mauchamps, St Sulpice de Favières, St Yon, Souzy la Briche, Torfou, Villeconin et Villeneuve sur Auvers.
- Approbation du procès-verbal du Conseil du "14/03/2019".

"Ordre du jour" :
- n° 028/2019 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2019
- n° 029/2019 : TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR 2019
- n° 030/2019 : BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2019
- n° 031/2019 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 eau potable
- n° 032/2019 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 ASSAINISSEMENT- n° 033/2019 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 SMTC – CC JUINE RENARDE- n° 034/2019 : ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2019- n° 035/2019 : CREATION DE DEUX AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - CRECHE SAINT-YON ET CRECHE LARDY- n° 036/2019 : SYNDICAT MIXTE OUVERT « ESSONNE ENERGIES » - ADOPTION DES STATUTS ET ADHESION DE LA Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR)
- n° 037/2019 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Essonne CCIE et la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de l'Essonne CMAE
- n° 038/2019 : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE COOPERATION POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS – MISSION LOCALE SUD ESSONNE
- n° 039/2019 : TARIF SEJOUR ETE 2019 (tranche d’âge des 6 – 9 ans)
- n° 040/2019 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR)
- n° 041/2019 : DEMANDE DE SUBVENTION – CONCOURS PARTICULIER EN FAVEUR DES BIBLIOTHEQUES DE LECTURE PUBLIQUE
- n° 042/2019 : AVIS SUR LE PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (PRPGD)
- n° 043/2019 : SIGNATURE CONVENTION CONCOURS TECHNIQUE DE LA SAFER EN VUE DE L’ACQUISITION DE PARCELLES AGRICOLES.

11/04/2019 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil municipal du 08/02/2019";
- 014/2019 : maintien ou non d'un d'Adjoint au Maire dans ses fonctions suite à un retrait de délégations;
- 015/2019 : détermination du nombre d'Adjoints;
- 016/2019 : indemnités des élus (annule et remplace la délibération n° 005/2019);
- 017/2019 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 018/2019 : approbation du budget primitif 2019;
- 019/2019 : fixation des taux d'imposition;
- 020/2019 : subventions à caractère sportif et culturel;
- 021/2019 : subventions à caractère scolaire;
- 022/2019 : fusion du groupe scolaire Saint-Exupéry;
- 023/2019 : création d'un tarif pour les accompagnateurs des exposants pour le repas du marché de Noël;
- 024/2019 : tarification de location des salles communales;
- 025/2019 : convention d'objectifs entre la Commune et le comité des fêtes;
- 026/2019 : convention d'affranchissement avec la Commune de Chauffour lès Etréchy;
- 027/2019 : acquisition de trottoir Essonne Habitat;
- 028/2019 : modification du recensement des Espaces Naturels Sensibles (ens);
- 029/2019 : modification de la zone de préemption des Espaces Naturels Sensibles;
- 030/2019 : acquisition de terrains;
- 031/2019 : échange de terrain;
- 032/2019 : recours à l'article L 106 du livre des procédures fiscales;
- 033/2019 : convention carte Siredom.

-
Les "questions d'EES".
"Procès-verbal du Conseil municipal du 29/03/2019".

29/03/2019 à 20h.

Mauchamps, en Mairie. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde. "Ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 31/01/2019";
- N° 09/2019 : INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE.
- N° 10/2019 : PRESENTATION DU RAPPORT EGALITE FEMME-HOMME ET APPROBATION DU PLAN D'ACTIONS.
- N° 11 : Débat d'Orientations Budgétaires 2019.
- N° 12/2019 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LES DIABOLOS DE LA JUINE» A LARDY.
- N° 13/2019 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A :
- Les Diabolos de la Juine - Lardy
- Les Diablotins - Etréchy
- Les Pitchounes – Souzy-la Briche
- Les P'tits Bidous – Bouray-sur-Juine
- Les P'tits Loups - Etréchy.
- N° 14/2019 : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE COOPERATION POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS – MISSION LOCALE DES 3 VALLEES.
- N° 15/2019 : INTERET COMMUNAUTAIRE DANS LA POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET DE SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES – MODIFICATIF.
- N° 16/2019 : FIXATION DE LA SURTAXE D'ETRECHY POUR LE SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT.
- N° 17/2019 : AVENANT N°2 AUX CONTRATS DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE D'ETRECHY.
- N° 18/2019 : FIXATION DES TARIFS POUR LE SERVICE EAU SMTC-CC JUINE RENARDE.
- N° 19/2019 : QUOTIENT FAMILIAL / ANNEE SCOLAIRE 2019-2020.
- N° 20/2019 : TARIFS DES SERVICES - ANNEE SCOLAIRE 2019-2020.
- N° 21/2019 : MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGEES / FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE AUX COÛTS D'INTERVENTION DES AIDESMENAGERES.
- N° 22/2019 : DEMANDE DE SUBVENTIONS CONTRAT DE RURALITE.
- N° 23/2019 : DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2019.
- N° 24/2019 : RETRAIT PARTIEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE JUINE ET RENARDE DU SYNDICAT SIREDOM (Syndicat pour l'Innovation, le Recyclage et l'Energie par les Déchets et Ordures Ménagères).
- N° 25/2019 : INSTAURATION D'UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR.
- N° 26/2019 : MOTION LIGNE C DU RER (rupture de charge de la ligne C concernant les branches provenant du Sud Essonne soient définitivement abandonnés).
- N° 027/2019 : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATON D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAïQUE SUR LA COMMUNE D’ETRECHY, annexe.

14/03/2019 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 12/12/2018";
"- 001/2019 : rapport d'orientation budgétaire 2019;
- 002/2019 : reversement d'une part des excédents d'investissement des budgets annexes dissous à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR);
- 003/2019 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 004/2019 : adhésion convention CIG prévoyance;
- 005/2019 : indemnités des élus locaux;
- 006/2019 : prise en charge des frais des agents communaux liés à la formation;
- 007/2019 : avance de subvention au Comité des Fêtes;
- 008/2019 : avance de subvention au CCAS;
- 009/2019 : prescription acquisitive d'une parcelle;
- 010/2019 : acquisition de trottoirs, Sci Jean Moulin;
- 011/2019 : acquisition de trottoirs, Vinet;
- 012/2019 : convention fibre, Essonne Numérique;
- 013/2019 : acquisition de trottoirs, Cerrahoglu".

"Procès-verbal du Conseil municipal du 08/02/2019".

08/02/2019 à 21h.

Mauchamps, en Mairie. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du "29 novembre 2018";
- approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du "20 décembre 2018" ;
- 001/2019 : création d'un budget eau Smtc Syndicat des Eaux Ouest Essonne/Communauté de Communes entre Juine et Renarde,
- 002/2019 : convention pour l'accueil «Ulis» (unité localisée pour l'inclusion scolaire) au service de restauration de Brétigny sur Orge,
- 003/2019 : attribution de subvention Petite enfance,
- 004/2019 : construction de la crèche intercommunale à St Yon,
- 005/2019 : signature du contrat culturel de territoire,
- 006/2019 : convention «spanc» (service public d'assainissement non collectif) avec le Pnr (Parc naturel régional du Gâtinais),
- 007/2019 : convention «plato» avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
- 008/2019 : mise à jour du tableau des effectifs au 01/03/2019.

31/01/2019 à 21h.



.

Mauchamps, en Mairie. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, ordre du jour :
"- 119/2018 : autorisation de mandatement préalable;
- 120/2018 : convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental «Essonne Téléassistance»;
- 121/2018 : délégation de missions complémentaires conférées au Président;
- 122/2018 : présentation du rapport d'activité de la Société Publique Locale des Territoires de l'Essonne présenté à ses collectivités actionnaires
".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 20/12/2018".

20/12/2018 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 16/11/2018";
...
.


12/12/2018.
.

Mauchamps, en Mairie. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour".
Approbation du "procès-verbal du Conseil communautaire du 03/10/2018".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/11/2018".

29/11/2018 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 28/09/2018";
- 063/2018 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire;
- 064/2018 : désaffectation des serres municipales;
- 065/2018 : mise à jour du tableau des effectifs;
- 066/2018 : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CIO;
- 067/2018 : convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales;
- 068/2018 : convention de mise à disposition d'un agent du CIG pour une mission de conseil informatique;
- 069/2018 : indemnités de conseil du percepteur;
- 070/2018 : avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège d'Etréchy;
- 071/2018 : acquisition de terrain espace naturel sensible (ens) PASSADELIS;
- 072/2018 : demande de subvention espace naturel sensible (ens) PASSADELIS;
- 073/2018 : déboisement au profit de EIFFAGE ENERGIE.


16/11/2018 à 21h.
.

.
Enquête citoyenne de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) 2018-2030 : projet de territoire.
Prenons la parole !
Projet de territoire : une enquête est en ligne.
«La Communauté de Communes Entre Juine et Renarde vient de lancer son projet de territoire avec pour objectif de construire des politiques publiques qui répondent aux besoins des habitants . Celui-ci vous concerne directement : la participation de la société civile et donc des habitants est au cœur de la démarche.
L’intérêt d’élaborer un projet de territoire selon une démarche participative est réel : réponse mieux adaptée aux attentes, document plus riche, mais surtout mise en œuvre et appropriation favorisées par un travail en commun. Ce dernier passe par la mobilisation des élus (aussi bien communautaires que municipaux), des agents, des acteurs du territoire, mais aussi des habitants !
Parce que la réussite de ce projet commun ne se fera pas sans l’implication du plus grand nombre de citoyens, nous vous donnons la parole pour vous interroger sur votre quotidien, la vision que vous avez de votre territoire et vos attentes.
Vous trouverez au lien suivant une enquête qui ne prendra pas plus de 10 minutes de votre temps :
www.ccejr-2018-2030-enquete-citoyenne.fr
Nous vous remercions de bien vouloir y répondre, et d’inciter vos voisins, collègues, amis… à le faire également.
Pour ceux d’entre vous qui ne disposeraient pas d’un accès à internet, vous pouvez remplir ce questionnaire à la mairie (et /ou à l’Espace Information et Vie Intergénérationnelle à Lardy et/ou au SD2E (Service Développement Economique et Emploi) à Etréchy et/ou à la MSAP de Boissy-sous-Saint-Yon).
Réponses attendues avant le 15 octobre
».


Date limite :
15/10/2018.
.

Mauchamps. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "076 : conditions financières et patrimoniales du retrait de la Communauté du Syndicat des eaux Ouest Essonne";
- "077 : avenant n° 5 au contrat pour l'exploitation par affermage du service d'eau potable sur la Commune de Villeconin";
- "078 : désignation d'un délégué suppléant au Siarce";
- "079 : avis sur le projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage";
- "080 : signature de la convention relative à l'extension du cadastre solaire";
- "081 : exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2019";
- "082 : tarifs séjours ski hiver 2019";
- "083 : convention de partenariat relative au renforcement des réseaux d'entreprises à l'échelle du Sud Essonne";
- "084 : convention de partenariat, Compagnie des Tambourlingueurs";
- "085 : convention pour l'accueil des "Ulis" au service de restauration des Communes d'Arpajon et de Breuillet";
- "086 : convention de mise à disposition de locaux au profit du Département de l'Essonne";
- "087 : mise à jour du tableau des effectifs au 01/09/2018";
- "088 : participation à la protection sociale complémentaire santé souscrite par les agents";
- "089 : fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (chsct)";
- "090 : expérimentation de la médiation préalable obligatoire";
- "091 : mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération Etampois Sud-Essonne (Caese) auprès de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (Ccejr)";
- "092 : recrutement d'agents vacataires pour animer des ateliers artistiques, culturels, sportifs, etc., sur les temps périscolaires durant l'année scolaire 2018/2019";
- "093 : exonération du contrôle de conformité assainissement pour les logements collectifs";
- "094 : rapport d'activité 2017".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 03/10/2018".
.

03/10/2018 à 21h.
.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 06/09/2018".
.

06/09/2018 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 29/06/2018";
...
.

Prochain Conseil municipal le 16/11, 14/12.

.
28/09/2018
.


Mairie.
Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 31/05/2018";
...

Prochain Conseil municipal le 28/09, 16/11, 14/12.

.
29/06/2018
.
.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 28/06/2018".
.

28/06/2018 à 21h.
.

Salle polyvalente, Chamarande. .
Lancement public de l'élaboration du Plan climat air énergie territorial (pcaet) de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "invitation", "affiche". Organisateur : Service aménagement du territoire : 06-03-81-07-35; dev.durable@ccejr.org.

11/06/2018 à 20h30.
.

Salle polyvalente, St Yon. .
Présentation du schéma des mobilités douces de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : "affiche". Organisateur : Service aménagement du territoire : 06-03-81-07-35; dev.durable@ccejr.org.

05/06/2018 à 20h30.


Mairie.
Conseil municipal : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 30/03/2018";
...

Prochain Conseil municipal le 04/05, 29/06, 28/09, 16/11, 14/12.

31/05/2018.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour", approbation du procès-verbal du "29 mars 2018".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/05/2018".

24/05/2018 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy : "ordre du jour" :
- approbation du "procès-verbal du 09/03/2018"
;
- "014/2018 : modification du nombre d'Adjoints au Maire;
- 015/2018 : élection d'un nouvel Adjoint au Maire;
- 016/2018 : indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués;
- 017/2018 : approbation du budget primitif 2018, budget général;
- 018/2018 : fixation des taux d'imposition 2018".


30/03/2018 à 21h.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/03/2018".

29/03/2018 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- approbation du "procès-verbal du 26/01/2018 (délibérations 1 à 8)"; "";
- : "ordre du jour" :
- "009/2018 : débat d'orientations budgétaires;
- 010/2018 : dotation d'équipement des territoires ruraux pour 2018 (detr);
- 011/2018 : dépôt du permis de construire pour l'aménagement des locaux du stade;
- 012/2018 : acquisition foncière au titre des espaces naturels sensibles (ens);
- 013/2018 : demande de subvention départementale au titre des espaces naturels sensibles (ens)";
"";
- "questions d'EES".
;


09/03/2018 à 21h.
.

.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
Procès-verbal du "15 février 2018" (fichier cassé).
.

15/02/2018 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- approbation du "procès-verbal du 01/12/2017 (délibérations 90 à 105)"; "";
- "ordre du jour" :
- 001/2018 : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs;
- 002/2018 : versement d'une subvention au téléthon 2017;
- 003/2018 : versement d'un acompte de subvention au CCAS;
- 004/2018 : versement d'un acompte de subvention au Comité des fêtes;
- 005/2018 : investissements avant vote du budget 2018;
- 006/2018 : reversement à la
Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) d'une part de la redevance de la Commune d'Auvers St Georges au titre de l'assainissement;
- 007/2018 : annulation de la délibération nO100/20 17 du 1er décembre 2017 (au sujet de la Commission d'appel d'offres);
- 008/2018 : convention pour occupation domaniale ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelève de gaz en hauteur (antennes).
"";
;


26/01/2018 à 21h.

.
.
.
.

Lardy. .
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "109 : installation de conseillers communautaires ";
- "110 : transfert de tout ou partie des excédents des budgets M49 intégré dans les budgets
communaux au budget assainissement de la communauté de de communes Entre Juine et Renarde pour les communes de :
a) Auvers-St Georges : assainissement,
b) Boissy le Cutté : eau potable,
c) Chamarande : assainissement,
d) Chauffour les Etréchy : assainissement,
e) Etréchy : eau potable et assainissement,
f) Torfou : assainissement,
g) Villeconin : eau potable,
h) Villeneuve sur Auvers : assainissement";
- "111 : décision modificative n° 1 budget annexe du service de l'Assainissement";
- "112 : décision modificative n° 1 budget annexe du service de l'Eau Potable";
- "113 : engagement financier préalable au vote du budget primitif 2018 / Autorisation de dépenses d'investissement avant vote du budget";
- "114 : retrait de la Communauté du Syndicat Intercommunal Eau Ouest Essonne";
- "115 : autorisation au Président de représenter la Communauté en justice
a) requête déposée par la commune d'Etréchy,
b) requête contre la décision préfectorale de refus de sortie des communes des syndicats SIARCE et Eaux Ouest Essonne";
- "116 : convention de partenariat relative au renforcement des réseaux d'entreprises à l'échelle du Sud-Essonne / participation financière à l'événement Réseaux du 30 novembre 2017";
- "117 : mise en place d'un système de vidéoprotection, nouveau poste de police municipale intercommunale";
- "118 : aide à l'investissement culturel, demande de subvention";
- "119 : signature du Contrat Culturel de Territoire de la CCEJR";
- "120 : désignation des délégués titulaires et suppléants au sein du syndicat issu de la fusion SIREDOM/SICTOM du Hurepoix au 1er janvier 2018";
- "121 : désignation de représentants au SIBSO";
- "122 : mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2017";
- "123 : remboursement des frais de déplacement, de repas et d'hébergement des personnels intercommunaux";
- "124 : Convention de mise à disposition de locaux par Etréchy (écoles élémentaires Lavandières et St Exupéry)".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 14/12/2017".

14/12/2017 à 21h.


Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 01/12/2017"; "";
- "ordre du jour", notamment :
- remplacement de M. Meunier et de désignation d'un nouvel adjoint au Maire délégué à la Vie Associative et à la Culture;
- tableau des effectifs de la collectivité;
- règlement de la patinoire;
- rapport d’activité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2016;
- modification de la Commission d’Appel d’Offres;
- projet de convention ayant pour objet la mise à disposition de marchés de fourniture et d’acheminement de gaz naturel avec l'Union des groupements d'achats publics (Ugap);
- modifications statutaires de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (distribution publique de l’eau, Gemapi; fonctions de receveur de la Com. de Com.);
- aire d'accueil des gens du voyage (Communauté de Communes) : adhésion au SYMGHAV (Syndicat Mixte Gestion Habitat Voyageurs (SYMGHAV);
- mise à disposition de la Communauté de Communes Entre Juine Et Renarde des écoles primaires des Lavandières et de Saint-Exupéry du 4 au 22 décembre;
- convention d'utilisation du mur d’escalade situé dans le gymnase avec le Service de Soins et d’Education Spécialisée à Domicile de Morigny-Champigny (S.S.E.S.D «La Chalouette»);
- ...
"";
- .
;


01/12/2017 à 19h.

.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 12/10/2017".

12/10/2017.



30/06/2017 à 19h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains Conseils : le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/05/2017"; "";
- "ordre du jour", dont :
"";
- "dossier complet (délibérations de 63 à 77)";
"Les positions qu'EES défendra".
;
- les "questions d'EES" : . .

"Procès-verbal du Conseil municipal du 30/06/2017" indisponible.

.
.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 22/06/2017".

22/06/2017.


.
18/05/2017 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains Conseils : le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21/04/2017" indisponible ; "";
- "ordre du jour", dont :
"";

"Les positions qu'EES défendra".
;
- les "questions d'EES" : . .

.
.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 04/05/2017".

04/05/2017.


.
21/04/2017 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains Conseils : le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03/03/2017"; "";
- "ordre du jour", dont :
"";
- "dossier complet (délibérations de 33 à 44)";
"Les positions qu'EES défendra".
;
- les "questions d'EES" : . .

.
.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 30/03/2017".

30/03/2017.


.
03/03/2017 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains Conseils le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03/02/2017"; "";
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13/01/2017"; "";
- "ordre du jour", dont :
"";
- "dossier complet (délibérations de 023 à 031)"
;
- les "questions d'EES" : . .

.
.

Mauchamps. (Prochain : en mars).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
"adoption du procès-verbal du Conseil du 17 novembre (entier)";
"adoption du procès-verbal du Conseil du 15 décembre (entier)";
- "001 : DOB 2017";
- "002 : autorisation de mandatement préalable";
- "003 : création des budgets eau et assainissement";
- "004 : mise à jour du tableau des effectifs intégrant les créations de poste du 1er trimestre 2017";
- "005 : création service commun instruction droit des sols 2";
- "006 : création service commun PM";
- "007 : retrait des SI Eau et Assainissement";
- "008 : désignation représentants SI Eau et Assainissement";
- "009 : modifications des statuts SIREDOM";
- "010 : adhésion EPT Grand Orly Seine Bièvre au SIREDOM";
- "011 : modifications statutaires SICTOM";
- "012 : modifications des statuts du SIARCE";
- "013 : modifications statutaires SIBSO";
- "014 : tarifs séjours projets de jeunes";
- "015 : mise en place contrat engagement";
- "016 : extension RAM";
- "017 : tarifs CNAV";
- "018 : tarifs CNRACL";
- "019 : convention gestion aire d accueil";
- "020 : adhésion SPL";
- "021 : convention mise à disposition Laurent Moirez"
.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 23/02/2017".
Pour mémoire, procès-verbal du "11 septembre 2014"; du "20 novembre 2014"; du "29 janvier 2015"; du "11 février 2016"; du "24 mars 2016"; du "14 avril 2016"; du "29 juin 2016".
.

23/02/2017 à 21h.


.
03/02/2017 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 3 mars, puis le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13/01/2017"; "";
- "ordre du jour", dont :
";
- 013/2017 : "débat d'orientation budgétaire 2017 (dob)", "budget 2016 primitif général présentation", "budget 2016 primitif général", "budget 2016 primitif eau présentation", "budget 2016 primitif eau", "budget 2016 primitif assainissement présentation", "budget 2016 primitif assainissement", "suivi des investissements 2016", "résultats 2015";
- 014/2017 : convention de mise à disposition du bus communal de 18 places aux associations sportives;
- 015/2017 : paiement des investissements avant le vote du budget;
- 016/2017 : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire au député Michel Pouzol;
- 017/2017 : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire auprès du sénateur Vincent Delahaye;
- 018/2017 : engagement de la commune dans la charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales;
- 019/2017 : transfert de la compétence PLU à la Communauté de communes entre Juine et Renarde;
- 020/2017 : autorisation de conclusion d'un bail emphytéotique – Résidence Valophis;
- 021/2017 : autorisation de conclusion d'un bail : jardins familiaux;
- 022/2017 : autorisation de dépôt de permis de construire : pose conteneurs au stade municipal.
;
- les "questions d'EES" : .

.


.
13/01/2017 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 3 février, 3 mars, puis le dernier vendredi du mois, sauf cas de vacances).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16/12/2016"; "";
- "ordre du jour", dont :
;
- 001/2017 : attributions de compensation;
- 002/2017 : reversement excédent eau;
- 003/2017 : reversement excédent assainissement;
- 004/2017 : décision modificative eau;
- 005/2017 : décision modificative assainissement;
- 006/2017 : avance de subvention au Comité des fêtes;
- 007/2017 : dépôt de déclaration préalable : City Stade);
- 008/2017 : dépôt de déclaration préalable : Parc des Vrigneaux);
- 009/2017 : vente : propriété bâtie rue de l'Amandier;
- 010/2017 : vente : propriété bâtie rue du Pont Royal;
- 011/2017 : autorisation de conclusion d'un bail;
- 012/2017 : transfert de propriété : rue du 8 mai 1945.
;
- les "questions d'EES" : .

.


.
16/12/2016 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/11/2016"; "";
- "ordre du jour", dont :
;
- 080/2016 : nouveau régime indemnitaire pour les agents des filières administrative, sportive et sociale;
- 081/2016 : modification de la liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction;
- 082/2016 : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre interdépartemental de gestion pour une mission de conseil en prévention des risques professionnels au sein de la Mairie d'Etréchy;
- 083/2016 : modifications statutaires de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 084/2016 : avenant n"! au contrat de DSP d'assainissement collectif de la SEE;
- 085/2016 : avenant n01 au contrat de DSP d'eau potable de la SEE;
- 086/2016 : convention CG Gilotin;
- 087/2016 : acquisition de terrain rue Jean Moulin;
- 088/2016 : acquisition de terrain avenue d'Ostrach;
- 089/2016 : acquisition de terrain Cocatrix;
- 090/2016 : cession de parcelles boisées à l'Agence des Espaces Verts.
;
- les "questions d'EES" :
1. "Robert Pesant toujours absent de notre Monument aux Morts".

2. "Les panneaux lumineux n'affichent plus rien très régulièrement".
3. "Le nouveau cimetière".
.

.
.

Mauchamps. (Prochain : en janvier).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
"adoption du procès-verbal du Conseil du 17 novembre (entier)";
- 099/2016 : "contrat de ruralité".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/12/2016".
.


15 ou (?) 16/12/2016 à 21h.


.
18/11/2016 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochain : 16 décembre).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21/10/2016"; "";
- "ordre du jour", dont :
;
- "070/2016" : ...
;
- les questions d'EES : "Atsem; zone inondable à la Roche-Benotte; poids d'Etréchy dans la Communauté de Communes du fait de l'absence d'Etréchy dans l'éxécutif de notre intercommunalité". .

.
.

Mauchamps. (Prochain : en janvier).
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
"adoption du procès-verbal du Conseil du 27 octobre (entier)";
- 079/2016 : "".
.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 17/11/2016".

17/11/2016 à 21h.
.

Salle Jean Monnet. (Prochain : 17 novembre à Mauchamps).
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- 075/2016 : "installation d’un délégué Communautaire";
- 076/2016 : "élection du Président" (suite à la démission le 19 octobre de M. Christian Ragu);
- 077/2016 : "fixation du nombre de Vice-Présidents";
- 078/2016 : "élection des Vice-Présidents".
"Compte rendu", "photo du nouvel exécutif d'Entre Juine et Renarde".
Cliquez sur la photo pour l'agrandir.
Président : M. Jean-Marc Foucher (Maire de Villeconin), 33 voix, 7 blancs, 4 nuls.
1ère Vice-présidente, déléguée au développement économique et enfance/jeunesse : Mme Christine Dubois (Maire de Mauchamps), 30 voix, 11 voix pour Philippe Meunier, 3 blancs.
2ème Vice-présidente, déléguée au maintien à domicile et aménagement numérique : Mme Dominique Bougraud (Maire de Lardy), 30 voix, 10 blancs, 4 nuls.
3ème Vice-président, délégué à l'aménagement du territoire et à la sécurité : M. Alexandre Touzet (Maire de St Yon), 34 voix, 2 voix pour François Hélie, 7 blancs, 1 nul.
4ème Vice-président, délégué à la culture et à la communication : M. Christian Gourin (Maire de Souzy la Briche), 34 voix, 6 blancs, 4 nuls.
5ème Vice-président, délégué à la gestion des collectes et traitements des déchets ménagers : M. Jacques Cabot, (Maire de Bouray sur Juine), 33 voix, 8 blancs, 3 nuls.
6ème Vice-président, délégué aux finances : M. Patrick De Luca (Adjoint au Maire de Chamarande), 37 voix, 7 blancs,
7ème Vice-président, délégué aux travaux : M. Maurice Dorizon (Maire de Boissy sous St Yon), 31 voix, 11 blancs, 2 nuls
.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 27/10/2016".

27/10/2016 à 21h.


.
21/10/2016 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochain : 18 novembre, 16 décembre).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23/09/2016"; "";
- "ordre du jour", dont :
;
- "062/2016 : mise à jour du tableau des effectifs, suppressions et créations de postes;
- 063/2016 : Plan Communal de Sauvegarde;
- 064/2016 : subvention exceptionnelle au CCAS;
- 065/2016 : prime Aquex;
- 066/2016 : rapport sur l'eau et l'assainissement;
- 067/2016 : vente aux riverains des terrains sis 30 avenue du Pont Royal;
- 068/2016 : acquisition pour l'euro symbolique d'une parcelle constituant une portion de la rue Jean Moulin;
- 069/2016 : acquisition d'une portion de parcelle sise 9 avenue d'Ostrach;"
;
- les questions d'EES : "néant". .

 

.


.
23/09/2016 à 21h (prévu à l'origine le 30).

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24/06/2016" indisponible; "";
- "ordre du jour", dont :
;
- délibération n° 50 : ...
;
- les questions d'EES : "". .

 

.
.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/09/2016".

16/09/2016.
.

Mairie,Mauchamps. (Prochain : 29 septembre).
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour" :
- "rapport compte administratif,
- répartition du Fond de péréquation,
- prise en charge téléassistance,
- rapport admission en non valeur,
- rapport convention MGEN,
- création d'un poste d'aide à domicile,
- compte administratif 2015,
- équilibre Compte Général".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/06/2016".

29/06/2016 à 21h.


.
24/06/2016 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20/05/2016"; "";
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 07/04/2016"; "";
- "ordre du jour", dont :
;
- délibération n° 41 : "activité, accessoire culture, «Pantin pantine» d'Allain Leprest";
- délibération n° 42 : "concession logements communaux";
- délibération n° 43 et n° 44 : "043-044a compte administratif 2015 principal"; "043-44a exécuté ville 2015"; "043-44b compte administratif eau 2015"; "043-44b exécuté eau 2015"; "043-44c compte administratif 2015 assainissement"; "045a affectation résultat général"; "045a-résultat 2015 général"; "045a résultat 2015 général école"; "045b affectation résultat eau"; "045b résultat 2015 eau"; "045c affectation résultat assainissement"; "045c résultat 2015 assainissement";
- délibération n° 46 : "plan relance investissement"; plan relance financement";
- délibération n° 47 : "modification nombre d'adjoints";
- délibération n° 48 : "élection nouvel adjoint";
- délibération n° 49 : "redevance occupation domaine public"
.
;
- les questions d'EES : "". .

.
.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/06/2016".

16/06/2016.


.
20/05/2016 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 07/04/2016"; "";
- "ordre du jour", dont :
;
- délibération n° 23 : "Centre interdépartemental de gestion (cig) : santé, prévoyance";
- délibération n° 24 : "avenant 25, classes décentralisées, Conservatoire avec Auvers";
- délibération n° 27 : "indemnité de gardiennage de l'église";
- délibération n° 28 : "subvention aux associations";
- délibération n° 30 : "subvention aux ssociations à caractère social";
- délibération n° 31 : "tarifs pour la saison culturelle 2016/2017";
- délibération n° 38 : "convention stand tir avec le Centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis"
.
;
- les questions d'EES : "". .
Elus et citoyens.
.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, "ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 14/04/2016".

14/04/2016.
.

Mairie.
Conseil municipal. (Prochains : 20 mai, 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).
"Ordre du jour" :
N° 19/2016 – FIXATION DU TAUX D’IMPOSITION 2016
N° 20a/2016 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET GENERAL
N° 20b/2016 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET DE L’EAU
N° 20c/2016 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
N° 21/2016 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE
N° 22/2016 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE ET DE LA REGION ILE DE FRANCE;
"
procès-verbal du Conseil municipal du 07/04/2016".

07/04/2016 à 21h.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde :
- "ordre du jour";
- "adoption du procès-verbal du Conseil du 14 février";
- ...
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/03/2016".

24/03/2016.
. 24/03/2016.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde :
- "ordre du jour";
- "adoption du procès-verbal du Conseil du 14 février";
- ...
Procès-verbal du "24 mars 2016".

.


.
05/02/2016.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy . (Prochains : 7 avril, 20 mai, 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 05/02/2016" indisponible; "";
;
- les questions d'EES : "ouverture du stade l'été faute de plateau multisports synthétique; compteur d'eau; ramassage des déchets verts". .

Elus et citoyens.
.

Salle René Cassin, Lardy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
- "ordre du jour";
- "";
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 11/02/2016".

11/02/2016.


.
05/02/2016.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy. (Prochains : 18 mars, 7 avril, 20 mai, 24 juin, 30 septembre, 21 octobre, 18 novembre).

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11/12/2015" indisponible; "";
"Ordre du jour".
;
- les questions d'EES : "". .

Elus et citoyens.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
- "ordre du jour";
- "001 : installation des Conseillers communautaires de Boissy sous St Yon, Lardy, St Yon";
- "002 : nombre des vice-présidents";
- "003 : ";
- "004 : régime indemnitaire Président et Vice-présidents";
- "005 : dotation de solidarité 2015 pour Etréchy";
- "006 : tarifs services jeunesse restauration", "Boissy sous St Yon", "Lardy", "St Yon";
- "007 : tarifs Conservatoires et Ecoles de musique";
- "008 : ";
- "009 : ";
- "010 : ";
- "";
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 14/01/2016".
.

14/01/2016.
.


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.
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Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde : "ordre du jour".
Procès-verbal du "17 décembre 2015". Manque le compte rendu !.
.

17/12/2015 à 21h.
.
17/12/2015 à 21h.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
.

.


.
11/12/2015.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30/10/2015"; "";
;
- les questions d'EES : "". .

Elus et citoyens.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde : "ordre du jour" (pas disponible).
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 12/11/2015".
.

12/11/2015 à 21h.


.
30/10/2015.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23/09/2015"; "pv des délibérations";
;
- les questions d'EES : "Cop21; rénovation du stade". .
Elus et citoyens.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde : "ordre du jour".

"Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/09/2015".
.

24/09/2015 à 21h.


.
23/09/2015.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16/07/2015"; "pv des délibérations" : ;
;
- les questions d'EES. "Borne électrique. Stationnement poids-lourds". .

Elus et citoyens.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" : 042/2015 Avis sur le projet d'extension du périmètre de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 16/07/2015".

16/07/2015.


.
16/07/2015 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26/06/2015", "suite" ; "pv des délibérations" : "1ère partie", "2è partie";
"Ordre du jour"
;
- les questions d'EES. "". .

Elus et citoyens.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde. "Ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 30/06/2015".

30/06/2015.


.
28/05/2015.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/03/2015", "suite", "suite". "pv des délibérations" : "partie 1", "partie 2", "partie 3";
;
- les questions d'EES. "déversement d'eaux usées route de Chauffour; rencontre Conseillers municipaux et personnel communal". .

Elus et citoyens.
.
22 et 29/03/2015.

Conseil général de l'Essonne. Elections départementales.
Il est possible de remplir le formulaire de procuration sur internet "en cliquant ici", mais veillez à ce que la procuration parvienne en Mairie dans les délais et informez votre mandataire car ce dernier ne reçoit aucun justificatif; il se rendra, le jour de l’élection, dans votre bureau de vote muni de sa propre pièce d’identité, c'est tout.
.

.
.

Mauchamps, Mairie.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde : "ordre du jour".

"Procès-verbal du Conseil communautaire du 04/03/2015".
.

04/03/2015 à 21h.


.
13/02/2015 (et non le 30 janvier comme prévu) à 21h.       

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12/12/2014"; "pv des délibérations";
"Ordre du jour" :
- 001/2015 : ;
;
- les questions d'EES. "Eclairage entrée Nord d'Etréchy. Route de Chauffour : rénovation pour les seuls trottoirs. Modalités de distribution des colis de Noël. Coût des colis de Noël. Commission vie associative. : attribution de lieux de réunion et subventions. Absences de réponse aux courriers ". .

Elus et citoyens.
.

Mauchamps, Mairie.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 29/01/2015".

30/01/2015 à 21h.

.
13/12/2014.       


Info' pratique : "modification de sens de circulation dans le centre ville du samedi soir au dimanche 14h" pour le marché dans la Grande rue (de la rue de l’Amandier à celle de la Cité).

Etréchy.


.
12/12/2014 à 21h.       

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du PV du Conseil municipal du 14/10/2014"; "pv des délibérations";
"Ordre du jour" :
- 082/2014 : création de deux postes dans la filière culturelle;
- 083/2014 : missions complémentaires conférées au Maire;
- 084/2014 : classement de l'allée des Erables dans le domaine public;
- 085/2014 : convention pour frais d'écolage;
- 086/2014 : désignation au Conseil d'administration du collège Le Roussay;
- 087/2014 : déplacement du marché dominical;
- 088/2014 : décision modificative (dm);
- 089/2014 : créances irrécouvrables;
;
- les 7 questions d'EES. "Coût du magazine mensuel «Vivre à Etréchy». Eclairage public. Odeurs de la station d'épuration. Bilan des travaux effectués depuis septembre (quelles planifications ?). Terrain en site classé (Chênes rouges). Bus 68.09 desservant le Roussay. Information sur les autres lignes de transport en commun.". .

Elus et citoyens.
.

Chamarande.
"Ordre du jour"
.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.

"Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 novembre 2014". "Questions EES".

20/11/2014 à 21h.
20/11/2009.
"Composition des Commissions municipales". .


.
14/10/2014 à 20h30.      

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
- "approbation du PV du Conseil municipal du 26/09/2014"; "pv des délibérations";
"Ordre du jour";
- 073/2014 : bilan d'activité 2013 de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde;
- 074/2014 : fixation du taux de la taxe d'aménagement;
- 075/2014 : création et composition d'un Comité technique paritaire (ctp) et d'un comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (chsct);
- 076/2014 : Commission communale des impôts directs;
- 077/2014 : convention avec la maison d'arrêt pour le stand de tir;
- 078/2014 : motion pour la RN 20;
- 079/2014 : sortie du groupement de commandes pour la dématérialisation;
- 080/2014 : fixation des tarifs pour le week-end humour.
;
- les questions d'EES. "Les rythmes scolaires. La révision du PLU. Une borne électrique. Le marché du dimanche. Accueil des citoyens au Conseil municipal d'Etréchy.".   .

Mairie.


.
26/09/2014 à 21h.      

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
"Ordre du jour";
- "60/2014 : installation d'un Conseiller au sein du Conseil municipal;
- 61/2014 : schéma régional de coopération intercommunale (sdci, srci) et amendement;
- 62/2014 : désignation des membres de la Commission d'appl d'offres
";
- "63/2014 : fixation et désignation des melnbres du Conseil d'administration du CCAS;
- 64/2014 : désignation de représentants au Syndicat de la Gendarmerie de Lardy"
;
- "suite de 64/2014 : désignation de représentants au Syndicat de la Gendarmerie de Lardy;
- 65/2014 : composition des Commission intercommunales;
- 66/2014 : modification des statuts de la Communauté de Communes
";
- "suite de 66/2014 : modification des statuts de la Communauté de Communes;
- 67/2014 : acquisition de terrains ENS;
- 68/2014 : demande de subvention pour rachat d'un terrain
";
- "69/2014 : vente d'un terrain;
- 70/2014 : indemnités de conseil du Percepteur
";
- "suite de 70/2014 : indemnités de conseil du Percepteur;
- 71/2014 : contrat de bassin de la Juine;
- 72/2014 : rétrocession d'une concession au cimetière;
- 73a/2014 : rapport portant sur la situation des agents titulaires et programnme pluriailliuel d'accès à l'emploi titulaire;
- 73b/2014 : convention avec le CIG pour les sélections professionnelles
";
- "fin de 73b/2014 : convention avec le CIG pour les sélections professionnelles;
- 73c/2014 : conventions avec le CIG pour la mise à disposition d'un avocat et pour la mise à disposition d'un agent du service remplacement;
- réponses aux questions d'EES
";
- "suite des réponses aux questions d'EES";
- "question d'EES : inscription du nom de Robert Pesant sur notre Monument aux Morts".
;

Mairie.
.

Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour"
.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 11/09/2014".

11/09/2014.




.
27/06/2014 à 20h.  

Salle Jean Monnet.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 27 juin 2014 ();
;
- "approbation du PV du Conseil municipal du 06/06/2014"; ;
- 0../2014 : "..."; ;
- les questions d'EES. "".   .

Mairie.
.

Salle Jean Monnet, Etréchy.
Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" :
32/2014 : compte administratif 2013,
33/2014
: compte de gestion 2013,
34/2014
: affectation du résultat,
35/2014
: rapport d'activité 2013,
36/2014
: décision modificative n° 1,
37/2014
: modification des statuts de la Communauté, aménagement numérique,
38/2014
: quotient familial,
39/2014
: tarifs des services,
40/2014
: convention pour la restauration scolaire avec St Yon,
41/2014
: création de postes / transfert des personnels pour la restauration scolaire,
42/2014
: conventions de mise 1 disposition des personnels,
43/2014
: création d'un poste (emploi d'avenir),
44/2014
: convention de mise à disposition d'un logement,
45/2014
: mise en place d'une carte achat,
46/2014
: convention d cuver ure d'une ligne de trésorerie,
47/2014
: renouvellement agrément du réseau assistante maternelle,
48/2014
: déclaration des accueils périscolaires.
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 26/06/2014".

26/06/2014.


.
06/06/2014 à 20h.
     

Au lieu du 27 mai comme initialement prévu : pourquoi ? Pour pouvoir assister à la retraite aux flambeaux à 22h et aller voir le feu d'artifice à 23h (donc nous sommes prévenus : pas plus de 2 heures de Conseil !).
Suggestions :
- pour bâcler un ordre du jour difficile ?
- pour escamoter des débats sur le règlement intérieur ou sur d'autres points ?

Comme le 29 mai 2009, ou le 19 février 2010, ou encore le 24 juin 2011 [où un "opposant" (?) quittait la séance !], la majorité municipale a du savoir faire pour éviter le débat...
S'agit-il d'un "signe de défiance vis-à-vis de l’opposition municipale" ou d' "une séance d’enregistrement et non de débat".
Réponses le 6 juin prochain !

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 6 juin 2014 (dont règlement intérieur);
;
- "approbation du PV du Conseil municipal du 30/04/2014"; ;
- 0../2014 : "..."; ;
- les questions d'EES. "Activité de pêche : accès dangereux à la RN 20. Accessibilité. Rythmes scolaires".   .

Mairie.


.
30/04/2014 à 21h.

Mairie.
Conseil municipal d'Etréchy.

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.

""
"Ordre du jour" du Conseil municipal du 30 avril 2014 ("recto", "verso");
;
- "approbation du PV du Conseil municipal du 06/04/2014"; ;
- 023/2014 : "commissions municipales"; ;
- 024/2014 : "commission d'appel d'offres"; ;
- 025/2014 : "délégations du Maire"; ;
- 026/2014 : "commission ccas"; ;
- 027/2014 : "commissions : collège, jumelage, clet"; ;
- 028/2014 : "commission : syndicat gendarmerie de Lardy"; ;
- 029/2014 : "commission : impôts directs"; ;
- 030/2014 : "régime indemnitaire du Maire et des Adjoints"; ;
- 031/2014 : "subvention Comité des fêtes"; ;
- 032/2014 : " subventions exceptionnelles; ;
- 033/2014 : "subvention réserve parlementaire"; ;
- 034/2014 : "convention avec la Communauté de Communes pour un logement"; ;
- 035/2014 : "représentants Conseils vie sociale"; ;
- les questions d'EES. "1. Transmission des documents relatifs au Conseil municipal d'Etréchy sous format électronique. 2. Connaissances des Services de la Mairie. 3. Usage de produits phytosanitaires sur notre Commune. 4. Quelles sont les avancées des travaux du local intercommunal de recherche d'emploi ? 5. Permanence mensuelle d'EES".   .

Mairie.
.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
Election du Président et des Vice-présidents.

"Ordre du jour" : (numérotation ????)
01/2014 Installation des délégués
02/2014 Election du Président
03/2014 Fixation du nombre de vice-présidents
04/2014 Election des vice-présidents
05/2014 Désignation des délégués aux SI
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 12/04/2014".

12/04/2014.


.
06/04/2014 à 9h30.

Conseil municipal d'Etréchy.
Election du Maire et des adjoints.
Michel Gleyze souhaite bon vent aux élus d'«Etréchy, ensemble et solidaires».

Salle Jean Monnet.


.
21/03/2014.

Réception rocambolesque du "procès verbal du dernier Conseil municipal d'Etréchy du 4 mars". Il est parti par courrier postal hier ! "Explications ? Lisez cet échange"... C'est pour faciliter l'information des citoyens ?
Faute de temps (nous ne pouvons plus faire de mise à jour à partir de ce soir !), la présentation qui vous est proposée ici est élémentaire. "E.E.S." ne disposant que de bénévoles, la présentation soignée (découpage par délibération) ne pourra pas être réalisée très rapidement.
Observation. Juste avant le chapitre "Section investissement", une mention me concernant méprise le travail que j'ai effectué "les années précédentes". Si, avant, je n'intervenais pas sur le budget, c'est qu'il y avait alors dans notre groupe des personnes qui le faisaient de manière tout à fait loyale et compétente. Cette condescendance est affligeante. Michel Gleyze./.  

Mairie.
.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour".
"Procès-verbal du Conseil communautaire du 06/03/2014".

06/03/2014.


.
04/03/2014 à 21h.

Conseil municipal d'Etréchy.  

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.


"Ordre du jour" du Conseil municipal du 4 mars 2014 :
 
- "approbation du PV du Conseil municipal du 31/01/2014"; voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 013/2014 : "fixation des taux d’imposition pour l’année 2014"; ;
- 014/2014 : "budget Primitif 2014, budget général et budgets annexes pour les services de l’eau et de l’assainissement"; ;
- 015/2014 : "rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLET) pour le transfert des restaurants scolaires"; ;
- 016/2014 : "suppression de la ZAC de Gravelles et des Aunettes"; ;
- 017a/2014 : "avenant n° 21 à la convention du Conservatoire de musique décentralisé à Auvers St Georges"; ;
- 017b/2014 : "avenant n° 14 à la convention du Conservatoire de musique décentralise à Chamarande"; ;
- 018/2014 : "groupement de commande pour la dématérialisation"; ;
- 019/2014 : "demande de subvention «Sciences en Essonne»"; ;
- les questions d'EES. "Travaux de rénovation de la Mairie (coût, inauguration). Travaux de suppression de branchements "plomb" d'alimentation en eau potable. Quid de la programmation de l'aménagement naturel rue des Chênes rouges. Rythmes scolaires" (cf. "notre lettre du 20 février"; "réponse reçue le... 4 mars à 18h24"). .
Mairie.


.
31/01/2014 à 21h.

Conseil municipal d'Etréchy.  

Numéro, objet de la délibération,
document de travail présenté aux Conseillers.


"Ordre du jour" du Conseil municipal du 31 janvier 2014 :
"présents, observations";
- "approbation du PV du Conseil municipal du 20/12/2013";
- démission de Mme Aïcha SAFORCADA, installation de Mme Valérie MANDON;
voir à cette date le détail des pv des délibérations;
- 001/2014 : "débat d'orientation budgétaire (dob)"; "procés-verbal 001/2014";
- 002/2014 : "prise en charge de dépense d'investissement avant approbation du budget"; "procés-verbal 002/2014";
- 003/2014 : "rétrocession pour l'éclairage public"; "procés-verbal 003/2014";
- 004/2014 : "convention pour frais écolage (Breuillet)"; "procés-verbal 004/2014";
- 005/2014 : "subvention exceptionnelle à l'école primaire Saint-Exupéry"; "procés-verbal 005/2014";
- 006/2014 : "subvention exceptionnelle à l'association des commerçants (Ucae)"; "procés-verbal 006/2014";
- 007/2014 : "inscription au titre des monuments historiques"; "procés-verbal 007/2014";
- 008/2014 : "subvention exceptionnelle SNL"; "procés-verbal 008/2014";
- 009/2014 : "vente de terrain rue du Moulin à vent"; "procés-verbal 009/2014";
- 010/2014 : "classement dans le domaine public allée des Couperonces"; "procés-verbal 010/2014";
- 011/2014 : "dépôt de dossier autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l'accessibilité de deux locaux de rangement école primaire Robert Schuman"; "procés-verbal 011/2014";
- 012/2014 : "indemnité du Percepteur" (document remis en séance); voir "délibération 20121214-pv069"; "voir "délibération 20110923-pv051"; voir "délibération 20090626-pv39". "procés-verbal 012/2014";
- les questions d'EES. "Retards de paiement à des entreprises. Délinquance (dégradations, vols, réactions des forces de l'ordre, rapport sur les délits)". "procés-verbal des réponses".
Mairie.
.

Conseil communautaire de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde.
"Ordre du jour" du 30 janvier 2014 :
- 001/2014 : débat d’orientations budgétaires pour 2014 (dob);
- 002/2014 : mandatement préalable avant adoption du budget;
- 003/2014 : subvention aux associations (Les Pitchounes, Les Diablotins, Les P’tits loups, Les P’tits Bidous);
- 004/2014 : création de postes/ suppression de poste;
- 005/2014 : avenant n °1 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre des «rendez-vous de l'emploi en Sud Essonne».

"Procès-verbal du Conseil communautaire du 30/01/2014".

30/01/2014 à 21h.

Pour la période du 16/03/2008 au 20/12/2013, cliquez ici.


Plus de détails pour la période 2007/2013, cliquez ici, pour 2015/2019 cliquez ici, et pour 2019/2020 cliquez ici.
Créé le 25 octobre 2007, notre site est toujours en construction.


Nos coordonnées :

ETRECHY, ENSEMBLE ET SOLIDAIRES
• Adresse : 10 rue de la Butte St Martin, 91580 ETRECHY.
• Téléphone : 07-82-80-66-13.
• Sites : https://www.etrechyensembleetsolidaires.fr/. Site de secours : http://etrechy.ensol.free.fr/ (ce site de secours a exactement le même contenu, son seul inconvénient est de voir parfois des pages de pub envahissantes apparaître, mettez cette adresse dans vos favoris, même s'il y a peu de chance que cela serve un jour).
• Notre autres supports numériques : Facebook . Instagram . "Facebook entraide Etréchy".
• Mél : mailto:etrechyensembleetsolidaires@gmail.com. Note : les messages ne comportant aucun texte en français, sans objet ou dont l'objet est vide de sens (par exemple : "info" ou "fondation", etc.) ou qui comportent des termes anglophones sont systématiquement détruits (même accompagnés d'une pièce jointe).
• Directeur de la publication : Fanny Mézaguer.



Ce site n'est pas lié au site officiel de la Mairie ou de la Commune d'Etréchy (Essonne) (inauguration de ce dernier le 7 janvier 2012) .

«ETRECHY, ENSEMBLE ET SOLIDAIRES» est une association rassemblant des Strépiniacois attachés aux valeurs humaines, sociales et citoyennes. Qu’ils viennent du monde associatif, du centre ou de la gauche, ses adhérents se sont rassemblés dans cette structure de travail pour élaborer un nouveau projet pour Etréchy, sans distinction d’opinions politiques, philosophiques ou religieuses, ni d'étiquette.
.
Résultats des élections municipales à Etréchy de 2020 :
• Etréchy, ensemble et solidaires (EES), tête de liste : Fanny Mézaguer, 495 bulletins (22%); 3 sièges au Conseil municipal (Fanny Mezaguer, Roger Lecocq, Gery Skrzypczyk) et 1 siège à la Communauté de Communes Entre juine et Renarde (Fanny Mezaguer).
• Unis pour Etréchy (UPE), tête de liste : Julien Garcia, 863 bulletins (38,4%); 21 sièges au Conseil municipal (et 7 sièges à la Com. de Com.).
• Etréchy ma ville (EMV), tête de liste : Dominique Echaroux, 656 bulletins (29,2%); 4 sièges au Conseil municipal (et 1 siège à la Com. de Com.).
• Etréchy bleu marine (EBM), tête de liste : François Hélie, 234 bulletins (10,4%); 1 siège au Conseil municipal (et 0 siège à la Com. de Com.). .

Rubrique : "à vot' bon coeur M'sieu dam'."
Bon, comment dire ça diplomatiquement (sans que notre fierté en pâtisse, sans non plus tomber dans la rubrique Zola) ?
Les frais d'impression par exemple...
Bref, vous avez compris que nous faisons appel à votre générosité par le biais d'un chèque petit ou gros, selon l'estime que vous portez à nos espoirs de voir Etréchy changer, bouger, vivre, ensemble et solidaires.
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Notes :
- si vous constatez une (ou des) anomalie(s), n'hésitez pas à me le faire savoir par mél en me donnant le plus de détails possible (par avance merci).
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- toutes nos coordonnées sont en bas de page de la plupart des pages html de ce site (sauf oubli malencontreux),
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- ce site n'a pas vocation à établir l'agenda des manifestations de la Commune d'Etréchy ou d'ailleurs (quoique, parfois, suivant l'humeur, il y ait des exceptions).
* Pour info', la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) est composée de 16 Communes (et non treize !) : Auvers-St Georges, Boissy le Cutté, Boissy sous St Yon, Bouray sur Juine, Chamarande, Chauffour lès Etréchy, Etréchy, Janville sur Juine, Lardy, Mauchamps, St Sulpice de Favières, St Yon, Souzy la Briche, Torfou, Villeconin et Villeneuve sur Auvers.